JP GROSFILLEY

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : BODACC, procédures collectives · 2025 · 3 jugements.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2023 · 13.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 7 exercices.

1. Za les Lavours, 01100 Martignat

   siège · SIRET 428 659 031 00028 · mécanique et travail des métaux · depuis 29/06/2007

Les 1 358 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 10/11/2023 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — décide de nommer Cabinet SAUNIER, domicilié 2 rue de la Charrière, 42270 SAINT-PRIEST-ENJAREZ en qualité de Commissaire aux Comptes t… · signal

   Départ de dirigeant — Constatation de la démission des Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 02/07/2021 Modification de l'exercice social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il a été apporté en numéraire lors de la constitution de la Société la somme totale de 50.000 · signal

   Augmentation de capital — -l'augmentation du capital par apport en nature à hauteur de 3.060.00 francs pour le porter · signal

   Transfert de siège — - le transfert à compter du 1“ janvier 2002 du siège social de BELLIGNAT (01810) 10 avenue · signal

   Changement de dénomination — - la modification de la dénomination sociale de SOCIETE JEAN-PIERRE GROSFILLEY en JP · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 10/03/2021 Démission d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — Le Comité de Direction de la Société prend acte de la démission de Monsieur Gilles RANCHE de ses · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 26/03/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Nomination de commissaire aux comptes suppléant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 16/02/2018 Modification de l'objet social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il a été apporté en numéraire lors de la constitution de la Société la somme totale de 50.000 · signal

   Augmentation de capital — - l'augmentation du capital par apport en nature à hauteur de 3.060.000 francs pour le porter · signal

   Transfert de siège — - le transfert à compter du 1“ janvier 2002 du siège social de BELLIGNAT (01810) 10 avenue · signal

   Changement de dénomination — - la modification de Ia dénomination sociale de SOCIETE JEAN-PIERRE GROSFILLEY en JP · signal

   Transformation de forme — -la transformation de la forme juridique de la Société en société par actions simplifiée. · signal

   et 1 autre · signal

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6. 06/01/2014 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — comité de direction, a nommé en remplacement la société ARUM DEVELOPPPEMENT. En · signal

   Départ de dirigeant — comité de direction, a nommé en remplacement la société ARUM DEVELOPPPEMENT. En · signal

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7. 26/08/2011 Fusion
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, changement de dénomination, difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

   Apport — Comité de Direction et du Commissaire aux apports, déclare approuver dans toutes ces dispositions · signal

   Dissolution — - approbation du projet de fusion par voie de dissolution de la société R.G. ; · signal

   Changement de dénomination — dénomination sociale de la société afin d'adopter celle de « JP GROSFILLEY». · signal

   Difficultés ou procédure collective — Le dernier bilan de la société est celui arrêté le 30 juin 2010. Il laisse apparaître des pertes de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 26/08/2011 Fusion
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, fusion, dissolution

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Apport — Commissaire aux Apports. · signal

   Fusion — 4) Deux exemplaires du projet de fusion ont été déposés au Greffe du Tribunal de Commerce · signal

   Dissolution — constaté la réalisation de la fusion, ainsi que la dissolution de la société R.G.. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 21/06/2011 Apport en nature
   Fusion · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, dissolution

   Fusion · Autre pièce déposée

   Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le traité de fusion signé le 20 mai 2011. Il nous · signal

   Dissolution — fusion, avec effet rétroactif au 01 juillet 2010. · signal

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10. 25/05/2011 Fusion — Absorption de la des societes r g 438 622 987 rcs bourg en bresse
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, changement de dénomination, difficultés ou procédure collective

    Autre pièce déposée

    Fusion — Projet de traité de fusion du 20/057201 · signal

    Apport — GROSFILLEY par voie d'apport de tout l'actif de la société R.G à la société JP · signal

    Changement de dénomination — dénomination sociale de la société afin d'adopter celle de « JP GROSFILLEY». · signal

    Difficultés ou procédure collective — Le dernier bilan de la société est celui arrêté le 30 juin 2010. Il laisse apparaître des pertes de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 23/02/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, sur la proposition du Comité de Direction, nomme comme · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Régis VAN LIEFLAND, commissaire aux Comptes Suppléant démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 30/04/2010 Délibération du Comité de Direction :Confirmation du mandat de M. Gilles RANCHE en qualité de Directeur Général
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — - Nomination de M. Jean-Pierre GROSFILLEY en qualité de Président et modifications statutaires · signal

    Départ de dirigeant — la retraite, il a démissionné de ses fonctions de Président à compter du 28 février · signal

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13. 30/04/2010 Délibération du Comité de Direction :Confirmation du mandat de M. Gilles RANCHE en qualité de Directeur Général
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : nomination de dirigeant

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — l'unanimité, à compter de ce jour, Monsieur Jean-Pierre GROSFILLEY, né le 9 juillet · signal

