MENUISERIES BATIMENT FERMETURES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2025 · 9.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
4. RGE RGE · 2 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 23/09/2026 SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION › (nouvel onglet)
   marché · MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - Travaux de remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures et du mur rideau avec mise en peinture des gardes corps au 6 Bis rue d'Echang…

   marché · 93 k€

   MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - Travaux de remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures et du mur rideau avec mise en peinture des gardes corps au 6 Bis rue d'Echang…

   93 k€
2. 03/06/2026 NEOTOA › (nouvel onglet)
   marché · LA GACILLY - 0224AM01/GE02 - Travaux de réhabilitation thermique de 24 logements collectifs + 8 pavillons - Menuiseries extérieures

   marché · 211 k€

   LA GACILLY - 0224AM01/GE02 - Travaux de réhabilitation thermique de 24 logements collectifs + 8 pavillons - Menuiseries extérieures

   211 k€
3. 29/05/2026 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
   marché · RENNES - Remplacement des menuiseries sur divers ensembles du patrimoine d'Archipel Habitat: Lot 1: LOT N°1: Menuiserie extérieure à RENNES et ACIGNÉ

   marché · 44 k€

   RENNES - Remplacement des menuiseries sur divers ensembles du patrimoine d'Archipel Habitat: Lot 1: LOT N°1: Menuiserie extérieure à RENNES et ACIGNÉ

   44 k€
4. 18/05/2026 NEOTOA › (nouvel onglet)
   marché · GUICHEN – OP000275/2022CN47 « Saint Marc Ilot C01 » Construction de 26 logements collectifs - MENUISERIES INTERIEURES

   marché · 108 k€

   GUICHEN – OP000275/2022CN47 « Saint Marc Ilot C01 » Construction de 26 logements collectifs - MENUISERIES INTERIEURES

   108 k€
5. 12/03/2026 NEOTOA › (nouvel onglet)
   marché · PACE – OP000383 2024CN08 « Lot C14 La Touraudière » Construction de 23 logements collectifs - MENUISERIES INTERIEURES

   marché · 81 k€

   PACE – OP000383 2024CN08 « Lot C14 La Touraudière » Construction de 23 logements collectifs - MENUISERIES INTERIEURES

   81 k€
6. 08/12/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
   marché · LAILLE – OP000365 « ZAC de la Touche » Construction de 20 logements - Menuiseries intérieures

   marché · 79 k€

   LAILLE – OP000365 « ZAC de la Touche » Construction de 20 logements - Menuiseries intérieures

   79 k€
7. 08/12/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
   marché · LAILLE – OP000365 « ZAC de la Touche » Construction de 20 logements - Menuiseries extérieures pvc

   marché · 114 k€

   LAILLE – OP000365 « ZAC de la Touche » Construction de 20 logements - Menuiseries extérieures pvc

   114 k€
8. 21/11/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
   marché · NOUVOITOU – OP000355/2023CN26 « Rue des loges » Résidence sénior avec une salle commune - MENUISERIES EXTERIEURES PVC

   marché · 102 k€

   NOUVOITOU – OP000355/2023CN26 « Rue des loges » Résidence sénior avec une salle commune - MENUISERIES EXTERIEURES PVC

   102 k€
9. 21/11/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
   marché · NOUVOITOU – OP000355/2023CN26 « Rue des loges » Résidence sénior avec une salle commune - MENUISERIES INTERIEURES BOIS

   marché · 95 k€

   NOUVOITOU – OP000355/2023CN26 « Rue des loges » Résidence sénior avec une salle commune - MENUISERIES INTERIEURES BOIS

   95 k€
10. 28/10/2025 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · RENNES - multisites - quartier MAUREPAS PATTON Réhabilitation et rénovation thermique de 54 logements individuels.: Lot 6: Menuiseries intérieures bois

    marché · 101 k€

    RENNES - multisites - quartier MAUREPAS PATTON Réhabilitation et rénovation thermique de 54 logements individuels.: Lot 6: Menuiseries intérieures bois

