ENTREPRISE Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique › Bas-Rhin ›
GRENKE LOCATION
428 616 734SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/12/1999
9 Rue de Lisbonne, 67300 Schiltigheim
Dirigeants et associés
- Président Laurent WITTMANN › (nouvel onglet) (51 ans) · arrivée publiée le 03/02/2009
- Directeur général Nathalie SEYLLER › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 03/02/2009
- Commissaire aux comptes BDO PARIS › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Paris BDO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/06/2024
- Commissaire aux comptes KPMG S.A (SA)
- Commissaire aux comptes AUDITEX SAS (SAS)
- Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS)
- Président Gilles CHRIST › (nouvel onglet) · départ publié le 03/02/2009
- Directeur général Genevieve BASTIAN › (nouvel onglet) · départ publié le 03/02/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BDO PARIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Laurent WITTMANN › (nouvel onglet) · président
- mandats Nathalie SEYLLER › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats PAUJUNACE › (nouvel onglet) · via Nathalie SEYLLER
- mandatsmandat terminé Genevieve BASTIAN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Gilles CHRIST › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Paris BDO › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : changement de dirigeant, 12/06/2024
Dirigeants · 2
- 12/06/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/09/2021 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/09/2021 siège 11 Rue de Lisbonne, 67300 Schiltigheim → 9 Rue de Lisbonne, 67300 Schiltigheim INSEE, Sirene
- 09/09/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2017 activité Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. → Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique INSEE, Sirene
- 31/12/2016 activité Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique → Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. INSEE, Sirene
- 09/10/2012 transfert transfert du siege social et de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 01/09/2012 siège 19 Rue de la Glaciere, 67300 Schiltigheim → 11 Rue de Lisbonne, 67300 Schiltigheim INSEE, Sirene
- 11/07/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/02/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location de machines de bureau et de matériel informatique → Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Location de machines de bureau et de matériel informatique INSEE, Sirene
- 01/12/1999 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/12/1999 siège 19 Rue de la Glaciere, 67300 Schiltigheim INSEE, Sirene
- 01/12/1999 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2024 · 16.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des commerces de gros
- Convention collective Convention collective nationale des commerces de gros · code 0573
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (29)
dernier : 43 k€, 25/09/2026
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25/09/2026
CC VAL VANOISE › (nouvel onglet)
43 k€
marché · groupement de 2 titulaires · LOCATION AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES DE SYSTEME D'IMPRESSION
marché · 43 k€ · groupement de 2 titulaires
LOCATION AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES DE SYSTEME D'IMPRESSION
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04/05/2026
COMMUNE DE CHATEAUBRIANT › (nouvel onglet)
112 k€
marché · groupement de 3 titulaires · LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS
marché · 112 k€ · groupement de 3 titulaires
LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS
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15/01/2026
COMMUNE DE SAINT LAURENT DE MURE › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché · 1 avenant · Contrat de location borne de télémédecine (boxe médicale)
marché · 1,0 M€ (1 avenant)
Contrat de location borne de télémédecine (boxe médicale)
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15/12/2025
ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DE L'OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE SAVERNE › (nouvel onglet)
43 k€
marché · CONTRAT CLASSIQUE PROJET INDIVIDUEL VENTE DIRECTE ENSEMBLE MATERIELS INFORMATIQUE - Demande n°055-155573 (Remplace les contrats soldés n°055-053-584, 055-056-907 et 055-057-406)
marché · 43 k€
