ENTREPRISE Activités comptables › Deux-Sèvres ›
GROUPE Y MANAGEMENT
443 755 483SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/10/2002
Groupe Y, 53 Rue des Marais, 79000 Niort
Dirigeants et associés
- Président Jean-Marc MENDES › (nouvel onglet) (57 ans)
- Directeur général Francis GUILLEMET › (nouvel onglet) (63 ans)
- Directeur général Christophe MALECOT › (nouvel onglet) (61 ans)
- Commissaire aux comptes EXPRES › (nouvel onglet)
- Directeur général Jean-Marc MENDES › (nouvel onglet) (57 ans) · selon le BODACC du 28/06/2020
- Commissaire aux comptes AUDIT CONSEIL SYNTHESE EXPERTISE
- Administrateur Daniel FOUCAUD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/12/2019
- Administrateur Emmanuel BOQUIEN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/12/2019
- Président Emmanuel BOQUIEN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/06/2018
- Administrateur Christophe MALECOT › (nouvel onglet) (61 ans) · selon le BODACC du 24/06/2018
- Administrateur Alain PEROT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/06/2018
- Administrateur Jean-Marc MENDES › (nouvel onglet) (57 ans) · selon le BODACC du 27/09/2016
- Commissaire aux comptes Jean RONDEAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/11/2015
- Président Jean COUSIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/05/2015
- Directeur général Jean COUSIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/05/2015
- Administrateur Jean COUSIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/05/2015
- Commissaire aux comptes CABINET LAFITTE ET ASSOCIES - SOCIETE DE COMMISSAIRES AUX COMPTE INSCRITE A LA COMPAGNIE REGIONALE DE BORDEAUX
- Commissaire aux comptes CABINET LAFITTE ET ASSOCIES
- Président Michel AIME › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/11/2010
- Directeur général Michel AIME › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/11/2010
- Administrateur Michel AIME › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/11/2010
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « GROUPE Y MANAGEMENT » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (38)
38 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GROUPE Y CONSEIL › (nouvel onglet) · via Francis GUILLEMET (et 1 autres)
- mandats KANTIX › (nouvel onglet) · autre · commissaire aux comptes
- mandats COCO PODO IMMO › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MENDES
- mandats CONCEPT AUDIT ASSOCIES › (nouvel onglet) · président
- mandats Christophe MALECOT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats EMY › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MENDES
- mandats EXPRES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats FAREC › (nouvel onglet) · président
- mandats FONCIERE GROUPE Y › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MENDES
- mandats FONCIERE Y TOUR DE FRANCE › (nouvel onglet) · président
- mandats Francis GUILLEMET › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats GROUPE Y AUDIT › (nouvel onglet) · via Christophe MALECOT
- mandats GROUPE Y AUDIT › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPE Y BOISSEAU › (nouvel onglet) · via Francis GUILLEMET
- mandats GROUPE Y BOISSEAU › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPE Y CONSEIL › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPE Y NANTES ATLANTIQUE › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPE Y PARIS › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPE Y PARIS AUDIT › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPE Y POITIERS FUTUROSCOPE › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPE Y SERVICES › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPE Y SYNAPSE › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPE Y TOURS › (nouvel onglet) · président
- mandats GUILOCO › (nouvel onglet) · via Francis GUILLEMET
- mandats Jean-Marc MENDES › (nouvel onglet) · président
- mandats SCI FAMILY CJM › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MENDES
- mandats Y AVOCATS › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats YAKA YEAP SOCIAL CLUB › (nouvel onglet) · autre
- mandats ALAIN FOUCAULT ET ASSOCIES › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats GROUPE Y PARTICIPATION › (nouvel onglet)cessée · gérant
- mandats SOCIETE D'AUDIT BERTIN › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats SOFY › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Marc MENDES
- mandatsmandat terminé Jean COUSIN › (nouvel onglet) · président · directeur général · administrateur
- mandatsmandat terminé Michel AIME › (nouvel onglet) · président · directeur général · administrateur
- mandatsmandat terminé Emmanuel BOQUIEN › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandatsmandat terminé Alain PEROT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Daniel FOUCAUD › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Jean RONDEAU › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 28/04/2021
Dirigeants · 3
- 28/04/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/06/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/12/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/06/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 27/09/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 04/11/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 06/05/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 05/02/2015 siège Avenue Salvador Allende, 79000 Niort → Groupe Y, 53 Rue des Marais, 79000 Niort INSEE, Sirene
- 05/02/2015 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 26/10/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités comptables INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Activités comptables INSEE, Sirene
- 01/10/2002 siège Avenue Salvador Allende, 79000 Niort INSEE, Sirene
- 01/10/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2021 · 14.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes
- Convention collective Convention collective nationale des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes · code 0787
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 22/09/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/09/2016 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2023)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 2,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 916 k€ · EBE 151 k€
- 2017 : 2,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 883 k€ · EBE −78 k€
- 2019 : 2,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 122 k€
- 2020 : 2,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 90 k€
- 2021 : 4,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 363 k€
- 2022 : 10,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 5,0 M€ · EBE 2,6 M€
- 2023 : 11,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE 2,8 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : 6,6 %
- 2017 : -3,3 %
- 2019 : 4,6 %
- 2020 : 3,2 %
- 2021 : 8,0 %
- 2022 : 23,8 %
- 2023 : 25,7 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 7 exercices.
