CLEANPART FRANCE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2025 · 25.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 11 exercices.

1. Zi de la Tuilerie 12 Rue Paul Valerien Perrin, 38170 Seyssinet-Pariset

   siège · SIRET 444 440 358 00042 · mécanique et travail des métaux · depuis 23/07/2004

2. Avenue Villevieille, 13790 Rousset

   SIRET 444 440 358 00067 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/11/2020

Les 2 854 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 07/07/2025 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Modification des statuts

   Nomination de dirigeant — de Directeur Général, avec effet à compter du 1ºr juillet 2025, et décide de nommer avec effet · signal

   Départ de dirigeant — Le Président prend acte de la démission de Monsieur Fushimi-san SHIGEO de ses fonctions · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 26/03/2024 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — La Présidente décide de nommer un nouveau Directeur Général de la Société aux côtés de · signal

   Départ de dirigeant — COSTA et après avoir noté les observations de ce dernier, décide la révocation de Monsieur Marcus · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 08/09/2023 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Société, la Présidente décide de nommer un nouveau Directeur Général de la Société aux côtés de · signal

   Départ de dirigeant — Constatation de la démission de Monsieur André DIMITRIJEVIC de son mandat de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 07/09/2023 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 16/01/2023 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — La Présidente, connaissance prise de la lettre de démission, en date du 28 octobre 2022, de Monsieur Ryuhei · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 16/01/2023 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — la Présidente décide de nommer en qualité de nouveau Directeur Général de la Société, pour une durée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 20/09/2022 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 09/12/2021 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — commerce et des sociétés sous le numéro 528 571 797 RCS GRENOBLE, il a été fait apport de · signal

   Augmentation de capital — L'associée unique, constatant la réalisation définitive de l'augmentation de capital, décide de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 24/09/2021 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : fusion

   Procédure collective ou décision de justice

   Fusion — En effet, ces derniers viennent d'être désignés ensuite d'une fusion et la société doit respecțer le · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 28/01/2021 Fusion
    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 9 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Fusion — - Approbation du projet de fusion prévoyant l'absorption de la société CLEANPART · signal

    Apport — fait apport de la totalité du patrimoine de cette société, la valeur nette des biens transmis · signal

    Transmission universelle de patrimoine — une transmission universelle des éléments actifs et passifs composant le patrimoine de · signal

    Dissolution — conséquence la décision de dissolution sans liquidation de la société absorbée sous réserve de · signal

    Nomination de dirigeant — de la réalisation de la fusion absorption, nomme en qualité de nouvelle Présidente, sans · signal

    et 4 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 13/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée

    Fusion — Traité de fusion du 30/09/2020 TFUSI · signal

    Apport — Article 7. Méthode d'évaluation des biens apportés · signal

    Transmission universelle de patrimoine — une transmission universelle des éléments actifs et passifs composant le patrimoine de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction de capital d'un montant de 39 000 euros correspondant au pair des actions ainsi · signal

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12. 25/09/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Commissaire aux Comptes titulaire par suite de la fin de mandat du · signal

    Départ de dirigeant — L'Associée unique ayant pris acte de la fin du mandat de la société DUTHILLEUL ET · signal

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13. 24/04/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Démission d'un dirigeant · 1 signal : départ de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Démission d'un dirigeant

    Départ de dirigeant — général de la société UP SGI ULTRAPROPRETE à compter du 30 avril 2020. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 17/10/2019 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Monsieur Ryuhei SATO ainsi nommé accepte les fonctions de Directeur Général et déclare, en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 29/03/2019 Modification de l'exercice social
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 29/03/2019 Modification de l'exercice social
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'Associé Unique prend acte de la démission de M. David · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 21/12/2018 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des sociétés · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des sociétés · signal

    Augmentation de capital — de l'augmentation de capital, conséquence de la fusion ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 22/11/2018 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — Projet de fusion/apport du 16/11/2018 · signal

    Dissolution — ouvera dissoute de plein droit dès · signal

    Augmentation de capital — ULTRAPROPRETE» et de l'augmentation de capital, conséquep · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 13/11/2018 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — étudient un projet de fusion par absorption de la société «ADVANCED QUARTZ · signal

    Apport — d'apprécier sous sa responsabilité la valeur des apports en nature devant être effectués · signal

    Augmentation de capital — à titre d'augmentation de son capital social. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 23/02/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Président décide de nommer aux fonctions de Directeur Der Präsident beschließt, zum 01.07.2017 und auf · signal

    Départ de dirigeant — décision du Président. La révocation des fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 18/07/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'associé Unique décide de nommer la Société Duthilleul & Associés SA, société · signal

    Départ de dirigeant — démission de ce dernier, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur; soit · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 28/05/2008 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — Le 29 novembre 2007, la société SOCIETE DE GALVANOPLASTIE INDUSTRIELLE, a cédé · signal

    Nomination de dirigeant — l'associé unique décide de nommer la SAS CLEANPART FRANCE (ci-dessus désignée) aux · signal

    Départ de dirigeant — 29 novembre 2007, a démissionné de ses fonctions de Président de la société UP SGI ULTRA · signal

    Transfert de siège — L'associé unique décide de transférer le siège social de la société de « 51, rue Pierre Curie — ZI Les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 25/03/2008 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

    Cession de titres — Le 29 novembre 2007, la société SOCIETE DE GALVANOPLASTIE INDUSTRIELLE, a cédé · signal

    Nomination de dirigeant — l'associé unique décide de nommer la SAS CLEANPART FRANCE (ci-dessus désignée) aux · signal

    Départ de dirigeant — 29 novembre 2007, a démissionné de ses fonctions de Président de la société UP SGI ULTRA · signal

    Transfert de siège — L'associé unique décide de transférer le siège social de la société de « 51, rue Pierre Curie — ZI Les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 24/01/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Nomination du nouveau Président, · signal

    Départ de dirigeant — 39 DEMISSION · signal

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25. 01/08/2007 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Catherine Berges en qualité de Commissaire aux comptes suppléant et décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — L'Associée unique, après avoir entendu la lecture du rapport du Président, prend acte de la démission · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 18/04/2007 Acte · type non publié
    1 signal : difficultés ou procédure collective

    Difficultés ou procédure collective — et après avoir constaté que les capitaux propres étaient inférieurs à la moitié du capital social, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 12/12/2002 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification des statuts

    Nomination de dirigeant — COMBETTES avec effet à compter de ce jour, et décide de nommer avec effet à compter de la · signal

    Départ de dirigeant — Révocation de Monsieur Christophe COMBETTES de son mandat de Directeur Général · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 28.