ENTREPRISE Travaux de revêtement des sols et des murs › Alpes-Maritimes ›

SOCIETE NOUVELLE MS DECO

428 622 435Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 10/12/1999

12 Chemin de Saquier, 06200 Nice

10 à 19 Effectif salariés · 2024
2,9 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
147 k€ Résultat net
1,1 M€ Capitaux propres
51 k€ Dettes financières trésorerie 408 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Herve GENIN › (nouvel onglet) (53 ans)
  2. Commissaire aux comptes CABINET TRINTIGNAC & ASSOCIES › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes Bruno ALLEAUME › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/07/2023
  4. Gérant Serge WARRENER › (nouvel onglet) (63 ans) · selon le BODACC du 15/07/2012
  5. Commissaire aux comptes Jean GUTTADORO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/01/2011
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 06/10/2024

Activité
Revêtement des sols et des murs Revêtement des sols et des murs Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Travaux de revêtement des sols et des murs Travaux de revêtement des sols et des murs Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 10/12/1999 26 ans Immatriculation10/12/1999
Dirigeants · 1
Herve GENIN
gérant gérant Herve GENINdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2024 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (30)

dernier : 2,4 M€, 24/08/2026

10 Marchés remportés sur 24 mois, dont 4 sur 12 mois
120 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
06/08/2027 Prochaine échéance
2 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : HABITAT 06 › (nouvel onglet) · REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
médiane 7 Offres reçues sur 3 marchés
2 Sous-traitants sur 24 mois
1 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois, surtout sous-traitant de IN SITU BENAIM-NIVAGGIONI ARCHITECTES › (nouvel onglet)
11 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois
  1. 24/08/2026 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACBC TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX - LOT 19 SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS SECTEUR EST

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    ACBC TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX - LOT 19 SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS SECTEUR EST

    2,4 M€
  2. 15/04/2026 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 77 k€ le 25/09/2025 · COLLEGE NUCREA REHABILITATION DE LA SALLE DE SPORT GYMNASE LOT 01 REVETEMENT MURAUX

    marché · porté à 77 k€ le 25/09/2025

    COLLEGE NUCREA REHABILITATION DE LA SALLE DE SPORT GYMNASE LOT 01 REVETEMENT MURAUX

    77 k€
  3. 25/02/2026 HABITAT 06 › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D'UN PROGRAMME COMPRENANT UNE MAISON DE SANTE ET DES LOGEMENTS LOCATIFS INCLUSIFS A LEVENS (880 Avenue du Général de Gaulle): Lot 15: Lot 15 : Revêtements de sols sou…

    marché · 43 k€

    CONSTRUCTION D'UN PROGRAMME COMPRENANT UNE MAISON DE SANTE ET DES LOGEMENTS LOCATIFS INCLUSIFS A LEVENS (880 Avenue du Général de Gaulle): Lot 15: Lot 15 : Revêtements de sols sou…

    43 k€
  4. 26/01/2026 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCE ALPES- COTE D’AZUR LOT N°42 CE04 PEINTURE_ PLAT…

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCE ALPES- COTE D’AZUR LOT N°42 CE04 PEINTURE_ PLAT…

    6,0 M€
  5. 18/08/2025 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 14 titulaires · CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES – JUAN LES PINS CONSTRUCTION DU POLE PSYCHIATRIE POUR ADULTES

    marché · 20,0 M€ · groupement de 14 titulaires

    CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES – JUAN LES PINS CONSTRUCTION DU POLE PSYCHIATRIE POUR ADULTES

    20,0 M€
  6. 29/07/2025 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché · COLLEGE VENTO GYMNASE NOUVEAU SOL SPORTIF

    marché · 117 k€

    COLLEGE VENTO GYMNASE NOUVEAU SOL SPORTIF

    117 k€
  7. 02/06/2025 COMMUNE D'ANTIBES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GPT COMMANDES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DU CCAS ET DE OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES LT4 FAUX PLAFONDS

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

    GPT COMMANDES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DU CCAS ET DE OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES LT4 FAUX PLAFONDS

    480 k€
  8. 02/06/2025 COMMUNE D'ANTIBES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GPT COMMANDES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DU CCAS ET DE OFFICE TOURISME ET CONGRES LT5 REVETEM SOLS SOUPLES

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

    GPT COMMANDES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DU CCAS ET DE OFFICE TOURISME ET CONGRES LT5 REVETEM SOLS SOUPLES

    480 k€
  9. 07/05/2025 COMMUNE DE BEAULIEU SUR MER › (nouvel onglet)
    marché · REVETEMENT SOLS MURS PEINTURE

    marché · 469 k€

    REVETEMENT SOLS MURS PEINTURE

    469 k€
  10. 09/04/2025 SCI ARGILA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · CREATION D'UN VILLAGE D'ENTREPRISES AU PARC DE L'AGILE A MOUANS SARTOUX - Lot 8 revetement sols souples / peinture

    marché · 184 k€ · groupement de 2 titulaires

    CREATION D'UN VILLAGE D'ENTREPRISES AU PARC DE L'AGILE A MOUANS SARTOUX - Lot 8 revetement sols souples / peinture

