ATELIER SUD ARCHITECTURE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2022 · 15.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2023 · 5 exercices.

1. Residence la Bastide Jessica, 49 Boulevard du Suveret, 83700 Saint-Raphael

   siège · SIRET 424 993 012 00055 · architecte · depuis 08/03/2022

Les 890 autres entreprises du métier « architecte » · Var (83) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 21/09/2022 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : transfert de siège, apport, transformation de forme

   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Transfert de siège — Espace Atria, 104 Rue Denis PAPIN, 83700 SAINT RAPHAEL à Résidence La Bastide · signal

   Apport — Lorside la constitution, il a été fait apport!d'une somme de 8 000,00 euros, représentant des · signal

   Transformation de forme — Elle àl été transformée en société par actionș simplifiée aux termes d'une décision unanime des · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 23/02/2018 83700 SAINT RAPHAEL ESPACE ATRIA 104 RUE DENIS PAPIN
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 21/12/2017 Transformation de la forme juridique
   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 18/09/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
   Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée

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5. 05/11/2014 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — - Modification des statuts après réalisation de cessions de parts, · signal

   Apport — 2 - Apports en nature · signal

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6. 05/11/2014 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — - Modification des statuts après réalisation de cessions de parts, · signal

   Apport — 2 - Apports en nature · signal

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7. 19/04/2012 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — -L'Assemblée Générale prend acte de la démission, à effet du 31 mars 2012, de Madame Marie-Thérèse · signal

   Nomination de dirigeant — repas procédera son remplacement, Monsieur Gilles GIOVENCO demeurantseulgérant de la · signal

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8. 06/09/2010 Transfert du siège social — Decision de la gerance transfert a frejus 52 imp de la campanie les mas du soleil 83600
   Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 1 signal : transfert de siège

   Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Transfert de siège — cogérant, décident de transférer le siège social de la Société, initialement fixé à LA SEYNE · signal

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9. 06/09/2010 Transfert du siège social — Decision de la gerance transfert a frejus 52 imp de la campanie les mas du soleil 83600
   Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 1 signal : transfert de siège

   Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Transfert de siège — Dates des transferts · signal

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10. 06/09/2010 Transfert du siège social — Decision de la gerance transfert a frejus 52 imp de la campanie les mas du soleil 83600
    Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 2 signaux : apport, transfert de siège

    Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants · signal

    Transfert de siège — Transfert de siège social · signal

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11. 06/09/2010 Cession de parts sociales
    CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social — Decision de la gerance transfert a frejus 52 imp de la campanie les mas du soleil 83600 · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre · 1 signal : cession de titres

    CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social — Decision de la gerance transfert a frejus 52 imp de la campanie les mas du soleil 83600 · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Cession de titres — Le cédant déclare que son état civil indiqué en tête des présentes est exact et qu''il n'existe · signal

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12. 06/09/2010 Cession de parts sociales
    CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social — Decision de la gerance transfert a frejus 52 imp de la campanie les mas du soleil 83600 · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre · 2 signaux : cession de titres, apport

    CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social — Decision de la gerance transfert a frejus 52 imp de la campanie les mas du soleil 83600 · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Cession de titres — Cession de parts sociales · signal

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants · signal

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13. 06/09/2010 Démission d'un dirigeant
    Transfert du siège social — Decision de la gerance transfert a frejus 52 imp de la campanie les mas du soleil 83600 · Cession de parts sociales · CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 3 signaux : cession de titres, départ de dirigeant, transfert de siège

    Transfert du siège social — Decision de la gerance transfert a frejus 52 imp de la campanie les mas du soleil 83600 · Cession de parts sociales · CEDANT: VALERIE GENSE EPOUSE BORTOLAI / CESSIONNAIRE: GILLES GIOVENCO · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Cession de titres — - Modification de l'article 8 des statuts, intitulé « PARTS SOCIALES », suite à la cession de parts · signal

    Départ de dirigeant — - Constatation de la démission de Madame Valérie BORTOLAI de ses fonctions de cogérante. · signal

    Transfert de siège — La collectivité des associés ratifie le transfert du siège social à FREJUS (83600), 52 Impasse de la · signal

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14. 03/04/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, apport

    Cession de titres — Le cédant possède 199 parts sociales de 16 euros chacune qui lui ont été attribuées en représentation de son apport en nature lors de la co… · signal

    Apport — Le cédant possède 199 parts sociales de 16 euros chacune qui lui ont été attribuées en représentation de son apport en nature lors de la constitution … · signal

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15. 03/04/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, apport

    Cession de titres — Le cédant a remis présentement au cessionnaire qui le reconnaît, la copie des statuts et celle du dernier bilan approuvé · signal

    Apport — - 200 parts sociales de 16 euros chacune, numérotées de 1 à 200, qui lui ont été attribuées en représentation de son apport en numéraire lors de la co… · signal

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16. 03/04/2008 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, modification de l'objet

    Cession de titres — - Modification des statuts après réalisation d'une cession de parts, · signal

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer à compter du 1°° décembre 2007, en qualité de nouveau co-gérant : · signal

    Modification de l'objet — L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport de la gérance, décide de compléter l'objet social · signal

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17. 08/12/2006 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, apport

    Cession de titres — Le cédant possède deux cent cinquante parts sociales de 16 euros chacune qui lui ont été attribuées · signal

    Apport — en représentation de son apport en nature lors de la constitution de la Société. · signal

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18. 08/12/2006 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Cession de titres — - Modification des statuts après réalisation d'une cession de parts, · signal

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Nomination de dirigeant — de co-gérant notifiée le 30 juin 2006 à chacun des associés et décide de nommer à compter du 25 · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Bernard SAULNIER de ses fonctions · signal

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19. 28/12/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital social d'une somme de 377,54914 euros par élévation de · signal

    Transfert de siège — décide de transférer le siège social du 276 Boulevard Joseph Lautier, 83110 · signal

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20. 16/11/1999 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

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Source : INPI, actes · n = 20.