ITRON FRANCE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2021 · 16.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 29/09/2026 COMMUNE DE PUGET VILLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de compteurs d'eau potable intelligents à ultrasons

   Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

   Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de compteurs d'eau potable intelligents à ultrasons

   75 k€
2. 03/08/2026 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE COMPTEURS D'EAU TELERELEVE

   Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

   FOURNITURE COMPTEURS D'EAU TELERELEVE

   650 k€
3. 23/06/2026 SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture de compteurs communicants pour la SFHE.

   Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

   Fourniture de compteurs communicants pour la SFHE.

   3,0 M€
4. 20/01/2026 BRL › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Lot n° 1 : Modules de communication télérelevé et radiorelevé apte à fonctionner avec des compteurs d'eau de marque ITRON

   Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

   Lot n° 1 : Modules de communication télérelevé et radiorelevé apte à fonctionner avec des compteurs d'eau de marque ITRON

   300 k€
5. 20/01/2026 BRL › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Lot n° 3 : Compteurs d'eau potable et modules communicants

   Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

   Lot n° 3 : Compteurs d'eau potable et modules communicants

   1,5 M€
6. 12/01/2026 METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Relance lot 2 - Fourniture de compteurs volumétriques, laiton et composite, de diamètre nominal 15 mm et de longueur 110 mm

   Accord cadre · 550 k€ (montant maximum)

   Relance lot 2 - Fourniture de compteurs volumétriques, laiton et composite, de diamètre nominal 15 mm et de longueur 110 mm

   550 k€
7. 11/12/2025 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · Fourniture de modules radio pour compteurs d'eau

   marché · 7 110 €

   Fourniture de modules radio pour compteurs d'eau

   7 110 €
8. 01/12/2025 CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU POTABLE

   Accord cadre · 720 k€ (montant maximum)

   FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU POTABLE

   720 k€
9. 14/11/2025 OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE COMPTEURS STATIQUES ULTRASON FILETES A TRANSACTION COMMERCIALE

   Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

   FOURNITURE DE COMPTEURS STATIQUES ULTRASON FILETES A TRANSACTION COMMERCIALE

   300 k€
10. 03/11/2025 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 1A FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU LOT 3 / COMPTEURS STATIQUES DN 15 A 40 MM

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    1A FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU LOT 3 / COMPTEURS STATIQUES DN 15 A 40 MM

    1,1 M€
11. 03/11/2025 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de compteurs d'eau (4 lots) - Compteurs statiques DN 15 à 40 mm

    Accord cadre · 43 k€ (montant maximum)

    Fourniture de compteurs d'eau (4 lots) - Compteurs statiques DN 15 à 40 mm

    43 k€
12. 23/10/2025 SYDEO, SERVICE PUBLIC DE L'EAU COEUR D'ARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture de compteurs d'eau froide munis de modules radios FOURNITURE DE COMPTEURS D EAU POTABLE

    marché · 800 k€

    Fourniture de compteurs d'eau froide munis de modules radios FOURNITURE DE COMPTEURS D EAU POTABLE

    800 k€
13. 06/06/2025 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COMPTEUR

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    COMPTEUR

    120 k€
14. 28/04/2025 SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE COMPTEURS D'EAU POTABLE

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    ACQUISITION DE COMPTEURS D'EAU POTABLE

    90 k€
15. 22/04/2025 BRL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Compteurs d'eau potable seuls

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Compteurs d'eau potable seuls

    360 k€
16. 22/04/2025 BRL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Compteurs d'eau potable et modules communicants

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Compteurs d'eau potable et modules communicants

    60 k€
17. 14/04/2025 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de compteurs d'eau pour la régie des eaux de la CC ACVI

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    Acquisition de compteurs d'eau pour la régie des eaux de la CC ACVI

    1,4 M€
18. 13/04/2025 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
    marché · ACQUISITION DE COMPTEURS D EAU POUR REGIE EAU DE LA CCACVI

    marché · 2,8 M€

    ACQUISITION DE COMPTEURS D EAU POUR REGIE EAU DE LA CCACVI

    2,8 M€
19. 31/03/2025 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES VALLEES DU GIROU, DE L'HERS, DE LA SAVE ET DES COTEAUX DE CADOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE COMPTEURS D EAU FROIDE

