ENTREPRISE Traitement de données, hébergement et activités connexes › Seine-St-Denis ›
STS GROUP
431 928 365SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 19/06/2000
10 Rue Waldeck Rochet, 93300 Aubervilliers
Procédure en cours : liquidation après redressement, ouverte le 24/10/2013. Les jugements ›
Dirigeants et associés
- Président Bernard CALVIGNAC › (nouvel onglet) (72 ans)
- Directeur général Pierre FORT › (nouvel onglet) (74 ans)
- Directeur général James COHEN › (nouvel onglet) (81 ans)
- Directeur général Enrique CREMADES › (nouvel onglet) (71 ans)
- Administrateur Antoine HELLOUIN DE MENIBUS › (nouvel onglet) (69 ans)
- Administrateur Pierre LEIJDER › (nouvel onglet) (65 ans)
- Commissaire aux comptes Paul CONTINENTE › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Bernard BIROT › (nouvel onglet)
- Personne morale EUROPEENNE DE REVISION ET D EXPERTISE COMPTABLE ASSOCIES EREC AS SOCIES › (nouvel onglet)
- Personne morale BEAS › (nouvel onglet)
- Personne morale FIDUCIAIRE DE GESTION ET D'ORGANISATION - SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE - "FIGESTOR" › (nouvel onglet)
- Personne morale DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (29)
28 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats RISC GROUP › (nouvel onglet) · via Bernard CALVIGNAC (et 2 autres)
- mandats RISC GROUP IT SOLUTIONS › (nouvel onglet) · via Bernard CALVIGNAC (et 2 autres)
- mandats FINANCIERE CROISSANCE INVESTISSEMENT › (nouvel onglet) · via Bernard CALVIGNAC (et 1 autres)
- mandats APLITEC AUDIT & CONSEIL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Antoine HELLOUIN DE MENIBUS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats BEAS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Bernard BIROT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Bernard CALVIGNAC › (nouvel onglet) · président
- mandats DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Enrique CREMADES › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats FIDEREC AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats James COHEN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats MENIBUS CONSEIL › (nouvel onglet) · via Antoine HELLOUIN DE MENIBUS
- mandats Paul CONTINENTE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Pierre FORT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Pierre LEIJDER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SCI MADI › (nouvel onglet) · via Pierre FORT
- mandats SCI MARINE I › (nouvel onglet) · via Pierre FORT
- opérations LOGON SERVICES › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2009 08/06/2009
- mandats BANAFRIC - TALENTS › (nouvel onglet)cessée · via Bernard CALVIGNAC
- mandats CALVIDURAN › (nouvel onglet)cessée · via Bernard CALVIGNAC
- mandats COMPUFOOT › (nouvel onglet)cessée · via Bernard CALVIGNAC
- mandats DIGITAL SOCCERT MUSEUM › (nouvel onglet)cessée · via Bernard CALVIGNAC
- mandats FOOTBALL CLUB ISTRES OUEST PROVENCE › (nouvel onglet)cessée · via Enrique CREMADES
- mandats M D C › (nouvel onglet)cessée · via Pierre FORT
- mandats NMC COMPANY › (nouvel onglet)cessée · via Antoine HELLOUIN DE MENIBUS
- mandats SAMBA AGENCY › (nouvel onglet)cessée · via Bernard CALVIGNAC
- mandats SARL FINARC › (nouvel onglet)cessée · via James COHEN
- mandats SARL SOCIETE LYONNAISE DE SERVICES › (nouvel onglet)cessée · via Bernard CALVIGNAC
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (5)
dernier jugement : jugement, 08/12/2021
-
08/12/2021
jugement
Jugement de faillite personnelle · Tribunal de commerce de Nanterre
Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M.Bernard CALVIGNAC né le 23/06/1954 à FIGEAC pour une durée de 15 ans. -
08/12/2014
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Nanterre
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
20/12/2013
jugementplan de cession
Jugement arrêtant un plan de cession · Tribunal de commerce de Nanterre
Jugement arrêtant le plan de cession. -
18/12/2013
jugementliquidation après redressement
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Tribunal de commerce de Nanterre
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Legras De Grandcourt Patrick 31 AVENUE FONTAINE DE ROLLE 92000 Nanterre. Autorise le maintien de l'activité jusqu'au 10 janvier 2014 -
24/10/2013
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Nanterre
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant administrateur Me Gay Francisque 3 AVENUE DE MADRID 92200 Neuilly-sur-Seine avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire Me Legras De Grandcourt Patrick 31 AVENUE FONTAINE DE ROLLE 92000 Nanterre. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2013–2021 · 5 annonces.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 12/02/2012
- 12/02/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 26/08/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 02/09/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 26/08/2010 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 11/06/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Traitement de données → Traitement de données, hébergement et activités connexes INSEE, Sirene
- 01/01/2008 siège 16 Avenue des Chateaupieds, 92500 Rueil-Malmaison → 10 Rue Waldeck Rochet, 93300 Aubervilliers INSEE, Sirene
- 20/01/2006 siège 8 Rue Saint-Augustin, 75002 Paris → 16 Avenue des Chateaupieds, 92500 Rueil-Malmaison INSEE, Sirene
- 01/01/2005 dénomination S.T.S. FRANCE → STS GROUP INSEE, Sirene
- 29/06/2004 siège 8 Rue Saint-Augustin, 75002 Paris INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Traitement de données INSEE, Sirene
- 19/06/2000 dénomination S.T.S. FRANCE INSEE, Sirene
- 19/06/2000 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2012 · 13.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 27/07/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/07/2009 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 08/06/2009 reprise repris de LOGON SERVICES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
Batiment 521 10 Rue Waldeck Rochet, 93300 Aubervilliers
siège · SIRET 431 928 365 00086 · services informatiques · depuis 25/02/2013
-
5 Avenue de la Dame, 30132 Caissargues
SIRET 431 928 365 00037 · services informatiques · depuis 01/01/2005
-
