ENTREPRISE Travaux d'installation électrique dans tous locaux › Gironde ›
SIGMA RESEAUX
433 994 621SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 04/01/2001
Sigma Batiment, Sigma Reseaux, Rue Cantelaudette, 33310 Lormont
Dirigeants et associés
- Président Thierry NIANT › (nouvel onglet) (55 ans)
- Personne morale CABINET FC2A › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (10)
1 opération · 9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations SIGMA BATIMENT › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2022 31/03/2022
- mandats Thierry NIANT › (nouvel onglet) · président
- mandats CABINET FC2A › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats ATE ALU › (nouvel onglet) · via Thierry NIANT
- mandats SIGMA BATIMENT › (nouvel onglet)cessée · via Thierry NIANT
- mandats MCSI › (nouvel onglet) · via Thierry NIANT
- mandats SIGMA COTE BASQUE › (nouvel onglet) · via Thierry NIANT
- mandats SCI THIHEL › (nouvel onglet) · via Thierry NIANT
- mandats TNNT › (nouvel onglet) · via Thierry NIANT
- mandats SCI ENRVDI › (nouvel onglet) · via Thierry NIANT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (6)
dernier jugement : plan obtenu, 23/11/2011
-
16/09/2020
jugement
Jugement modifiant le plan de redressement · Tribunal de commerce de Bordeaux
Jugement modifiant le plan de redressement. -
02/03/2016
jugement
Jugement modifiant le plan de redressement · Tribunal de commerce de Bordeaux
Jugement modifiant le plan de redressement. -
23/11/2011
jugementplan obtenu
Jugement de plan de redressement · Tribunal de commerce de Bordeaux
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Serge Cera 58 rue Saint Genès 33000 BORDEAUX. -
13/09/2011
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Bordeaux
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
03/03/2011
jugement
Autre arrêt de la Cour d'Appel · Tribunal de commerce de Bordeaux
Arrêt de la Cour d'Appel de BORDEAUX en date du 21/02/2011, infirmant le jugement de Redressement Judiciaire du 22/09/2010 en ce qu'il avait confié à Me CERA une mission de gestion et dit que Maître CERA aura pour mission d'assister la société SIGMA RESEAUX SARL pour tous les actes concernant la gestion. -
22/09/2010
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Bordeaux
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 16 septembre 2010 désignant administrateur Me Serge Cera 58 rue Saint Genès 33000 BORDEAUX avec les pouvoirs : gestion, mandataire judiciaire SCP Silvestri-Baujet 23 Rue du Chai des Farines 33000 Bordeaux. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2010–2020 · 6 annonces.
› Historique (12)
dernier : changement de dirigeant, 14/04/2023
- 14/04/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/03/2023 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 27/04/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/05/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 27/05/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/12/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Travaux d'installation électrique → Travaux d'installation électrique dans tous locaux INSEE, Sirene
- 18/06/2007 siège Rue Cantelaudette, 33310 Lormont → Sigma Batiment, Sigma Reseaux, Rue Cantelaudette, 33310 Lormont INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Travaux d'installation électrique INSEE, Sirene
- 04/01/2001 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 04/01/2001 siège Rue Cantelaudette, 33310 Lormont INSEE, Sirene
- 04/01/2001 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2023 · 12.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 2 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (6)
dernier : 289 k€, 29/10/2025
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29/10/2025
DOMOFRANCE › (nouvel onglet)
289 k€
marché · Travaux de réhabilitation des 55 logements de la résidence La Hontan à Villenave d'Ornon (33140): Lot 6 : ELECTRICITE
marché · 289 k€
Travaux de réhabilitation des 55 logements de la résidence La Hontan à Villenave d'Ornon (33140): Lot 6 : ELECTRICITE
-
02/10/2025
COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Mise en sureté des écoles PPMS
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Mise en sureté des écoles PPMS
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02/10/2025
COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre multi-attributaires pour la mise en place d'un système d'alarme PPMS spécifique au risque "attentat et intrusion" dans les écoles de la ville de Cenon
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
Accord cadre multi-attributaires pour la mise en place d'un système d'alarme PPMS spécifique au risque "attentat et intrusion" dans les écoles de la ville de Cenon
-
31/03/2025
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
5,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de câblage Voix, Données, Images (VDI) sur domaine privé : évolution, gestion et maintenance
Accord cadre · 5,5 M€ (montant maximum)
Travaux de câblage Voix, Données, Images (VDI) sur domaine privé : évolution, gestion et maintenance
-
24/02/2021
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
1,8 M€
marché · montant porté à 1,8 M€ le 11/04/2024 · Travaux de câblage Voix, Données, Images (VDI) sur domaine privé : évolution, gestion et maintenance
marché · porté à 1,8 M€ le 11/04/2024
Travaux de câblage Voix, Données, Images (VDI) sur domaine privé : évolution, gestion et maintenance
-
16/12/2025
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES › (nouvel onglet)
8 070 €
acte de sous-traitance · Marché global de performances - construction d'une résidence universitaire V6bis
acte de sous-traitance · 8 070 €
Marché global de performances - construction d'une résidence universitaire V6bis
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 6.