    Accord cadre · 440 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE COMPTEURS D EAU FROIDE

    440 k€
20. 11/03/2025 SMIX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DU GAILLACOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT6 COMPTEURS INDIVIDUELS

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    LOT6 COMPTEURS INDIVIDUELS

    150 k€
21. 20/02/2025 COMMUNE DE AIME-LA-PLAGNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA REGIE DE L'EAU

    Accord cadre · 2 050 € (montant maximum)

    FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA REGIE DE L'EAU

    2 050 €
22. 28/01/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA LOZERE (SDEE) › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition de matériel pour les réseaux d'eau potable et assainissement: Lot 1: AEP2402

    marché · 160 k€

    Acquisition de matériel pour les réseaux d'eau potable et assainissement: Lot 1: AEP2402

    160 k€
23. 22/01/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DAX › (nouvel onglet)
    marché · La présent marché a pour objet le déploiement, la gestion et la maintenance d’un système de télérelève dans le cadre de la mise en place d’une solution de relève à distance des co…

    marché · 77 k€

    La présent marché a pour objet le déploiement, la gestion et la maintenance d’un système de télérelève dans le cadre de la mise en place d’une solution de relève à distance des co…

    77 k€
24. 24/12/2024 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COMPTEURS DE VITESSE DN 50 A DN 200 AGREES MID OU EQUIVALENT CLASSE B EQUIPEDE MODULES DE RELEVE A DISTANCE

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    COMPTEURS DE VITESSE DN 50 A DN 200 AGREES MID OU EQUIVALENT CLASSE B EQUIPEDE MODULES DE RELEVE A DISTANCE

    160 k€
25. 19/12/2024 VENDEE EAU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURE COMPTEURS ET MODULES COMMUNICANTS

    Accord cadre · 6,4 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    FOURNITURE COMPTEURS ET MODULES COMMUNICANTS

    6,4 M€
26. 14/08/2024 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DAX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement et la pose de compteurs d'eau potable dans le cadre de la mise en place d’une solution de relève à distance des compteurs d’…

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement et la pose de compteurs d'eau potable dans le cadre de la mise en place d’une solution de relève à distance des compteurs d’…

    1,3 M€
27. 15/07/2024 BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · compteurs d'eau

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    compteurs d'eau

    160 k€
28. 28/05/2024 COMMUNE DE AIME-LA-PLAGNE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA REGIE DE L'EAU

    marché · 23 k€

    FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA REGIE DE L'EAU

    23 k€
29. 14/05/2024 OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE COMPTEURS STATIQUES ULTRASON A TRANSACTION COMMERCIALE

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE COMPTEURS STATIQUES ULTRASON A TRANSACTION COMMERCIALE

    250 k€
30. 23/04/2024 COMMUNE DE AIME-LA-PLAGNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA REGIE DE L'EAU

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA REGIE DE L'EAU

    40 k€
31. 22/04/2024 COMMUNE DE AIME-LA-PLAGNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE Lot n° 02 : compteurs

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE Lot n° 02 : compteurs

    240 k€
32. 22/04/2024 COMMUNE DE AIME-LA-PLAGNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE Lot n° 02 : compteurs

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE Lot n° 02 : compteurs

    80 k€
33. 22/04/2024 COMMUNE DE AIME-LA-PLAGNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE Lot n° 02 : compteurs

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE Lot n° 02 : compteurs

    40 k€
34. 10/01/2024 LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de compteurs d'eau potable et têtes émettrices pour 4 ans

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Acquisition de compteurs d'eau potable et têtes émettrices pour 4 ans

    1,0 M€
35. 19/12/2023 RODEZ AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 6 - COMPTEURS CATALOGUE ITRON OU EQUIVALENT

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    LOT 6 - COMPTEURS CATALOGUE ITRON OU EQUIVALENT

    220 k€
36. 18/10/2023 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DISTRIBUTION D'EAU DU SUD-OUEST LYONNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACHAT COMPTEURS

    Accord cadre · 217 k€ (montant maximum)

    ACHAT COMPTEURS

    217 k€
37. 14/06/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de compteurs de mesures d’eau potable équipés de radio relevé et accessoires

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    Fourniture de compteurs de mesures d’eau potable équipés de radio relevé et accessoires

