ENTREPRISE Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. › Lot-et-Garonne ›
ACCES INDUSTRIE
421 203 993SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 17/12/1998
Rue Albert Einstein, 47400 Tonneins
Dirigeants et associés
- Directeur général Lionel BUZET › (nouvel onglet) (51 ans)
- Commissaire aux comptes EXCO ECAF › (nouvel onglet)
- Président MINT › (nouvel onglet) · représentée par Eric Raymond Maurice LACOMBE
- Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Directeur général MANI › (nouvel onglet) · représentée par Pascal Jean-Michel MEYNARD
- Commissaire aux comptes PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
- Directeur général Pascal MEYNARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/12/2023
- Commissaire aux comptes Cabinet AVIANO & Associés
- Président AI HOLDING (SAS)
- Commissaire aux comptes PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)
- Commissaire aux comptes AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA)
- Président Eric LACOMBE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/07/2018
- Administrateur Camille RONSIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/07/2018
- Administrateur Vincent WARLOP › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/07/2018
- Administrateur Pierre DECRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/07/2018
- Administrateur Laurence BOUTTIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/07/2018
- Commissaire aux comptes Anik CHAUMARTIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/07/2018
- Rôle non publié Vincent SIMON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/07/2018
- Commissaire aux comptes PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL)
- Commissaire aux comptes Benoit SAVA › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/10/2017
- Administrateur Frederic FAVREAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/09/2017
- Administrateur Pierre COSTES › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/09/2017
- Administrateur BUTLER CAPITAL PARTNERS · représentée par BUTLER Walter
- Administrateur INSTITUT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES - IRDI MIDI PYRENEES (SA) · représentée par ATHANASE Olivier Léon Paul
- Directeur général Eric LACOMBE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/07/2016
- Administrateur Lionel MESTRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/07/2016
- Président Francoise DUCLOS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/01/2016
- Président Daniel DUCLOS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/09/2015
- Directeur général Juan AGREDANO HERRERA › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/02/2014
- Directeur général Marc CHEMINEAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/01/2014
- Administrateur Mael CALAN DE LA LANDE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/04/2010
- Rôle non publié Pierre COSTES › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/04/2010
- Administrateur Christophe AMBROSI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/03/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (28)
26 mandats · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats EXCO ECAF › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Lionel BUZET › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats MANI › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats MINT › (nouvel onglet) · président
- mandats SCI LIEMEL › (nouvel onglet) · via Lionel BUZET
- opérations NOVELIS › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2025 10/03/2025
- opérations ACCES FINANCE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1999 01/01/1999
- mandats ACCES INDUSTRIES SALES › (nouvel onglet)cessée · gérant
- mandats SCI GEO STRAT › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandatsmandat terminé Eric LACOMBE › (nouvel onglet) · président · directeur général
- mandatsmandat terminé Pierre COSTES › (nouvel onglet) · administrateur · autre
- mandatsmandat terminé Anik CHAUMARTIN › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Benoit SAVA › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Camille RONSIN › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Christophe AMBROSI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Daniel DUCLOS › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Francoise DUCLOS › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Frederic FAVREAU › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Juan AGREDANO HERRERA › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Laurence BOUTTIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Lionel MESTRE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Mael CALAN DE LA LANDE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Marc CHEMINEAU › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Pascal MEYNARD › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Pierre DECRE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Vincent SIMON › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Vincent WARLOP › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (1)
-
23/12/2014
jugement
Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce d'Agen
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2014 · 1 annonce.
› Historique (34)
dernier : changement de dirigeant, 18/10/2024
Dirigeants · 3
- 18/10/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/01/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/04/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/06/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/07/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/07/2018 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 30/05/2018 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 14/01/2018 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 25/10/2017 siège 2 Che de Garonne, 47400 Tonneins → Rue Albert Einstein, 47400 Tonneins INSEE, Sirene
- 20/10/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/03/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/10/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/07/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/01/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/09/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/02/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/01/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/04/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/04/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/11/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/03/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/02/2008 activité Activités des sociétés holding → Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. INSEE, Sirene
- 11/01/2008 activité Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. → Activités des sociétés holding INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location de machines et équipements divers → Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. INSEE, Sirene
- 07/04/2006 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Location de machines et équipements divers INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 17/12/1998 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 17/12/1998 siège 2 Che de Garonne, 47400 Tonneins INSEE, Sirene
