ARCHIPAT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2026 · 10.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 31/08/2026 COMMUNE DE SENS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 3 titulaires · MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA RESTAURATION DU THÉÂTRE MUNICIPAL

   marché · 161 k€ · groupement de 3 titulaires

   MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA RESTAURATION DU THÉÂTRE MUNICIPAL

   161 k€
2. 24/08/2026 DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
   marché · Mission MOE -Restauration et remplacement de menuiseries

   marché · 60 k€

   Mission MOE -Restauration et remplacement de menuiseries

   60 k€
3. 24/08/2026 COMMUNE DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
   marché · Etudes de diagnostic des décors et d'ambiance de l'Opéra Municipal de Marseille

   marché · 158 k€

   Etudes de diagnostic des décors et d'ambiance de l'Opéra Municipal de Marseille

   158 k€
4. 30/07/2026 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · ETUDE POUR L'EXTENSION - REVISION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DE BOURGES

   marché · 626 k€ · groupement de 4 titulaires

   ETUDE POUR L'EXTENSION - REVISION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DE BOURGES

   626 k€
5. 13/05/2026 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 16 titulaires · Prestation de maîtrise d'oeuvre bâtiment, de MOE spécialisée monuments historique et d'études techniques pluridisciplinaires Lot n°2 :MOE bâtiments spécialisée monuments historiqu…

   Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 16 titulaires

   Prestation de maîtrise d'oeuvre bâtiment, de MOE spécialisée monuments historique et d'études techniques pluridisciplinaires Lot n°2 :MOE bâtiments spécialisée monuments historiqu…

   1,0 M€
6. 24/04/2026 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
   marché · Taninges - Diagnostic patrimonial, sanitaire et structurel de la Chartreuse de Mélan

   marché · 29 k€

   Taninges - Diagnostic patrimonial, sanitaire et structurel de la Chartreuse de Mélan

   29 k€
7. 05/01/2026 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · ARCHIPAT REVISION PSMV

   Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

   ARCHIPAT REVISION PSMV

   800 k€
8. 25/10/2025 SYNDICAT MIXTE DE LA GRANDE SALINE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 6 titulaires · DIAGNOSTIC MAGASIN DES SELS

   marché · 103 k€ · groupement de 6 titulaires

   DIAGNOSTIC MAGASIN DES SELS

   103 k€
9. 22/09/2025 UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 › (nouvel onglet)
   marché · La présente mission confiée au titulaire est une mission de base au sens de l'article R. 621-34 du code du patrimoine. Ce marché est passé auprès de l'architecte en chef des monum…

   marché · 43 k€

   La présente mission confiée au titulaire est une mission de base au sens de l'article R. 621-34 du code du patrimoine. Ce marché est passé auprès de l'architecte en chef des monum…

   43 k€
10. 21/07/2025 OPERATEUR DU PATRIMOINE ET DES PROJETS IMMOBILIERS DE LA CULTURE › (nouvel onglet)
    marché · Val-de-Grâce – Restauration du baldaquin de l’église du Val-de-Grâce -Mission maîtrise d’œuvre ACMH- Etudes et travaux

    marché · 139 k€

    Val-de-Grâce – Restauration du baldaquin de l’église du Val-de-Grâce -Mission maîtrise d’œuvre ACMH- Etudes et travaux

    139 k€
11. 06/06/2025 COMMUNE DE VIF › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 7 titulaires · MO RESTAURATION DE L EGLISE SJB

    marché · 62 k€ · groupement de 7 titulaires

    MO RESTAURATION DE L EGLISE SJB

    62 k€
12. 06/06/2025 COMMUNE DE VIF › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maîtrise d'œuvre pour la restauration de l’Église St Jean Baptiste de Vif

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Maîtrise d'œuvre pour la restauration de l’Église St Jean Baptiste de Vif

    1,0 M€
13. 28/03/2025 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · Etude de création de site patrimonial remarquable (SPR) par extension du SPR du Vieux Lyon au sein du site Unesco de Lyon.

    marché · 196 k€

    Etude de création de site patrimonial remarquable (SPR) par extension du SPR du Vieux Lyon au sein du site Unesco de Lyon.

