ENTREPRISE Travaux d'installation électrique dans tous locaux › Isère ›

ELEC DOMOTIQUE MAINTENANCE INSTALLATION (EDMI / EDMI ENR)

443 780 341SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 17/10/2002

22 B Rue du Truchet, 38450 Vif

20 à 49 Effectif salariés · 2024
10,0 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
2,8 M€ EBE
2,1 M€ Résultat net
6,4 M€ Capitaux propres
306 k€ Dettes financières trésorerie 5,1 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Sylvain GIRARD › (nouvel onglet) (46 ans) · arrivée publiée le 02/08/2020
  2. Commissaire aux comptes AMC CONSULTANT › (nouvel onglet)
  3. Président Green Solutions Technologies Invest › (nouvel onglet)
  4. Directeur général Jean-Michel GUITOU › (nouvel onglet) (53 ans) · départ publié le 14/03/2024
  5. Président SARL TICAD · représentée par CADORIN Philippe Yves
  6. Gérant Philippe CADORIN › (nouvel onglet) · départ publié le 05/05/2020
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (7)

6 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 14/03/2024

Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 17/02/2014 12 ans
Activité
Travaux d'installation électrique Travaux d'installation électrique Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Travaux d'installation électrique dans tous locaux Travaux d'installation électrique dans tous locaux Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 C Tra Traverse des Aubepines, 38450 Vif 1 C Tra Traverse des Aubepines, 38450 Vif Siège · du 17/10/2002 au 17/02/2014 11 ans Edmi / Edmi Enr, 22 B Rue du Truchet, 38450 Vif Edmi / Edmi Enr, 22 B Rue du Truchet, 38450 Vif Siège · depuis le 17/02/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 17/10/2002 24 ans Immatriculation17/10/2002
Dirigeants · 2
Green Solutions Technologies Invest
président président Green Solutions Technologies Investdébut non publié
Sylvain GIRARD
directeur général directeur général Sylvain GIRARDarrivée constatée le 02/08/2020 6 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2024 · 9.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 4 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (40)

dernier : 31 k€, 29/10/2026

30 Marchés remportés sur 24 mois, dont 19 sur 12 mois
2,0 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
20,5 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2025
27/02/2027 Prochaine échéance
21 Acheteurs servis surtout COMMUNE D ECHIROLLES › (nouvel onglet)
médiane 8 Offres reçues sur 25 marchés
1 Sous-traitants sur 24 mois
2 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois, surtout sous-traitant de BOUYGUES ENERGIES & SERVICES › (nouvel onglet)
64 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois
0,6 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2025
  1. 29/10/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
    marché · Construction du nouveau bâtiment SAMU / SMUR - CHU Grenoble Alpes - PRODUCTION PHOTOVOLTAIQUE

    marché · 31 k€

    Construction du nouveau bâtiment SAMU / SMUR - CHU Grenoble Alpes - PRODUCTION PHOTOVOLTAIQUE

    31 k€
  2. 30/09/2026 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne une opération de travaux relatifs à l’installation de 2 ombrières photovoltaïques sur le parking du personnel de la CPAM de la Drôme. Le lieu d’e…

    marché · 200 k€

    La présente consultation concerne une opération de travaux relatifs à l’installation de 2 ombrières photovoltaïques sur le parking du personnel de la CPAM de la Drôme. Le lieu d’e…

    200 k€
  3. 07/09/2026 COMMUNE DE FONTAINE › (nouvel onglet)
    marché · PHOTOVOLTAIQUE

    marché · 53 k€

    PHOTOVOLTAIQUE

    53 k€
  4. 01/09/2026 COMMUNE D ANNEMASSE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ELECTRICITE-COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES (CFO/CFA)

    marché · 69 k€ (1 avenant)

    ELECTRICITE-COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES (CFO/CFA)

    69 k€
  5. 01/09/2026 COMMUNE D ANNEMASSE › (nouvel onglet)
    marché · ELECTRICITE - INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE

    marché · 63 k€

    ELECTRICITE - INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE

    63 k€
  6. 13/08/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES

    marché · 97 k€

    PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES

    97 k€
  7. 13/08/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · RECONSTRUCTION SAINT MARTIN D'HERES - LOT 16 - PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES

    marché · 97 k€

    RECONSTRUCTION SAINT MARTIN D'HERES - LOT 16 - PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES

    97 k€
  8. 05/08/2026 METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'installation d'ombrières photovoltaïques et prestation de maintenance sur 2 parkings attenants à la patinoire Pôle Sud.

    marché · 240 k€

    Travaux d'installation d'ombrières photovoltaïques et prestation de maintenance sur 2 parkings attenants à la patinoire Pôle Sud.

    240 k€
  9. 28/07/2026 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE ROUTIER DEPARTEMENTAL DE VOGLANS

    marché · 105 k€ (2 avenants)

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE ROUTIER DEPARTEMENTAL DE VOGLANS

    105 k€
  10. 08/06/2026 COMMUNE DE CLUSES › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation et d'amélioration de l'efficacité énergétique du Groupe Scolaire de Messy.

    marché · 76 k€

    Travaux de rénovation et d'amélioration de l'efficacité énergétique du Groupe Scolaire de Messy.