    184 k€
  11. 10/08/2024 COMMUNE DE LA TRINITE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 164 k€ le 28/05/2026 · La Stella lot 10 Sols Carrelage

    marché · porté à 164 k€ le 28/05/2026

    La Stella lot 10 Sols Carrelage

    164 k€
  12. 21/06/2024 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACBC TRAVAUX DE REVETEMENTS DE SOLS ET FAUX PLAFONDS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ZONE EST

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)

    ACBC TRAVAUX DE REVETEMENTS DE SOLS ET FAUX PLAFONDS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ZONE EST

    3,2 M€
  13. 11/06/2024 COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour la construction d'un groupe scolaire à Roquebrune Cap Martin - lot 13 : revêtements de sols souples

    marché · 113 k€

    Marché de travaux pour la construction d'un groupe scolaire à Roquebrune Cap Martin - lot 13 : revêtements de sols souples

    113 k€
  14. 11/06/2024 COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN › (nouvel onglet)
    marché · REVETEMENTS DE SOLS

    marché · 113 k€

    REVETEMENTS DE SOLS

    113 k€
  15. 21/05/2024 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 74 k€ le 27/09/2024 · groupement de 2 titulaires · COLLEGE CARLES TRAVAUX DE REHABILITATION - SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS, PEINTURE

    marché · porté à 74 k€ le 27/09/2024 · groupement de 2 titulaires

    COLLEGE CARLES TRAVAUX DE REHABILITATION - SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS, PEINTURE

    74 k€
  16. 21/05/2024 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 81 k€ le 27/09/2024 · groupement de 2 titulaires · COLLEGE FABRE TRAVAUX DE REHABILITATION - SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS, PEINTURE

    marché · porté à 81 k€ le 27/09/2024 · groupement de 2 titulaires

    COLLEGE FABRE TRAVAUX DE REHABILITATION - SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS, PEINTURE

    81 k€
  17. 17/05/2024 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACBC POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS LOT 19 SOLS FAUX PLAFONDS CLOISONS SECTEUR EST

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    ACBC POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS LOT 19 SOLS FAUX PLAFONDS CLOISONS SECTEUR EST

    1,0 M€
  18. 05/04/2024 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 164 k€ le 15/09/2025 · groupement de 2 titulaires · REHABILITATION PARTIELLE INTERNATS LYCEE MASSENA LOT 10 PEINTURES INTERIEURES NETTOYAGE SIGNALETIQUE

    marché · porté à 164 k€ le 15/09/2025 · groupement de 2 titulaires

    REHABILITATION PARTIELLE INTERNATS LYCEE MASSENA LOT 10 PEINTURES INTERIEURES NETTOYAGE SIGNALETIQUE

    164 k€
  19. 04/05/2023 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 232 k€ le 30/04/2026 · LOT 5 CLOISON DOUBLAGE

    marché · porté à 232 k€ le 30/04/2026

    LOT 5 CLOISON DOUBLAGE

    232 k€
  20. 04/05/2023 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 927 k€ le 29/04/2026 · TRAVAUX DE CREATION DE LA MAISON DE l'ENVIRONNEMENT ET DE L'OBSERVATION DE VALBERG LOT 05 CLOISONS DOUBLAGES PLAFONDS SUSPENDUS ISOLATION ET MENUISERIES INTERIEURES

    marché · porté à 927 k€ le 29/04/2026

    TRAVAUX DE CREATION DE LA MAISON DE l'ENVIRONNEMENT ET DE L'OBSERVATION DE VALBERG LOT 05 CLOISONS DOUBLAGES PLAFONDS SUSPENDUS ISOLATION ET MENUISERIES INTERIEURES

    927 k€
  21. 11/08/2022 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 1,3 M€ le 29/10/2024 · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR CE 10 LOT 171 PEINTURE REVETEMENT SOUPLE SECTEUR 5 : 9 SITES- NICE

    marché subséquent · porté à 1,3 M€ le 29/10/2024 · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR CE 10 LOT 171 PEINTURE REVETEMENT SOUPLE SECTEUR 5 : 9 SITES- NICE

    1,3 M€
  22. 05/08/2022 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 192 k€ le 17/04/2026 · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX RELATIF A LA CREATION DE LA MAISON DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'OBSERVATION DE VALBERG LOT 07 REVETEMENTS SOL ET MURS

    marché · porté à 192 k€ le 17/04/2026 · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX RELATIF A LA CREATION DE LA MAISON DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'OBSERVATION DE VALBERG LOT 07 REVETEMENTS SOL ET MURS

