ENTREPRISE Travaux de revêtement des sols et des murs › Alpes-Maritimes ›
SOCIETE NOUVELLE MS DECO
428 622 435Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 10/12/1999
12 Chemin de Saquier, 06200 Nice
Dirigeants et associés
- Gérant Herve GENIN › (nouvel onglet) (53 ans)
- Commissaire aux comptes CABINET TRINTIGNAC & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Bruno ALLEAUME › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/07/2023
- Gérant Serge WARRENER › (nouvel onglet) (63 ans) · selon le BODACC du 15/07/2012
- Commissaire aux comptes Jean GUTTADORO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/01/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CABINET TRINTIGNAC ET ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Herve GENIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats L2H HOLDING › (nouvel onglet) · via Herve GENIN
- mandats REVETEMENTS ET PEINTURE DU MIDI RPM BALLY › (nouvel onglet) · via Herve GENIN
- mandats WPM › (nouvel onglet) · via Herve GENIN
- mandatsmandat terminé Bruno ALLEAUME › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Jean GUTTADORO › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Serge WARRENER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 06/10/2024
Dirigeants · 1
- 06/10/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/07/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/07/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 21/01/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Revêtement des sols et des murs → Travaux de revêtement des sols et des murs INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Revêtement des sols et des murs INSEE, Sirene
- 10/12/1999 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2024 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (30)
dernier : 2,4 M€, 24/08/2026
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24/08/2026
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
2,4 M€
Accord cadre · montant maximum · ACBC TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX - LOT 19 SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS SECTEUR EST
Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)
ACBC TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX - LOT 19 SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS SECTEUR EST
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15/04/2026
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
77 k€
marché · montant porté à 77 k€ le 25/09/2025 · COLLEGE NUCREA REHABILITATION DE LA SALLE DE SPORT GYMNASE LOT 01 REVETEMENT MURAUX
marché · porté à 77 k€ le 25/09/2025
COLLEGE NUCREA REHABILITATION DE LA SALLE DE SPORT GYMNASE LOT 01 REVETEMENT MURAUX
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25/02/2026
HABITAT 06 › (nouvel onglet)
43 k€
marché · CONSTRUCTION D'UN PROGRAMME COMPRENANT UNE MAISON DE SANTE ET DES LOGEMENTS LOCATIFS INCLUSIFS A LEVENS (880 Avenue du Général de Gaulle): Lot 15: Lot 15 : Revêtements de sols sou…
marché · 43 k€
CONSTRUCTION D'UN PROGRAMME COMPRENANT UNE MAISON DE SANTE ET DES LOGEMENTS LOCATIFS INCLUSIFS A LEVENS (880 Avenue du Général de Gaulle): Lot 15: Lot 15 : Revêtements de sols sou…
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26/01/2026
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
6,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCE ALPES- COTE D’AZUR LOT N°42 CE04 PEINTURE_ PLAT…
Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCE ALPES- COTE D’AZUR LOT N°42 CE04 PEINTURE_ PLAT…
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18/08/2025
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL › (nouvel onglet)
20,0 M€
marché · groupement de 14 titulaires · CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES – JUAN LES PINS CONSTRUCTION DU POLE PSYCHIATRIE POUR ADULTES
marché · 20,0 M€ · groupement de 14 titulaires
CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES – JUAN LES PINS CONSTRUCTION DU POLE PSYCHIATRIE POUR ADULTES
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29/07/2025
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
117 k€
marché · COLLEGE VENTO GYMNASE NOUVEAU SOL SPORTIF
marché · 117 k€
COLLEGE VENTO GYMNASE NOUVEAU SOL SPORTIF
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02/06/2025
COMMUNE D'ANTIBES › (nouvel onglet)
480 k€
Accord cadre · montant maximum · GPT COMMANDES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DU CCAS ET DE OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES LT4 FAUX PLAFONDS
Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)
GPT COMMANDES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DU CCAS ET DE OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES LT4 FAUX PLAFONDS
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02/06/2025
COMMUNE D'ANTIBES › (nouvel onglet)
480 k€
Accord cadre · montant maximum · GPT COMMANDES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DU CCAS ET DE OFFICE TOURISME ET CONGRES LT5 REVETEM SOLS SOUPLES
Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)
GPT COMMANDES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE DU CCAS ET DE OFFICE TOURISME ET CONGRES LT5 REVETEM SOLS SOUPLES
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07/05/2025
COMMUNE DE BEAULIEU SUR MER › (nouvel onglet)
469 k€
marché · REVETEMENT SOLS MURS PEINTURE
marché · 469 k€
REVETEMENT SOLS MURS PEINTURE
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09/04/2025
SCI ARGILA › (nouvel onglet)
184 k€
