ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier › Ain ›

SCM MAISON MEDICALE DU MOIGNANS

444 829 089Société civile de moyenscessée le 31/12/2019

Rte de Sandrans, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Pierre-Herve RAOULT › (nouvel onglet) (57 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Associé Emilie MONJON › (nouvel onglet) (41 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Associé Guillemette BERNOU › (nouvel onglet) (59 ans) · jusqu'à la cessation
  4. Associé Emilie GERBOUD › (nouvel onglet) (47 ans) · jusqu'à la cessation
  5. Associé Elodie BARDONNET › (nouvel onglet) (49 ans) · jusqu'à la cessation
  6. Associé Veronique PAUCHARD › (nouvel onglet) (62 ans) · jusqu'à la cessation
  7. Associé Caroline RAOULT › (nouvel onglet) (56 ans) · jusqu'à la cessation
  8. Associé Georges CAPTIEUX › (nouvel onglet) (59 ans) · jusqu'à la cessation
  9. Associé Martine MONBON-GARCIA › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'à la cessation
  10. Liquidateur Bernard CHAULET › (nouvel onglet) (70 ans) · jusqu'à la cessation
  11. Associé Bernard CHAULET › (nouvel onglet) (70 ans) · selon le BODACC du 23/04/2020
  12. Gérant Pierre-Herve RAOULT › (nouvel onglet) (57 ans) · selon le BODACC du 29/12/2016
  13. Gérant Viviane PASCAL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/12/2016
  14. Gérant Bernard CHAULET › (nouvel onglet) (70 ans) · selon le BODACC du 29/12/2016
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (19)

19 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : état, 31/12/2019

Activité
Supports juridiques de gestion de patrimoine Supports juridiques de gestion de patrimoine Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 02/01/2003 au 31/12/2019 17 ans Immatriculation02/01/2003 Cessation d'activité31/12/2019

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2019 · 6.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 16/12/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (7)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 20/04/2020

  1. 20/04/2020 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/04/2020 Nomination d'un liquidateur Opérations et clôture de liquidation · Dissolution · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/12/2019 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 31/12/2019 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/12/2016 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/12/2016 Augmentation du capital social Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/01/2003 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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