ENTREPRISE Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses › Jura ›
NOVEMBRE
443 871 322Autre société civilecessée le 24/12/2017
26 Rue Germain Paget, 39400 Morbier
Dirigeants et associés
- Gérant Claude PANISSET › (nouvel onglet) (69 ans) · jusqu'à la cessation
- Commissaire aux comptes Florence VALLET › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
- Commissaire aux comptes BD AUDIT SAS › (nouvel onglet)
- Gérant Philippe NICOLE › (nouvel onglet) · départ publié le 04/03/2008
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « NOVEMBRE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats 2012 › (nouvel onglet) · via Claude PANISSET
- mandats Claude PANISSET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Florence VALLET › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats BD AUDIT › (nouvel onglet)cessée · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Philippe NICOLE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : état, 24/12/2017
Dirigeants · 1
- 24/12/2017 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 02/06/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/03/2016 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → Autre société civile INSEE, Sirene
- 21/02/2014 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 30/12/2013 siège 18 Av Charles de Gaulle, 39400 Hauts de Bienne → 26 Rue Germain Paget, 39400 Morbier INSEE, Sirene
- 04/03/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/02/2008 transfert transfert du siege social et de l'etablissement principal ou aucune activite n'est conservee BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Conseil pour les affaires et la gestion → Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses INSEE, Sirene
- 08/10/2007 siège 10 sur le Coteau, 39400 Morbier → 18 Av Charles de Gaulle, 39400 Hauts de Bienne INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Conseil pour les affaires et la gestion INSEE, Sirene
- 01/11/2002 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/11/2002 siège 10 sur le Coteau, 39400 Morbier INSEE, Sirene
- 01/11/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2017 · 13.
› Changements de contrôle (7)
dernier : changement de contrôle, 23/02/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 23/02/2018 changement de contrôletransmission universelle non publié INPI, actes
- 17/02/2016 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 26/11/2013 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scission non publié INPI, actes
- 26/11/2013 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 29/06/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 30/05/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 05/02/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 7.
› Synthèse financière
exercice 2015
Total du bilan
- 2015 : 5,1 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercice 2015 · 1 exercice.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 4.
› Actes (22)
dernier : transmission universelle de patrimoine, 23/02/2018
- 23/02/2018 Transmission universelle de patrimoine Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2018 Entrée d'un nouvel associé Répartition des parts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2017 Entrée d'un nouvel associé Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/02/2016 Divers Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2014 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2013 Fusion Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2012 Apport en nature Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2012 Apport en nature Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/06/2012 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/06/2012 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/06/2012 Modification des statuts Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2011 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2011 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2009 Autre opération sur le capital Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2009 Autre opération sur le capital Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2009 Autre opération sur le capital Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/02/2008 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2007 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/10/2007 Modification des statuts Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2007 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/2005 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2002 Constitution de la société Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 22.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.