marché · groupement de 2 titulaires · CREATION D'UN VILLAGE D'ENTREPRISES AU PARC DE L'AGILE A MOUANS SARTOUX - Lot 8 revetement sols souples / peinture
marché · 184 k€ · groupement de 2 titulaires
CREATION D'UN VILLAGE D'ENTREPRISES AU PARC DE L'AGILE A MOUANS SARTOUX - Lot 8 revetement sols souples / peinture
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10/08/2024
COMMUNE DE LA TRINITE › (nouvel onglet)
164 k€
marché · montant porté à 164 k€ le 28/05/2026 · La Stella lot 10 Sols Carrelage
marché · porté à 164 k€ le 28/05/2026
La Stella lot 10 Sols Carrelage
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21/06/2024
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
3,2 M€
Accord cadre · montant maximum · ACBC TRAVAUX DE REVETEMENTS DE SOLS ET FAUX PLAFONDS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ZONE EST
Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)
ACBC TRAVAUX DE REVETEMENTS DE SOLS ET FAUX PLAFONDS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ZONE EST
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11/06/2024
COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN › (nouvel onglet)
113 k€
marché · Marché de travaux pour la construction d'un groupe scolaire à Roquebrune Cap Martin - lot 13 : revêtements de sols souples
marché · 113 k€
Marché de travaux pour la construction d'un groupe scolaire à Roquebrune Cap Martin - lot 13 : revêtements de sols souples
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11/06/2024
COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN › (nouvel onglet)
113 k€
marché · REVETEMENTS DE SOLS
marché · 113 k€
REVETEMENTS DE SOLS
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21/05/2024
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
74 k€
marché · montant porté à 74 k€ le 27/09/2024 · groupement de 2 titulaires · COLLEGE CARLES TRAVAUX DE REHABILITATION - SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS, PEINTURE
marché · porté à 74 k€ le 27/09/2024 · groupement de 2 titulaires
COLLEGE CARLES TRAVAUX DE REHABILITATION - SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS, PEINTURE
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21/05/2024
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
81 k€
marché · montant porté à 81 k€ le 27/09/2024 · groupement de 2 titulaires · COLLEGE FABRE TRAVAUX DE REHABILITATION - SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS, PEINTURE
marché · porté à 81 k€ le 27/09/2024 · groupement de 2 titulaires
COLLEGE FABRE TRAVAUX DE REHABILITATION - SOLS SOUPLES, FAUX PLAFONDS, CLOISONS, PEINTURE
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17/05/2024
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · ACBC POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS LOT 19 SOLS FAUX PLAFONDS CLOISONS SECTEUR EST
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
ACBC POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS LOT 19 SOLS FAUX PLAFONDS CLOISONS SECTEUR EST
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05/04/2024
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
164 k€
marché · montant porté à 164 k€ le 15/09/2025 · groupement de 2 titulaires · REHABILITATION PARTIELLE INTERNATS LYCEE MASSENA LOT 10 PEINTURES INTERIEURES NETTOYAGE SIGNALETIQUE
marché · porté à 164 k€ le 15/09/2025 · groupement de 2 titulaires
REHABILITATION PARTIELLE INTERNATS LYCEE MASSENA LOT 10 PEINTURES INTERIEURES NETTOYAGE SIGNALETIQUE
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04/05/2023
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG › (nouvel onglet)
232 k€
marché · montant porté à 232 k€ le 30/04/2026 · LOT 5 CLOISON DOUBLAGE
marché · porté à 232 k€ le 30/04/2026
LOT 5 CLOISON DOUBLAGE
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04/05/2023
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
927 k€
marché · montant porté à 927 k€ le 29/04/2026 · TRAVAUX DE CREATION DE LA MAISON DE l'ENVIRONNEMENT ET DE L'OBSERVATION DE VALBERG LOT 05 CLOISONS DOUBLAGES PLAFONDS SUSPENDUS ISOLATION ET MENUISERIES INTERIEURES
marché · porté à 927 k€ le 29/04/2026
TRAVAUX DE CREATION DE LA MAISON DE l'ENVIRONNEMENT ET DE L'OBSERVATION DE VALBERG LOT 05 CLOISONS DOUBLAGES PLAFONDS SUSPENDUS ISOLATION ET MENUISERIES INTERIEURES
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11/08/2022
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché subséquent · montant porté à 1,3 M€ le 29/10/2024 · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR CE 10 LOT 171 PEINTURE REVETEMENT SOUPLE SECTEUR 5 : 9 SITES- NICE
marché subséquent · porté à 1,3 M€ le 29/10/2024 · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR CE 10 LOT 171 PEINTURE REVETEMENT SOUPLE SECTEUR 5 : 9 SITES- NICE
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05/08/2022
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
192 k€
marché · montant porté à 192 k€ le 17/04/2026 · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX RELATIF A LA CREATION DE LA MAISON DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'OBSERVATION DE VALBERG LOT 07 REVETEMENTS SOL ET MURS
marché · porté à 192 k€ le 17/04/2026 · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX RELATIF A LA CREATION DE LA MAISON DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'OBSERVATION DE VALBERG LOT 07 REVETEMENTS SOL ET MURS
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05/08/2022
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG › (nouvel onglet)
48 k€
marché · montant porté à 48 k€ le 30/04/2026 · groupement de 2 titulaires · LOT 7 REVETEMENT SOL ET MURS