    196 k€
14. 14/03/2025 COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des études techniques et patrimoniales préalables à la transformation de la bibliothèque Louis Aragon à Amiens (80)

    marché · 75 k€

    Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des études techniques et patrimoniales préalables à la transformation de la bibliothèque Louis Aragon à Amiens (80)

    75 k€
15. 05/02/2025 LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)
    marché · Révisions de Plans de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine des Sites Patrimoniaux Remarquables sans modification de périmètre des communes de Champdieu et de Saint-Bonn…

    marché · 85 k€

    Révisions de Plans de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine des Sites Patrimoniaux Remarquables sans modification de périmètre des communes de Champdieu et de Saint-Bonn…

    85 k€
16. 08/01/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de dépôt de permis de construire pour la restauration du pont de la Caille Charles Albert

    marché · 6 750 €

    Mission de dépôt de permis de construire pour la restauration du pont de la Caille Charles Albert

    6 750 €
17. 07/01/2025 DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
    marché · Dijon cathédrale mise en sécurité incendie

    marché · 99 k€

    Dijon cathédrale mise en sécurité incendie

    99 k€
18. 06/01/2025 CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation porte sur la désignation d’un responsable pour chacun des cinq champs disciplinaires qui composent le cursus conduisant au diplôme de spécialisation et d’…

    marché · non publié

    La présente consultation porte sur la désignation d’un responsable pour chacun des cinq champs disciplinaires qui composent le cursus conduisant au diplôme de spécialisation et d’…

    non publié
19. 19/12/2024 SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · 483MOSUB02 LE TEIL RESTAURATION EGLISE MELAS

    marché · 265 k€ · groupement de 5 titulaires

    483MOSUB02 LE TEIL RESTAURATION EGLISE MELAS

    265 k€
20. 18/12/2024 COMMUNE DE PONTARLIER › (nouvel onglet)
    marché · Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques de la Ville de Pontarlier

    marché · 92 k€

    Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques de la Ville de Pontarlier

    92 k€
21. 04/12/2024 COMMUNE DE PONTARLIER › (nouvel onglet)
    marché · Marché subséquent n°1 Restauration de l'église Saint-Bénigne et de sa façade isolée<br />Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de pa…

    marché · 201 k€

    Marché subséquent n°1 Restauration de l'église Saint-Bénigne et de sa façade isolée<br />Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de pa…

    201 k€
22. 27/11/2024 COMMUNE DES CONTAMINES MONTJOIE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · MARCHE SUBSEQUENT No4 MOE EGLISE STE TRINITE - RESTAURATION DU CLOS COUVERT - TRAVAUX

    marché subséquent · 58 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    MARCHE SUBSEQUENT No4 MOE EGLISE STE TRINITE - RESTAURATION DU CLOS COUVERT - TRAVAUX

    58 k€
23. 07/11/2024 COMMUNE DE DOUVAINE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 4 titulaires · Mission de maitrise d'oeuvre travaux rehabilitiation de la maternelle de voinier

    marché subséquent · 205 k€ · groupement de 4 titulaires

    Mission de maitrise d'oeuvre travaux rehabilitiation de la maternelle de voinier

    205 k€
24. 22/10/2024 COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Ville de Dijon - Mission de maitrise d'oeuvre en vue de la mise en sécurité de l'Eglise Notre-Dame et de la chapelle de l'Assomption

    marché · 155 k€ · groupement de 3 titulaires

    Ville de Dijon - Mission de maitrise d'oeuvre en vue de la mise en sécurité de l'Eglise Notre-Dame et de la chapelle de l'Assomption

    155 k€
25. 14/10/2024 COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · MOE - VALORISATION PAYSAGERE DES ABORDS DE RIPAILLE

    marché · 92 k€ · groupement de 4 titulaires

    MOE - VALORISATION PAYSAGERE DES ABORDS DE RIPAILLE

    92 k€
26. 14/10/2024 COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · MOE - VALORISATION PAYSAGERE DES ABORDS DE RIPAILLE

    marché · 92 k€ · groupement de 4 titulaires

    MOE - VALORISATION PAYSAGERE DES ABORDS DE RIPAILLE

    92 k€
27. 11/07/2024 COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · MOE REHABILITATION PARTIELLE FORT DE VANCIA

    marché · 70 k€ · groupement de 4 titulaires

    MOE REHABILITATION PARTIELLE FORT DE VANCIA

    70 k€
28. 24/06/2024 COMMUNE DE PONTARLIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques de la Ville de Pontarlier

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques de la Ville de Pontarlier

    800 k€
29. 28/05/2024 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements paysagers sur le territoire de Lyon lot 1

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements paysagers sur le territoire de Lyon lot 1

    200 k€
30. 22/05/2024 COMMUNE DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-Cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre portant sur la conservation de la Villa Valmer, y compris décors, ainsi que les bâtiments et ouvrages bâtis annexes situés dans…

    Accord cadre · 43 k€ (montant maximum)

    Accord-Cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre portant sur la conservation de la Villa Valmer, y compris décors, ainsi que les bâtiments et ouvrages bâtis annexes situés dans…

    43 k€
31. 03/05/2024 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation lourde, l'amélioration de l'habitabilité et des performances thermiques de 11 logements suite à un sinistre majeur, 275 rue Sai…

    marché · 213 k€

    Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation lourde, l'amélioration de l'habitabilité et des performances thermiques de 11 logements suite à un sinistre majeur, 275 rue Sai…

