ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques › Hauts-de-Seine ›
AMO FRANCE
441 668 688SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 08/04/2002
167 Quai de la Bataille de Stalingrad, 92130 Issy-les-Moulineaux
Dirigeants et associés
- Président Vincent PERRIN › (nouvel onglet) (54 ans) · depuis 01/11/2026
- Commissaire aux comptes AUDITEX › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
- Président Christophe BERNARD › (nouvel onglet) (41 ans) · jusqu'au 01/11/2026
- Président Cedric GIROUD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/01/2024
- Président Francesca CARLINI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/01/2019
- Président Thomas DUROYON › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 22/04/2015 · selon le BODACC du 03/07/2018
- Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG AUDIT
- Commissaire aux comptes B.E.A.S. (SARL)
- Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG AUDIT (SAS)
- Gérant Thomas DUROYON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/06/2014
- Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES (SACA)
- Président Beatrice CHAMPEIX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2012
- Président Enzo CANGIOLINI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/05/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
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- mandats AUDITEX › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Vincent PERRIN › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Thomas DUROYON › (nouvel onglet) · gérant · président 22/04/2015
- mandatsmandat terminé Beatrice CHAMPEIX › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Cedric GIROUD › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Christophe BERNARD › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Enzo CANGIOLINI › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Francesca CARLINI › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (23)
dernier : changement de dirigeant, 01/11/2026
Dirigeants · 2
- 01/11/2026 changement de dirigeant nouveau président : Vincent PERRIN › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 01/11/2026 changement de dirigeant départ du président : Christophe BERNARD › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 04/12/2024 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 25/11/2024 siège 1 Rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux → 167 Quai de la Bataille de Stalingrad, 92130 Issy-les-Moulineaux INSEE, Sirene
- 25/11/2024 activité Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion → Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 17/10/2024 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques → Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion INSEE, Sirene
- 25/09/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/01/2024 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 15/12/2023 siège 1 Place Gustave Eiffel, 94150 Rungis → 1 Rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux INSEE, Sirene
- 18/04/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 18/01/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 03/07/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 25/03/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/03/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/03/2015 siège 750 Avenue Roumanille, 06410 Biot → 1 Place Gustave Eiffel, 94150 Rungis INSEE, Sirene
- 12/06/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/08/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/05/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de produits pharmaceutiques → Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 17/09/2007 siège 45 Allee des Ormes, 06250 Mougins → 750 Avenue Roumanille, 06410 Biot INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Commerce de gros de produits pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 08/04/2002 siège 45 Allee des Ormes, 06250 Mougins INSEE, Sirene
- 08/04/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2002 → 2026 · 23.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique
- Convention collective Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique · code 0176
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (27)
dernier : 79 k€, 01/09/2026
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01/09/2026
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
79 k€
Accord cadre · montant maximum · Solution viscoélastique intra-oculaire issue de la bio-fermentation en double seringue
Accord cadre · 79 k€ (montant maximum)
Solution viscoélastique intra-oculaire issue de la bio-fermentation en double seringue
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21/07/2026
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
9,7 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consomm…
Accord cadre · 9,7 M€ (montant maximum)
Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consomm…
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20/07/2026
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
107 k€
Accord cadre · montant maximum · AMO
Accord cadre · 107 k€ (montant maximum)
AMO
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19/02/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
450 k€
Accord cadre · montant maximum · OPH-IMPLANT MONOFOCAL+MONOBLOC
Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)
OPH-IMPLANT MONOFOCAL+MONOBLOC
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19/02/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · OPH-IMPLANT MONOBLOC EDOF
