ENTREPRISE Construction de réseaux pour fluides › Ille-et-Vilaine ›
SOTRAV
424 995 561SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 22/10/1999
la Sermandiere, 35300 Fougeres
Dirigeants et associés
- Directeur général Anthony GAUDIN › (nouvel onglet) (50 ans)
- Directeur général Sylvain LELOUTRE › (nouvel onglet) (48 ans)
- Commissaire aux comptes AUDIT COMMISSARIAT AUX COMPTES › (nouvel onglet)
- Président SLAG › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Agnès STEVENET · selon le BODACC du 05/10/2016
- Président Bernard GAUDIN · selon le BODACC du 13/07/2011
- Directeur général Roland LELOUTRE · selon le BODACC du 13/07/2011
- Commissaire aux comptes AUDIT DU MENE
- Commissaire aux comptes Michel LORANT · selon le BODACC du 01/08/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (25)
25 mandats
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- mandats 7 A FR › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN (et 1 autres)
- mandats ISD SOLUTIONS › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN (et 1 autres)
- mandats PROMOGAULE › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN (et 1 autres)
- mandats SLAG › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN (et 1 autres)
- mandats AUDIT COMMISSARIAT AUX COMPTES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Anthony GAUDIN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats CAP ACCESSION › (nouvel onglet) · via Sylvain LELOUTRE
- mandats CAP AMENAGEMENT › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN
- mandats DELABAL › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN
- mandats GAP HOLDING › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN
- mandats LAANAE › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN
- mandats LASCA › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN
- mandats LPB FAMILY › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN
- mandats NYRAELLE › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN
- mandats PARC DE LA CHESNAIE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI CAP INVEST › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN
- mandats SCI LES FORGERONS › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN
- mandats SCI SOURMI › (nouvel onglet) · via Anthony GAUDIN
- mandats SCI SOURMI › (nouvel onglet) · associé
- mandats SL INVEST › (nouvel onglet) · via Sylvain LELOUTRE
- mandats SLAG › (nouvel onglet) · président
- mandats STOREC › (nouvel onglet) · président
- mandats Sylvain LELOUTRE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats PRIM' › (nouvel onglet)cessée · via Anthony GAUDIN (et 1 autres)
- mandats SOTRAV SERVICES › (nouvel onglet)cessée · via Anthony GAUDIN (et 1 autres)
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 20/07/2022
Dirigeants · 3
- 20/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/10/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 11/07/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/08/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 02/01/2008 activité Terrassements divers, démolition → Construction de réseaux pour fluides INSEE, Sirene
- 06/10/2006 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2005 activité Réalisation de réseaux → Terrassements divers, démolition INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Administration d'entreprises → Réalisation de réseaux INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination FIGALE → SOTRAV INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 22/10/1999 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 22/10/1999 dénomination FIGALE INSEE, Sirene
- 22/10/1999 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2022 · 13.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Marchés publics (32)
dernier : 42 k€, 24/09/2026
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24/09/2026
NEOTOA › (nouvel onglet)
42 k€
marché · CHATEAUBOURG – 2022CN45/OP000274 « Boulevard de la Liberté » Construction de 38 logements locatifs - DEMOLITION
marché · 42 k€
CHATEAUBOURG – 2022CN45/OP000274 « Boulevard de la Liberté » Construction de 38 logements locatifs - DEMOLITION
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24/09/2026
NEOTOA › (nouvel onglet)
111 k€
marché · CHATEAUBOURG – 2022CN45/OP000274 « Boulevard de la Liberté » Construction de 38 logements locatifs - VRD - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
marché · 111 k€
CHATEAUBOURG – 2022CN45/OP000274 « Boulevard de la Liberté » Construction de 38 logements locatifs - VRD - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
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14/08/2026
SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION › (nouvel onglet)
104 €
marché · Réalisation de 35 logements collectifs locatifs et d'un sous-sol commun avec LAMOTTE sur la commune de THORIGNE FOUILLARD (35235) CEPIA
marché · 104 €
Réalisation de 35 logements collectifs locatifs et d'un sous-sol commun avec LAMOTTE sur la commune de THORIGNE FOUILLARD (35235) CEPIA
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20/07/2026
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
33 k€
marché · RENNES â Rue Danton Peguy â Désamiantage et déconstruction d'une salle polyvalente
marché · 33 k€
RENNES â Rue Danton Peguy â Désamiantage et déconstruction d'une salle polyvalente
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01/07/2026
COMMUNE DE CESSON SEVIGNE › (nouvel onglet)
229 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 01 - TERRASSEMENTS
Accord cadre · 229 k€ (montant maximum)
LOT 01 - TERRASSEMENTS
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28/04/2026
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
36 k€
marché · LE RHEU - Rue des Chardonnerets - Réhabilitation longère en 2 logements sociaux - Relance lots 1,3,4 et 8 suite infructuosité et déclaration sans suite: Lot 1: Lot 1 : Terrassemen…
marché · 36 k€
LE RHEU - Rue des Chardonnerets - Réhabilitation longère en 2 logements sociaux - Relance lots 1,3,4 et 8 suite infructuosité et déclaration sans suite: Lot 1: Lot 1 : Terrassemen…
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06/02/2026
NEOTOA › (nouvel onglet)
218 k€
marché · MELESSE – « 15 rue de Rennes – Ecole Sainte Anne » Travaux de construction de 22 logements collectifs et 9 maisons accession - N° 2020AA02 / 2016CN56 / 1098AC01 - Terrassements – …
marché · 218 k€
MELESSE – « 15 rue de Rennes – Ecole Sainte Anne » Travaux de construction de 22 logements collectifs et 9 maisons accession - N° 2020AA02 / 2016CN56 / 1098AC01 - Terrassements – …
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09/01/2026
SEMBREIZH › (nouvel onglet)
68 k€
marché · OP22DOE8 – Lycée agricole de la Rencontre (35) St-Aubin-du-Cormier - Démolition de bâtiments et construction d’un nouveau CFA (fabrication hors site) - Lot 02 VRD
marché · 68 k€
OP22DOE8 – Lycée agricole de la Rencontre (35) St-Aubin-du-Cormier - Démolition de bâtiments et construction d’un nouveau CFA (fabrication hors site) - Lot 02 VRD
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06/11/2025
SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION › (nouvel onglet)
88 k€
marché · Curage, désamiantage, démolition - Curage, désamiantage et démolition de 2 bâtiments situés à Rennes - 37 rue Jeanne Jugan et 70 avenue Gros Malhon
marché · 88 k€
Curage, désamiantage, démolition - Curage, désamiantage et démolition de 2 bâtiments situés à Rennes - 37 rue Jeanne Jugan et 70 avenue Gros Malhon
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07/07/2025
NEOTOA › (nouvel onglet)
350 k€
marché · ROMILLE - 2023CN06 « ZAC du Placis Verdys » Construction de 36 logements
marché · 350 k€
ROMILLE - 2023CN06 « ZAC du Placis Verdys » Construction de 36 logements
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12/05/2025
CA FOUGERES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
87 k€
marché · Aménagements extérieurs du Couvent des Urbanistes à Fougères - Eaux pluviales - Drainage
marché · 87 k€
Aménagements extérieurs du Couvent des Urbanistes à Fougères - Eaux pluviales - Drainage
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12/05/2025
CA FOUGERES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
87 k€
marché · 7 avenants · Aménagements extérieurs du Couvent des Urbanistes - Lot 16 Eaux pluviales drainage
marché · 87 k€ (7 avenants)
Aménagements extérieurs du Couvent des Urbanistes - Lot 16 Eaux pluviales drainage
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17/01/2025
COMMUNE DE LA BOUEXIERE › (nouvel onglet)
88 k€
marché · Travaux de renaturation Ruisseau Avol
marché · 88 k€
Travaux de renaturation Ruisseau Avol
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14/01/2025
CC LIFFRE-CORMIER COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché · montant porté à 2,0 M€ le 29/08/2025 · groupement de 2 titulaires · AMENAGEMENT DE LA ZAE LA MOTTAIS 2 - LOT 1 - TERRASSEMENT VOIRIE RESEAUX DIVERS
marché · porté à 2,0 M€ le 29/08/2025 · groupement de 2 titulaires
AMENAGEMENT DE LA ZAE LA MOTTAIS 2 - LOT 1 - TERRASSEMENT VOIRIE RESEAUX DIVERS
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04/09/2024
CA FOUGERES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
542 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Travaux de viabilisation à Cimette 2 - LOT 1 Terrassement, voirie, assainissement