    76 k€
  11. 01/06/2026 COMMUNE D ECHIROLLES › (nouvel onglet)
    marché · RÉFECTION DES TOITURES ET CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES POUR L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JEAN MOULIN ET LA MAISON DES ÉCRITS

    marché · 91 k€

    RÉFECTION DES TOITURES ET CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES POUR L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JEAN MOULIN ET LA MAISON DES ÉCRITS

    91 k€
  12. 01/06/2026 COMMUNE D ECHIROLLES › (nouvel onglet)
    marché · CENTRALES PHOTOTOVOLTAIQUES ELEM J MOULIN MAISON ECRIT

    marché · 91 k€

    CENTRALES PHOTOTOVOLTAIQUES ELEM J MOULIN MAISON ECRIT

    91 k€
  13. 05/03/2026 COMMUNE D ECHIROLLES › (nouvel onglet)
    marché · RÉFECTION DU COMPLEXE ISOLATION ET ÉTANCHEITE DE LA TOITURE DE LA SALLE DE SPECTACLE « LA RAMPE » A ÉCHIROLLES

    marché · 168 k€

    RÉFECTION DU COMPLEXE ISOLATION ET ÉTANCHEITE DE LA TOITURE DE LA SALLE DE SPECTACLE « LA RAMPE » A ÉCHIROLLES

    168 k€
  14. 05/03/2026 COMMUNE D ECHIROLLES › (nouvel onglet)
    marché · CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE

    marché · 168 k€

    CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE

    168 k€
  15. 25/02/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation énergétique de l'ensemble « La Prairie » à Annecy (74000).

    marché · 139 k€

    Réhabilitation énergétique de l'ensemble « La Prairie » à Annecy (74000).

    139 k€
  16. 12/02/2026 ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · travaux de réhabilitation du réservoir du Livron et mise en place de panneaux photovoltaïques

    marché · 132 k€

    travaux de réhabilitation du réservoir du Livron et mise en place de panneaux photovoltaïques

    132 k€
  17. 29/12/2025 COMMUNE DE VAULNAVEYS LE HAUT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · PVAC/PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES LOT 17

    marché · 44 k€ (1 avenant)

    PVAC/PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES LOT 17

    44 k€
  18. 21/11/2025 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Pole social sportif et culturel Mermoz - Construction - Lot 17 : Photovoltaique

    marché · 54 k€ (2 avenants)

    Pole social sportif et culturel Mermoz - Construction - Lot 17 : Photovoltaique

    54 k€
  19. 18/11/2025 COMMUNE DE AIME-LA-PLAGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 127 k€ le 08/10/2026 · ELECTRICITE

    marché · porté à 127 k€ le 08/10/2026

    ELECTRICITE

    127 k€
  20. 07/11/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction du centre d'incendie et de secours de Saint-Julien-en-Genevois - Photovoltaïque - Forages sondes géothermiques: Lot 1: Photovoltaïque

    marché · 24 k€

    Travaux de construction du centre d'incendie et de secours de Saint-Julien-en-Genevois - Photovoltaïque - Forages sondes géothermiques: Lot 1: Photovoltaïque

    24 k€
  21. 22/09/2025 COMMUNE DE GRENOBLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord cadre d'installation photovoltaïques sur les bâtiments de la Ville de Grenoble

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord cadre d'installation photovoltaïques sur les bâtiments de la Ville de Grenoble

    1,0 M€
  22. 16/09/2025 GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Installations photovoltaïques sur les toitures des gymnases G1 et G2 Marlioz et la construction d'ombrières photovoltaïques sur les parkings des sites Lepic et Marlioz

    marché · 436 k€

    Installations photovoltaïques sur les toitures des gymnases G1 et G2 Marlioz et la construction d'ombrières photovoltaïques sur les parkings des sites Lepic et Marlioz

    436 k€
  23. 15/09/2025 GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Installations photovoltaïques sur les toitures des gymnases G1 et G2 Marlioz et la construction d'ombrières photovoltaïques sur les parkings des sites Lepic et Marlioz

    marché · 22 k€

    Installations photovoltaïques sur les toitures des gymnases G1 et G2 Marlioz et la construction d'ombrières photovoltaïques sur les parkings des sites Lepic et Marlioz

    22 k€
  24. 08/08/2025 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · Installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures du collège Jongkind

    marché · 74 k€ (4 avenants)

    Installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures du collège Jongkind

    74 k€
  25. 04/08/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · Construction de la Maison Emploi Formation sur la commune de Crolles

    marché · 50 k€

    Construction de la Maison Emploi Formation sur la commune de Crolles

    50 k€
  26. 04/08/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · LOT15-PHOTOVOLTAIQUE

    marché · 50 k€

    LOT15-PHOTOVOLTAIQUE

    50 k€
  27. 07/07/2025 COMMUNE DE VIF › (nouvel onglet)
    marché · INSTALLATION SSI ECOLE CHAMPOLLION

    marché · 43 k€

    INSTALLATION SSI ECOLE CHAMPOLLION

    43 k€
  28. 12/05/2025 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Groupe scolaire Pasteur - Zac Mermoz Sud - Reconstruction - lot 14 Installations photovoltaiques

    marché · 213 k€ (2 avenants)

