ENTREPRISE Location et location-bail de machines et équipements pour la construction › Morbihan ›
LOXAM MODULE SAS
433 911 948SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 20/12/2000
256 Rue Nicolas Coatanlem, 56850 Caudan
Dirigeants et associés
- Directeur général Stephane HENON › (nouvel onglet) (57 ans)
- Personne morale LOXAM SAS › (nouvel onglet)
- Personne morale CABINET CONSTANTIN ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (16)
3 opérations · 13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- opérations LOXAM › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2016 21/03/2016
- opérations O.B.M. CONSTRUCTION › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2015 01/08/2015
- opérations MMS › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2012 20/07/2012
- mandats SCI DE TARTIFUME › (nouvel onglet) · via Stephane HENON
- mandats SCI EST-POSE › (nouvel onglet) · via Stephane HENON
- mandats LOXAM POWER › (nouvel onglet) · via Stephane HENON
- mandats SCI AVE ARISTIDE BRIAND-RUE MEUNIERS › (nouvel onglet) · via Stephane HENON
- mandats NORLEU › (nouvel onglet)cessée · via Stephane HENON
- mandats LOXAM › (nouvel onglet) · président
- mandats LOXAM › (nouvel onglet) · via Stephane HENON
- mandats FINAREST › (nouvel onglet)cessée · via Stephane HENON
- mandats LOXAM GRANDE ARMEE › (nouvel onglet) · via Stephane HENON
- mandats LOCAREST › (nouvel onglet)cessée · via Stephane HENON
- mandats CONSTANTIN ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats HERIAU › (nouvel onglet) · via Stephane HENON
- mandats Stephane HENON › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (19)
dernier : changement de dirigeant, 13/06/2024
- 13/06/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/06/2019 activité Autres travaux spécialisés de construction → Location et location-bail de machines et équipements pour la construction INSEE, Sirene
- 31/12/2017 activité Location et location-bail de machines et équipements pour la construction → Autres travaux spécialisés de construction INSEE, Sirene
- 12/06/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/02/2014 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 15/01/2014 siège 42 Avenue de la Perriere, 56100 Lorient → 256 Rue Nicolas Coatanlem, 56850 Caudan INSEE, Sirene
- 31/08/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/08/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/07/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/09/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location de machines et équipements divers → Location et location-bail de machines et équipements pour la construction INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination LOXAM MODULE → LOXAM MODULE SAS INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Location de machines et équipements divers INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination LOXAM PRODUCTION → LOXAM MODULE INSEE, Sirene
- 20/12/2000 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 20/12/2000 dénomination LOXAM PRODUCTION INSEE, Sirene
- 20/12/2000 siège 42 Avenue de la Perriere, 56100 Lorient INSEE, Sirene
- 20/12/2000 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2024 · 19.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM
- Convention collective Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM · code 1404
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (22)
dernier : 156 k€, 27/02/2026
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27/02/2026
COMMUNE DE NANTES › (nouvel onglet)
156 k€
marché · montant porté à 156 k€ le 07/10/2026 · La présente consultation porte sur le transport, l’installation et la réalisation de travaux d’aménagements accessoires de deux bâtiments modulaires existants appartenant à la Vil…
marché · porté à 156 k€ le 07/10/2026
La présente consultation porte sur le transport, l’installation et la réalisation de travaux d’aménagements accessoires de deux bâtiments modulaires existants appartenant à la Vil…