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14. 30/04/2010 Délibération du Comité de Direction :Confirmation du mandat de M. Gilles RANCHE en qualité de Directeur Général
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme, transfert de siège, changement de dénomination, modification de l'objet

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté en numéraire lors de la constitution de la Société la somme totale de 50.000 · signal

    Augmentation de capital — -l'augmentation du capital par apport en nature à hauteur de 3.060.000 francs pour le porter · signal

    Transformation de forme — - la transformation de la forme juridique de la Société en société par actions simplifiée. · signal

    Transfert de siège — le transfert à compter du 1º janvier 2002 du siège social de BELLIGNAT (01810) 10 avenue · signal

    Changement de dénomination — - la modification de la dénomination sociale de SOCIETE JEAN-PIERRE GROSFILLEY en JP · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 30/04/2010 Autre pièce déposée
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — - constatation de la démission de Monsieur Jean-Pierre GROSFILLEY de ses · signal

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16. 05/09/2007 Modification de l'objet social
    Changement de dénomination — En celle de jp grosfilley · Transformation de la forme juridique — Jp grosfilley · Fusion — Absorption de la societe jean pierre grosfilley 332 787 159rcs bourg en bresse · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 8 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

    Changement de dénomination — En celle de jp grosfilley · Transformation de la forme juridique — Jp grosfilley · Fusion — Absorption de la societe jean pierre grosfilley 332 787 159rcs bourg en bresse · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Fusion — L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du projet de fusion avec la société · signal

    Apport — - L'augmentation du capital par apport en nature à hauteur de 3.060.000 francs pour le porter · signal

    Dissolution — constaté la réalisation de la fusion, ainsi que la dissolution de la SOCIETE JEAN PIERRE · signal

    Augmentation de capital — - L'augmentation du capital par apport en nature à hauteur de 3.060.000 francs pour le porter · signal

    Transfert de siège — - Le transfert à compter du 1º janvier 2002 du siège social de BELLIGNAT (01810) 10 avenue · signal

    et 3 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 22/06/2007 ABSORPTION PAR LA SOCIETE BEAM DE LA SOCIETE JEAN PIERRE GROSFILLEY
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    Apport — Rapport du commissaire aux apports · signal

    Augmentation de capital — l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 2000. Le capital a été porté à · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de l'assemblée générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 23/05/2007 Fusion — Avec la ste sas ste jean pierre grosfilley rcs bourg332 787 159
    Autre pièce déposée · 6 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme, modification de l'objet

    Autre pièce déposée

    Fusion — - TRAITE DE FUSION AVEC LA STE SAS STE JEAN PIERRE GROSFILLEY RCS BOURG · signal

    Apport — la société BEAM par voie d'apport de tout l'actif de la société JEAN PIERRE · signal

    Augmentation de capital — - L'augmentation du capital par apport en nature à hauteur de 3.060.000 francs pour le porter · signal

    Transfert de siège — - Le transfert à compter du 1° janvier 2002 du siège social de BELLIGNAT (01810) 10 avenue · signal

    Transformation de forme — transformation de la forme juridique de la Société en société anonyme. · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 29/11/2006 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — la société BEAM se propose de fusionner, par voie d'absorption, avec la société JEAN PIERRE · signal

    Apport — apports pour apprécier les apports en nature devant être effectués par la société JEAN PIERRE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 10/03/2005 Modification de l'objet social
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, modification de l'objet

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté en numéraire lors de la constitution de la Société la somme totale de 50.000 · signal

    Modification de l'objet — - Modification de l'objet social ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 04/03/2002 Transfert du siège social — Martignat za des lavours
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport — Il a été apporté en nature lors de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 2000, 2.550 · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation du capital par apport en nature à hauteur de 3.060.000 francs pour le porter · signal

    Transfert de siège — L'Assemblée Générale, sur la proposition du Comité de Direction, décide de transférer à · signal

    Transformation de forme — -la transformation de la forme juridique de la Société en société par actions simplifiée. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 10/11/2000 Transformation de la forme juridique
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · PV DE DECISIONS DU PRESIDENT DU 28.7.00 · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · PV DE DECISIONS DU PRESIDENT DU 28.7.00 · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre

    Apport — Il a été apporté en numéraire lors de la constitution de la Société la somme totale de 50.000 · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — REDUCTION DU CAPITAL · signal

    Transformation de forme — le rapport du Commissaire à la transformation, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 21/07/2000 EN DATE DU 30.06.2000, SUR LES APPORTS EFFECTUES A LA SARL BEAM SIMPLIFIEES, EN DATE DU 07.07.2000
    Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Divers

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — Elle a effectué depuis une augmentation de capital par apport en · signal

    Transformation de forme — Dans le cadre de la transformation envisagée, la situation de votre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 15/12/1999 Constitution de la société
    Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · 1 signal : apport

    Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds

    Apport — céder ou apporter, concéder toutes licences d'exploitation en tous pays. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 24.