ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Côte-d'Or ›

BATI CLE

443 529 565Autre société civileactive depuis 26/09/2002

5 Rue des Boissieres, 21240 Talant

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Personne morale SERVICE IMMOBILIER AMENAGEMENT - SIA › · représentée par GERARD CLAUDE ANTOINE LORISSON
  2. Personne morale MESTINVEST ›
  3. Personne morale FINANCIERE BOISSIERES ›
  4. Personne morale SC LA FONCIERE DE L'ETOILE ›
  5. Personne morale I.C.4.T. ›
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 20/10/2017

Forme juridique
Société civile coopérative de construction Société civile coopérative de construction Forme juridique · du 26/09/2002 au 25/12/2004 2 ans Société civile immobilière de construction-vente Société civile immobilière de construction-vente Forme juridique · du 25/12/2004 au 30/09/2010 5 ans Autre société civile Autre société civile Forme juridique · depuis le 30/09/2010 16 ans
Activité
Supports juridiques de programme Supports juridiques de programme Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
5 B Rue des Grandes Varennes, 21121 Ahuy 5 B Rue des Grandes Varennes, 21121 Ahuy Siège · du 16/01/2004 au 30/09/2010 6 ans 5 Rue des Boissieres, 21240 Talant 5 Rue des Boissieres, 21240 Talant Siège · depuis le 30/09/2010 16 ans
État
active active État · depuis le 26/09/2002 24 ans Immatriculation26/09/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2017 · 10.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Rue des Boissieres, 21240 Talant

    siège · SIRET 443 529 565 00030 · société de programme immobilier · depuis 30/09/2010

Les 318 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : entre la sté SERVICE IMMOBILIER AMENAGEMENT, La sté MPC et la sté SC FONCIERE DE L'ETOILE, La sté IC4T, La ste FINANCIERE BOISSIERES, la ste MESTINVEST, 08/03/2018

  1. 08/03/2018 Entre la sté SERVICE IMMOBILIER AMENAGEMENT, La sté MPC et la sté SC FONCIERE DE L'ETOILE, La sté IC4T, La ste FINANCIERE BOISSIERES, la ste MESTINVEST
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 13/10/2017 Modification des statuts
    Transformation de la forme juridique — De sccv en societe civile · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — De sccv en societe civile · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 03/12/2010 Transfert du siège social — Au 5 rue des boissieres 21240 talant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 03/12/2010 Transfert du siège social — Au 5 rue des boissieres 21240 talant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 02/02/2004 Transfert du siège social — 5 bis rue des grandes varennes 21121 ahuy
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 26/09/2002 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

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    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 6.

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