ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Alpes-de-Haute-Provence ›
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA TUILIERE
443 900 451Autre société civileactive depuis 01/06/1947
Domaine de la Tuiliere, 04800 Greoux-les-Bains
Dirigeants et associés
- Gérant Patrick CLIVAZ › (nouvel onglet) (60 ans)
- Associé Sandra RODUIT › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats VAL DE DURANCE › (nouvel onglet) · via Patrick CLIVAZ (et 1 autres)
- mandats VALLONGUE › (nouvel onglet) · via Patrick CLIVAZ (et 1 autres)
- mandats A LA FERME › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA DE FUSTES › (nouvel onglet) · via Sandra RODUIT
- mandats GFA DU DOMAINE DE LA GRANDE FUSTE › (nouvel onglet) · via Sandra RODUIT
- mandats LE GOUT D'ICI › (nouvel onglet) · autre
- mandats LES NAISSES › (nouvel onglet) · via Sandra RODUIT
- mandats Patrick CLIVAZ › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOC COOPERATIVE AGRICOLE COFRUID OC › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Sandra RODUIT › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 23/12/2016
- 23/12/2016 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 08/07/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/02/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société civile immobilière → Autre société civile INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination SCI DOMAINE DE LA TUILIERE → SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA TUILIERE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 13/03/2006 activité Location de terrains → Culture fruitière INSEE, Sirene
- 25/12/1947 activité Location de terrains INSEE, Sirene
- 01/06/1947 forme juridique Société civile immobilière INSEE, Sirene
- 01/06/1947 dénomination SCI DOMAINE DE LA TUILIERE INSEE, Sirene
- 01/06/1947 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1947 → 2016 · 11.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 27/10/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/10/2011 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 26/04/2010 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 25/02/2010 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 03/06/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 06/01/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Domaine de la Tuiliere, 04800 Greoux-les-Bains
siège · SIRET 443 900 451 00016 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/06/1947
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (20)
dernier : réduction du capital social, 09/12/2016
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09/12/2016
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Retrait d'un associé · Rachat de titres par la société — Sociales de la congregation du saint esprit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Retrait d'un associé · Rachat de titres par la société — Sociales de la congregation du saint esprit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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05/04/2016
Modification des statuts — Relatif a la duree de la societe suite a erreur materielle
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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13/08/2014
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/10/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
BERCLAZ Jean Charles / AEBISCHER Sandra Dominique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
BERCLAZ Jean Charles / AEBISCHER Sandra Dominique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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27/10/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
BERCLAZ Jean Charles / AEBISCHER Sandra Dominique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
BERCLAZ Jean Charles / AEBISCHER Sandra Dominique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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31/05/2011
Modification de la répartion des résultats.
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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31/05/2011
Modification de la répartion des résultats.
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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14/03/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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14/03/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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15/12/2010
Changement de dénomination — En celle de societe civile du domaine de la tuiliere
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — Societe civile du domaine de la tuiliere · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique — Societe civile du domaine de la tuiliere · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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15/12/2010
Changement de dénomination — En celle de societe civile du domaine de la tuiliere
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — Societe civile du domaine de la tuiliere · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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26/04/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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26/04/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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25/02/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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25/02/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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03/06/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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06/01/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission co-gérant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Démission co-gérant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
- 06/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 20.