marché · porté à 48 k€ le 30/04/2026 · groupement de 2 titulaires
LOT 7 REVETEMENT SOL ET MURS
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15/03/2021
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
2,1 M€
marché subséquent · montant porté à 2,1 M€ le 05/01/2024 · ACBC POUR LES TRAVAUX DE FAUX PLAFONDS ET SOLS SOUPLES DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX LOT 01 ZONE EST
marché subséquent · porté à 2,1 M€ le 05/01/2024
ACBC POUR LES TRAVAUX DE FAUX PLAFONDS ET SOLS SOUPLES DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX LOT 01 ZONE EST
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22/01/2021
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
1,8 M€
marché subséquent · montant porté à 1,8 M€ le 26/02/2024 · ACBC TRAVAUX D ENTRTIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ACBC LOT 19 SOLS SOUPLES FAUX PLAFONDS SECTEUR EST
marché subséquent · porté à 1,8 M€ le 26/02/2024
ACBC TRAVAUX D ENTRTIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ACBC LOT 19 SOLS SOUPLES FAUX PLAFONDS SECTEUR EST
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08/01/2021
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
176 k€
marché · montant porté à 176 k€ le 13/04/2023 · TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'INTERNAT DU COLLEGE SAINT BLAISE LOT 02 FINITIONS
marché · porté à 176 k€ le 13/04/2023
TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'INTERNAT DU COLLEGE SAINT BLAISE LOT 02 FINITIONS
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08/10/2025
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
11 k€
acte de sous-traitance · GP RELOCALISATION TEMPORAIRE DU MIN ALIMENTAIRE - CONCEPTION CONSTRUCTION DE STRUCTURES SEMI-PERMANENTES
acte de sous-traitance · 11 k€
GP RELOCALISATION TEMPORAIRE DU MIN ALIMENTAIRE - CONCEPTION CONSTRUCTION DE STRUCTURES SEMI-PERMANENTES
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28/10/2024
COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
110 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA VILLA MALMAISON PAMOCC A CANNES
acte de sous-traitance · 110 k€
TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA VILLA MALMAISON PAMOCC A CANNES
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08/04/2024
COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
197 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 197 k€ · MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONSTRUCTION RESIDENCE AUTONOMIE ET LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE QUARTIER SAINT LOUIS A CANNES
acte de sous-traitance · porté à 197 k€
MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONSTRUCTION RESIDENCE AUTONOMIE ET LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE QUARTIER SAINT LOUIS A CANNES
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12/03/2024
CTRE COM ACTION SOCIALE DE CANNES › (nouvel onglet)
698 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 698 k€ · Marché Global de Performance (MGP) portant sur la conception, réalisation, exploitation et maintenance sur la création dune résidence autonomie et de logements sociaux dans le qua…
acte de sous-traitance · porté à 698 k€
Marché Global de Performance (MGP) portant sur la conception, réalisation, exploitation et maintenance sur la création dune résidence autonomie et de logements sociaux dans le qua…
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 30.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 15/11/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/11/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 12/01/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 2,0 M€
- 2017 : 1,9 M€
- 2018 : 1,6 M€
- 2019 : 2,1 M€
- 2020 : 2,4 M€
- 2022 : 3,1 M€
- 2024 : 2,6 M€
- 2025 : 2,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 1,8 %
- 2017 : -0,1 %
- 2018 : 2,8 %
- 2019 : 2,2 %
- 2020 : -0,8 %
- 2022 : 0,7 %
- 2024 : 5,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Parc Activite Nice Lingost 12 Chemin de Saquier, 06200 Nice
siège · SIRET 428 622 435 00017 · peinture et revêtements · depuis 10/12/1999
Les 6 315 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Alpes-Maritimes (06) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (17)
dernier : acte, 03/10/2024
- 03/10/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/06/2023 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/2022 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/07/2022 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/06/2021 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2019 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2018 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/07/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2011 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2011 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2011 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2006 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2003 Entrée d'un nouvel associé Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/08/2001 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/2000 Modification de l'exercice social Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/12/1999 Nomination d'un dirigeant Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/12/1999 Autre pièce déposée Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 17.
› Personnes citées dans les actes
3 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.