CONTRAT CLASSIQUE PROJET INDIVIDUEL VENTE DIRECTE ENSEMBLE MATERIELS INFORMATIQUE - Demande n°055-155573 (Remplace les contrats soldés n°055-053-584, 055-056-907 et 055-057-406)
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22/09/2025
COMMUNE DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
97 k€
marché · groupement de 2 titulaires · FOURNITURE, INSTALLATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE JOURNAUX ELECTRONIQUES D INFORMATION POUR LA VILLE DE HAGUENAU
marché · 97 k€ · groupement de 2 titulaires
FOURNITURE, INSTALLATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE JOURNAUX ELECTRONIQUES D INFORMATION POUR LA VILLE DE HAGUENAU
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28/08/2025
CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
69 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOCATION ET MAINTENANCE D UNE PRESSE NUMERIQUE HAUT VOLUME
Accord cadre · 69 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
LOCATION ET MAINTENANCE D UNE PRESSE NUMERIQUE HAUT VOLUME
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26/08/2025
COMMUNE DU LORRAIN › (nouvel onglet)
67 k€
marché · montant porté à 67 k€ le 06/02/2026 · groupement de 2 titulaires · COPIEURS
marché · porté à 67 k€ le 06/02/2026 · groupement de 2 titulaires
COPIEURS
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26/05/2025
COMMUNE DE FORCALQUIER › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre à bons de commande pour la location, l'installation et la maintenance de photocopieurs multifonction
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Accord-cadre à bons de commande pour la location, l'installation et la maintenance de photocopieurs multifonction
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02/05/2025
COMMUNE DE VENDIN LE VIEIL › (nouvel onglet)
305 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · FOURNITURE SYSTEME IMPRESSION - LOCATION IMPRIMANTES
Accord cadre · 305 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
FOURNITURE SYSTEME IMPRESSION - LOCATION IMPRIMANTES
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21/03/2025
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
100 k€
marché · LOCATION LITS MEDICALISES
marché · 100 k€
LOCATION LITS MEDICALISES
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07/02/2025
COMMUNE DE LA ROQUE D ANTHERON › (nouvel onglet)
60 k€
marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · LOCATION SANS OPTION DACHAT ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS/IMPRIMANTES NUMERIQUES NEUFS ET/OU RECONDITIONNES CONNECTES
marché · 60 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires
LOCATION SANS OPTION DACHAT ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS/IMPRIMANTES NUMERIQUES NEUFS ET/OU RECONDITIONNES CONNECTES
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07/02/2025
COMMUNE DE LA ROQUE D ANTHERON › (nouvel onglet)
60 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Location sans option d'achat et maintenance de photocopieurs/imprimantes numériques neufs et/ou reconditionnés connectés
marché · 60 k€ · groupement de 2 titulaires
Location sans option d'achat et maintenance de photocopieurs/imprimantes numériques neufs et/ou reconditionnés connectés
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20/12/2024
COMMUNE DE PETIT-BOURG › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NEUFS POUR LES ECOLES
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NEUFS POUR LES ECOLES
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12/12/2024
COMMUNE DE SAINT MARCELLIN › (nouvel onglet)
40 k€
marché · LOCATION COPIEURS VILLE
marché · 40 k€
LOCATION COPIEURS VILLE
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06/12/2024
COMMUNE DE VINON SUR VERDON › (nouvel onglet)
68 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Location et maintenance de photocopieurs numériques muti-fonctions neufs
marché · 68 k€ · groupement de 2 titulaires
Location et maintenance de photocopieurs numériques muti-fonctions neufs
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22/11/2024
CTRE DEP DE L'ENFANT ET DE LA FAMILLE... › (nouvel onglet)
711 k€
marché · groupement de 2 titulaires · MARCHE 58 INFORMATIQUE ADISTA/GRENKE
marché · 711 k€ · groupement de 2 titulaires
MARCHE 58 INFORMATIQUE ADISTA/GRENKE
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22/11/2024
CTRE DEP DE L'ENFANT ET DE LA FAMILLE... › (nouvel onglet)
