SARL MICHEL EPENOY

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2015 · 4.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 24 Rue Victor Hugo, 25500 Morteau

   siège · SIRET 440 909 521 00013 · électronique et informatique · depuis 01/01/2002

Les 171 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 14/02/2023 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Suite à la cession de parts sociales intervenue en date du 31 janvier 2015, Monsieur Cédric EPENOY a · signal

   Apport — 1/ Lors de la constitution, il a été apporté une somme en numéraire · signal

   Augmentation de capital — L'Assemblée Générale constate que l'augmentation de capital est par conséquent · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 16/12/2022 constat de la réalisation définitive de l'opération suite à la levée des conditions suspensives
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, apport, réduction de capital ou rachat de titres

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Suite à la cession de parts sociales intervenue en date du 31 janvier 2015, Monsieur Cédric EPENOY a · signal

   Apport — 1/ Lors de la constitution, il a été apporté une somme en numéraire · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — - Réduction du capital social d'un montant de 3 520 euros par rachat en vue de les annuler de TROIS · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 20/10/2022 Modification des statuts
   Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée

   Apport — 1/ Lors de la constitution, il a été apporté une somme en numéraire · signal

   Augmentation de capital — - de procéder à une augmentation de capital d'un montant de 1 960 € · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — et des décisions du Gérant le constatant, le capital social a été réduit d'un montant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 30/03/2015 Changement de dirigeant
   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — - Autorisation d'une cession de parts sociales au profit d'un tiers non associé et · signal

   Apport — 1. Lors de la constitution, il a été fait apport à la société d'une somme pour un total de · signal

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer corrélativement, à compter de cette · signal

   Départ de dirigeant — déclare démissionner de mes fonctions de Gérant de la société · signal

   Augmentation de capital — de procéder à une nouvelle augmentation de capital d'un montant de TROIS MILLE · signal

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5. 21/10/2010 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — 1. lors de la constitution, il a été fait apport à la société d'une somme · signal

   Augmentation de capital — > que Monsieur Cédric EPENOY, associé, déclare souscrire à l'augmentation de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 21/10/2010 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — 1. Lors de la constitution, il a été fait apport à la société d'une somme pour un total de · signal

   Augmentation de capital — procéder à une augmentation de capital d'un montant de MILLE NEUF CENT SOIXANTE · signal

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7. 28/03/2002 Transmission de titres à titre gratuit — Partage entre vifs a titre de partage anticipe par mr etmme epenoy michel a mme vermot desroches rachel et epenoy cedric
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers · 2 signaux : cession de titres, apport

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

   Cession de titres — DONATION PARTAGE ENTRE VIFS A TITRE DE PARTAGE ANTICIPE PAR MR ET · signal

   Apport — 1.Il a été apporté en numéraire la somme totale de 500 Euros , savoir : · signal

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8. 19/02/2002 Constitution de la société
   Apport en nature — Du 21 decembre 2001 · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Divers · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

   Apport en nature — Du 21 decembre 2001 · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Divers

   Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

   Nomination de dirigeant — ARTICLE 32 - NOMINATION DU PREMIER GERANT · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.