› Établissements (7)
7 établissements actifs
-
53 Rue des Marais, 79000 Niort
siège · GROUPE Y · SIRET 443 755 483 00049 · expertise comptable · depuis 05/02/2015
-
38 Rue de la Capitale du Bas Poitou, 85200 Fontenay-le-Comte
GROUPE Y · SIRET 443 755 483 00023 · expertise comptable · depuis 22/10/2002
-
Bat a 52 Rue Jacques-Yves Cousteau, 85000 La Roche-sur-Yon
GROUPE Y · SIRET 443 755 483 00056 · expertise comptable · depuis 01/07/2020
-
Rue du Murier, 37540 Saint-Cyr-sur-Loire
GROUPE Y · SIRET 443 755 483 00064 · expertise comptable · depuis 01/01/2022
-
3 Chemin du Pressoir Chenaie, 44100 Nantes
GROUPE Y · SIRET 443 755 483 00072 · expertise comptable · depuis 01/01/2022
-
Teleport 1 7 Avenue du Tour de France, 86360 Chasseneuil-du-Poitou
GROUPE Y · SIRET 443 755 483 00098 · expertise comptable · depuis 03/10/2022
-
27 Rue de la Ville L'eveque, 75008 Paris
GROUPE Y · SIRET 443 755 483 00106 · expertise comptable · depuis 20/05/2026
Les 79 autres entreprises du métier « expertise comptable » · Deux-Sèvres (79) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.
› Actes (77)
dernier : réduction du capital social, 28/09/2026
- 28/09/2026 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/03/2026 Autre opération sur le capital pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/2026 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2025 Autre opération sur le capital pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/11/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/11/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/11/2025 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/03/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2023 Augmentation du capital social Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2022 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/2022 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/03/2021 Apport en nature Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/01/2021 Modification des statuts Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/11/2020 Autre pièce déposée Modification des statuts · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2020 Modification des statuts Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2020 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2020 Autre pièce déposée Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2020 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/06/2020 Modification des statuts Autre pièce déposée · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/06/2020 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2020 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/11/2019 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2019 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2018 Nomination d'un dirigeant Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/05/2018 levée de la condition suspensive Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/2018 Autre pièce déposée Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2017 Augmentation du capital social Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2017 Autre pièce déposée Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2017 Autre pièce déposée Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/06/2017 Modification des statuts Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2017 SUR L'APPORT A EFFECTUER PAR MR VINCENT JOSTE DE 737 ACTIONS DE A STE ALLIANCE AUDIT EXPERTISE ET CONSEIL RCS TOURS 484 822 770 Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/2017 suite a l'AG du 01/12/2016 Autre pièce déposée · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/2017 Autre pièce déposée Augmentation du capital social · Modification des statuts · suite a l'AG du 01/12/2016 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/2017 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2016 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/04/2016 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/03/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/03/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2016 Autre pièce déposée Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/10/2015 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/2015 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/04/2015 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2015 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2013 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/06/2013 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2013 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2013 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/2013 Réduction du capital social — Non motivee par des pertes sous la condition suspensive d absence d opposition des creanciers sociaux Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2012 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social — En numeraire decidee par l assemblee generale mixte ordinaire et extraordinaire du 01 10 2012 · Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2010 ENTRE LA BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE ET MME LE DENUILLY CELINE Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2010 ENTRE LA BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE ET MME LE DENUILLY CELINE Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2010 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2010 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2010 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2010 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/05/2009 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2007 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2005 Réduction du capital social Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/06/2005 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2004 Modification des statuts Entrée d'un nouvel associé — S composant le conseil d administration · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/09/2004 RAPPORT DU COMMISSAIRE CHARGE DE PROCEDER A LA VERIFICATION DE L ACTIF ET DU PASSIG DE LA SOCITE GROUPE Y MANAGEMENT Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/09/2004 Augmentation du capital social Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2004 RAPPORT SUR L EVALUATION DES TITRES DE LA S BOISSEAU ET ASSOCIES APPORTES A LA SA GROUPE Y MANAGEMENT Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/06/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2002 Nomination d'un dirigeant Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Opérations et clôture de liquidation · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 77.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.