    101 k€
11. 07/10/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · BOURGBARRE « ZAC DE LA GREE - LOT C09» - N° 2023CN11 / 1182AC01 - Travaux de construction de 36 logements locatifs sociaux et de 22 logements en accession sociale BRS

    marché · 505 k€

    BOURGBARRE « ZAC DE LA GREE - LOT C09» - N° 2023CN11 / 1182AC01 - Travaux de construction de 36 logements locatifs sociaux et de 22 logements en accession sociale BRS

    505 k€
12. 07/10/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · BOURGBARRE « ZAC DE LA GREE - LOT C09» - N° 2023CN11 / 1182AC01 - Travaux de construction de 36 logements locatifs sociaux et de 22 logements en accession sociale BRS

    marché · 256 k€

    BOURGBARRE « ZAC DE LA GREE - LOT C09» - N° 2023CN11 / 1182AC01 - Travaux de construction de 36 logements locatifs sociaux et de 22 logements en accession sociale BRS

    256 k€
13. 22/09/2025 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation Immeuble 83 avenue André Bonnin - CHANTEPIE Relance lot n° 4 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS

    marché · 49 k€

    Réhabilitation Immeuble 83 avenue André Bonnin - CHANTEPIE Relance lot n° 4 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS

    49 k€
14. 11/09/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · MORDELLES - Opération N° 1153AC01 - ZAC du Val Sermon - Ilot B1 - Construction d'un ensemble immobilier de 31 logements collectifs - NF HABITAT HQE - Label BiodiverCity

    marché · 204 k€

    MORDELLES - Opération N° 1153AC01 - ZAC du Val Sermon - Ilot B1 - Construction d'un ensemble immobilier de 31 logements collectifs - NF HABITAT HQE - Label BiodiverCity

    204 k€
15. 09/09/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · MONTERFIL 2022CN08 "Allée du Closel" Construction de 8 pavillons - Menuiseries intérieures

    marché · 35 k€

    MONTERFIL 2022CN08 "Allée du Closel" Construction de 8 pavillons - Menuiseries intérieures

    35 k€
16. 09/09/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · MONTERFIL 2022CN08 "Allée du Closel" Construction de 8 pavillons - Menuiseries extérieures

    marché · 79 k€

    MONTERFIL 2022CN08 "Allée du Closel" Construction de 8 pavillons - Menuiseries extérieures

    79 k€
17. 02/09/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · MORDELLES - Opération N° 1153AC01 - ZAC du Val Sermon - Ilot B1 - Construction d'un ensemble immobilier de 31 logements collectifs - NF HABITAT HQE - Label BiodiverCity

    marché · 117 k€

    MORDELLES - Opération N° 1153AC01 - ZAC du Val Sermon - Ilot B1 - Construction d'un ensemble immobilier de 31 logements collectifs - NF HABITAT HQE - Label BiodiverCity

    117 k€
18. 08/07/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · ROMILLE - 2023CN06 « ZAC du Placis Verdys » Construction de 36 logements

    marché · 228 k€

    ROMILLE - 2023CN06 « ZAC du Placis Verdys » Construction de 36 logements

    228 k€
19. 18/06/2025 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · RENNES - Réhabilitation allée de macédoine - 67 logements - MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 20 k€

    RENNES - Réhabilitation allée de macédoine - 67 logements - MENUISERIES INTERIEURES

    20 k€
20. 04/06/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · SAINT-ARMEL - 2022CN14 « ZAC des Boschaux - Ilot 4 - Rue Charlie Chaplin » Construction de 12 logements

    marché · 85 k€

    SAINT-ARMEL - 2022CN14 « ZAC des Boschaux - Ilot 4 - Rue Charlie Chaplin » Construction de 12 logements

