ENTREPRISE Travaux de plâtrerie › Pyrénées-Orientales ›

SARL DA COSTA

424 356 996Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/07/1999

350 Rue Chenard Et Walker, 66000 Perpignan

20 à 49 Effectif salariés · 2024
2,2 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
218 k€ Résultat net
722 k€ Capitaux propres
233 k€ Dettes financières trésorerie 826 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant David DA COSTA › (nouvel onglet) (45 ans)
  2. Gérant David DA COSTA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : siège, 01/01/2020

Activité
Plâtrerie Plâtrerie Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Travaux de plâtrerie Travaux de plâtrerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Route de Bompas, 66380 Pia Route de Bompas, 66380 Pia Siège · du 01/07/1999 au 01/01/2020 20 ans 350 Rue Chenard Et Walker, 66000 Perpignan 350 Rue Chenard Et Walker, 66000 Perpignan Siège · depuis le 01/01/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1999 27 ans Immatriculation01/07/1999

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2020 · 6.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Marchés publics (39)

dernier : 70 k€, 17/09/2026

  1. 17/09/2026 COMMUNE DE THUIR › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE MAT MAURETTE - LOT 01 - FAUX PLAFONDS

    marché · 70 k€

    RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE MAT MAURETTE - LOT 01 - FAUX PLAFONDS

    70 k€
  2. 14/08/2026 COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
    marché · Transformation d'un bâtiment en Maison des Associations

    marché · 117 k€

    Transformation d'un bâtiment en Maison des Associations

    117 k€
  3. 14/08/2026 COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 06-DOUBLAGE/ CLOISONS/ FAUX PLAFONDS/ CLOISONS VITREES - TRANSFO BAT MAISON ASSO

    marché · 117 k€

    LOT 06-DOUBLAGE/ CLOISONS/ FAUX PLAFONDS/ CLOISONS VITREES - TRANSFO BAT MAISON ASSO

    117 k€
  4. 30/06/2026 COMMUNE DE BEZIERS › (nouvel onglet)
    marché · RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE "LES PORTANELLES"

    marché · 77 k€

    RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE "LES PORTANELLES"

    77 k€
  5. 30/06/2026 COMMUNE DE BEZIERS › (nouvel onglet)
    marché · RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE "LES PORTANELLES"

    marché · 77 k€

    RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE "LES PORTANELLES"

    77 k€
  6. 12/03/2026 COMMUNE DE PIA › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION CRECHE ET HALLES LOT 10 PLATRERIE

    marché · 180 k€

    CONSTRUCTION CRECHE ET HALLES LOT 10 PLATRERIE

    180 k€
  7. 18/02/2026 COMMUNE DE CANET EN ROUSSILLON › (nouvel onglet)
    marché · PLAN DE RÉNOVATION DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE « SECURISATION - ÉNERGETIQUE - THERMIQUE - EMBELLISSEMENT » ECOLE PIERRE ET MARIE CURIE

    marché · 11 k€

    PLAN DE RÉNOVATION DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE « SECURISATION - ÉNERGETIQUE - THERMIQUE - EMBELLISSEMENT » ECOLE PIERRE ET MARIE CURIE

    11 k€
  8. 13/01/2026 COMMUNE DE PRADES › (nouvel onglet)
    marché · Création des vestiaires du terrain synthétique de la Plaine Saint-Martin

    marché · 29 k€

    Création des vestiaires du terrain synthétique de la Plaine Saint-Martin

    29 k€
  9. 24/12/2025 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · LOT 09 CRECHE DESPRES DOUBLAGE CLOISON

    marché · 140 k€

    LOT 09 CRECHE DESPRES DOUBLAGE CLOISON

    140 k€
  10. 24/12/2025 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration de la crèche Hippolyte Despres (NPNRU)

    marché · 140 k€

    Restructuration de la crèche Hippolyte Despres (NPNRU)

    140 k€
  11. 17/12/2025 COMMUNE DE RIVESALTES › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation de la Maison des Arts Lot 2 Cloisons Doublages Faux Plafonds

    marché · 43 k€

    Réalisation de la Maison des Arts Lot 2 Cloisons Doublages Faux Plafonds

    43 k€
  12. 09/12/2025 PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement d'un local en Maison du vélo au 4 rue de la Cloche d'Or sur la commune de Perpignan

    marché · 62 k€

    Réaménagement d'un local en Maison du vélo au 4 rue de la Cloche d'Or sur la commune de Perpignan

    62 k€
  13. 05/11/2025 COMMUNE DE PORT-LA-NOUVELLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 10 titulaires · Travaux d'extension des locaux administratifs de l'Hôtel de Ville - 14 lots

    marché · 382 k€ · groupement de 10 titulaires

    Travaux d'extension des locaux administratifs de l'Hôtel de Ville - 14 lots

    382 k€
  14. 03/09/2025 MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 2 Villas en PSLA - Lot n° 05 - Cloisons - Doublages - Faux Plafonds - Isolation

    marché · 18 k€

    Construction de 2 Villas en PSLA - Lot n° 05 - Cloisons - Doublages - Faux Plafonds - Isolation

