ENTREPRISE Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment › Loire ›

ELLIPSE MACONNERIE GENIE CIVIL

443 066 980SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 19/08/2002

1 Rue des Lilas, 42150 la Ricamarie

50 à 99 Effectif salariés · 2024
9,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
945 k€ EBE
504 k€ Résultat net
2,2 M€ Capitaux propres
2,0 M€ Dettes financières trésorerie 2,4 M€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale MD CONSEIL AUDIT › (nouvel onglet)
  2. Personne morale CHARBONNEL › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 27/03/2022

Dénomination
ELLIPSE ELLIPSE Dénomination · du 19/08/2002 au 19/03/2015 12 ans ELLIPSE MACONNERIE GENIE CIVIL ELLIPSE MACONNERIE GENIE CIVIL Dénomination · depuis le 19/03/2015 11 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 19/08/2002 au 31/01/2014 11 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 31/01/2014 12 ans
Activité
Travaux de maçonnerie générale Travaux de maçonnerie générale Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
11 Avenue de la Gare, 42150 la Ricamarie 11 Avenue de la Gare, 42150 la Ricamarie Siège · du 19/08/2002 au 14/12/2005 3 ans Rue Remy Moise, 42150 la Ricamarie Rue Remy Moise, 42150 la Ricamarie Siège · du 14/12/2005 au 19/03/2015 9 ans 1 Rue des Lilas, 42150 la Ricamarie 1 Rue des Lilas, 42150 la Ricamarie Siège · depuis le 19/03/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 19/08/2002 24 ans Immatriculation19/08/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2022 · 15.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (37)

dernier : 81 k€, 12/10/2026

  1. 12/10/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Hn H' N1 Hdj Allergologie 03A Maçonnerie_CHU [2026]

    marché subséquent · 81 k€

    Hn H' N1 Hdj Allergologie 03A Maçonnerie_CHU [2026]

    81 k€
  2. 15/09/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · MS_Hn D N0 Salle 7 Radio Interventionnelle - Lot 3A Maçonnerie_CHU [2026]

    marché subséquent · 59 k€

    MS_Hn D N0 Salle 7 Radio Interventionnelle - Lot 3A Maçonnerie_CHU [2026]

    59 k€
  3. 24/08/2026 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · Complexe Sportif Charial - Réhabilitation et aménagement - lot 03 Curage ? Gros-oeuvre

    marché · 969 k€

    Complexe Sportif Charial - Réhabilitation et aménagement - lot 03 Curage ? Gros-oeuvre

    969 k€
  4. 22/06/2026 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Villa Gillet - Travaux de restructuration - lot 01 Démolition - Gros oeuvre

    marché · 333 k€ (2 avenants)

    Villa Gillet - Travaux de restructuration - lot 01 Démolition - Gros oeuvre

    333 k€
  5. 16/06/2026 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · RENOVATION FONCTIONNELLE ET THERMIQUE DU BATIMENT DEPARTEMENTAL AU 23 RUE D'ARCOLE

    marché · 574 k€ (3 avenants)

    RENOVATION FONCTIONNELLE ET THERMIQUE DU BATIMENT DEPARTEMENTAL AU 23 RUE D'ARCOLE

    574 k€
  6. 15/06/2026 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant Weill - Extension et restructuration - lot 02 - Démolition maçonnerie VRD

    marché · 342 k€ (2 avenants)

    Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant Weill - Extension et restructuration - lot 02 - Démolition maçonnerie VRD

    342 k€
  7. 05/06/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Mise En OEuvre Tunnel De Liaison Lot 03A_CHU

    marché subséquent · 41 k€

    Mise En OEuvre Tunnel De Liaison Lot 03A_CHU

    41 k€
  8. 28/01/2026 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · RESTRUCTURATION DU PAVILLON A ET DE SON ANNEXE GROUPEMENT HOSPITALIER CENTRE MODERNISATION DE L’HOPITAL EDOUARD HERRIOT N°OPERATION : 210363 LOTS 1-2-3-5-6-7-8-9 - GROS OEUVRE-…

    marché · 1,6 M€

    RESTRUCTURATION DU PAVILLON A ET DE SON ANNEXE GROUPEMENT HOSPITALIER CENTRE MODERNISATION DE L’HOPITAL EDOUARD HERRIOT N°OPERATION : 210363 LOTS 1-2-3-5-6-7-8-9 - GROS OEUVRE-…

    1,6 M€
  9. 03/12/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · GROUPEMENT HOSPITALIER CENTRE - HOPITAL EDOUARD HERRIOT RELOCALISATION DE LA ZONE TERTIAIRE ET DU LABORATOIRE DE CONTROLE RESTRUCTURATION DE L’URCC - PHASE 2 OPERATION N° 210362 …

    marché · 140 k€

    GROUPEMENT HOSPITALIER CENTRE - HOPITAL EDOUARD HERRIOT RELOCALISATION DE LA ZONE TERTIAIRE ET DU LABORATOIRE DE CONTROLE RESTRUCTURATION DE L’URCC - PHASE 2 OPERATION N° 210362 …