› Changements de contrôle (9)
dernier : changement de contrôle, 12/04/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/04/2023 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/08/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 27/04/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 31/03/2022 opérationfusion-absorptionsignal SIGMA BATIMENT › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/02/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 21/06/2018 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 07/04/2017 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 12/05/2016 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 31/05/2012 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 9.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 3,6 M€ · Achats 900 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 182 k€
- 2017 : 4,0 M€ · Achats 847 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 283 k€
- 2018 : 5,1 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 497 k€
- 2019 : 4,9 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 602 k€
- 2020 : 4,9 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 590 k€
- 2021 : 5,0 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 674 k€
- 2022 : 10,5 M€ · Achats 3,3 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 3,5 M€ · EBE 1,4 M€
- 2023 : 9,6 M€ · Achats 2,9 M€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 1,5 M€
- 2024 : 8,8 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 1,5 M€
- 2025 : 11,1 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 1,6 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 5,0 %
- 2017 : 7,1 %
- 2018 : 9,8 %
- 2019 : 12,2 %
- 2020 : 11,9 %
- 2021 : 13,6 %
- 2022 : 13,4 %
- 2023 : 15,9 %
- 2024 : 17,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zi la Gardette Rue Cantelaudette, 33310 Lormont
siège · SIGMA RESEAUX · SIRET 433 994 621 00038 · électricité (bâtiment) · depuis 18/06/2007
Les 3 707 autres entreprises du métier « électricité (bâtiment) » · Gironde (33) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (85)
dernier : statuts mis à jour, 02/09/2025
- 02/09/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/09/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
30/12/2024
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- 30/12/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
03/09/2024
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- 29/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
27/06/2023
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/06/2023
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/04/2023
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
12/04/2023
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
30/08/2022
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/08/2022
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/08/2022
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/04/2022
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
25/04/2022
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
23/03/2022
Entrée d'un nouvel associé
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/02/2022
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
25/05/2021
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
21/06/2018
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/03/2018
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
07/04/2017
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/05/2016
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/05/2016
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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16/06/2015
Le cédant : M Jean NAMER. Le cessionnaire : M Thierry NIANT
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
18/03/2015
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
10/12/2014
CEDANT : MR BERNARD DAUDET/CESSIONNAIRE : MR THIERRY NIANT
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
20/10/2014
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
17/10/2014
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
25/07/2014
Lecédant : M Jean-Luc DUPRAT. Le cessionnaire : M Thierry NIANT
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
24/01/2014
le cédant : la société MC3P. Le cessionnaire : Mr Arnaud CURNIER-COURBIN
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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31/05/2012
Le cédant : Mr Thierry NIANT. Le cessionnaire : Mr Benoit MOREAU
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales — S intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Autre pièce déposée — A la cession de parts intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · et 2 autres
Cession de parts sociales — S intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Autre pièce déposée — A la cession de parts intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · et 2 autres
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31/05/2012
Le cédant : Mr Thierry NIANT. Le cessionnaire : Mr Benoit MOREAU
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales — S intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Autre pièce déposée — A la cession de parts intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · et 2 autres
Cession de parts sociales — S intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Autre pièce déposée — A la cession de parts intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · et 2 autres
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31/05/2012
Le cédant : Mr Thierry NIANT. Le cessionnaire : Mr Benoit MOREAU
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Cession de parts sociales — S intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Autre pièce déposée — A la cession de parts intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · et 2 autres
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31/05/2012
Le cédant : Mr Thierry NIANT. Le cessionnaire : Mr Benoit MOREAU
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31/05/2012
Le cédant : Mr Thierry NIANT. Le cessionnaire : Mr Benoit MOREAU
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31/05/2012
Le cédant : Mr Thierry NIANT. Le cessionnaire : Mr Benoit MOREAU
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31/05/2012
Le cédant : Mr Thierry NIANT. Le cessionnaire : Mr Benoit MOREAU
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31/05/2012
Le cédant : Mr Thierry NIANT. Le cessionnaire : Mr Benoit MOREAU
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Cession de parts sociales — S intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Autre pièce déposée — A la cession de parts intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · et 2 autres
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31/05/2012
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Cession de parts sociales — S intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Autre pièce déposée — A la cession de parts intervenue entre mr thierry niant et mr benoit moreau concernant le nombre de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · et 2 autres
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06/02/2012
augmentation du nombre total de parts sociales
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Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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06/02/2012
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Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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23/05/2011
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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12/05/2011
Modification de l'exercice social
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Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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12/05/2011
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Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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30/08/2010
Tenue de l'assemblée
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Procédure collective ou décision de justice
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19/11/2009
Mouvement de commissaire aux comptes
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Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée
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03/07/2007
Transfert du siège social
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Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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28/12/2000
Constitution de la société
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Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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Source : INPI, actes · n = 85.