marché · 542 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
Travaux de viabilisation à Cimette 2 - LOT 1 Terrassement, voirie, assainissement
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03/09/2024
CA FOUGERES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
542 k€
marché · Travaux de viabilisation du parc d'activités CIMETTE 2 - Terrassement, voirie, assainissement
marché · 542 k€
Travaux de viabilisation du parc d'activités CIMETTE 2 - Terrassement, voirie, assainissement
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30/08/2024
COMMUNE DE LA CHAPELLE-FLEURIGNE › (nouvel onglet)
451 k€
marché · groupement de 2 titulaires · FROMONTIERE LOT1 TERRASSEMENT VOIRIE ASSAINISSEMENT EU EP
marché · 451 k€ · groupement de 2 titulaires
FROMONTIERE LOT1 TERRASSEMENT VOIRIE ASSAINISSEMENT EU EP
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26/07/2024
COMMUNE DE THORIGNE FOUILLARD › (nouvel onglet)
66 k€
marché · AMENAGEMENTS EXTERIEURS
marché · 66 k€
AMENAGEMENTS EXTERIEURS
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19/07/2024
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
27 k€
marché · BRUZ LES PLANCHES et#8211; construction de 15 logements locatifs sociaux: TERRASSEMENTS - 02
marché · 27 k€
BRUZ LES PLANCHES et#8211; construction de 15 logements locatifs sociaux: TERRASSEMENTS - 02
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01/07/2024
NEOTOA › (nouvel onglet)
44 k€
marché · CHATEAUGIRON - 2019CN36 1133AC01 « Avenue René Descartes » Construction de 30 logements collectifs et 6 maisons.
marché · 44 k€
CHATEAUGIRON - 2019CN36 1133AC01 « Avenue René Descartes » Construction de 30 logements collectifs et 6 maisons.
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15/04/2024
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE › (nouvel onglet)
10 k€
marché · Collège Martin Luther king 35340 LIFFRE - Remplacement séparateur à graisse - lot terrassement assainissement
marché · 10 k€
Collège Martin Luther king 35340 LIFFRE - Remplacement séparateur à graisse - lot terrassement assainissement
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23/02/2024
NEOTOA › (nouvel onglet)
53 k€
marché · DINAN - CLOS FLEURI - Construction de 29 logements collectifs - 1155AC01/ 2022CN28 - LOT DEMOLITION
marché · 53 k€
DINAN - CLOS FLEURI - Construction de 29 logements collectifs - 1155AC01/ 2022CN28 - LOT DEMOLITION
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02/02/2024
NEOTOA › (nouvel onglet)
437 k€
marché · LIFFRE "Rue de la Bretonnière" - 1149AC01 / 2020CN19 / 2020CN30 - Travaux de construction de 34 logements collectifs Accessions, 22 logements collectifs et 5 maisons locatives
marché · 437 k€
LIFFRE "Rue de la Bretonnière" - 1149AC01 / 2020CN19 / 2020CN30 - Travaux de construction de 34 logements collectifs Accessions, 22 logements collectifs et 5 maisons locatives
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02/02/2024
NEOTOA › (nouvel onglet)
94 k€
marché · LIFFRE "Rue de la Bretonnière" - 1149AC01 / 2020CN19 / 2020CN30 - Travaux de construction de 34 logements collectifs Accessions, 22 logements collectifs et 5 maisons locatives_rel…
marché · 94 k€
LIFFRE "Rue de la Bretonnière" - 1149AC01 / 2020CN19 / 2020CN30 - Travaux de construction de 34 logements collectifs Accessions, 22 logements collectifs et 5 maisons locatives_rel…
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18/01/2024
COMMUNE DE FOUGERES › (nouvel onglet)
59 k€
marché · montant porté à 59 k€ le 15/07/2024 · REMPLACEMENT RESEAU EP AVENUE G POMPIDOU
marché · porté à 59 k€ le 15/07/2024
REMPLACEMENT RESEAU EP AVENUE G POMPIDOU
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20/12/2022
CC COUESNON MARCHES DE BRETAGNE › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · montant porté à 1,3 M€ le 17/12/2024 · groupement de 2 titulaires · EXTENSION DE LA ZA SAINT EUSTACHE_MAEN ROCH_TERRASSEMENT_VOIRIE_ASSAINISSEMENT_LOT 1
marché · porté à 1,3 M€ le 17/12/2024 · groupement de 2 titulaires
EXTENSION DE LA ZA SAINT EUSTACHE_MAEN ROCH_TERRASSEMENT_VOIRIE_ASSAINISSEMENT_LOT 1
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20/12/2022
CC COUESNON MARCHES DE BRETAGNE › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · groupement de 2 titulaires · EXTENSION DE LA ZA SAINT EUSTACHE_MAEN ROCH_TERRASSEMENT_VOIRIE_ASSAINISSEMENT_LOT 1
marché · 1,3 M€ · groupement de 2 titulaires
EXTENSION DE LA ZA SAINT EUSTACHE_MAEN ROCH_TERRASSEMENT_VOIRIE_ASSAINISSEMENT_LOT 1
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06/11/2025
SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION › (nouvel onglet)
40 k€