    140 k€
  10. 28/10/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · MS_Bv Sinistre Mur Rue Dard Janin - Lot 3A_CHU [2025]

    marché subséquent · 34 k€

    MS_Bv Sinistre Mur Rue Dard Janin - Lot 3A_CHU [2025]

    34 k€
  11. 20/10/2025 COMMUNE DE GIVORS › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation et l'aménagement d'un local existant dans le cadre du projet « La Maison du vélo »

    marché · 41 k€

    Rénovation et l'aménagement d'un local existant dans le cadre du projet « La Maison du vélo »

    41 k€
  12. 20/10/2025 COMMUNE DE GIVORS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 46 k€ le 03/02/2026 · DEMOLITION / MACONNERIE

    marché · porté à 46 k€ le 03/02/2026

    DEMOLITION / MACONNERIE

    46 k€
  13. 05/09/2025 CAP METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 - déconstruction et gros œuvre

    marché · 64 k€

    Lot 2 - déconstruction et gros œuvre

    64 k€
  14. 25/08/2025 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement d’un service de l’EFS AURA – site de Saint Etienne - Démolition – Maçonnerie

    marché · 58 k€

    Réaménagement d’un service de l’EFS AURA – site de Saint Etienne - Démolition – Maçonnerie

    58 k€
  15. 18/07/2025 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Musée de l'imprimerie et communication graphique - Accessibilité et réorganisation - Lot 01 - Installation de chantier, gros ?uvre, curage

    marché · 684 k€ (3 avenants)

    Musée de l'imprimerie et communication graphique - Accessibilité et réorganisation - Lot 01 - Installation de chantier, gros ?uvre, curage

    684 k€
  16. 25/04/2025 COMMUNE D ESTRABLIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 373 k€ le 15/04/2026 · RESTRUCTURATION ET RENOVATION DE LA MAIRIE

    marché · porté à 373 k€ le 15/04/2026

    RESTRUCTURATION ET RENOVATION DE LA MAIRIE

    373 k€
  17. 03/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    marché · DTE-DTE 2024-189 MARCHE SIMILAIRE CONSTRUCTION EXTENSION BAT K - LOT 2 DTE-DTE 2023-054

    marché · 20 k€

    DTE-DTE 2024-189 MARCHE SIMILAIRE CONSTRUCTION EXTENSION BAT K - LOT 2 DTE-DTE 2023-054

    20 k€
  18. 23/01/2025 COMMUNE DE FIRMINY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · REFECTION DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE DE LA PISCINE ANDRE WOGENSCKY

    Accord cadre · 149 k€ (montant maximum)

    REFECTION DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE DE LA PISCINE ANDRE WOGENSCKY

    149 k€
  19. 23/01/2025 COMMUNE DE FIRMINY › (nouvel onglet)
    marché · 7 avenants · REFECTION DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE DE LA PISCINE ANDRE WOGENSKY LOT 2 RENFORCEMENT ENCORDE SUR CHARPENTE BETON

    marché · 149 k€ (7 avenants)

    REFECTION DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE DE LA PISCINE ANDRE WOGENSKY LOT 2 RENFORCEMENT ENCORDE SUR CHARPENTE BETON

    149 k€
  20. 06/01/2025 COMMUNE DE BOURG ARGENTAL › (nouvel onglet)
    marché · TVX MAISON DU CHATELET LOT 1 MACONNERIE DEMOLITION GROS OEUVRE

    marché · 230 k€

    TVX MAISON DU CHATELET LOT 1 MACONNERIE DEMOLITION GROS OEUVRE

    230 k€
  21. 04/11/2024 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 369 k€ le 22/05/2026 · Ecole Maternelle CONDE - Réhabilitation et regroupement des restaurants scolaires - Lot 02 DEMOLITION - MAÇONNERIE

    marché · porté à 369 k€ le 22/05/2026

    Ecole Maternelle CONDE - Réhabilitation et regroupement des restaurants scolaires - Lot 02 DEMOLITION - MAÇONNERIE

    369 k€
  22. 23/10/2024 COMMUNE DE MEYZIEU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 119 k€ le 06/05/2025 · Rénovation technique et énergétique du centre aquatique - Lot 1: gros œuvre

    marché · porté à 119 k€ le 06/05/2025

    Rénovation technique et énergétique du centre aquatique - Lot 1: gros œuvre

    119 k€
  23. 22/10/2024 COMMUNE DE MEYZIEU › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation technique et énergétique du centre aquatique Les Vagues - Lot 1 : gros oeuvre

    marché · 116 k€

    Rénovation technique et énergétique du centre aquatique Les Vagues - Lot 1 : gros oeuvre

    116 k€
  24. 14/10/2024 NOVIM › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux relatif à la prestation de curage et de mise en sécurité.

    marché · 469 k€

    Marché de travaux relatif à la prestation de curage et de mise en sécurité.