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07/01/2026
CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE › (nouvel onglet)
161 k€
marché · 2 avenants · LOCATIONS DE STRUCTURES MODULAIRES POUR L'AERODROME
marché · 161 k€ (2 avenants)
LOCATIONS DE STRUCTURES MODULAIRES POUR L'AERODROME
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29/12/2025
DEPARTEMENT DE L'YONNE › (nouvel onglet)
138 k€
marché · Travaux de réhabilitation des circulations horizontales et verticales et de mise en accessibilité du collège Montpezat à sens …
marché · 138 k€
Travaux de réhabilitation des circulations horizontales et verticales et de mise en accessibilité du collège Montpezat à sens …
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14/10/2025
COMMUNE DE VAL D ISERE › (nouvel onglet)
760 k€
Accord cadre · montant maximum · LOCATION LONGUE DUREE BUNGALOWS
Accord cadre · 760 k€ (montant maximum)
LOCATION LONGUE DUREE BUNGALOWS
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14/10/2025
COMMUNE DE VAL D ISERE › (nouvel onglet)
760 k€
Accord cadre · montant maximum · Location longue durée de constructions modulaires qualitatives pour le Club des Sports de Val d'Isère
Accord cadre · 760 k€ (montant maximum)
Location longue durée de constructions modulaires qualitatives pour le Club des Sports de Val d'Isère
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01/10/2025
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · Location et pose de bâtiments préfabriqués pour le relogement provisoire d’une école élémentaire de 8 classes avec restaurant
marché · 1,1 M€
Location et pose de bâtiments préfabriqués pour le relogement provisoire d’une école élémentaire de 8 classes avec restaurant
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01/10/2025
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 3 avenants · LOCATION & POSE BATIMENTS PREFABRIQUES PR RELOGEMENT ECOLE ELEMENTAIRE 8 CLASSES
marché · 1,2 M€ (3 avenants)
LOCATION & POSE BATIMENTS PREFABRIQUES PR RELOGEMENT ECOLE ELEMENTAIRE 8 CLASSES
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03/04/2025
COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
280 k€
Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT INSTALLATION LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES PREFABRIQUES ET CONTAINERS A USAGE POSTES DE SECOURS ET BASE NAUTIQUE SAISONNIERE POUR LA VILLE DE SAINT NAZAIRE
Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)
TRANSPORT INSTALLATION LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES PREFABRIQUES ET CONTAINERS A USAGE POSTES DE SECOURS ET BASE NAUTIQUE SAISONNIERE POUR LA VILLE DE SAINT NAZAIRE
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31/01/2025
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
840 k€
marché · montant porté à 840 k€ le 07/10/2026 · Travaux de restructuration de la demi pension et rénovation du collège Jean-Wiener à Champs-sur-Marne. Lot 1 : inexistant Lot 2 : bâtiments provisoires Lot 3 : équipements de rest…
marché · porté à 840 k€ le 07/10/2026
Travaux de restructuration de la demi pension et rénovation du collège Jean-Wiener à Champs-sur-Marne. Lot 1 : inexistant Lot 2 : bâtiments provisoires Lot 3 : équipements de rest…
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03/01/2025
COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE › (nouvel onglet)
826 k€
marché · 1 avenant · BATIMENTS MODULAIRES PROVISOIRES
marché · 826 k€ (1 avenant)
BATIMENTS MODULAIRES PROVISOIRES
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02/01/2025
COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE › (nouvel onglet)
826 k€
marché · ET REQUALIFICATION DU GROUPE SCOL LANGEVIN - LOT 1-BATIMENTS MODULAIRES PROVISOIRES
marché · 826 k€
ET REQUALIFICATION DU GROUPE SCOL LANGEVIN - LOT 1-BATIMENTS MODULAIRES PROVISOIRES
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20/12/2024