848 k€
marché · groupement de 2 titulaires · MARCHE 58 INFORMATIQUE ADISTA/GRENKE
marché · 848 k€ · groupement de 2 titulaires
MARCHE 58 INFORMATIQUE ADISTA/GRENKE
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18/10/2024
COMMUNE DE THANN › (nouvel onglet)
75 k€
marché · groupement de 2 titulaires · LOCATION ET MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS
marché · 75 k€ · groupement de 2 titulaires
LOCATION ET MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS
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01/07/2024
CAISSE ECOLES 20 EME ARRON PARIS › (nouvel onglet)
68 k€
marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · Location de barquettes thermoscellables en inox avec couvercles
marché · 68 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires
Location de barquettes thermoscellables en inox avec couvercles
-
01/07/2024
CAISSE ECOLES 20 EME ARRON PARIS › (nouvel onglet)
202 k€
marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · Location et maintenance de deux chaines thermoscelleuses
marché · 202 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires
Location et maintenance de deux chaines thermoscelleuses
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28/05/2024
COMMUNE DE COUTICHES › (nouvel onglet)
42 k€
marché · Ordinateurs et logiciels mairie
marché · 42 k€
Ordinateurs et logiciels mairie
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26/06/2023
COMMUNE DE FRENEUSE › (nouvel onglet)
51 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · LOCATION DISPOSITIF D'AFFICHAGE + ABONNEMENT CARTE SIM POUR 3 ECRANS LED SUR 5 ANS
marché · 51 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
LOCATION DISPOSITIF D'AFFICHAGE + ABONNEMENT CARTE SIM POUR 3 ECRANS LED SUR 5 ANS
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31/05/2023
COMMUNE DE ONNAING › (nouvel onglet)
258 k€
marché · montant porté à 258 k€ le 12/02/2026 · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE EN LOCATION, INSTALLATION, FORMATION ET MAINTENANCE D UN SYSTEME DE VIDEO PROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D ONNAING
marché · porté à 258 k€ le 12/02/2026 · groupement de 3 titulaires
FOURNITURE EN LOCATION, INSTALLATION, FORMATION ET MAINTENANCE D UN SYSTEME DE VIDEO PROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D ONNAING
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18/04/2023
COMMUNE DE ROMBAS › (nouvel onglet)
60 k€
marché · 1 avenant · LOCATION 20 DEFIBRILATEURS
marché · 60 k€ (1 avenant)
LOCATION 20 DEFIBRILATEURS
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02/03/2023
ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DE L'OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE SAVERNE › (nouvel onglet)
78 k€
marché · 1 avenant · LOCATION MATERIELS INFORMATIQUES Contrat classique n°055-60321 Projet individuel vente directe
marché · 78 k€ (1 avenant)
LOCATION MATERIELS INFORMATIQUES Contrat classique n°055-60321 Projet individuel vente directe
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18/06/2022
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA RIVIERA DU LEVANT › (nouvel onglet)
143 k€
marché · montant porté à 143 k€ le 31/03/2026 · groupement de 2 titulaires · MAPAFOINF7-2022-1 LOCATION INSTALLATION ET MAINTENANCE DU PARC DE MATERIELS REPROGRAPHIQUES
marché · porté à 143 k€ le 31/03/2026 · groupement de 2 titulaires
MAPAFOINF7-2022-1 LOCATION INSTALLATION ET MAINTENANCE DU PARC DE MATERIELS REPROGRAPHIQUES
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09/12/2021
COMMUNE DE PERNES LES FONTAINES › (nouvel onglet)
150 k€
marché · montant porté à 150 k€ le 06/11/2025 · groupement de 2 titulaires · Location et maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et écoles
marché · porté à 150 k€ le 06/11/2025 · groupement de 2 titulaires
Location et maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et écoles
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11/06/2021
COMMUNE DE VEAUCHE › (nouvel onglet)
16 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Location et maintenance de photocopieurs des écoles primaires des Glycines et Marcel Pagnol
marché · 16 k€ · groupement de 2 titulaires
Location et maintenance de photocopieurs des écoles primaires des Glycines et Marcel Pagnol
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02/05/2022
CC DE VIE ET BOULOGNE › (nouvel onglet)
