ENTREPRISE Activités des marchands de biens immobiliers › Doubs ›

FONCIAM

428 691 638Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 20/12/1999

4 Chemin de L'ermitage, 25000 Besancon

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick FRACHEBOIS › (nouvel onglet) (77 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (24)

24 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (16)

dernier : activité, 31/12/2017

Activité
Promotion immobilière d'infrastructures Promotion immobilière d'infrastructures Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Activité · du 01/01/2008 au 16/09/2009 1 an Promotion immobilière d'autres bâtiments Promotion immobilière d'autres bâtiments Activité · du 16/09/2009 au 31/12/2016 7 ans Activités des marchands de biens immobiliers Activités des marchands de biens immobiliers Activité · du 31/12/2016 au 18/09/2017 8 mois Promotion immobilière d'autres bâtiments Promotion immobilière d'autres bâtiments Activité · du 18/09/2017 au 31/12/2017 3 mois Activités des marchands de biens immobiliers Activités des marchands de biens immobiliers Activité · depuis le 31/12/2017 8 ans
Siège
166 B Rue de Belfort, 25000 Besancon 166 B Rue de Belfort, 25000 Besancon Siège · du 20/12/1999 au 16/09/2009 9 ans 8 Rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon 8 Rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon Siège · du 16/09/2009 au 01/08/2013 3 ans 4 Chemin de L'ermitage, 25000 Besancon 4 Chemin de L'ermitage, 25000 Besancon Siège · du 01/08/2013 au 01/01/2016 2 ans 8 Rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon 8 Rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon Siège · du 01/01/2016 au 18/09/2017 1 an 4 Chemin de L'ermitage, 25000 Besancon 4 Chemin de L'ermitage, 25000 Besancon Siège · depuis le 18/09/2017 9 ans
État
active active État · depuis le 20/12/1999 26 ans Immatriculation20/12/1999
Dirigeants · 1
Patrick FRACHEBOIS
gérant gérant Patrick FRACHEBOISdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2017 · 16.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 09/12/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Chemin de L'ermitage, 25000 Besancon

    siège · SIRET 428 691 638 00046 · marchand de biens · depuis 01/08/2013

Les 555 autres entreprises du métier « marchand de biens » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : transfert du 8 rue Alfred de Vigny au 4 chemin de l'Ermitage , 04/12/2017

  1. 04/12/2017 transfert du 8 rue Alfred de Vigny au 4 chemin de l'Ermitage Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/08/2016 Augmentation du capital social Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/03/2016 BESANCON 8 RUE ALFRED DE VIGNY Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/02/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 30/01/2014 BESANCON 4 CHEMIN DE L'ERMITAGE Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 09/12/2009 Changement de dirigeant Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social — Besancon 8 rue alfred de vigny · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/12/2009 Changement de dirigeant Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social — Besancon 8 rue alfred de vigny · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 09/12/2009 Changement de dirigeant Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social — Besancon 8 rue alfred de vigny · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 09/12/2009 Changement de dirigeant Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social — Besancon 8 rue alfred de vigny · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 04/08/2006 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 31/08/2004 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 02/04/2002 Cession de parts sociales — S changement de gerant transfert du siege besancon 166bis rue de belfort Changement de dirigeant — Transfert du siege besancon 166bis rue de belfort · Transfert du siège social — Besancon 166bis rue de belfort · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 23/12/1999 Constitution de la société Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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