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
38 k€
marché · Création d'un bâtiment PEP à la Maison d'arrêt d'Albi - Lot 12 : Installation provisoire pour accueil familles
marché · 38 k€
Création d'un bâtiment PEP à la Maison d'arrêt d'Albi - Lot 12 : Installation provisoire pour accueil familles
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13/06/2024
CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)
139 k€
marché · Fourniture, installation, location et maintenance de bâtiments modulaires
marché · 139 k€
Fourniture, installation, location et maintenance de bâtiments modulaires
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13/06/2024
CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)
139 k€
marché · Fourniture, installation, location et maintenance de bâtiments modulaires
marché · 139 k€
Fourniture, installation, location et maintenance de bâtiments modulaires
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02/08/2023
COMMUNE DE LOUPLANDE › (nouvel onglet)
66 k€
marché · montant porté à 66 k€ le 17/05/2024 · LOT 8 INSTALLATION MODULAIRES
marché · porté à 66 k€ le 17/05/2024
LOT 8 INSTALLATION MODULAIRES
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09/03/2023
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
218 k€
marché · 1 avenant · Accord-cadre : Bâtiments démontables (location)
marché · 218 k€ (1 avenant)
Accord-cadre : Bâtiments démontables (location)
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06/03/2023
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
2,4 M€
marché · 11 avenants · INSTALLATION ET LOCATION DE STRUCTURES MODULAIRES POUR LES CLG ET BAT DU DPT DU VAR
marché · 2,4 M€ (11 avenants)
INSTALLATION ET LOCATION DE STRUCTURES MODULAIRES POUR LES CLG ET BAT DU DPT DU VAR
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27/12/2022
COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
4,0 M€
marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · Location, installation de bâtiments modulaires
marché · 4,0 M€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires
Location, installation de bâtiments modulaires
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10/03/2022
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
757 k€
marché · 1 avenant · MISE EN OEUVRE DE BATIMENTS MODULAIRES DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION ENERGETIQUE DU BATIMENT HISTORIQUE DU LYCEE ALPHONSE BENOIT A L'ISLE-SUR-LA-SORGUE (84) - LOT 4 INSTALLAT…
marché · 757 k€ (1 avenant)
MISE EN OEUVRE DE BATIMENTS MODULAIRES DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION ENERGETIQUE DU BATIMENT HISTORIQUE DU LYCEE ALPHONSE BENOIT A L'ISLE-SUR-LA-SORGUE (84) - LOT 4 INSTALLAT…
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29/07/2025
COMMUNE DU HAILLAN › (nouvel onglet)
37 k€
acte de sous-traitance · Reconstruction école maternelle Centre
acte de sous-traitance · 37 k€
Reconstruction école maternelle Centre
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14/12/2023
COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
1 077 €
acte de sous-traitance · Fête des Lumières 2023 Programmation artistique Conception, production et réalisation technique d'une scénographie Lot 1 Place des Jacobins
acte de sous-traitance · 1 077 €
Fête des Lumières 2023 Programmation artistique Conception, production et réalisation technique d'une scénographie Lot 1 Place des Jacobins
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06/04/2023
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
344 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 344 k€ · RESTRUCTURATION ET RENOVATION ENERGETIQUE DU LYCEE ARTHUR RIMBAUD à ISTRES LOT 1 DESAMIANTAGE GROS ?UVRE ETANCHEITE SOLS DURS ASCENSEURS
acte de sous-traitance · porté à 344 k€
RESTRUCTURATION ET RENOVATION ENERGETIQUE DU LYCEE ARTHUR RIMBAUD à ISTRES LOT 1 DESAMIANTAGE GROS ?UVRE ETANCHEITE SOLS DURS ASCENSEURS
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 22.