    320 k€
38. 04/05/2023 COMMUNE D AUBENAS › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · Lot 5 : Module radio autonome

    marché · 210 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    Lot 5 : Module radio autonome

    210 k€
39. 04/05/2023 COMMUNE D AUBENAS › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · Lot 4 : Compteurs statistiques

    marché · 60 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Lot 4 : Compteurs statistiques

    60 k€
40. 04/05/2023 COMMUNE D AUBENAS › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · Lot 3 : Compteurs mécaniques

    marché · 60 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    Lot 3 : Compteurs mécaniques

    60 k€
41. 04/05/2023 COMMUNE D AUBENAS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · Lot 2 : Compteurs de vitesse

    marché · 60 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    Lot 2 : Compteurs de vitesse

    60 k€
42. 04/05/2023 COMMUNE D AUBENAS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · Lot 1 : Compteurs volumétriques

    marché · 210 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    Lot 1 : Compteurs volumétriques

    210 k€
43. 11/04/2022 CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de compteurs d'eau pour le service de la régie des eaux de la CC ACVI

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Acquisition de compteurs d'eau pour le service de la régie des eaux de la CC ACVI

    180 k€
44. 22/02/2022 REGIE DE L' EAU DE L'EUROMETROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,1 M€ le 05/07/2024 · FOURNITURE - POSE DE DISPOSITIFS DE COMPTAGE RELEVES A DISTANCE LOT1 : FOURNITURE DE SYSTEMES DE COMPTAGE EQUIPES DE MODULES EMETTEURS

    marché · porté à 1,1 M€ le 05/07/2024

    FOURNITURE - POSE DE DISPOSITIFS DE COMPTAGE RELEVES A DISTANCE LOT1 : FOURNITURE DE SYSTEMES DE COMPTAGE EQUIPES DE MODULES EMETTEURS

    1,1 M€
45. 13/07/2021 SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 2,1 M€ le 10/10/2024 · FOURNITURE DE COMPTEURS D EAU FROIDE VOL

    marché subséquent · porté à 2,1 M€ le 10/10/2024

    FOURNITURE DE COMPTEURS D EAU FROIDE VOL

    2,1 M€
46. 26/05/2021 ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 8 avenants · M21206RT - LOT 2 - FOURNITURE DE COMPTEURS D' EAU POTABLE

    marché subséquent · 16,0 M€ (8 avenants)

    M21206RT - LOT 2 - FOURNITURE DE COMPTEURS D' EAU POTABLE

    16,0 M€
47. 19/12/2023 COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · INSTALLATIONS THERMIQUES DE CRAN-GEVRIER, MEYTHET ET PRINGY

    acte de sous-traitance · 5 779 €

    INSTALLATIONS THERMIQUES DE CRAN-GEVRIER, MEYTHET ET PRINGY

    5 779 €
48. 09/10/2023 COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · INSTALLATIONS THERMIQUES D'ANNECY LE VIEUX

    acte de sous-traitance · 18 k€

    INSTALLATIONS THERMIQUES D'ANNECY LE VIEUX

    18 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 48.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Immeuble les Montalets 2 Rue de Paris, 92190 Meudon

   siège · SIRET 434 027 249 00243 · électronique et informatique · depuis 14/05/2018

2. 9 Rue Ampere, 71000 Macon

   SIRET 434 027 249 00029 · électronique et informatique · depuis 30/10/2001

3. Parc Technoland Batiment d Zi Champ Do 1 Allee de Toscane, 69800 Saint-Priest

   SIRET 434 027 249 00227 · électronique et informatique · depuis 18/11/2011

4. 15 Avenue du Marechal Juin, 91300 Massy

   SIRET 434 027 249 00235 · plasturgie et caoutchouc · depuis 15/10/2012

Les 353 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

1. 28/09/2022 Renouvellement d'un mandat
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Renouvellement de mandat — L'associé unique renouvelle en tant que de besoin le mandat de Président de Monsieur · signal

   Difficultés ou procédure collective — comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2021 font apparaître une perte d'un montant de 2.733.172 · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 09/07/2021 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Associé Unique nomme, avec effet au 1º juillet 2021, en qualité de Président de la Société : · signal

   Départ de dirigeant — Démission du Président · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 15/07/2020 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Associé Unique nomme, avec effet au 1° juillet 2020, en qualité de Président : · signal

