ENTREPRISE Activités hospitalières › Loire ›

STEPHAN MEDICALE ANESTHESI REANIMA PILAT

442 154 308Société d'exercice libéral à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/2002

39 Boulevard de la Palle, 42100 Saint-Etienne

20 à 49 Effectif salariés · 2024
2,3 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
489 k€ Résultat net
1,5 M€ Capitaux propres
1 997 € Dettes financières trésorerie 312 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Michael FAURE › (nouvel onglet) (47 ans)
  2. Gérant Marc VERCRUYSSE › (nouvel onglet) (38 ans) · arrivée publiée le 25/08/2024
  3. Gérant Matthis LEONARD › (nouvel onglet) (34 ans) · depuis 01/01/2026
  4. Gérant Benoit CREMILLIEUX › (nouvel onglet) (49 ans)
  5. Gérant Gerald BAUDRY › (nouvel onglet) (49 ans)
  6. Gérant Pierre BOUCHER › (nouvel onglet) (42 ans) · arrivée publiée le 05/05/2019
  7. Gérant Jeremy MALLARD › (nouvel onglet) (35 ans) · arrivée publiée le 25/08/2024
  8. Gérant Julie CARNESECCHI › (nouvel onglet) (40 ans) · arrivée publiée le 27/04/2025
  9. Gérant Laurane CHALVET › (nouvel onglet) (34 ans) · depuis 01/01/2026
  10. Gérant Jean PASCAL › (nouvel onglet) (61 ans)
  11. Gérant Laetitia BURNOL › (nouvel onglet) (44 ans) · arrivée publiée le 08/12/2019
  12. Gérant Jordan BAILLY › (nouvel onglet) (33 ans) · depuis 01/01/2026
  13. Gérant Magalie DUMAS › (nouvel onglet) (42 ans) · arrivée publiée le 11/06/2020
  14. Gérant Léandre GIRARD › (nouvel onglet) (36 ans) · arrivée publiée le 27/04/2025
  15. Gérant Jordan BONSIGNORE › (nouvel onglet) (32 ans) · depuis 01/01/2026
  16. Gérant Luca GUIZOUARN › (nouvel onglet) (33 ans) · arrivée publiée le 27/04/2025
  17. Commissaire aux comptes Benoit PERIN › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 18/06/2023
  18. Commissaire aux comptes Bernard DESGACHES › (nouvel onglet) (59 ans)
  19. Gérant Pascal BREGERE › (nouvel onglet) (64 ans) · jusqu'au 01/07/2025
  20. Gérant Floriane CICERON › (nouvel onglet) · départ publié le 27/04/2025
  21. Gérant Laurent GERGELÉ › (nouvel onglet) (48 ans) · jusqu'au 31/12/2024
  22. Gérant Evelyne CONVERT › (nouvel onglet) · départ publié le 13/10/2024
  23. Commissaire aux comptes Gilles PAYA › (nouvel onglet) · départ publié le 18/06/2023
  24. Gérant France FARISSIER › (nouvel onglet) · départ publié le 19/03/2023
  25. Gérant Philippe LENORMAND › (nouvel onglet) (69 ans) · départ publié le 19/03/2023
  26. Gérant Gabriel DAMIAN › (nouvel onglet) · départ publié le 27/02/2022
  27. Gérant Claire MENDOLIA › (nouvel onglet) · départ publié le 21/11/2021
  28. Gérant Gilles AUGEUL › (nouvel onglet) · départ publié le 10/10/2021
  29. Gérant Georges AULAGNIER › (nouvel onglet) · départ publié le 31/07/2021
  30. Gérant Jean BILLARD › (nouvel onglet) · départ publié le 14/03/2021
  31. Gérant Philippe MAHUL › (nouvel onglet) · départ publié le 19/07/2020
  32. Gérant Xavier BOUILLOC › (nouvel onglet) · départ publié le 08/12/2019
  33. Gérant Marie MONTMARTIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/09/2013
  34. Gérant Alain GENOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/01/2013
  35. Gérant David ROSAY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/03/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (45)

45 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (36)

dernier : changement de dirigeant, 01/01/2026

Activité
Pratique médicale Pratique médicale Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Activité des médecins généralistes Activité des médecins généralistes Activité · du 01/01/2008 au 18/05/2015 7 ans Autres activités des médecins spécialistes Autres activités des médecins spécialistes Activité · du 18/05/2015 au 15/05/2025 10 ans Activités hospitalières Activités hospitalières Activité · depuis le 15/05/2025 1 an
Siège
39 Boulevard de la Palle, 42100 Saint-Etienne 39 Boulevard de la Palle, 42100 Saint-Etienne Siège · depuis le 04/03/2004 22 ans
État
active active État · depuis le 01/05/2002 24 ans Immatriculation01/05/2002
Dirigeants · 12
Michael FAURE
gérant gérant Michael FAUREdébut non publié
Benoit CREMILLIEUX
gérant gérant Benoit CREMILLIEUXdébut non publié
Gerald BAUDRY
gérant gérant Gerald BAUDRYdébut non publié
Jean PASCAL
gérant gérant Jean PASCALdébut non publié
Pierre BOUCHER
gérant gérant Pierre BOUCHERarrivée constatée le 05/05/2019 7 ans
Laetitia BURNOL
gérant gérant Laetitia BURNOLarrivée constatée le 08/12/2019 6 ans
Magalie DUMAS
gérant gérant Magalie DUMASarrivée constatée le 11/06/2020 6 ans
Marc VERCRUYSSE
gérant gérant Marc VERCRUYSSEarrivée constatée le 25/08/2024 2 ans
Jeremy MALLARD
gérant gérant Jeremy MALLARDarrivée constatée le 25/08/2024 2 ans
Julie CARNESECCHI
gérant gérant Julie CARNESECCHIarrivée constatée le 27/04/2025 1 an
Léandre GIRARD
gérant gérant Léandre GIRARDarrivée constatée le 27/04/2025 1 an
Luca GUIZOUARN
gérant gérant Luca GUIZOUARNarrivée constatée le 27/04/2025 1 an