› Changements de contrôle (6)
dernier : vente, 21/03/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/03/2016 vente LOXAM › (nouvel onglet) · cédant 1,2 M€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/08/2015 vente O.B.M. CONSTRUCTION › (nouvel onglet) · cédant 2,2 M€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 13/11/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 26/07/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/07/2012 opérationfusion-absorptionsignal MMS › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 20/07/2012 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 6.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 37,3 M€ · Achats 5,7 M€ · Charges externes 16,8 M€ · Personnel 4,2 M€ · EBE 10,6 M€
- 2018 : 41,9 M€ · Achats 5,2 M€ · Charges externes 17,6 M€ · Personnel 4,9 M€ · EBE 14,1 M€
- 2019 : 47,4 M€ · Achats 4,4 M€ · Charges externes 20,2 M€ · Personnel 5,2 M€ · EBE 17,5 M€
- 2020 : 46,8 M€ · Achats 4,4 M€ · Charges externes 18,8 M€ · Personnel 5,1 M€ · EBE 18,5 M€
- 2021 : 51,5 M€ · Achats 4,8 M€ · Charges externes 20,0 M€ · Personnel 5,8 M€ · EBE 21,0 M€
- 2022 : 58,2 M€ · Achats 5,1 M€ · Charges externes 26,3 M€ · Personnel 6,3 M€ · EBE 20,6 M€
- 2023 : 62,4 M€ · Achats 5,9 M€ · Charges externes 33,1 M€ · Personnel 7,0 M€ · EBE 16,4 M€
- 2024 : 68,3 M€ · Achats 6,6 M€ · Charges externes 38,9 M€ · Personnel 7,2 M€ · EBE 15,7 M€
- 2025 : 59,2 M€ · Achats 5,8 M€ · Charges externes 33,8 M€ · Personnel 6,8 M€ · EBE 12,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 28,4 %
- 2018 : 33,8 %
- 2019 : 37,0 %
- 2020 : 39,5 %
- 2021 : 40,7 %
- 2022 : 35,3 %
- 2023 : 26,2 %
- 2024 : 22,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (13)
13 établissements actifs
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256 Rue Nicolas Coatanlem, 56850 Caudan
siège · SIRET 433 911 948 00159 · siège social · depuis 15/01/2014
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Zone Industrielle des Estr 29 Rue D'athenes, 13127 Vitrolles
SIRET 433 911 948 00092 · location de matériel · depuis 01/05/2005
-
Zone Logistique Eurocentre, 31620 Castelnau d'Estretefonds
SIRET 433 911 948 00126 · location de matériel · depuis 01/09/2007
-
Rn 330 251 Route de Senlis, 60330 Le Plessis-Belleville
SIRET 433 911 948 00167 · location de matériel · depuis 01/02/2014
-
Rue des Peupliers, 27310 Bourg-Achard
LOXAM MODULE · SIRET 433 911 948 00209 · location de matériel · depuis 01/12/2015
-
Piece de Boulay, 57365 Ennery
LOXAM MODULE · SIRET 433 911 948 00217 · location de matériel · depuis 01/11/2015
-
Rue Copernic, 62970 Courcelles-les-Lens
SIRET 433 911 948 00233 · location de matériel · depuis 01/12/2016
-
Zac Erette Grand Haie 3 Rue Joseph Monier, 44810 Heric
SIRET 433 911 948 00258 · location de matériel · depuis 25/04/2018
-
170 Avenue de Paris, 33620 Cavignac
SIRET 433 911 948 00266 · location de matériel · depuis 01/05/2018
-
Rue du Parc Forestier, 38070 Saint-Quentin-Fallavier
SIRET 433 911 948 00274 · location de matériel · depuis 01/07/2019
Les 648 autres entreprises du métier « location de matériel » · Morbihan (56) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 13.
› Actes (16)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 06/06/2024
-
06/06/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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21/07/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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02/06/2015
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
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27/01/2014
256 rue Nicolas Coatanlem 56850 Caudan
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
19/08/2013
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
19/08/2013
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée
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13/11/2012
par la sas LOXAM MODULE de la sarl MMS - route de Guigonnet - 13270 FOS SUR MER (rcs Salon de Provence - 495 032 716) - Acte enregistré
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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26/07/2012
de la sarl MMS (rcs Salon de Provence - 495 032716) par la sas LOXAM MODULE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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05/07/2012
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/08/2011
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/04/2008
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/09/2004
Nomination d'un dirigeant — De la ste confirmation dans leurs fonctions des commissaires aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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26/07/2002
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée
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24/12/2001
Augmentation du capital social — Modifications statutaires en application de la loi nre du 15 05 2001
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital — Augmentation de capital modifications statutaires en application de la loi nre du 15 05 2001 · Modification des statuts — S en application de la loi nre du 15 05 2001 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital — Augmentation de capital modifications statutaires en application de la loi nre du 15 05 2001 · Modification des statuts — S en application de la loi nre du 15 05 2001 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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16/03/2001
Changement de dénomination — En celle de loxam module
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — Loxam module · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique — Loxam module · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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22/12/2000
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire du 20 12 00 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre
Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire du 20 12 00 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre
Source : INPI, actes · n = 16.