- 17/12/1998 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2024 · 34.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective départementale de la métallurgie et des industries connexes du Finistère
- Convention collective Convention collective départementale de la métallurgie et des industries connexes du Finistère · code 0860
- Convention collective Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM · code 1404
- Convention collective Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Lot-et-Garonne · code 1960
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (4)
dernier : 28 k€, 11/12/2025
-
11/12/2025
COMMUNE DE LILLE › (nouvel onglet)
28 k€
marché · RELANCE ACHAT D'UN CHARIOT ÉLÉVATEUR D'OCCASION
marché · 28 k€
RELANCE ACHAT D'UN CHARIOT ÉLÉVATEUR D'OCCASION
-
17/11/2025
COMMUNE DE BEAUNE › (nouvel onglet)
14 k€
marché · Gerbeur électrique
marché · 14 k€
Gerbeur électrique
-
03/12/2024
GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
157 k€
marché · ACHAT DE DEUX NACELLES A CHENILLES POUR LE SERVICE REPARATION NAVALE
marché · 157 k€
ACHAT DE DEUX NACELLES A CHENILLES POUR LE SERVICE REPARATION NAVALE
-
15/11/2022
HAGANIS › (nouvel onglet)
47 k€
Accord cadre · montant maximum · LOCATION FULL SERVICE NACELLE ELEVATRICE MAT VERTI
Accord cadre · 47 k€ (montant maximum)
LOCATION FULL SERVICE NACELLE ELEVATRICE MAT VERTI
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 4.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 22/05/2025
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/05/2025 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 22/05/2025 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/05/2025 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/03/2025 vente NOVELIS › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/1999 reprise repris d'ACCES FINANCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
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Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Comptes sociaux · exercice 2025
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 53,3 M€ · Achats 3,4 M€ · Charges externes 20,0 M€ · Personnel 15,7 M€ · EBE 15,4 M€
- 2017 : 59,2 M€ · Achats 4,1 M€ · Charges externes 20,5 M€ · Personnel 16,4 M€ · EBE 19,4 M€
- 2018 : 64,7 M€ · Achats 3,9 M€ · Charges externes 21,1 M€ · Personnel 17,1 M€ · EBE 23,7 M€
- 2019 : 79,2 M€ · Achats 7,1 M€ · Charges externes 26,9 M€ · Personnel 20,8 M€ · EBE 25,8 M€
- 2020 : 79,7 M€ · Achats 8,6 M€ · Charges externes 26,0 M€ · Personnel 23,5 M€ · EBE 22,8 M€
- 2021 : 98,5 M€ · Achats 9,0 M€ · Charges externes 33,8 M€ · Personnel 26,0 M€ · EBE 30,7 M€
- 2022 : 108,6 M€ · Achats 10,9 M€ · Charges externes 40,2 M€ · Personnel 27,0 M€ · EBE 31,9 M€
- 2023 : 125,3 M€ · Achats 12,5 M€ · Charges externes 46,4 M€ · Personnel 30,8 M€ · EBE 39,1 M€
- 2024 : 136,3 M€ · Achats 13,3 M€ · Charges externes 55,1 M€ · Personnel 33,9 M€ · EBE 38,7 M€
- 2025 : 173,5 M€ · Achats 13,5 M€ · Charges externes 84,4 M€ · Personnel 40,8 M€ · EBE 38,1 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 28,9 %
- 2017 : 32,8 %
- 2018 : 36,7 %
- 2019 : 32,5 %
- 2020 : 28,6 %
- 2021 : 31,2 %
- 2022 : 29,4 %
- 2023 : 31,2 %
- 2024 : 28,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Comptes consolidés · exercice 2016
Chiffre d'affaires consolidé
- 2016 : 53,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices · EBE consolidé 2016 non calculé : les postes d'exploitation du dépôt ne correspondent pas aux totaux qu'il déclare.
› Établissements (44)
44 établissements actifs
-
Rue Albert Einstein, 47400 Tonneins
siège · SIRET 421 203 993 00645 · société holding · depuis 25/10/2017
-
la Garenne, 47400 Fauillet
SIRET 421 203 993 00124 · location de matériel · depuis 01/10/2000
-
244 Route du Chemin Vert, 47400 Fauillet
ACCES INDUSTRIE · SIRET 421 203 993 00173 · location de matériel · depuis 01/09/2001
-
Zi du Mijoulan 1 Rue des Carrieres, 34680 Saint-Georges-d'Orques
SIRET 421 203 993 00280 · location de matériel · depuis 15/03/2004
-
Ld le Rebauchet, 73420 Mery
SIRET 421 203 993 00330 · location de matériel · depuis 01/07/2006
-
Rond Point de L'aeroport, 57420 Pagny-les-Goin
SIRET 421 203 993 00363 · location de matériel · depuis 02/10/2006
-
Quartier les Freydieres les Croisieres, 07500 Guilherand-Granges
SIRET 421 203 993 00371 · location de matériel · depuis 15/02/2007
-
Zi de Ladoux les Montels Rue Jean Rondeau, 63118 Cebazat
SIRET 421 203 993 00389 · location de matériel · depuis 16/04/2007
-
451 Avenue des Bouleaux, 78190 Trappes
ACCES INDUSTRIE · SIRET 421 203 993 00413 · location de matériel · depuis 21/01/2008
-
Parc d Activites du Pays de Thann Rue Nicolas Koechlin, 68700 Aspach-Michelbach
SIRET 421 203 993 00421 · location de matériel · depuis 01/01/2008
Les 34 autres établissements ›
Les 187 autres entreprises du métier « location de matériel » · Lot-et-Garonne (47) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 44.
› Actes (63)
dernier : modification des statuts, 04/09/2025
- 04/09/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/05/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/05/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/12/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/12/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/01/2021 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/01/2021 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/12/2020 Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/06/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2018 Statuts mis à jour Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2017 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/10/2017 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/09/2017 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/03/2017 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/07/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/2016 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/2016 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2016 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2015 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2015 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2015 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2014 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2014 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/01/2014 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/03/2013 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2010 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2010 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/2010 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/2010 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/04/2010 NOUVEAU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/09/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/02/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/09/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/07/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/06/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/02/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/08/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/06/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/05/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/01/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/10/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/09/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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