2 B USINAGE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2023 · 9.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

1. Z.a la Condamine, 71480 Cuiseaux

   siège · SIRET 437 526 593 00037 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/2007

Les 1 042 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 02/02/2023 Changement de dirigeant
   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — de la démission de Monsieur Fabien FAVERGE de ses fonctions de Directeur Général à compter du · signal

   Nomination de dirigeant — 31 décembre 2022 à minuit, et décide de nommer en qualité de nouveau Directeur Général, Monsieur · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 13/02/2014 Augmentation du capital social
   Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il n'a été procédé qu'à des apports en numéraire pour la somme · signal

   Nomination de dirigeant — nomme, pour une durée illimitée sans qu'elle puisse toutefois excéder celle du Président, en qualité · signal

   Augmentation de capital — Cette augmentation de capital est réalisée par l'élévation de la valeur nominale des 800 parts · signal

   Transformation de forme — L'assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du Commissaire à la transformation · signal

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3. 28/11/2013 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — - Changement de forme juridique - SAS · signal

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4. 16/07/2010 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : cession de titres

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — - Cession de parts · signal

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5. 16/07/2010 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : cession de titres

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — - Autorisation de modification des statuts suite à cession de parts sociales, · signal

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6. 16/07/2010 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, apport

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — suite à cession de parts sociales, · signal

   Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

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7. 09/03/2007 Transfert du siège social — 71480 cuiseaux za la condamine
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

   Transfert de siège — date de leur transfert ont été les suivants : · signal

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8. 08/04/2003 Cession de parts sociales
   Transfert du siège social — 71480 cuiseaux 26 route de champagnat cession de parts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers · 3 signaux : cession de titres, apport, transfert de siège

   Transfert du siège social — 71480 cuiseaux 26 route de champagnat cession de parts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers

   Cession de titres — Le cessionnaire reconnaît avoir pris connaissance des statuts sociaux, de toutes résolutions prises · signal

   Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

   Transfert de siège — Transfert du siège 71480 CUISEAUX, 26 ROUTE DE CHAMPAGNAT · signal

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9. 20/04/2001 Constitution de la société
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

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Source : INPI, actes · n = 9.