6 autres dirigeants dans le cartouche.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2002 → 2026 · 36.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'hospitalisation privée

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'hospitalisation privée · code 2264

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 15/03/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
1,9 M€ 2016 1,8 M€ 2017 1,8 M€ 2018 2,2 M€ 2019
2,4 M€ 2020 2,9 M€ 2021 2,4 M€ 2022 2,1 M€ 2023 2,1 M€ 2024 2,3 M€ 2025
1,9 M€ 2016 1,8 M€ 2017 1,8 M€ 2018 2,2 M€ 2019 2,4 M€ 2020 2,9 M€ 2021 2,4 M€ 2022 2,1 M€ 2023 2,1 M€ 2024 2,3 M€ 2025
  • 2016 : 1,9 M€
  • 2017 : 1,8 M€
  • 2018 : 1,8 M€
  • 2019 : 2,2 M€
  • 2020 : 2,4 M€
  • 2021 : 2,9 M€
  • 2022 : 2,4 M€
  • 2023 : 2,1 M€
  • 2024 : 2,1 M€
  • 2025 : 2,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

16,1 % 7,1 % −2 %
2016 2017 2018 2019 2021 2022 2023 12,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2023)

  • 2016 : 9,8 %
  • 2017 : 1,5 %
  • 2018 : 5,3 %
  • 2019 : 10,2 %
  • 2021 : 16,1 %
  • 2022 : 14,5 %
  • 2023 : 12,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2023 · n = 773.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 39 Boulevard de la Palle, 42100 Saint-Etienne

    siège · SIRET 442 154 308 00039 · hôpital et clinique · depuis 04/03/2004

Les 50 autres entreprises du métier « hôpital et clinique » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (89)

dernier : tenue de l'assemblée, 23/06/2026

  1. 23/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/06/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/02/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/02/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/12/2025 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/08/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 20/08/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 20/08/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 27/06/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 27/06/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 16/06/2025 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 09/12/2024 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 01/10/2024 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 01/10/2024 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 12/08/2024 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 24/06/2024 Autre opération sur le capital Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 24/06/2024 Autre opération sur le capital Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 20/03/2024 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 15/03/2024 Cession de parts sociales Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 07/06/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 06/06/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 08/03/2023 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 07/03/2023 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 28/12/2022 Modification des statuts Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 28/12/2022 Modification des statuts Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 28/12/2022 Modification des statuts Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 14/11/2022 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 12/04/2022 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 15/02/2022 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 08/02/2022 Modification des statuts Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 02/11/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 20/10/2021 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 24/09/2021 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 01/09/2021 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 02/08/2021 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 15/07/2021 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 21/06/2021 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 01/06/2021 Modification des statuts Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 01/06/2021 Modification des statuts Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 26/02/2021 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 19/02/2021 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 01/02/2021 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 25/11/2020 Réduction du capital social Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 03/07/2020 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 03/07/2020 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 25/05/2020 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 25/11/2019 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 25/11/2019 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 25/06/2019 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 06/06/2019 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 23/05/2019 Cession de parts sociales Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 18/04/2019 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 18/03/2019 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 18/01/2019 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 20/05/2016 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 18/05/2015 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 13/09/2013 Réduction du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 12/09/2013 Transmission de titres à titre gratuit Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 04/07/2013 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 22/01/2013 Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 18/10/2012 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 12/06/2012 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 12/06/2012 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 15/09/2011 Réduction du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 15/09/2011 Réduction du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 23/06/2011 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 09/05/2011 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 09/05/2011 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 10/03/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 10/03/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  71. 03/03/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Agrement d associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant — Donation agrement d associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant · Modification des statuts · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  72. 03/03/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Agrement d associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant — Donation agrement d associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant · Modification des statuts · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  73. 03/03/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Agrement d associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant — Donation agrement d associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant · Modification des statuts · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  74. 03/03/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Agrement d associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant — Donation agrement d associes ou refus d agre augmentation de capital modification des statuts nomination d un cogerant · Modification des statuts · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  75. 03/03/2011 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  76. 07/01/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  77. 06/12/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  78. 05/07/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  79. 24/03/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  80. 24/03/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  81. 24/07/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  82. 10/06/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  83. 27/05/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  84. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  85. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  86. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  87. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  88. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  89. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 89.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

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