    192 k€
  23. 05/08/2022 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 48 k€ le 30/04/2026 · groupement de 2 titulaires · LOT 7 REVETEMENT SOL ET MURS

    marché · porté à 48 k€ le 30/04/2026 · groupement de 2 titulaires

    LOT 7 REVETEMENT SOL ET MURS

    48 k€
  24. 15/03/2021 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 2,1 M€ le 05/01/2024 · ACBC POUR LES TRAVAUX DE FAUX PLAFONDS ET SOLS SOUPLES DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX LOT 01 ZONE EST

    marché subséquent · porté à 2,1 M€ le 05/01/2024

    ACBC POUR LES TRAVAUX DE FAUX PLAFONDS ET SOLS SOUPLES DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX LOT 01 ZONE EST

    2,1 M€
  25. 22/01/2021 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 1,8 M€ le 26/02/2024 · ACBC TRAVAUX D ENTRTIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ACBC LOT 19 SOLS SOUPLES FAUX PLAFONDS SECTEUR EST

    marché subséquent · porté à 1,8 M€ le 26/02/2024

    ACBC TRAVAUX D ENTRTIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ACBC LOT 19 SOLS SOUPLES FAUX PLAFONDS SECTEUR EST

    1,8 M€
  26. 08/01/2021 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 176 k€ le 13/04/2023 · TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'INTERNAT DU COLLEGE SAINT BLAISE LOT 02 FINITIONS

    marché · porté à 176 k€ le 13/04/2023

    TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'INTERNAT DU COLLEGE SAINT BLAISE LOT 02 FINITIONS

    176 k€
  27. 08/10/2025 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GP RELOCALISATION TEMPORAIRE DU MIN ALIMENTAIRE - CONCEPTION CONSTRUCTION DE STRUCTURES SEMI-PERMANENTES

    acte de sous-traitance · 11 k€

    GP RELOCALISATION TEMPORAIRE DU MIN ALIMENTAIRE - CONCEPTION CONSTRUCTION DE STRUCTURES SEMI-PERMANENTES

    11 k€
  28. 28/10/2024 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA VILLA MALMAISON PAMOCC A CANNES

    acte de sous-traitance · 110 k€

    TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA VILLA MALMAISON PAMOCC A CANNES

    110 k€
  29. 08/04/2024 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 197 k€ · MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONSTRUCTION RESIDENCE AUTONOMIE ET LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE QUARTIER SAINT LOUIS A CANNES

    acte de sous-traitance · porté à 197 k€

    MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONSTRUCTION RESIDENCE AUTONOMIE ET LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE QUARTIER SAINT LOUIS A CANNES

    197 k€
  30. 12/03/2024 CTRE COM ACTION SOCIALE DE CANNES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 698 k€ · Marché Global de Performance (MGP) portant sur la conception, réalisation, exploitation et maintenance sur la création dune résidence autonomie et de logements sociaux dans le qua…

    acte de sous-traitance · porté à 698 k€

    Marché Global de Performance (MGP) portant sur la conception, réalisation, exploitation et maintenance sur la création dune résidence autonomie et de logements sociaux dans le qua…

    698 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 30.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 15/11/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Total du bilan

Années précédentes
2,0 M€ 2016 1,9 M€ 2017
1,6 M€ 2018 2,1 M€ 2019 2,4 M€ 2020 3,1 M€ 2022 2,6 M€ 2024 2,9 M€ 2025
2,0 M€ 2016 1,9 M€ 2017 1,6 M€ 2018 2,1 M€ 2019 2,4 M€ 2020 3,1 M€ 2022 2,6 M€ 2024 2,9 M€ 2025
  • 2016 : 2,0 M€
  • 2017 : 1,9 M€
  • 2018 : 1,6 M€
  • 2019 : 2,1 M€
  • 2020 : 2,4 M€
  • 2022 : 3,1 M€
  • 2024 : 2,6 M€
  • 2025 : 2,9 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,1 % 5,6 % −0,8 %
2016 2017 2018 2019 2020 2022 2024 5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 1,8 %
  • 2017 : -0,1 %
  • 2018 : 2,8 %
  • 2019 : 2,2 %
  • 2020 : -0,8 %
  • 2022 : 0,7 %
  • 2024 : 5,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1060.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Parc Activite Nice Lingost 12 Chemin de Saquier, 06200 Nice

    siège · SIRET 428 622 435 00017 · peinture et revêtements · depuis 10/12/1999

Les 6 315 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Alpes-Maritimes (06) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : acte, 03/10/2024

  1. 03/10/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 30/06/2023 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/07/2022 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 21/07/2022 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 29/06/2021 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 15/11/2019 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 07/08/2018 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 06/07/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 12/01/2011 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 12/01/2011 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 12/01/2011 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 28/06/2006 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 08/12/2003 Entrée d'un nouvel associé Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 08/08/2001 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 13/07/2000 Modification de l'exercice social Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 17/12/1999 Nomination d'un dirigeant Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 17/12/1999 Autre pièce déposée Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 17.

› Personnes citées dans les actes

3 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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