MOSADROM

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : BODACC, procédures collectives · 2008–2017 · 7 annonces.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1960 → 2011 · 6.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 3 Zone Artisanale, 26330 Chateauneuf de Galaure

   siège · SIRET 436 080 113 00018 · verre, céramique et matériaux · depuis 01/01/1960

Les 172 autres entreprises du métier « verre, céramique et matériaux » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 03/02/2012 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 23/08/2011 Autre opération sur le capital
   Mouvement de commissaire aux comptes — Changement denomination de la rue suite decision municipale · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Poursuite d'activité malgré les pertes — Modification des commissaires aux comptes changement denomination de la rue suite decision municipale · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Mouvement de commissaire aux comptes — Changement denomination de la rue suite decision municipale · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Poursuite d'activité malgré les pertes — Modification des commissaires aux comptes changement denomination de la rue suite decision municipale · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Nomination de dirigeant — comptes inscrits, de nommer en remplacement pour le temps du mandat restant à courir, · signal

   Augmentation de capital — 2011, le capital social a été augmenté d'un montant de 1 000 000 Euros par · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — - Réduction du capital social en raison des pertes, par voie de réduction de la valeur · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 23/08/2011 Autre opération sur le capital
   Mouvement de commissaire aux comptes — Changement denomination de la rue suite decision municipale · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Poursuite d'activité malgré les pertes — Modification des commissaires aux comptes changement denomination de la rue suite decision municipale · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Mouvement de commissaire aux comptes — Changement denomination de la rue suite decision municipale · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Poursuite d'activité malgré les pertes — Modification des commissaires aux comptes changement denomination de la rue suite decision municipale · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Il a été apporté à la société : · signal

   Augmentation de capital — 1964, le capital a été augmenté d'un montant de 25 000 Francs. · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par Actions Simplifiée aux termes d'une décision · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 17/01/2007 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Il a été apporté à la société : · signal

   Augmentation de capital — 1964, le capital a été augmenté d'un montant de 25 000 Francs. · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par Actions Simplifiée aux termes d'une décision · signal

   Modification de l'objet — modification de l'objet social et la marche des affaires sociales depuis le début de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 29/07/2003 Réduction du capital social
   Modification de l'exercice social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Modification de l'exercice social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre

   Apport — Il a été apporté à la société : · signal

   Nomination de dirigeant — statutaires, nomme en qualité de Président de la Société Monsieur Jean-Christophe POUSSE · signal

   Augmentation de capital — 1964, le capital a été augmenté d'un montant de 25 000 Francs. · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — - Réduction du capital social d'une somme de 150 000 € par absorption des pertes, et · signal

   Transformation de forme — transformation désigné par décision unanime des actionnaires en date du 30 juin 2003, en ce · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 19/12/2002 Augmentation du capital social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — I - A l'origine de la société, il a été fait apport à cette · signal

   Augmentation de capital — et constaté que le capital social était entièrement libéré, décide d'augmenter le capital social de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 03/05/2002 Divers
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Sur la proposition du Directeur Général, et après en avoir délibéré, le Conseil désigne, à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 02/07/2001 Augmentation du capital social
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — I - A l'origine de la société, il a été fait apport à cette · signal

   Nomination de dirigeant — Nommer Monsieur Thierry LABBE 63 rue du Docteur Lucien Steinberg 26140 St · signal

   Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats des Commissaires aux Comptes, · signal

   Augmentation de capital — - Augmentation du capital par incorporation des réserves · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 08/10/1998 Modification de l'exercice social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — I - A l'origine de la société, il a été fait apport à cette · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 08/04/1997 Tenue de l'assemblée
    1 signal : renouvellement de mandat

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement de mandats d'administrateurs, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 28/03/1996 Tenue de l'assemblée
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — société. L'Assemblée Générale nomme en remplacement Monsieur Rémy VOIGNIER, 26330 · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission pour convenance personnelle de Madame · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 14/06/1995 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — septembre 2000 et de nommer, Monsieur Pierre FABRE, en qualité de Commissaire aux · signal

    Départ de dirigeant — Comptes suppléant, en remplacement de Monsieur François OTT, démissionnaire. Monsieur · signal

    Renouvellement de mandat — présente Assemblée, l'Assemblée Générale décide de renouveler Monsieur Alain ETIEVENT, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 19/04/1994 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 3 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Augmentations et réductions du capital social par incorporation de réserves, apport en numéraires, · signal

    Difficultés ou procédure collective — propres suite aux pertes constatées lors de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 1 993. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 02/08/1993 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Apport — I - A l'origine de la société, il a été fait apport à cette · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.