ENTREPRISE Analyses, essais et inspections techniques › Hauts-de-Seine ›

INAXE

439 685 421SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/10/2001

Inaxe Energie & Environnement, 10 Rue Jacques Daguerre, 92500 Rueil-Malmaison

50 à 99 Effectif salariés · 2024
10,5 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
2,4 M€ EBE
1,8 M€ Résultat net
5,0 M€ Capitaux propres
636 k€ Dettes financières trésorerie 4,1 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Sébastien TADDIA › (nouvel onglet) (47 ans)
  2. Directeur général Cédric AUDO › (nouvel onglet) (47 ans)
  3. Personne morale INITIA › (nouvel onglet)
  4. Personne morale Inaxe Développement › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (9)

1 opération · 8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (26)

dernier : changement de dirigeant, 21/03/2025

Dénomination
ACETEC ACETEC Dénomination · du 15/10/2001 au 01/01/2003 1 an AUDREY AUDREY Dénomination · du 01/01/2003 au 14/09/2009 6 ans INNAX FRANCE INNAX FRANCE Dénomination · du 14/09/2009 au 31/03/2022 12 ans INAXE INAXE Dénomination · depuis le 31/03/2022 4 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 15/10/2001 au 30/11/2007 6 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 30/11/2007 18 ans
Activité
Analyses, essais et inspections techniques Analyses, essais et inspections techniques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Analyses, essais et inspections techniques Analyses, essais et inspections techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
2 B Rue du Patis Tatelin, 35700 Rennes 2 B Rue du Patis Tatelin, 35700 Rennes Siège · du 01/03/2004 au 22/12/2009 5 ans Innax Energie Et Environnement, 5 Rue Kepler, 75016 Paris Innax Energie Et Environnement, 5 Rue Kepler, 75016 Paris Siège · du 22/12/2009 au 01/12/2010 11 mois 2 Rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine 2 Rue des Huissiers, 92200 Neuilly-sur-Seine Siège · du 01/12/2010 au 28/10/2012 1 an 168 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine 168 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine Siège · du 28/10/2012 au 01/03/2017 4 ans 30 Rue Victor Hugo, 92300 Levallois-Perret 30 Rue Victor Hugo, 92300 Levallois-Perret Siège · du 01/03/2017 au 12/07/2019 2 ans Inaxe Energie & Environnement, 10 Rue Jacques Daguerre, 92500 Rueil-Malmaison Inaxe Energie & Environnement, 10 Rue Jacques Daguerre, 92500 Rueil-Malmaison Siège · depuis le 12/07/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 15/10/2001 25 ans Immatriculation15/10/2001

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2025 · 26.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (22)

dernier : 395 k€, 31/07/2026

  1. 31/07/2026 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL EURE-SEINE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 8 titulaires · CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE RESTREINT - DEUXIEME PHASE - REMISE DES PRESTATIONS - RESTRUCTURATION, EXTENSION DU SERVICE DES URGENCES ET DE L'UHTCD DU CENTRE HOSPITALIER DE GISORS

    marché · 395 k€ · groupement de 8 titulaires

    CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE RESTREINT - DEUXIEME PHASE - REMISE DES PRESTATIONS - RESTRUCTURATION, EXTENSION DU SERVICE DES URGENCES ET DE L'UHTCD DU CENTRE HOSPITALIER DE GISORS

    395 k€
  2. 29/07/2026 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre de prestations de services pour la réalisation de diagnostics amiante pour les lycées des Landes - Lot 1 : Landes - secteur Nord et Est

    Accord cadre · 63 k€ (montant maximum)

    Accord cadre de prestations de services pour la réalisation de diagnostics amiante pour les lycées des Landes - Lot 1 : Landes - secteur Nord et Est

    63 k€
  3. 03/07/2026 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation de mesures d’empoussièrement.

    marché · 5 260 €

    Réalisation de mesures d’empoussièrement.