    85 k€
21. 04/06/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · SAINT-ARMEL - 2022CN14 « ZAC des Boschaux - Ilot 4 - Rue Charlie Chaplin » Construction de 12 logements

    marché · 56 k€

    SAINT-ARMEL - 2022CN14 « ZAC des Boschaux - Ilot 4 - Rue Charlie Chaplin » Construction de 12 logements

    56 k€
22. 27/05/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · NOUVOITOU - 2021CN44 « C4 - ZAC de la Lande » Construction de 9 logements + 1 MAM

    marché · 103 k€

    NOUVOITOU - 2021CN44 « C4 - ZAC de la Lande » Construction de 9 logements + 1 MAM

    103 k€
23. 23/05/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · NOUVOITOU - 2021CN44 « C4 - ZAC de la Lande » Construction de 9 logements + 1 MAM

    marché · 48 k€

    NOUVOITOU - 2021CN44 « C4 - ZAC de la Lande » Construction de 9 logements + 1 MAM

    48 k€
24. 14/03/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · CARENTOIR - Travaux de réhabilitation énergétique de 14 logements collectifs - 0193AM01/GE02

    marché · 138 k€

    CARENTOIR - Travaux de réhabilitation énergétique de 14 logements collectifs - 0193AM01/GE02

    138 k€
25. 11/03/2025 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · REMPLACEMENT DE PORTES INTERIEURES SUR 2 ENSEMBLES IMMOBILIERS D'ARCHIPEL HABITAT SITUÉS A RENNES

    marché · 110 k€

    REMPLACEMENT DE PORTES INTERIEURES SUR 2 ENSEMBLES IMMOBILIERS D'ARCHIPEL HABITAT SITUÉS A RENNES

    110 k€
26. 23/01/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · MORDELLES ZAC VAL DE SERMON - ILOT C1 CONSTRUCTION DE 27LOGEMENTS COLLECTIFS -2021CN13

    marché · 154 k€

    MORDELLES ZAC VAL DE SERMON - ILOT C1 CONSTRUCTION DE 27LOGEMENTS COLLECTIFS -2021CN13

    154 k€
27. 23/01/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · MORDELLES ZAC VAL DE SERMON - ILOT C1 CONSTRUCTION DE 27LOGEMENTS COLLECTIFS -2021CN13

    marché · 112 k€

    MORDELLES ZAC VAL DE SERMON - ILOT C1 CONSTRUCTION DE 27LOGEMENTS COLLECTIFS -2021CN13

    112 k€
28. 15/01/2025 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation des parties communes sur divers ensembles immobiliers d'Archipel Habitat situés à Rennes: Lot 1: Menuiseries extérieures - intérieures et plâtrerie

    marché · 300 k€

    Travaux de rénovation des parties communes sur divers ensembles immobiliers d'Archipel Habitat situés à Rennes: Lot 1: Menuiseries extérieures - intérieures et plâtrerie

    300 k€
29. 08/01/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · ROMILLE - ZAC de la Houltais - Ilot 3B - 2023CN34 - Construction de 12 logements collectifs locatifs

    marché · 53 k€

    ROMILLE - ZAC de la Houltais - Ilot 3B - 2023CN34 - Construction de 12 logements collectifs locatifs

    53 k€
30. 08/01/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · ROMILLE - ZAC de la Houltais - Ilot 3B - 2023CN34 - Construction de 12 logements collectifs locatifs

    marché · 98 k€

    ROMILLE - ZAC de la Houltais - Ilot 3B - 2023CN34 - Construction de 12 logements collectifs locatifs

    98 k€
31. 26/12/2024 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES SUR DIVERS ENSEMBLES DU PATRIMOINE D'ARCHIPEL HABITAT. Relance des lots n°2, n°3 et n°4 suite à déclaration sans suite pour mot…

    marché · 430 k€

    TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES SUR DIVERS ENSEMBLES DU PATRIMOINE D'ARCHIPEL HABITAT. Relance des lots n°2, n°3 et n°4 suite à déclaration sans suite pour mot…