150 k€
acte de sous-traitance · ACHAT OU LOCATION, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS
acte de sous-traitance · 150 k€
ACHAT OU LOCATION, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 29.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 736,1 M€ · Achats 361,6 M€ · Charges externes 359,1 M€ · Personnel 7,7 M€ · EBE 7,7 M€
- 2017 : 860,4 M€ · Achats 430,5 M€ · Charges externes 410,6 M€ · Personnel 9,1 M€ · EBE 10,1 M€
- 2018 : 1,0 Md€ · Achats 509,6 M€ · Charges externes 484,9 M€ · Personnel 11,0 M€ · EBE 10,4 M€
- 2019 : 1,2 Md€ · Achats 602,3 M€ · Charges externes 574,6 M€ · Personnel 12,5 M€ · EBE 9,1 M€
- 2020 : 1,0 Md€ · Achats 387,7 M€ · Charges externes 619,5 M€ · Personnel 11,3 M€ · EBE 4,8 M€
- 2021 : 987,2 M€ · Achats 363,3 M€ · Charges externes 611,5 M€ · Personnel 11,2 M€ · EBE 1,3 M€
- 2022 : 1,1 Md€ · Achats 480,0 M€ · Charges externes 608,9 M€ · Personnel 13,9 M€ · EBE 2,0 M€
- 2023 : 1,2 Md€ · Achats 529,3 M€ · Charges externes 624,9 M€ · Personnel 16,4 M€ · EBE 9,8 M€
- 2024 : 1,3 Md€ · Achats 600,3 M€ · Charges externes 668,3 M€ · Personnel 20,0 M€ · EBE 12,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 1,1 %
- 2017 : 1,2 %
- 2018 : 1,0 %
- 2019 : 0,8 %
- 2020 : 0,5 %
- 2021 : 0,1 %
- 2022 : 0,2 %
- 2023 : 0,8 %
- 2024 : 1,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (16)
16 établissements actifs
-
9 - 9a 9 Rue de Lisbonne, 67300 Schiltigheim
siège · SIRET 428 616 734 00227 · location de matériel · depuis 01/09/2021
-
Zac du Parc de la Duranne Rue Rene Descartes, 13290 Aix-en-Provence
SIRET 428 616 734 00052 · location de matériel · depuis 04/10/2004
-
Imm. Regent Park, Bat 1, Qua.bouysset Chemin du College Perigord, 31670 Labege
SIRET 428 616 734 00078 · location de matériel · depuis 12/02/2007
-
Carre Senart Ville Nouvelle de Senart Zac du Carre, 77127 Lieusaint
SIRET 428 616 734 00094 · location de matériel · depuis 02/01/2009
-
Immeuble Pelus-Plaza 16 Avenue Pythagore, 33700 Merignac
SIRET 428 616 734 00110 · location de matériel · depuis 01/04/2012
-
Parc Eureka Immeulbe Business Plaza Avenue du Walhalla, 34000 Montpellier
GRENKE LOCATION · SIRET 428 616 734 00136 · location de matériel · depuis 22/10/2012
-
37 Rue de Liege, 75008 Paris
SIRET 428 616 734 00151 · location de matériel · depuis 30/05/2014
-
Parc Valmy 31 Rue Elsa Triolet, 21000 Dijon
GRENKE LOCATION · SIRET 428 616 734 00169 · location de matériel · depuis 22/10/2014
-
Route de Neufchatel Imm le Victoria 375 Contre Allee, 76230 Isneauville
GRENKE LOCATION · SIRET 428 616 734 00177 · location de matériel · depuis 21/10/2015
-
Synergie Park Iii Bat a Lot 03 2 Rue Nicolas Appert, 59260 Lezennes
GRENKE LOCATION · SIRET 428 616 734 00193 · location de biens immobiliers · depuis 02/07/2018
Les 581 autres entreprises du métier « location de matériel » · Bas-Rhin (67) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 16.
› Actes (17)
dernier : acte, 07/06/2024
- 07/06/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/08/2021 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/08/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2012 Transfert du siège social — 11 rue de lisbonne cs 60017 67012 strasbourg cedex Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2012 Transfert du siège social — 11 rue de lisbonne cs 60017 67012 strasbourg cedex Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/03/2009 Création d'une réserve statutaire indisponible - Modification corrélative desstatuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/2009 remplacement du Président et du Directeur Général Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/03/2005 Répartition des parts — Du 22 12 2004 Transformation de la forme juridique · Divers · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/01/2005 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2004 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/11/2004 Augmentation du capital social — Social par voie de creation de nouvelles actions Réduction du capital social — Social par resorption des pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2002 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2001 Augmentation du capital social PV DE LA REUNION DU DIRECTOIRE DU 22.12.2000. · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 17.
› Personnes citées dans les actes
1 personne citée réservée aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.