BRANELLEC-BATAILLE ARCHITECTES ET ASSOCIES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2021 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercice 2016 · 1 exercice.

1. 22 Rue Launay, 14130 Pont l'Eveque

   siège · SIRET 444 801 468 00018 · architecte · depuis 01/01/2003

   1 exploitant avant

   1. 11/12/2013date de publication

      non publié → vers BRANELLEC-BATAILLE ARCHITECTES ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
      86 k€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 305 autres entreprises du métier « architecte » · Calvados (14) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 11/06/2021 Cession de parts sociales
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Cession de titres — * . Prise d'acte d'une cession de parts sociales et modification corrélative des statuts ; · signal

   Apport — A la constitution de la société Monsieur Jean-Luc BATAILLE a réalisé un apport en numéraire de huit · signal

   Augmentation de capital — Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 15 mars 2011, le capital a été augmenté de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 11/06/2021 Cession de parts sociales
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Cession de titres — La Cédante ayant formulé le souhait de quitter le capital de la société BBAA, les Parties se sont · signal

   Départ de dirigeant — d'effet de sa démission donnée selon correspondance du 4 février 2020. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 08/06/2021 Nomination d'un dirigeant
   Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — (Calvados), Monsieur Jean-Luc BATAILLE a cédé : · signal

   Apport — Les soussignées ont apporté à la constitution de la société, à savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — QUATRIEME RESOLUTION : NOMINATION DU PRESIDENT · signal

   Départ de dirigeant — Cette résolution est adoptée à l'unanimité. · signal

   Augmentation de capital — augmenté de cinquante mille euros (50.000 €) en numéraire, pour être porté de 8.000 € à · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 27/04/2021 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 25/11/2015 Mr Jean-Luc BATAILLE au profit de mr Mathieu BRANELLEC-BEAUGE et Mme Delphine REHEL
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — La collectivité des associés prend acte de la convention de cessions de parts intervenue le 9 · signal

   Augmentation de capital — augmenté de cinquante mille euros (50.000 €) en numéraire, pour être porté de 8.000 € à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 27/11/2013 Démission d'un dirigeant
   Nomination d'un dirigeant · BRANELLEC-BATAILLE ARCHITECTES ET ASSOCIES · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

   Nomination d'un dirigeant · BRANELLEC-BATAILLE ARCHITECTES ET ASSOCIES · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — VDEF EN DATE DU 07/11/2013 CESSION DE PARTS « JLB » · signal

   Apport — A la constitution de la société, il a été apporté · signal

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée générale décide de nommer en qualité de nouveau gérant en remplacement à · signal

   Départ de dirigeant — L'assemblée est présidée par Monsieur Jean-Luc BATAILLE, gérant démissionnaire. · signal

   Augmentation de capital — 15 mars 2011, le capital a été augmenté d'une · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 12/04/2011 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation de capital — PREMIERE RESOLUTION- AUGMENTATION DE CAPITAL · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 12/04/2011 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Monsieur Jean-Luc BATAILLE, associé unique, apporte à la société une · signal

   Augmentation de capital — REFERENCE : Nouveaux statuts suite à augmentation de capital · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 23/01/2003 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.