    5 260 €
  4. 15/05/2026 DEPARTEMENT DES YVELINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Diagnostics immobiliers, techniques et réglementaires à réaliser dans les bâtiments, ouvrages et équipements techniques départementaux

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Diagnostics immobiliers, techniques et réglementaires à réaliser dans les bâtiments, ouvrages et équipements techniques départementaux

    4,8 M€
  5. 13/05/2026 SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · SEQENS SOLIDARITÉS - DIAGNOSTICS TECHNIQUES AVANT TRAVAUX

    marché · 1,0 M€

    SEQENS SOLIDARITÉS - DIAGNOSTICS TECHNIQUES AVANT TRAVAUX

    1,0 M€
  6. 29/04/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · Audits énergétiques Lot NORD

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    Audits énergétiques Lot NORD

    900 k€
  7. 18/03/2026 SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · DD10 DD Yvelines (78) - REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DES - 25EXP011

    marché subséquent · 416 k€

    DD10 DD Yvelines (78) - REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DES - 25EXP011

    416 k€
  8. 18/03/2026 SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DD40 DD Seine-Saint-Denis (93) - REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DES LOGEMENTS 25EXP011 LOT 4

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    DD40 DD Seine-Saint-Denis (93) - REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DES LOGEMENTS 25EXP011 LOT 4

    1,1 M€
  9. 05/03/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre Diagnostics amiante et PEMD - Réalisation des PEMD

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre Diagnostics amiante et PEMD - Réalisation des PEMD

    150 k€
  10. 04/02/2026 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 6 titulaires · Auditorium Maurice Ravel - Accessibilité et réaménagement - MOE

    marché · 332 k€ (1 avenant) · groupement de 6 titulaires

    Auditorium Maurice Ravel - Accessibilité et réaménagement - MOE

    332 k€
  11. 07/01/2026 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · OP690 - Ecole JULES VERNE - PLOERMEL (56) - Travaux de rénovation de l'école - LCLOR2026-005 : Diagnostic Produit Equipement Matériaux Déchets

    marché · 1 950 €

    OP690 - Ecole JULES VERNE - PLOERMEL (56) - Travaux de rénovation de l'école - LCLOR2026-005 : Diagnostic Produit Equipement Matériaux Déchets

    1 950 €
  12. 25/11/2025 ERIGERE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Mission de maitrise d'oeuvre pour une opération de rénovation énergétique et de réhabilitation d'un ensembleimmobilier de 72 logements " Paris Saint-Martin et Strasbourg " à Paris…

    marché · 481 k€ · groupement de 5 titulaires

    Mission de maitrise d'oeuvre pour une opération de rénovation énergétique et de réhabilitation d'un ensembleimmobilier de 72 logements " Paris Saint-Martin et Strasbourg " à Paris…

    481 k€
  13. 07/11/2025 REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · AC 2024-90432 MISSION ASSISTANCE QUALITE DE L'AIR

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    AC 2024-90432 MISSION ASSISTANCE QUALITE DE L'AIR

    1,5 M€
  14. 31/10/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · 24S0311 - Conception réalisation pour les travaux de réhabilitation de la résidence Le Ponant 1 à VANNES

    marché · 6,2 M€ · groupement de 5 titulaires

    24S0311 - Conception réalisation pour les travaux de réhabilitation de la résidence Le Ponant 1 à VANNES

    6,2 M€
  15. 12/09/2025 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 9 titulaires · maîtrise d'oeuvre Reconstruction et déconstruction du collège de SAINT NICOLAS DU PELEM

    marché · 976 k€ · groupement de 9 titulaires

    maîtrise d'oeuvre Reconstruction et déconstruction du collège de SAINT NICOLAS DU PELEM

    976 k€
  16. 17/06/2025 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,9 M€ le 20/07/2026 · groupement de 9 titulaires · MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU COLLEGE ANNE FRANK DE MIRIBEL 01700

    marché · porté à 1,9 M€ le 20/07/2026 · groupement de 9 titulaires

    MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU COLLEGE ANNE FRANK DE MIRIBEL 01700

    1,9 M€
  17. 08/04/2025 SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · DD20 DD Hauts-de-Seine (92) - REALISATION DE DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ENERGETIQUE (DPE) POUR LE PATRIMOINE DE SEQENS

    marché · 225 k€

    DD20 DD Hauts-de-Seine (92) - REALISATION DE DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ENERGETIQUE (DPE) POUR LE PATRIMOINE DE SEQENS

    225 k€
  18. 04/03/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
    marché · Marché de maîtrise d'œuvre pour le désamiantage et la déconstruction de 72 logements à VANNES – résidence LES KORRIGANS.

    marché · 29 k€

    Marché de maîtrise d'œuvre pour le désamiantage et la déconstruction de 72 logements à VANNES – résidence LES KORRIGANS.