    430 k€
32. 27/11/2024 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · RENNES « Urbem » - N° 1122AC01 / 1123AC01 - Travaux de construction de 47 logements en accession, de cellules d'activités et de cellules commerciales - Relance Menuiseries extérie…

    marché · 400 k€

    RENNES « Urbem » - N° 1122AC01 / 1123AC01 - Travaux de construction de 47 logements en accession, de cellules d'activités et de cellules commerciales - Relance Menuiseries extérie…

    400 k€
33. 07/11/2024 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · PACÉ "Cléa - ZAC de la Clais" - 1172AC01/1172AC01 - Travaux de construction de 23 logements collectifs et 8 maisons accession

    marché · 89 k€

    PACÉ "Cléa - ZAC de la Clais" - 1172AC01/1172AC01 - Travaux de construction de 23 logements collectifs et 8 maisons accession

    89 k€
34. 23/09/2024 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de remplacement des menuiseries extérieures et fermetures des logements et des parties communes de plusieurs ensembles immobiliers situés à Rennes.: Lot 1: Remplacement de…

    marché · 437 k€

    Travaux de remplacement des menuiseries extérieures et fermetures des logements et des parties communes de plusieurs ensembles immobiliers situés à Rennes.: Lot 1: Remplacement de…

    437 k€
35. 23/09/2024 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · SAINT-CHRISTOPHE-DES-BOIS - CHATEAUBOURG - N° 9998AM39 / 9998GE88 - Travaux de gros entretien et amélioration de 22 logements collectifs et 7 pavillons locatifs

    marché · 56 k€

    SAINT-CHRISTOPHE-DES-BOIS - CHATEAUBOURG - N° 9998AM39 / 9998GE88 - Travaux de gros entretien et amélioration de 22 logements collectifs et 7 pavillons locatifs

    56 k€
36. 29/05/2024 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 129 k€ le 20/02/2025 · Travaux de rénovation de 3 halls d'entrée rue de la Volga, place de Prague à Rennes. Relance suite à infructuosité de la consultation précédente.: Lot 2: Cloison - Menuiserie - Se…

    marché · porté à 129 k€ le 20/02/2025

    Travaux de rénovation de 3 halls d'entrée rue de la Volga, place de Prague à Rennes. Relance suite à infructuosité de la consultation précédente.: Lot 2: Cloison - Menuiserie - Se…

    129 k€
37. 17/04/2024 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · BRUZ LES PLANCHES et#8211; construction de 15 logements locatifs sociaux: MEN EXT PVC - 06

    marché · 79 k€

    BRUZ LES PLANCHES et#8211; construction de 15 logements locatifs sociaux: MEN EXT PVC - 06

    79 k€
38. 09/01/2024 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · ROMILLE - ZAC de la Houltais - Ilot C - 2021CN35 - Construction de 20 logements locatifs

    marché · 118 k€

    ROMILLE - ZAC de la Houltais - Ilot C - 2021CN35 - Construction de 20 logements locatifs

    118 k€
39. 09/01/2024 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · ROMILLE - ZAC de la Houltais - Ilot C - 2021CN35 - Construction de 20 logements locatifs

    marché · 94 k€

    ROMILLE - ZAC de la Houltais - Ilot C - 2021CN35 - Construction de 20 logements locatifs

    94 k€
40. 27/11/2023 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · BRUZ - 2020CN28 2020CN29 1150AC01 - Domaine du Verger - ILOT 3A, 3B et 3C - Construction De 89 Logements sur 3 Bâtiments -relance de 6 lots - Phase candidature

    marché · 317 k€

    BRUZ - 2020CN28 2020CN29 1150AC01 - Domaine du Verger - ILOT 3A, 3B et 3C - Construction De 89 Logements sur 3 Bâtiments -relance de 6 lots - Phase candidature

