ENTREPRISE Services d'aménagement paysager › Essonne ›
QUALI-CITE ILE DE FRANCE
420 906 273SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/10/1998
Quali-Cite Ile de France, 2 Rue Faraday, 91540 Mennecy
Dirigeants et associés
- Personne morale L 2 P AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale DERMAGNE TKACH ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Personne morale Quali Group › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « QUALI-CITE ILE DE FRANCE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DERMAGNE TKACH ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats L 2 P AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats QUALI GROUP › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : changement de dirigeant, 25/02/2025
- 25/02/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/04/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/02/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/02/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2019 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 31/12/2019 activité Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé → Services d'aménagement paysager INSEE, Sirene
- 02/11/2018 dénomination A.P.Y → QUALI-CITE ILE DE FRANCE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de détail d'articles de sport et de loisir → Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Commerce de détail d'articles de sport et de loisir INSEE, Sirene
- 01/10/1998 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/10/1998 dénomination A.P.Y INSEE, Sirene
- 01/10/1998 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2025 · 12.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs
- Convention collective Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs · code 1557
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.
› Marchés publics (33)
dernier : 44 k€, 28/09/2026
-
28/09/2026
COMMUNE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE › (nouvel onglet)
44 k€
marché · Rénovation de la crèche Gaston Variot à Savigny-le-Temple
marché · 44 k€
Rénovation de la crèche Gaston Variot à Savigny-le-Temple
-
20/05/2026
COMMUNE D'INGRE › (nouvel onglet)
18 k€
marché · AMENAGEMENT D'UNE COUR « OASIS » DE LA PETITE CRECHE « LA COCCINELLE » À INGRÉ
marché · 18 k€
AMENAGEMENT D'UNE COUR « OASIS » DE LA PETITE CRECHE « LA COCCINELLE » À INGRÉ
-
16/05/2026
COMMUNE DE DOMBASLE SUR MEURTHE › (nouvel onglet)
68 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · REMPLACEMENT DE JEUX DANS LES ESPACES PUBLICS ET ECOLES
marché · 68 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
REMPLACEMENT DE JEUX DANS LES ESPACES PUBLICS ET ECOLES
-
30/04/2026
COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES › (nouvel onglet)
95 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Fourniture et installation déquipements sportifs sur le Parc Henry FABRE et le plateau sportif Van GOGH
marché · 95 k€ · groupement de 2 titulaires
Fourniture et installation déquipements sportifs sur le Parc Henry FABRE et le plateau sportif Van GOGH
-
13/03/2026
COMMUNE DE GENNEVILLIERS › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 1 Fourniture de jeux extérieurs pour enfants et de pièces détachées
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
LOT 1 Fourniture de jeux extérieurs pour enfants et de pièces détachées
-
03/02/2026
COMMUNE DE CHARTRES › (nouvel onglet)
80 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Lot n°02 - Ecole Marie-pape Carpentier (aire de jeu et local à vélo) - Affaire 25V042 - Travaux d'aménagement d'aires de Jeux _ Ecole du Grand Jardin et Ecole Marie-Pape Carpentier
marché · 80 k€ · groupement de 3 titulaires
Lot n°02 - Ecole Marie-pape Carpentier (aire de jeu et local à vélo) - Affaire 25V042 - Travaux d'aménagement d'aires de Jeux _ Ecole du Grand Jardin et Ecole Marie-Pape Carpentier
-
24/11/2025
COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
648 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET POSE D AIRES DE JEUX
Accord cadre · 648 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET POSE D AIRES DE JEUX
-
24/11/2025
CA DU BEAUVAISIS › (nouvel onglet)
72 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET POSE AIRES DE JEUX
Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET POSE AIRES DE JEUX
-
24/11/2025
CA DU BEAUVAISIS › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture et pose d'aires de jeux
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)
Fourniture et pose d'aires de jeux
-
16/10/2025
COMMUNE DE COLOMBES › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture et installation déquipements ludiques et sportifs
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
Fourniture et installation déquipements ludiques et sportifs
-
16/10/2025