    29 k€
  19. 30/12/2024 3F NORMANVIE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 8 titulaires · Marché public global de performance énergétique : conception-réalisation 10 bâtiments d'habitation collectifs - Marin Le Pigny à ROUEN

    marché · 42,7 M€ · groupement de 8 titulaires

    Marché public global de performance énergétique : conception-réalisation 10 bâtiments d'habitation collectifs - Marin Le Pigny à ROUEN

    42,7 M€
  20. 09/07/2024 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE TOIT ET JOIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre de diagnostics techniques immobiliers sur l'ensemble des résidences de TOIT ET JOIE POSTE HABITAT: Lot 2: DIAGNOSTICS TECHNIQUES TRAVAUX

    Accord cadre · 680 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord-cadre de diagnostics techniques immobiliers sur l'ensemble des résidences de TOIT ET JOIE POSTE HABITAT: Lot 2: DIAGNOSTICS TECHNIQUES TRAVAUX

    680 k€
  21. 31/10/2023 COMMUNE DE VILLIERS SUR ORGE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 6 titulaires · MOE RENOVATION ENERGETIQUE REHABILITATION RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF

    marché · 827 k€ · groupement de 6 titulaires

    MOE RENOVATION ENERGETIQUE REHABILITATION RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF

    827 k€
  22. 01/09/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Audit Energetique Lot Nord

    acte de sous-traitance · 4 500 €

    Audit Energetique Lot Nord

    4 500 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 22.

› Changements de contrôle (1)

dernier : opération, 11/12/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2023)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
3,5 M€ 2016 4,6 M€ 2017 5,7 M€ 2018
6,3 M€ 2019 6,4 M€ 2020 8,3 M€ 2021 8,8 M€ 2022 9,7 M€ 2023 10,5 M€ 2024
3,5 M€ 2016 4,6 M€ 2017 5,7 M€ 2018 6,3 M€ 2019 6,4 M€ 2020 8,3 M€ 2021 8,8 M€ 2022 9,7 M€ 2023 10,5 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 3,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 854 k€ · EBE 742 k€
  • 2017 : 4,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 750 k€
  • 2018 : 5,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 831 k€
  • 2019 : 6,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,6 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 945 k€
  • 2020 : 6,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 983 k€
  • 2021 : 8,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2022 : 8,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 4,3 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE 1,8 M€
  • 2023 : 9,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 4,5 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 2,3 M€
  • 2024 : 10,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 4,9 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 2,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

23,1 % 10 % −3,2 %
2017 2018 2019 2020 2023 23,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2023)

  • 2017 : 16,3 %
  • 2018 : 14,6 %
  • 2019 : 15,0 %
  • 2020 : 15,3 %
  • 2023 : 23,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2023 · n = 30.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 10 Rue Jacques Daguerre, 92500 Rueil-Malmaison

    siège · INAXE ENERGIE & ENVIRONNEMENT · SIRET 439 685 421 00091 · analyses et inspections techniques · depuis 12/07/2019

  2. Immeuble E Zac St Jean Belcier Rue D'armagnac, 33800 Bordeaux

    SIRET 439 685 421 00109 · analyses et inspections techniques · depuis 01/08/2021

  3. 12 a Rue du Patis Tatelin, 35700 Rennes

    SIRET 439 685 421 00117 · analyses et inspections techniques · depuis 01/08/2025

Les 441 autres entreprises du métier « analyses et inspections techniques » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (41)

dernier : modification des statuts, 30/12/2025

  1. 30/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/12/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/05/2022 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/04/2022 Changement de dénomination
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/01/2022 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/09/2021 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 12/09/2019 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 19/08/2019 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 28/03/2017 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 15/06/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 18/05/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 11/03/2011 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 11/03/2011 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 11/03/2011 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 11/03/2011 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Représentant permanent · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 10/02/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 10/02/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 10/02/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 10/02/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 24/11/2009 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 24/11/2009 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 01/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 14/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 15/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 23/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 27/04/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 17/03/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 29/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 30/10/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. date inconnue Fusion
    Scission · Tenue de l'assemblée

    Scission · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

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  38. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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  39. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 41.

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