ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Seine-St-Denis ›
SCI JEROMI DE TOULOUSE
440 739 852Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 07/01/2002
3 Rue Pascal, 93120 la Courneuve
Dirigeants et associés
- Rôle non publié SCI JEROMI › (nouvel onglet)
- Gérant LA FONCIERE VERTE › (nouvel onglet)
- Associé Jean PETITHUGUENIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/12/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 14/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats LA FONCIERE VERTE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI JEROMI › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Jean PETITHUGUENIN › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 31/12/2012
Dirigeants · 1
- 31/12/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 07/01/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2012 · 4.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3 a 5 3 Rue Pascal, 93120 La Courneuve
siège · SIRET 440 739 852 00018 · société de programme immobilier · depuis 07/01/2002
Les 696 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Seine-St-Denis (93) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : répartition des parts, 27/08/2013
- 27/08/2013 Répartition des parts Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/2012 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/11/2011 Inscription n° 105 du 02/11/2011 prise à l'encontre de la SA LA FONCIERE VERTE RCS PARIS: 552051302 Nantissement de titres · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/11/2011 Inscription n° 105 du 02/11/2011 prise à l'encontre de la SA LA FONCIERE VERTE RCS PARIS: 552051302 Nantissement de titres · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/11/2011 Inscription n° 105 du 02/11/2011 prise à l'encontre de la SA LA FONCIERE VERTE RCS PARIS: 552051302 Nantissement de titres · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2011 Entrée d'un nouvel associé Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2011 Entrée d'un nouvel associé Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2002 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.