ENTREPRISE Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux › Haute-Garonne ›
C.D BAT
438 541 930Société à responsabilité limitée (sans autre indication)cessée le 19/04/2021
15 Rue Alphonse Daudet, 31170 Tournefeuille
Dirigeants et associés
- Gérant Jean CURTY › (nouvel onglet) (59 ans) · jusqu'à la cessation
- Rôle non publié Frederic DUCROS › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats EF 2D › (nouvel onglet) · via Frederic DUCROS
- mandats Frederic DUCROS › (nouvel onglet) · autre
- mandats Jean CURTY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LES TERRES D'AUSSONNE › (nouvel onglet) · via Frederic DUCROS
- mandats ESPACE SPA BIEN ETRE › (nouvel onglet)cessée · via Frederic DUCROS
- mandats HAIR STUDIO DES ARENES › (nouvel onglet)cessée · via Frederic DUCROS
- mandats SCCV VASSEUR › (nouvel onglet)cessée · via Frederic DUCROS
- mandats VASSEUR II › (nouvel onglet)cessée · via Frederic DUCROS
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : état, 19/04/2021
Dirigeants · 1
- 19/04/2021 étatcessation Cessation d'activité
- 30/09/2015 siège 14 Che Mazurie, 31140 Aucamville → 15 Rue Alphonse Daudet, 31170 Tournefeuille
- 02/02/2009 siège 143 Che de Nicol, 31000 Toulouse → 14 Che Mazurie, 31140 Aucamville
- 02/02/2009 activité Construction de maisons individuelles → Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Construction de maisons individuelles
- 25/12/2001 activité Construction de maisons individuelles
- 02/07/2001 siège 143 Che de Nicol, 31000 Toulouse
- 02/07/2001 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2001 → 2021 · 8.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 28/10/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/10/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 28/11/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 07/05/2002 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 4.
› Actes (9)
dernier : transfert du siège social, 10/11/2015
- 10/11/2015 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/10/2013 Cession de parts sociales Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/05/2009 Modification de l'objet social Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2008 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2007 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2002 Divers Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2002 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/10/2001 Changement de dirigeant Transfert du siège social · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/2001 Divers Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.