    469 k€
  25. 18/07/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    marché · HN K N0 RENOUVELLEMENT ACCELERATEUR OPALE

    marché · 11 k€

    HN K N0 RENOUVELLEMENT ACCELERATEUR OPALE

    11 k€
  26. 17/07/2024 CA ANNONAY RHONE AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · REHABILITATION D UNE ANCIENNE USINE EN CRI

    marché · 1,2 M€

    REHABILITATION D UNE ANCIENNE USINE EN CRI

    1,2 M€
  27. 17/07/2024 CA ANNONAY RHONE AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 Maçonnerie

    marché · 1,2 M€

    Lot 3 Maçonnerie

    1,2 M€
  28. 20/06/2024 COMMUNE DE SAINT ETIENNE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy/ Lot n° 02 : démolition gros oeuvre

    marché · 624 k€

    Travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy/ Lot n° 02 : démolition gros oeuvre

    624 k€
  29. 11/06/2024 COMMUNE DE SAINT CHAMOND › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,9 M€ le 06/08/2026 · REAMENAGEMENT DE L'HOTEL DIEU

    marché · porté à 2,9 M€ le 06/08/2026

    REAMENAGEMENT DE L'HOTEL DIEU

    2,9 M€
  30. 12/04/2024 COMMUNE DE SAINT CHAMOND › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 400 k€ le 06/10/2025 · GROS OEUVRE

    marché · porté à 400 k€ le 06/10/2025

    GROS OEUVRE

    400 k€
  31. 03/04/2024 ASSEMBLIA › (nouvel onglet)
    marché · Lycée FAURIEL LOT 02

    marché · 639 k€

    Lycée FAURIEL LOT 02

    639 k€
  32. 18/03/2024 SAINT-ETIENNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux à la Vantellerie du barrage du Gouffre d'Enfer

    marché · 827 k€

    Travaux à la Vantellerie du barrage du Gouffre d'Enfer

    827 k€
  33. 09/02/2024 CAP METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 1 - maçonnerie

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Lot 1 - maçonnerie

    320 k€
  34. 01/02/2024 COMMUNE DE RIVE DE GIER › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation du cinéma Chaplin - Ville de Rive de Gier

    marché · 697 k€

    Rénovation du cinéma Chaplin - Ville de Rive de Gier

    697 k€
  35. 16/01/2024 CAP METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 - Gros-Oeuvre

    marché · 381 k€

    Lot 2 - Gros-Oeuvre

    381 k€
  36. 22/12/2023 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'IMMEUBLE "LOUBET"<br />PHASE IV TRAVAUX SUR LE SOCLE - AOO - LOT 14

    marché · 3,8 M€ · groupement de 2 titulaires

    MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'IMMEUBLE "LOUBET"<br />PHASE IV TRAVAUX SUR LE SOCLE - AOO - LOT 14

    3,8 M€
  37. 26/11/2024 CA VIENNE CONDRIEU › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX MONTÉE DES JACQUETIÈRES

    acte de sous-traitance · 10 k€

    TRAVAUX MONTÉE DES JACQUETIÈRES

    10 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 37.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
6,0 M€ 2016 5,4 M€ 2017
6,5 M€ 2020 8,5 M€ 2021 8,2 M€ 2022 9,6 M€ 2023 10,7 M€ 2024 9,7 M€ 2025
6,0 M€ 2016 5,4 M€ 2017 6,5 M€ 2020 8,5 M€ 2021 8,2 M€ 2022 9,6 M€ 2023 10,7 M€ 2024 9,7 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 6,0 M€ · Achats 738 k€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 329 k€
  • 2017 : 5,4 M€ · Achats 719 k€ · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 214 k€
  • 2020 : 6,5 M€ · Achats 753 k€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 294 k€
  • 2021 : 8,5 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 693 k€
  • 2022 : 8,2 M€ · Achats 814 k€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE 746 k€
  • 2023 : 9,6 M€ · Achats 846 k€ · Charges externes 4,7 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 925 k€
  • 2024 : 10,7 M€ · Achats 893 k€ · Charges externes 5,4 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2025 : 9,7 M€ · Achats 925 k€ · Charges externes 4,9 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE 945 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

14 % 7,5 % 1 %
2016 2017 2020 2021 2022 2023 2024 14 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 5,5 %
  • 2017 : 4,0 %
  • 2020 : 4,5 %
  • 2021 : 8,1 %
  • 2022 : 9,1 %
  • 2023 : 9,7 %
  • 2024 : 14,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 6290.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zi du Bayon 1 Rue des Lilas, 42150 La Ricamarie

    siège · SIRET 443 066 980 00055 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 19/03/2015

Les 1 725 autres entreprises du métier « maçonnerie et gros œuvre » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (18)

dernier : autre opération sur le capital, 23/02/2023

  1. 23/02/2023 Autre opération sur le capital
    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/03/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 28/04/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/03/2015 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/07/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 24/04/2012 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 24/04/2012 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 10/02/2010 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 10/02/2010 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 10/02/2010 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 22/09/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 23/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 18.

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