ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Eure ›

EARL DE LA HOUSSAYE

421 304 130Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1999

la Houssaye, 27800 Bretigny

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Charles-Edouard JOIN-LAMBERT › (46 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 14/06/2016

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1999 27 ans Immatriculation01/01/1999

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2016 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 06/02/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. la Houssaye, 27800 Bretigny

    siège · SIRET 421 304 130 00014 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/1999

Les 371 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : statuts mis à jour, 27/12/2023

  1. 27/12/2023 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 26/05/2016 Démission d'un dirigeant
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 06/02/2014 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 06/02/2014 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 10/03/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 01/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  7. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  8. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 9.

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