Zac des Ramassiers 39 Chemin des Ramassiers, 31770 Colomiers
SIRET 431 928 365 00094 · services informatiques · depuis 01/06/2013
Les 10 990 autres entreprises du métier « services informatiques » · Seine-St-Denis (93) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (73)
dernier : sUR REQUETE N°2013O3755 DU 7/8/2013 , 20/08/2013
-
20/08/2013
SUR REQUETE N°2013O3755 DU 7/8/2013
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
05/06/2013
SUR REQUETE N°2013O2686 DU 30/5/2013
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
21/05/2013
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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18/06/2012
2012 O 918
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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03/02/2012
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/11/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
04/11/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
04/11/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
13/10/2011
2011 O 1846
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
18/08/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
18/08/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
18/08/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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18/08/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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12/05/2011
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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12/05/2011
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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12/05/2011
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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15/03/2011
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/03/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
08/12/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
08/12/2010
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
06/12/2010
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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06/12/2010
Transfert du siège social
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Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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24/08/2010
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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24/08/2010
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
24/08/2010
Augmentation du capital social
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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24/08/2010
Représentant permanent
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
24/08/2010
Représentant permanent
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Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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17/08/2010
Transfert du siège social
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/08/2010
Transfert du siège social
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/02/2010
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
12/02/2010
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
12/02/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
05/02/2010
Attestation de dépôt des fonds
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
05/02/2010
Attestation de dépôt des fonds
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
05/02/2010
Attestation de dépôt des fonds
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
13/08/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/08/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/08/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/07/2009
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Fusion · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Fusion · Statuts mis à jour
-
27/07/2009
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Fusion · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Fusion · Statuts mis à jour
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27/07/2009
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Fusion · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Fusion · Statuts mis à jour
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27/07/2009
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Fusion · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Fusion · Statuts mis à jour
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27/07/2009
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Fusion · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Fusion · Statuts mis à jour
- 27/07/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
09/07/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
09/07/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
09/07/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
09/07/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
03/06/2009
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
04/05/2009
AVEC LES SOCIETES : - LOGON SI FRANCE - IMC SOLUTIONS - LOGON SERVICES ET KEYVELOP
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
23/01/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
07/07/2008
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/03/2008
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/02/2008
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
12/12/2007
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/09/2007
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/09/2007
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/07/2007
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/11/2006
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
19/09/2006
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/09/2006
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 24/05/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
18/05/2006
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 18/01/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/09/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/09/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/06/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 73.