COMMUNE DE COLOMBES › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture et installation d'équipements ludiques et sportifs sur la ville de Colombes
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
Fourniture et installation d'équipements ludiques et sportifs sur la ville de Colombes
-
30/06/2025
COMMUNE MELUN › (nouvel onglet)
248 k€
marché · La présente consultation concerne : COMPLEXE JACQUES MARINELLI AMENAGEMENT DU TERRAIN DE BOULES Ces travaux comprennent principalement : Des travaux préparatoires, à savoir : - …
marché · 248 k€
La présente consultation concerne : COMPLEXE JACQUES MARINELLI AMENAGEMENT DU TERRAIN DE BOULES Ces travaux comprennent principalement : Des travaux préparatoires, à savoir : - …
-
30/06/2025
COMMUNE MELUN › (nouvel onglet)
248 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · COMPLEXE JACQUES MARINELLI AMENAGEMENT DU TERRAIN DE BOULES
marché · 248 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
COMPLEXE JACQUES MARINELLI AMENAGEMENT DU TERRAIN DE BOULES
-
24/06/2025
COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture et installation d'équipements ludiques et sportifs
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Fourniture et installation d'équipements ludiques et sportifs
-
24/06/2025
COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS LUDIQUES ET SPORTIFS
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS LUDIQUES ET SPORTIFS
-
05/06/2025
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)
64 k€
marché subséquent · AMENAGEMENT AIR DE JEUX RUE N.LAQUENAN ST PIERRE DU PERRAY
marché subséquent · 64 k€
AMENAGEMENT AIR DE JEUX RUE N.LAQUENAN ST PIERRE DU PERRAY
-
30/05/2025
COMMUNE MELUN › (nouvel onglet)
354 k€
marché · montant porté à 354 k€ le 04/09/2025 · groupement de 3 titulaires · 16 RUE DES TROIS MOULINS - TRAVAUX DE MACONNERIE
marché · porté à 354 k€ le 04/09/2025 · groupement de 3 titulaires
16 RUE DES TROIS MOULINS - TRAVAUX DE MACONNERIE
-
22/05/2025
COMMUNE DE MENNECY › (nouvel onglet)
158 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Lot No2 : équipements ludiques
marché · 158 k€ · groupement de 2 titulaires
Lot No2 : équipements ludiques
-
22/05/2025
COMMUNE DE MENNECY › (nouvel onglet)
63 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Lot No1 : équipements sportifs
marché · 63 k€ · groupement de 2 titulaires
Lot No1 : équipements sportifs
-
28/03/2025
COMMUNE DE GONESSE › (nouvel onglet)
700 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · FOURNITURE ET INSTALLATION DE JEUX DE PLEIN AIR EQUIPEMENT SPORTIFS ET DE SOLS DE RECEPTION
Accord cadre · 700 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
FOURNITURE ET INSTALLATION DE JEUX DE PLEIN AIR EQUIPEMENT SPORTIFS ET DE SOLS DE RECEPTION
-
09/01/2025
COMMUNE DE REUIL SUR BRECHE › (nouvel onglet)
82 k€
marché · Travaux d'aménagement d'un city stade et d'une aire de jeux - Lot n° 2 : espaces ludiques, aire de jeux et city stade
marché · 82 k€
Travaux d'aménagement d'un city stade et d'une aire de jeux - Lot n° 2 : espaces ludiques, aire de jeux et city stade
-
06/01/2025
COMMUNE DAMMARIE LES LYS › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture et mise en oeuvre de jeux denfants, sols souples, dalle béton et mobilier
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Fourniture et mise en oeuvre de jeux denfants, sols souples, dalle béton et mobilier
-
13/11/2024
COMMUNE MELUN › (nouvel onglet)
493 k€
marché · groupement de 2 titulaires · INSTALLATION TERRAINS SPORTIFS EXTERIEURS
marché · 493 k€ · groupement de 2 titulaires
INSTALLATION TERRAINS SPORTIFS EXTERIEURS
-
13/11/2024
COMMUNE MELUN › (nouvel onglet)
518 k€
marché · montant porté à 518 k€ le 24/06/2025 · groupement de 2 titulaires · INSTALLATION TERRAINS SPORTIFS EXTERIEURS
marché · porté à 518 k€ le 24/06/2025 · groupement de 2 titulaires
INSTALLATION TERRAINS SPORTIFS EXTERIEURS
-
17/10/2024
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)
41 k€
marché subséquent · REFECTION SOL ET REMPLACEMENT D'UN JEU SQUARE RADARS GRIGNY
marché subséquent · 41 k€
REFECTION SOL ET REMPLACEMENT D'UN JEU SQUARE RADARS GRIGNY
-
06/09/2024
COMMUNE DE FONTENAY EN PARISIS › (nouvel onglet)
50 k€
marché · CONSTRUCTION D'UN TERRAIN MULTIPSPORT AU SEIN DU STADE DE FEP
marché · 50 k€
CONSTRUCTION D'UN TERRAIN MULTIPSPORT AU SEIN DU STADE DE FEP
-
18/06/2024
COMMUNE DE LONGJUMEAU › (nouvel onglet)
56 k€
marché · Travaux de rénovation des espaces ludiques des cours d'école et du parc Nativelle - Lot 1: Travaux d'aires de jeux
marché · 56 k€
Travaux de rénovation des espaces ludiques des cours d'école et du parc Nativelle - Lot 1: Travaux d'aires de jeux
-
19/01/2024
COMMUNE DE CHATILLON › (nouvel onglet)
55 k€
marché · 1 avenant · Réaménagement de l’aire de jeux du parc Henri Matisse de la commune de Châtillon (92320)
marché · 55 k€ (1 avenant)
Réaménagement de l’aire de jeux du parc Henri Matisse de la commune de Châtillon (92320)