    213 k€
32. 02/05/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER › (nouvel onglet)
    marché · Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques classés et inscrits de la CCGP

    marché · 2,0 M€

    Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques classés et inscrits de la CCGP

    2,0 M€
33. 24/04/2024 COMMUNE DE BRIOUDE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 90 k€ le 10/10/2025 · groupement de 3 titulaires · ETUDES MISES AUX NORMES

    marché · porté à 90 k€ le 10/10/2025 · groupement de 3 titulaires

    ETUDES MISES AUX NORMES

    90 k€
34. 22/04/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · ELABORATION DE LA CHARTE PATRIMONIALE, ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE

    marché · 100 k€ · groupement de 4 titulaires

    ELABORATION DE LA CHARTE PATRIMONIALE, ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE

    100 k€
35. 05/03/2024 COMMUNE DE VENISSIEUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISSIONS D&#8217;ASSISTANCE AUX OPÉRATIONS URBAINES RELANCE DU LOT 3 EXPERTISE PATRIMONIALE

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    MISSIONS D&#8217;ASSISTANCE AUX OPÉRATIONS URBAINES RELANCE DU LOT 3 EXPERTISE PATRIMONIALE

    45 k€
36. 05/03/2024 COMMUNE DE VENISSIEUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISSIONS D'ASSISTANCE AUX OPÉRATIONS URBAINES<br />RELANCE DU LOT 3 : EXPERTISE PATRIMONIALE

    Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

    MISSIONS D'ASSISTANCE AUX OPÉRATIONS URBAINES<br />RELANCE DU LOT 3 : EXPERTISE PATRIMONIALE

    15 k€
37. 05/01/2024 COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 176 k€ le 20/11/2024 · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation intérieure de l'église du centre

    marché · porté à 176 k€ le 20/11/2024

    Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation intérieure de l'église du centre

    176 k€
38. 17/11/2023 COMMUNE DE COUBLEVIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 106 k€ le 08/01/2026 · groupement de 4 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA PRESERVATION EN VUE DE LA RESTAURATION ET DE LA MISE EN VALEUR DU SITE DE L'ANCIEN COUVENT DES DOMINICAINS

    marché · porté à 106 k€ le 08/01/2026 · groupement de 4 titulaires

    MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA PRESERVATION EN VUE DE LA RESTAURATION ET DE LA MISE EN VALEUR DU SITE DE L'ANCIEN COUVENT DES DOMINICAINS

    106 k€
39. 24/10/2023 COMMUNE DE DOUVAINE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 71 k€ le 06/11/2024 · groupement de 4 titulaires · Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain

    marché · porté à 71 k€ le 06/11/2024 · groupement de 4 titulaires

    Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain

    71 k€
40. 26/10/2022 SYNDICAT MIXTE DE LA GRANDE SALINE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MOE SYSTEME ELECTRIQUE - MISE LUMIERE ET DEPLOIEMENT RESEAU INFORMATIQUE - GALERIE SOUTERRAINE

    marché · 45 k€ · groupement de 3 titulaires

    MOE SYSTEME ELECTRIQUE - MISE LUMIERE ET DEPLOIEMENT RESEAU INFORMATIQUE - GALERIE SOUTERRAINE

    45 k€
41. 24/03/2022 COMMUNE DE MACON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 121 k€ le 25/06/2025 · groupement de 5 titulaires · ELABORATION DU PLAN DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (PVAP) DE LA VILLE DE MACON

    marché · porté à 121 k€ le 25/06/2025 · groupement de 5 titulaires

    ELABORATION DU PLAN DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (PVAP) DE LA VILLE DE MACON

    121 k€
42. 04/04/2018 CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre de maitrise d’oeuvre : restauration du Château de Chazey sur Ain

    Accord cadre · 298 k€ (montant maximum)

    Accord cadre de maitrise d’oeuvre : restauration du Château de Chazey sur Ain

    298 k€
43. 30/08/2023 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMO diagnostic faisabilité sur le patrimoine de la Ville de Lyon Lot 1 Rive droite

    acte de sous-traitance · non publié

    AMO diagnostic faisabilité sur le patrimoine de la Ville de Lyon Lot 1 Rive droite

    non publié

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 43.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 19 Rue des Tuileries, 69009 Lyon

   siège · SIRET 435 272 877 00026 · architecte · depuis 15/07/2009

2. 6 Rue de Braque, 75003 Paris

   SIRET 435 272 877 00034 · architecte · depuis 01/01/2025

Les 1 727 autres entreprises du métier « architecte » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 08/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 08/12/2025 Statuts mis à jour
   2 signaux : apport, transformation de forme