    Groupe scolaire Pasteur - Zac Mermoz Sud - Reconstruction - lot 14 Installations photovoltaiques

    213 k€
  29. 30/04/2025 CC COEUR DE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Nouveau Marché Ordinaire

    marché · 87 k€

    Nouveau Marché Ordinaire

    87 k€
  30. 22/01/2025 ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Mise en place de panneaux photovoltaïques

    marché · 132 k€

    Mise en place de panneaux photovoltaïques

    132 k€
  31. 21/10/2024 SOC EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour la réhabilitation du Collège Alain, à Saint Fons (Rhône) - Consultation du lot 23 : Photovoltaïque

    marché · 254 k€

    Marché de travaux pour la réhabilitation du Collège Alain, à Saint Fons (Rhône) - Consultation du lot 23 : Photovoltaïque

    254 k€
  32. 23/09/2024 SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Production d’électricité - VIZILLE - LES ROSEAUXnREHABILITATION ENERGETIQUE DE 87 LOGEMENTS

    marché · 168 k€

    Production d’électricité - VIZILLE - LES ROSEAUXnREHABILITATION ENERGETIQUE DE 87 LOGEMENTS

    168 k€
  33. 29/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · Lot 08 Photovoltaïque

    marché · 153 k€

    Lot 08 Photovoltaïque

    153 k€
  34. 29/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation énergétique de l'atelier numérique à Montbonnot-Saint-Martin

    marché · 153 k€

    Travaux de rénovation énergétique de l'atelier numérique à Montbonnot-Saint-Martin

    153 k€
  35. 14/03/2024 COMMUNE DE SAINT-VULBAS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 43 k€ le 30/09/2024 · CONSTRUCTION D'UN ABRI A VEHICULES AVEC CENTRALE DE PRODUCTION PHOTOVOLTAiQUE AU MUSEE LOT 03 ELECTRICITE

    marché · porté à 43 k€ le 30/09/2024

    CONSTRUCTION D'UN ABRI A VEHICULES AVEC CENTRALE DE PRODUCTION PHOTOVOLTAiQUE AU MUSEE LOT 03 ELECTRICITE

    43 k€
  36. 19/06/2023 COMMUNE DE ENTRELACS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 138 k€ le 29/02/2024 · INSTALLATION PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE ALBANAISE

    marché · porté à 138 k€ le 29/02/2024

    INSTALLATION PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE ALBANAISE

    138 k€
  37. 19/08/2022 COMMUNE DE VAULX EN VELIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 40 k€ le 19/08/2022 · GS CARTAILHAC LOT 17 EQUIPEMENT PHOTOVOLTAIQUE

    marché · porté à 40 k€ le 19/08/2022

    GS CARTAILHAC LOT 17 EQUIPEMENT PHOTOVOLTAIQUE

    40 k€
  38. — CA DU PAYS VOIRONNAIS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de mise en oeuvre de deux installations photovoltaïques (sol et toiture) en autoconsommation individuelle totale sur Aquantis

    marché · 233 k€

    Travaux de mise en oeuvre de deux installations photovoltaïques (sol et toiture) en autoconsommation individuelle totale sur Aquantis

    233 k€
  39. 24/03/2025 CC COEUR DE SAVOIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Electricité

    acte de sous-traitance · 29 k€

    Electricité

    29 k€
  40. 03/02/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CSP D AIX LES BAINS - LOT 19 ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES/PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

    acte de sous-traitance · 35 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CSP D AIX LES BAINS - LOT 19 ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES/PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

    35 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 40.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 22/01/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

4,5 M€ 2020 9,0 M€ 2023 8,4 M€ 2024 10,0 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2020 : 4,5 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 849 k€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 999 k€
  • 2023 : 9,0 M€ · Achats 2,9 M€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 2,7 M€
  • 2024 : 8,4 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 2,1 M€
  • 2025 : 10,0 M€ · Achats 2,7 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 2,8 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

29,4 % 15 % 0,6 %
2020 2023 2024 25,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2020 : 22,2 %
  • 2023 : 29,4 %
  • 2024 : 25,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2020 → 2024 · n = 4157.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs, 1 avec exploitants avant

  1. 22 B Rue du Truchet, 38450 Vif

    siège · EDMI / EDMI ENR · SIRET 443 780 341 00030 · électricité (bâtiment) · depuis 17/02/2014

  2. Lieudit les Metramiers 318 Chemin de la Plaisse, 73370 Le Bourget-du-Lac

    EDMI ET EDMI ENR · SIRET 443 780 341 00022 · électricité (bâtiment) · depuis 17/02/2014

    1 exploitant avant
    1. 5 k€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 3 140 autres entreprises du métier « électricité (bâtiment) » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (8)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 08/02/2024

  1. 08/02/2024 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 16/12/2022 Autre opération sur le capital Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 15/07/2020 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/03/2020 Autre modification relative aux dirigeants Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/01/2020 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 22/12/2017 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/11/2013 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 25/11/2002 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 8.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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