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
OPH-IMPLANT MONOBLOC EDOF
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19/02/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · OPH-VISCO MOYENNE VISCOSITE
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
OPH-VISCO MOYENNE VISCOSITE
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19/02/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
494 k€
Accord cadre · montant maximum · OPH-VISCO HAUTE VISCOSITE
Accord cadre · 494 k€ (montant maximum)
OPH-VISCO HAUTE VISCOSITE
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07/01/2026
CHU NANTES › (nouvel onglet)
124 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR OPHTALMOLOGIE pour le GHT…
Accord cadre · 124 k€ (montant maximum)
Fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR OPHTALMOLOGIE pour le GHT…
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01/01/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
4,0 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES, PANSEMENTS, SETS ET DRAPAGES OPERATOIRES – AO26PANS
Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES, PANSEMENTS, SETS ET DRAPAGES OPERATOIRES – AO26PANS
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22/09/2025
CENTRE HOSPITALIER VERDUN SAINT MIHIEL › (nouvel onglet)
37 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'implants intraoculaires et dispositifs médicaux utilisés en ophtalmologie: lot 11
Accord cadre · 37 k€ (montant maximum)
Fourniture d'implants intraoculaires et dispositifs médicaux utilisés en ophtalmologie: lot 11
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27/05/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
non publié montant élevé
Accord cadre · Fourniture de dispositifs médicaux implantables et dispositifs médicaux spécialisés 2025
Accord cadre · non publié
Fourniture de dispositifs médicaux implantables et dispositifs médicaux spécialisés 2025
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27/01/2025
CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
17 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 45 - IMPLANT INTRAOCULAIRE NON DIFRACTIF A PROFONDEUR DE CHAMP ETENDU (EDOF) - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour …
Accord cadre · 17 k€ (montant maximum)
Lot 45 - IMPLANT INTRAOCULAIRE NON DIFRACTIF A PROFONDEUR DE CHAMP ETENDU (EDOF) - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour …
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27/01/2025
CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
11 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 48 - IMPLANT INTRAOCULAIRE A PROFONDEUR DE CHAMP ETENDU (EDOF) TORIQUE - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'oph…
Accord cadre · 11 k€ (montant maximum)
Lot 48 - IMPLANT INTRAOCULAIRE A PROFONDEUR DE CHAMP ETENDU (EDOF) TORIQUE - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'oph…
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27/01/2025
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
668 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2024-0380 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE : OPHTALMOLOGIE - AO2OPH (2024-2028)
Accord cadre · 668 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
2024-0380 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE : OPHTALMOLOGIE - AO2OPH (2024-2028)
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21/01/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
395 k€
Accord cadre · montant maximum · PDM16 A02025 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 4
Accord cadre · 395 k€ (montant maximum)
PDM16 A02025 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 4
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16/01/2025
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
52 k€
Accord cadre · montant maximum · RESAH CAT DMI AMO LOT 145
Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)
RESAH CAT DMI AMO LOT 145
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20/12/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
28 k€
Accord cadre · montant maximum · DMS 2024-01 AO091 Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique pour : Angioplastie, radiologie, cardiologie, Implants toutes spécialités et ostéosynthèse, Sutures manuelles et méc…
Accord cadre · 28 k€ (montant maximum)
DMS 2024-01 AO091 Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique pour : Angioplastie, radiologie, cardiologie, Implants toutes spécialités et ostéosynthèse, Sutures manuelles et méc…
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27/11/2024
GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
99 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DISPOSITIFIS MEDICAUX STERILES - RELANCE DES LOTS INFRUCTUEUX DES CONSULTATIONS : 22-MT -07, 22-MT-07R, 22-MT-08 - Implant acrylique hydrophobe
Accord cadre · 99 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE DISPOSITIFIS MEDICAUX STERILES - RELANCE DES LOTS INFRUCTUEUX DES CONSULTATIONS : 22-MT -07, 22-MT-07R, 22-MT-08 - Implant acrylique hydrophobe
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27/11/2024
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
88 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux implantables et stériles à usage unique - OPH24 Ophtalmologie
Accord cadre · 88 k€ (montant maximum)
Fourniture de dispositifs médicaux implantables et stériles à usage unique - OPH24 Ophtalmologie
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12/11/2024
CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