   Départ de dirigeant — L'Associé Unique prend acte de la démission de Monsieur Pascal Michaudel de ses fonctions de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 31/07/2019 2019O7328
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 29/05/2018 Transfert du siège social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : transfert de siège, apport

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Transfert de siège — - Transfert du siège social de la Société, · signal

   Apport — Lors de sa constitution, il a été apporté à la Société par la société Compagnie Européenne de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 06/07/2016 2016 O 4404
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 22/11/2010 Transfert du siège social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transfert de siège

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Transfert de siège — Conformément à l'article 4des statuts de la société, le Président décide de transférer le siège social · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 22/11/2010 Transfert du siège social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de sa constitution, il a été apporté à la Société par la société Compagnie Européenne de · signal

   Augmentation de capital — Au terme d'une décision de l'Associé Unique en date du 30 octobre 2001, le capital a été augmenté · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 12/06/2009 Changement de dénomination
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, changement de dénomination

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de sa constitution, il a été apporté à la Société par la société Compagnie Européenne de · signal

   Changement de dénomination — . Modification de dénomination sociale, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 12/12/2008 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'associée unique, après avoir pris acte de la démission de Monsieur Philippe Bonnard de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 20/12/2007 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée

    Fusion — L'Associé Unique prend acte de la fusion par absorption de la SAS Barbier Frinault et Cie par la SAS · signal

    Nomination de dirigeant — commissaire aux comptes suppléant Monsieur Macioce Pascal et approuve la nomination en tant que · signal

    Changement de dénomination — En date du 01°juillet 2006 la dénomination de la SASBarbier Frinault & Autres a été modifiée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 26/10/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de sa constitution, il a été apporté à la Société par la société Compagnie Européenne de · signal

    Augmentation de capital — DEUXIEME RESOLUTION - Projet d'augmentation du capital réservée aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 20/05/2005 DEMISSION DE COMMISSSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Associé Unique décide de ne pas nommer un second commissaire aux comptes titulaire et un · signal

    Départ de dirigeant — L'Associé Unique prend acte des démissions, effectives à l'issue des décisions prises ce jour, du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 27/04/2004 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Associé Unique nomme Monsieur Philippe Bonnard, de nationalité française, né le 25 août 1941 à · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Philippe Bonnard exercera ses fonctions pour une durée indéterminée sauf démission ou · signal

    Transfert de siège — L'Associé Unique: prend acte que, conformément à l'article 4 des statuts, le siège social a été transféré · signal

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15. 04/12/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, transfert de siège

    Apport — Lors de sa constitution, il a été apporté à la Société par la société Compagnie Européenne de · signal

    Transfert de siège — Conformément à l'article 4 des statuts de la société, le Président décide de transférer le siège · signal

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16. 04/12/2001 Changement de dirigeant
    Augmentation du capital social · - · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Augmentation du capital social · - · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de sa constitution, il a été apporté à la Société par la société Compagnie Européenne de · signal

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17. 20/09/2001 Divers
    Scission · Fusion · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Scission · Fusion · Autre pièce déposée

    Apport — Tribunal de Commerce de Nanterre en date du 22 juin 2001, concernant l'apport partiel d'actif · signal

    Augmentation de capital — LEMONT procédera donc à une augmentation de capital de 14.484.664 Euros et constituera · signal

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18. 11/09/2001 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Associé Unique nomme Madame Catherine Le Vu Président. Cette nomination prendra · signal

    Départ de dirigeant — L'an deux mille un, le 25 juillet 2001 à 14 heures, suite à la démission de Madame Anna · signal

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19. 27/08/2001 2 EX ET LA SOCIETE SCHLUMBERGER INDUSTRIES
    Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Apport — ROJET DE TRAITÉ D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital permettant le paiement de la rémunération de l'Apport telle que · signal

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20. 27/06/2001 01O1119
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — Dans le cadre de la restructuration de la société Apporteuse, il est envisagé que · signal

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21. 28/12/2000 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Statuts mis à jour

    Apport — Lors de sa constitution, il a été apporté à la Société par la société Compagnie Européenne de · signal

    Nomination de dirigeant — L'Associé Unique décide de nommer : · signal

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Source : INPI, actes · n = 21.