    18 k€
  15. 15/07/2025 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · Construction du groupe scolaire Saint Assiscle

    marché · 219 k€

    Construction du groupe scolaire Saint Assiscle

    219 k€
  16. 15/07/2025 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · LOT 06 GS SAINT ASSISCLE CLOISONS

    marché · 219 k€

    LOT 06 GS SAINT ASSISCLE CLOISONS

    219 k€
  17. 24/06/2025 COMMUNE DE CANET EN ROUSSILLON › (nouvel onglet)
    marché · LOT 5 CLOISONS - CONSTRUCTION BÂTIMENT POUR ACCEUILLIR L'INM

    marché · 58 k€

    LOT 5 CLOISONS - CONSTRUCTION BÂTIMENT POUR ACCEUILLIR L'INM

    58 k€
  18. 24/06/2025 COMMUNE DE CANET EN ROUSSILLON › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT POUR ACCUEILLIR L'INSTITUT NAUTIQUE MEDITERRANEE - INM - RELANCE SUITE A UNE PREMIERE PROCEDURE CLASSEE SANS SUITE

    marché · 58 k€

    CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT POUR ACCUEILLIR L'INSTITUT NAUTIQUE MEDITERRANEE - INM - RELANCE SUITE A UNE PREMIERE PROCEDURE CLASSEE SANS SUITE

    58 k€
  19. 06/06/2025 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 174 k€ le 12/08/2026 · LOT 7 : CLOISONS FAUX PLAFONDS

    marché · porté à 174 k€ le 12/08/2026

    LOT 7 : CLOISONS FAUX PLAFONDS

    174 k€
  20. 06/06/2025 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COLLEGE JOLIOT CURIE A ESTAGEL

    marché · 174 k€

    RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COLLEGE JOLIOT CURIE A ESTAGEL

    174 k€
  21. 03/06/2025 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
    marché · Marché travaux construction d'un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l'école curie pasteur situé à Argelès sur Mer / Lot n° 07 : Cloisons, isolation faux plafond

    marché · 200 k€

    Marché travaux construction d'un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l'école curie pasteur situé à Argelès sur Mer / Lot n° 07 : Cloisons, isolation faux plafond

    200 k€
  22. 03/06/2025 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
    marché · Marché travaux construction d'un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l'école curie pasteur situé à Argelès sur Mer LOT 7

    marché · 200 k€

    Marché travaux construction d'un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l'école curie pasteur situé à Argelès sur Mer LOT 7

    200 k€
  23. 28/05/2025 COMMUNE D ILLE-SUR-TET › (nouvel onglet)
    marché · Marché public de travaux de restructuration de la maison des oeuvres en maison des associations: Lot 3 : cloisons isolations plafonds

    marché · 55 k€

    Marché public de travaux de restructuration de la maison des oeuvres en maison des associations: Lot 3 : cloisons isolations plafonds

    55 k€
  24. 26/05/2025 SYND DEP TRANSPORT TRAITEMENT VALORISATION ORDURES MENAGERES AUTRES DECHETS A L ECHELLE DU DEP › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX D_AMÉNAGEMENTS DES ESPACES INTÉRIEURS ET EXTÉRIEURS AU SIÈGE DU SYDETOM66 A TOULOUGES

    marché · 20 k€

    TRAVAUX D_AMÉNAGEMENTS DES ESPACES INTÉRIEURS ET EXTÉRIEURS AU SIÈGE DU SYDETOM66 A TOULOUGES

    20 k€
  25. 20/05/2025 COMMUNE DE SAINT-JEAN-LASSEILLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 61 k€ le 03/07/2026 · Cloisons - plafonds - Isolation

    marché · porté à 61 k€ le 03/07/2026

    Cloisons - plafonds - Isolation

    61 k€
  26. 12/05/2025 H L M PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Doublage – cloison – Faux-plafond - LE SOLER - Construction de 13 villas - Résidence GAUGUIN

    marché subséquent · 120 k€

    Doublage – cloison – Faux-plafond - LE SOLER - Construction de 13 villas - Résidence GAUGUIN

    120 k€
  27. 03/04/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Cloison / Doublage - CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS COLLECTIFS - RESIDENCE LA RASCLOSE - 66 160 LE BOULOU

    marché subséquent · 149 k€

    Cloison / Doublage - CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS COLLECTIFS - RESIDENCE LA RASCLOSE - 66 160 LE BOULOU

    149 k€
  28. 27/01/2025 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · TX CLOISONS RENOVATION DES SALLES DES PROFESSEURS ET DES COULOIRS AU COLLÈGE "JEAN MERMOZ" A SAINT LAURENT DE LA SALANQUE

    marché · 11 k€

    TX CLOISONS RENOVATION DES SALLES DES PROFESSEURS ET DES COULOIRS AU COLLÈGE "JEAN MERMOZ" A SAINT LAURENT DE LA SALANQUE