-
19/01/2024
COMMUNE DE CHATILLON › (nouvel onglet)
57 k€
marché · 1 avenant · Réaménagement de l’aire de jeux du parc Henri Matisse de la commune de Châtillon (92320)
marché · 57 k€ (1 avenant)
Réaménagement de l’aire de jeux du parc Henri Matisse de la commune de Châtillon (92320)
-
11/01/2024
COMMUNE COMBS LA VILLE › (nouvel onglet)
132 k€
marché · 3 avenants · La présente consultation concerne des travaux d'aménagement des aires de jeux suivantes : parc central, Place Père André Jarlan, Esplanade de la Paix, centre d’accueil Beausoleil.…
marché · 132 k€ (3 avenants)
La présente consultation concerne des travaux d'aménagement des aires de jeux suivantes : parc central, Place Père André Jarlan, Esplanade de la Paix, centre d’accueil Beausoleil.…
-
22/12/2023
COMMUNE THORIGNY SUR MARNE › (nouvel onglet)
63 k€
marché · montant porté à 63 k€ le 22/02/2024 · FOURNITURE ET POSE D'UN CITY STADE
marché · porté à 63 k€ le 22/02/2024
FOURNITURE ET POSE D'UN CITY STADE
-
07/07/2023
COMMUNE D ARGENTEUIL › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · montant porté à 1,3 M€ le 17/09/2025 · groupement de 4 titulaires · Création d'aires de jeux sur le territoire de la Ville
marché · porté à 1,3 M€ le 17/09/2025 · groupement de 4 titulaires
Création d'aires de jeux sur le territoire de la Ville
-
01/10/2025
COMMUNE DE CHARLEVILLE-MEZIERES › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · L2 Aire de jeux /Street Workout / Basket
acte de sous-traitance · 17 k€
L2 Aire de jeux /Street Workout / Basket
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 33.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 02/12/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/12/2021 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 29/05/2015 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 27/07/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 2,6 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 920 k€ · Personnel 513 k€ · EBE −109 k€
- 2017 : 3,9 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 461 k€ · EBE 262 k€
- 2018 : 3,9 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 592 k€ · EBE 193 k€
- 2019 : 3,2 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 660 k€ · EBE −65 k€
- 2020 : 3,8 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 671 k€ · EBE 174 k€
- 2021 : 2,7 M€ · Achats 966 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 682 k€ · EBE −37 k€
- 2022 : 4,2 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 646 k€ · EBE 296 k€
- 2023 : 5,4 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 774 k€ · EBE 474 k€
- 2024 : 7,1 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 865 k€ · EBE 721 k€
- 2025 : 5,2 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 720 k€ · EBE 423 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -4,2 %
- 2017 : 6,7 %
- 2018 : 4,9 %
- 2019 : -2,0 %
- 2020 : 4,6 %
- 2021 : -1,4 %
- 2022 : 7,1 %
- 2023 : 8,8 %
- 2024 : 10,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 a 4 - Zac de Montvrain 2 Rue Faraday, 91540 Mennecy
siège · QUALI-CITE ILE DE FRANCE · SIRET 420 906 273 00032 · paysagiste · depuis 01/07/2003
Les 868 autres entreprises du métier « paysagiste » · Essonne (91) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (22)
dernier : acte · type non publié, 11/04/2024
- 11/04/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
31/01/2022
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
02/12/2021
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
29/05/2015
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
02/03/2015
Anciennement au: 31/12 - Nouvellement au: 31/03
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/10/2013
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/07/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/07/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/07/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/07/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/07/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/07/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/09/2003
DE : 18 Bld Charles de Gaulle 91540 MENNECY - A : ZAC de Montvrain 2/4 Rue Faraday 91540 MENNECY
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
20/12/2002
Modification des statuts — 6 a 22 inclus
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/01/2002
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/05/2000
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
DE : 81 AVENUE DE FONTAINEBLEAU 77310 PRINGY AU : 18 BLD CHARLES DE GAULLE 91540 MENNECY · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
DE : 81 AVENUE DE FONTAINEBLEAU 77310 PRINGY AU : 18 BLD CHARLES DE GAULLE 91540 MENNECY · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
- 15/02/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 22.