    317 k€
41. 27/11/2023 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · BRUZ - 2020CN28 2020CN29 1150AC01 - Domaine du Verger - ILOT 3A, 3B et 3C - Construction De 89 Logements sur 3 Bâtiments -relance de 6 lots - Phase candidature

    marché · 365 k€

    BRUZ - 2020CN28 2020CN29 1150AC01 - Domaine du Verger - ILOT 3A, 3B et 3C - Construction De 89 Logements sur 3 Bâtiments -relance de 6 lots - Phase candidature

    365 k€
42. 27/09/2022 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · ST ARMEL - Lotissement de la fontaine Construction d'un collectif de 16 logements locatifs et réhabilitation d'un logement locatif - 2018CN10/ 2019CN55 - relance de 3 lots

    marché · 169 k€

    ST ARMEL - Lotissement de la fontaine Construction d'un collectif de 16 logements locatifs et réhabilitation d'un logement locatif - 2018CN10/ 2019CN55 - relance de 3 lots

    169 k€
43. 07/07/2022 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ORGERES - ZAC DES PRAIRIES D'ORGERES D3 - Lot 06 : Menuiseries extérieures - Fermetures

    marché · 1,9 M€ (1 avenant)

    CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ORGERES - ZAC DES PRAIRIES D'ORGERES D3 - Lot 06 : Menuiseries extérieures - Fermetures

    1,9 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 43.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 4.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2022 · 6 exercices.

1. Zone Artisanale de la Corbiere, 35580 Goven

   siège · SIRET 435 403 886 00037 · menuiserie · depuis 05/05/2006

Les 1 738 autres entreprises du métier « menuiserie » · Ille-et-Vilaine (35) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 22/10/2021 Modification des statuts
   Rapport du commissaire aux apports · Structure des titres — B et de la conversion d actions ordinaires en actions de preference b au profit d actionnaires denommes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Rapport du commissaire aux apports · Structure des titres — B et de la conversion d actions ordinaires en actions de preference b au profit d actionnaires denommes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 11/01/2019 Changement de dirigeant
   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 14/04/2017 Fusion
   Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

   Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 10/03/2017 Fusion — Absorption de la societe robdes par la societe menuiseries batiment fermeture
   Apport en nature — A l occasion de la fusion absorption de la societe robdes par la societe menuiseries batiment fermeture · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

   Apport en nature — A l occasion de la fusion absorption de la societe robdes par la societe menuiseries batiment fermeture · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 08/12/2016 * entre la société MENUISERIES-BATIMENT-FERMETURES (la société absorbante) et la société ROBDES (la société absorbée)
   Fusion · Autre pièce déposée

   Fusion · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 25/06/2010 Modification des statuts
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 25/06/2010 Modification des statuts
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 25/03/2010 Mouvement de commissaire aux comptes — Transformation en sas modifications statutaires
   Modification des statuts · Transformation de la forme juridique — En sas modifications statutaires · Nomination d'un dirigeant · ANNEXE AU RANG DES MINUTES · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   Modification des statuts · Transformation de la forme juridique — En sas modifications statutaires · Nomination d'un dirigeant · ANNEXE AU RANG DES MINUTES · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 25/03/2010 Mouvement de commissaire aux comptes — Transformation en sas modifications statutaires
   Modification des statuts · Transformation de la forme juridique — En sas modifications statutaires · Nomination d'un dirigeant · ANNEXE AU RANG DES MINUTES · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   Modification des statuts · Transformation de la forme juridique — En sas modifications statutaires · Nomination d'un dirigeant · ANNEXE AU RANG DES MINUTES · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 25/03/2010 Mouvement de commissaire aux comptes — Transformation en sas modifications statutaires
    Modification des statuts · Transformation de la forme juridique — En sas modifications statutaires · Nomination d'un dirigeant · ANNEXE AU RANG DES MINUTES · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Modification des statuts · Transformation de la forme juridique — En sas modifications statutaires · Nomination d'un dirigeant · ANNEXE AU RANG DES MINUTES · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 23/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 16/05/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 18/05/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 02/04/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 02/04/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 31/08/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 18/04/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 18.