   Apport — Lors de la constitution, il a été fait apports à la société : · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée suivant une assemblée générale du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 08/12/2025 Tenue de l'assemblée
   3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Cession de titres — de la cession de 42.738 parts sociales de la Société au profit de la société SOCÈTES ; · signal

   Apport — Lors de la constitution, il a été fait apports à la société : · signal

   Augmentation de capital — Par délibérations en date du 24 juillet 2017, l'assemblée générale extraordinaire a décidé d'augmenter le capital · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 28/08/2025 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Modification des statuts

   Apport — En date du 24 juin 2025, les associés de la Société ont apporté à la société Socètes, en cours · signal

   Augmentation de capital — Par délibéraAon en date du 24 juillet 2017, l'assemblée générale extraordinaire a décidé d'augmenter le · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — décisions unanimes des associés en date du 31 octobre 2018, le capital social a été réduit pour le ramener · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 28/08/2025 Statuts mis à jour
   2 signaux : apport, transformation de forme

   Apport — Lors de la consLtuLon, il a été fait apports à la société : · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée suivant une assemblée générale du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 16/12/2020 Autre opération sur le capital
   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — décidé de céder une partie des parts sociales qu'ils détenaient dans le capital de la Société, au profit · signal

   Apport — Lors de la constitution, il a été fait apports à la société : · signal

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée générale nomme, sous conditions suspensives de réalisation de l'augmentation de · signal

   Augmentation de capital — la totalité des fonds constitutifs de l'augmentation de capital ont été déposés sur un · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée suivant une assemblée générale du 12 novembre 2009. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 03/07/2019 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution, il a été fait apports à la société : · signal

   Augmentation de capital — Par délibérations en date du 24 juillet 2017, l'assemblée générale extraordinaire a décidé d'augmenter le capital · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée suivant une assemblée générale du 12 novembre 2009. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 03/06/2019 Acte · type non publié
   3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Apport — Lors de la constitution, il a été fait apports à la société : · signal

   Augmentation de capital — Par délibérations en date du 24 juillet 2017, l'assemblée générale extraordinaire a décidé d'augmenter le capital · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée suivant une assemblée générale du 12 novembre 2009. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 07/02/2019 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution, il a été fait apports à la société : · signal

   Augmentation de capital — Par délibérations en date du 24 juillet 2017, l'assemblée générale extraordinaire a décidé d'augmenter le capital · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — décisions unanimes des associés en date du 31 octobre 2018, le capital social a été réduit pour le · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée suivant une assemblée générale du 12 novembre 2009. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 14/08/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — démission de Madame Véronique CANAS DA SILVA de ses fonctions de Co-Gérante avec effet à · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée à la gérance à l'effet de racheter 3 333 parts sociales en vue de les annuler, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 20/07/2018 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — démission de Madame Véronique CANAS DA SILVA de ses fonctions de Co-Gérante avec effet à · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée à la gérance à l'effet de racheter 3 333 parts sociales en vue de les annuler, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 13/11/2017 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Lors de la constitution, il a été fait apports à la société : · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme, sous condition suspensive d'autorisation du Conseil Régional de l'Ordre des · signal

    Augmentation de capital — que la totalité des fonds constitutifs de l'augmentation de capital ont été déposés sur un compte · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée suivant une assemblée générale du 12 novembre 2009. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 12/01/2010 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de la constitution, il a été fait apports à la société : · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société à responsabilité limitée suivant une assemblée générale du 12 novembre 2009. · signal

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14. 12/01/2010 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : transformation de forme, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de forme — que les conditions légales étaient réunies, décide de transformer la Société en société à responsabilité · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée générale, décide de nommer en qualité de gérants : · signal

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15. 23/07/2009 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transfert de siège

    Apport — Monsieur Gaël ROBIN, apporte à la société · signal

    Nomination de dirigeant — 1.Tous les associés exerçant leur profession au sein de la société sont nommés gérants, à savoir : · signal

    Transfert de siège — transfert du siège social de la personne morale. · signal

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16. 23/07/2009 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Monsieur Gaël ROBIN, apporte à la société · signal

    Nomination de dirigeant — 1. Tous les associés exerçant leur profession au sein de la société sont nommés gérants, à savoir : · signal

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17. 23/07/2009 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — Après avoir rappelé que selon l'article 4 des statuts, le siège social peut être transféré en tout autre · signal

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18. 13/04/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Apport — Monsieur Gaël ROBIN, apporte à la société · signal

    Nomination de dirigeant — 1.Tous les associés exerçant leur profession au sein de la société sont nommés gérants, à savoir : · signal

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Source : INPI, actes · n = 18.