29 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 44 - IMPLANT INTRAOCULAIRE DIFRACTIF A PROFONDEUR DE CHAMP ETENDU (EDOF) - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'op…
Accord cadre · 29 k€ (montant maximum)
Lot 44 - IMPLANT INTRAOCULAIRE DIFRACTIF A PROFONDEUR DE CHAMP ETENDU (EDOF) - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'op…
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12/11/2024
CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
11 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 49 - IMPLANT INTRAOCULAIRE A FIXATION IRIENNE - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtalmologie (2024/2027)
Accord cadre · 11 k€ (montant maximum)
Lot 49 - IMPLANT INTRAOCULAIRE A FIXATION IRIENNE - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtalmologie (2024/2027)
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28/10/2024
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
257 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Fourniture de dispositifs médicaux implantables et stériles à usage unique - OPH24 Ophtalmologie
Accord cadre · 257 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Fourniture de dispositifs médicaux implantables et stériles à usage unique - OPH24 Ophtalmologie
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28/10/2024
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
114 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux implantables et stériles à usage unique - OPH24 Ophtalmologie
Accord cadre · 114 k€ (montant maximum)
Fourniture de dispositifs médicaux implantables et stériles à usage unique - OPH24 Ophtalmologie
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09/04/2024
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM › (nouvel onglet)
2 794 €
Accord cadre · montant maximum · 100
Accord cadre · 2 794 € (montant maximum)
100
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21/03/2024
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de Dispositifs médicaux implantables stériles : système digestif, système cardiovasculaire, embolisation, urologie, système nerveux, ophtalmologie, chambres implantable…
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)
Fourniture de Dispositifs médicaux implantables stériles : système digestif, système cardiovasculaire, embolisation, urologie, système nerveux, ophtalmologie, chambres implantable…
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29/02/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · MN DM SPE 2024-2028 AMO FRANCE
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
MN DM SPE 2024-2028 AMO FRANCE
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20/12/2023
CENTRE HOSPITALIER NATIONAL D'OPHTALMOLOGIE QUINZE-VINGTS › (nouvel onglet)
181 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables d’ophtalmologie à usage unique pour le Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Qui…
Accord cadre · 181 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables d’ophtalmologie à usage unique pour le Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Qui…
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 27.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 27,3 M€ · Achats 16,0 M€ · Charges externes 4,2 M€ · Personnel 5,3 M€ · EBE 1,8 M€
- 2018 : 28,2 M€ · Achats 15,7 M€ · Charges externes 4,7 M€ · Personnel 5,3 M€ · EBE 2,4 M€
- 2019 : 28,5 M€ · Achats 15,8 M€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 4,9 M€ · EBE 3,4 M€
- 2020 : 14,9 M€ · Achats 6,5 M€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 1,5 M€
- 2021 : 19,4 M€ · Achats 11,5 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 5,0 M€ · EBE 973 k€
- 2022 : 20,3 M€ · Achats 12,3 M€ · Charges externes 2,2 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE 1,0 M€
- 2023 : 22,4 M€ · Achats 14,5 M€ · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 4,4 M€ · EBE 1,2 M€
- 2025 : 26,1 M€ · Achats 16,3 M€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 5,3 M€ · EBE 1,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2017 : 6,7 %
- 2018 : 8,5 %
- 2019 : 11,9 %
- 2020 : 10,0 %
- 2021 : 5,0 %
- 2022 : 5,1 %
- 2023 : 5,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
167 Quai de la Bataille de Stalingrad, 92130 Issy-les-Moulineaux
siège · SIRET 441 668 688 00068 · commerce de gros non alimentaire · depuis 25/11/2024
Les 7 343 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (30)
dernier : modification des statuts, 16/10/2026
- 16/10/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/09/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/01/2024 Transfert du siège social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/2019 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/01/2019 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/06/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/2015 transfert du 750 avenue de Roumanille 06410 Biot Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/03/2015 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/03/2015 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/05/2014 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/01/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/11/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/06/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/04/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 30.
› Personnes citées dans les actes
3 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
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