    11 k€
  29. 16/12/2024 COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN › (nouvel onglet)
    marché · 3 Cloisons Doublages Faux-plafonds - Réalisation d'une maison de santé sur la commune de Saint-Cyprien

    marché · 104 k€

    3 Cloisons Doublages Faux-plafonds - Réalisation d'une maison de santé sur la commune de Saint-Cyprien

    104 k€
  30. 16/12/2024 COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 100 k€ le 02/09/2026 · REALISATION MAISON DE LA SANTE A SAINT-CYPRIEN- LOT3

    marché · porté à 100 k€ le 02/09/2026

    REALISATION MAISON DE LA SANTE A SAINT-CYPRIEN- LOT3

    100 k€
  31. 26/08/2024 MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 14 Logements Locatifs Individuels Papy-Loft - Lot 5 - Cloisons – Doublage - Faux Plafonds - Isolation

    marché · 79 k€

    Construction de 14 Logements Locatifs Individuels Papy-Loft - Lot 5 - Cloisons – Doublage - Faux Plafonds - Isolation

    79 k€
  32. 08/07/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Cloisons – Doublage – faux-plafond - SOREDE (66690) - CONSTRUCTION DE 3 APPARTEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RESIDENCE LES RABASSES

    marché subséquent · 20 k€

    Cloisons – Doublage – faux-plafond - SOREDE (66690) - CONSTRUCTION DE 3 APPARTEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RESIDENCE LES RABASSES

    20 k€
  33. 28/07/2023 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · LOT 6 : PLATRERIE - CLOISONS SECHES - PLAFONDS SUSPENDUS - ISOLATION

    marché · 77 k€ (4 avenants)

    LOT 6 : PLATRERIE - CLOISONS SECHES - PLAFONDS SUSPENDUS - ISOLATION

    77 k€
  34. 16/02/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 93 k€ le 12/06/2024 · COTE VERMEILLE DOUBLAGE CLOISONS

    marché · porté à 93 k€ le 12/06/2024

    COTE VERMEILLE DOUBLAGE CLOISONS

    93 k€
  35. 09/02/2023 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · LOT 4 - CLOISONS DOUBLAGES PLAFONDS

    marché · 60 k€ (3 avenants)

    LOT 4 - CLOISONS DOUBLAGES PLAFONDS

    60 k€
  36. — CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une médiathèque à SOREDE

    marché · 84 k€

    Construction d'une médiathèque à SOREDE

    84 k€
  37. — non publié › (nouvel onglet)
    marché · REHABILITATION DE 4 LOGEMENTS COLLECTIFS ET CONSTRUCTION D'UN LOGEMENT INDIVIDUEL A SIGEAN - RESIDENCE LE SIGISMOND

    marché · 14 k€

    REHABILITATION DE 4 LOGEMENTS COLLECTIFS ET CONSTRUCTION D'UN LOGEMENT INDIVIDUEL A SIGEAN - RESIDENCE LE SIGISMOND

    14 k€
  38. 18/08/2025 OFFICE DU TOURISME DE LA CULTURE ET DE L'ANIMATION DE COLLIOURE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT1 RENOVATION ET AMENAGEMENT OT

    acte de sous-traitance · 5 850 €

    LOT1 RENOVATION ET AMENAGEMENT OT

    5 850 €
  39. 12/05/2025 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT1 GROS OEUVRE Marché travaux construction d'un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l'école curie pasteur situé à Argelès sur Mer

    acte de sous-traitance · 6 150 €

    LOT1 GROS OEUVRE Marché travaux construction d'un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l'école curie pasteur situé à Argelès sur Mer

    6 150 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 39.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 07/08/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Total du bilan

Années précédentes
1,0 M€ 2016 1,5 M€ 2018 1,7 M€ 2019
1,9 M€ 2020 1,9 M€ 2021 2,0 M€ 2022 2,1 M€ 2023 2,6 M€ 2024 2,2 M€ 2025
1,0 M€ 2016 1,5 M€ 2018 1,7 M€ 2019 1,9 M€ 2020 1,9 M€ 2021 2,0 M€ 2022 2,1 M€ 2023 2,6 M€ 2024 2,2 M€ 2025
  • 2016 : 1,0 M€
  • 2018 : 1,5 M€
  • 2019 : 1,7 M€
  • 2020 : 1,9 M€
  • 2021 : 1,9 M€
  • 2022 : 2,0 M€
  • 2023 : 2,1 M€
  • 2024 : 2,6 M€
  • 2025 : 2,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,1 % 6,5 % 0,9 %
2016 2020 2024 5,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 7,9 %
  • 2020 : 4,2 %
  • 2024 : 5,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1205.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 350 Rue Chenard Et Walker, 66000 Perpignan

    siège · SIRET 424 356 996 00035 · plâtrerie-isolation · depuis 01/01/2020

Les 626 autres entreprises du métier « plâtrerie-isolation » · Pyrénées-Orientales (66) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : autre mouvement de propriété, 21/01/2020

  1. 21/01/2020 Autre mouvement de propriété
    Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/10/2019 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 28/10/2019 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 03/09/2019 Autre mouvement de propriété
    Répartition des parts · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Répartition des parts · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/09/2017 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/08/2014 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/07/2013 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 10/07/2008 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 19/07/2007 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 25/10/2001 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 18/12/2000 Modification des statuts
    Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 26/04/2000 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 28/09/1999 Constitution de la société
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

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