acte de sous-traitance · Curage, désamiantage, démolition - Curage, désamiantage et démolition de 2 bâtiments situés à Rennes - 37 rue Jeanne Jugan et 70 avenue Gros Malhon
acte de sous-traitance · 40 k€
Curage, désamiantage, démolition - Curage, désamiantage et démolition de 2 bâtiments situés à Rennes - 37 rue Jeanne Jugan et 70 avenue Gros Malhon
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08/09/2025
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · Réhabilitation thermique de 70 logements rue du Recteur Paul Henry et allée d'Estrémadure à RENNES: Lot 11: Chauffage
acte de sous-traitance · 14 k€
Réhabilitation thermique de 70 logements rue du Recteur Paul Henry et allée d'Estrémadure à RENNES: Lot 11: Chauffage
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01/09/2025
CA FOUGERES AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
2 500 €
acte de sous-traitance · Travaux de renaturation ambitieuse du Nançon au Gué Landry
acte de sous-traitance · 2 500 €
Travaux de renaturation ambitieuse du Nançon au Gué Landry
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28/03/2025
COMMUNE DE BREAL-SOUS-MONFORT › (nouvel onglet)
8 860 €
acte de sous-traitance · EXTENSION DU CIMETIERE - LOT 2 - TERRASSEMENT VOIRIE ASSAINISSEMENT
acte de sous-traitance · 8 860 €
EXTENSION DU CIMETIERE - LOT 2 - TERRASSEMENT VOIRIE ASSAINISSEMENT
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16/07/2024
EAU DU PAYS DE FOUGERES › (nouvel onglet)
75 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 75 k€ · Construction des nouveaux réservoir rue Mélouin - Nouvelle usine de production d'eau potable à Fougères
acte de sous-traitance · porté à 75 k€
Construction des nouveaux réservoir rue Mélouin - Nouvelle usine de production d'eau potable à Fougères
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 32.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 26/06/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/06/2013 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 25/06/2013 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 20/06/2013 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/05/2013 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 12,8 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 6,5 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 1,1 M€
- 2017 : 12,3 M€
- 2018 : 12,9 M€
- 2019 : 15,5 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 8,3 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 1,1 M€
- 2020 : 16,4 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 9,0 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 956 k€
- 2022 : 18,2 M€
- 2023 : 22,3 M€
- 2024 : 19,6 M€ · Achats 4,3 M€ · Charges externes 10,4 M€ · Personnel 3,9 M€ · EBE 588 k€
- 2025 : 15,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 8,6 %
- 2017 : 8,1 %
- 2018 : 7,7 %
- 2019 : 7,0 %
- 2020 : 5,8 %
- 2022 : 4,1 %
- 2023 : 4,5 %
- 2024 : 3,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
la Sermandiere, 35300 Fougeres
siège · SIRET 424 995 561 00026 · travaux publics · depuis 17/05/2003
-
Parc de Beauge Rue Francois Arago, 35340 Liffre
SIRET 424 995 561 00034 · eau, assainissement et déchets · depuis 04/05/2015
Les 173 autres entreprises du métier « travaux publics » · Ille-et-Vilaine (35) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (20)
dernier : renouvellement d'un mandat, 18/07/2022
- 18/07/2022 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/06/2022 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2016 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/2014 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2013 Changement de dirigeant Démission d'un dirigeant · de la société TOULETE (approbation) · Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/06/2013 Fusion — Par voie d absorption de la societe sarl toulete par la societe sotrav Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/2013 entre la SARL TOULETE, absorbée, et la SAS SOTRAV, absorbante Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/05/2013 Fusion Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2011 - Titulaire et suppléant. Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/2010 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · - Suppléant. · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/10/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/12/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/06/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/1999 Constitution de la société Apport en nature — De mr bernard gaudin · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 20.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.