C.T.M.I.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2014 · 6.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Zone Artisanale Sylvabelle Sylvabelle, 33470 Le Teich

   siège · SIRET 428 757 462 00026 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/04/2004

Les 2 004 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Gironde (33) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 02/02/2017 Cession de parts sociales
   Changement de dirigeant · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Changement de dirigeant · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Cession de titres — Constatant la cession de 50 parts sociales détenues par François PAGUENAUD intervenue ce jour à son · signal

   Nomination de dirigeant — Constatation de la démission de Monsieur Baptiste PINET de ses fonctions de gérant et · signal

   Départ de dirigeant — Constatation de la démission de Monsieur Baptiste PINET de ses fonctions de gérant et · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 15/05/2014 CEDANTS : MR SYLVAIN COLLET et MME MARIE-AIME CHABRANAT/CESSIONNAIRE : MR JEAN-MICHEL PINET
   Cession de parts sociales · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Délégation de pouvoirs de direction · et 3 autres · 4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Cession de parts sociales · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Délégation de pouvoirs de direction · et 3 autres

   Cession de titres — L'assemblée générale, constatant la cession de parts sociales intervenue ce jour entre Sylvain COLLET et · signal

   Apport — apporte à la société la somme de deux mille euros, ci . · signal

   Nomination de dirigeant — En cours de vie sociale, la nomination des gérants est décidée à la majorité de plus de la moitié des parts · signal

   Départ de dirigeant — L'assemblée prend acte de la démission de Monsieur Jean-Michel PINET de ses fonctions de gérant, · signal

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3. 15/05/2014 CEDANTS : MR SYLVAIN COLLET et MME MARIE-AIME CHABRANAT/CESSIONNAIRE : MR JEAN-MICHEL PINET
   Cession de parts sociales · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Délégation de pouvoirs de direction · et 3 autres · 1 signal : cession de titres

   Cession de parts sociales · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Délégation de pouvoirs de direction · et 3 autres

   Cession de titres — Par les présentes, les Cédants, soussignés de première part, cèdent et transportent, sous les garanties · signal

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4. 07/01/2009 Modification des statuts
   Opérations et clôture de liquidation — Pinet rigaut · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Opérations et clôture de liquidation — Pinet rigaut · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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5. 26/05/2004 30/09/2003
   Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transfert de siège

   Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — apporte à la société la somme de deux mille euros, ci · signal

   Nomination de dirigeant — En cours de vie sociale, la nomination des gérants est décidée à la majorité de plus de la moitié des · signal

   Transfert de siège — décide de transférer le siège social de SAINT VIVIEN DE MEDOC (33590) 2 rue François · signal

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6. 04/01/2000 Autre pièce déposée
   Statuts mis à jour · Constitution de la société · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

   Statuts mis à jour · Constitution de la société

   Apport — apporte à la société la somme de deux mille euros, ci · signal

   Nomination de dirigeant — En cours de vie sociale, la nomination des gérants est décidée à la majorité de plus de la moitié des · signal

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Source : INPI, actes · n = 6.