ENTREPRISE Autres commerces de détail sur éventaires et marchés › Saône-et-Loire ›
Franck Vernet
447 850 793Entrepreneur individuelactive depuis 05/04/2003
3 B Rue de Chambertin, 71200 le Creusot
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Franck VERNET › (nouvel onglet) · depuis 05/04/2003
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Franck VERNET › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 05/04/2003
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (1)
dernier jugement : clôturée, 14/04/2011
-
14/04/2011
jugementclôturée
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2011 · 1 jugement.
› Historique (5)
dernier : siège, 03/04/2017
- 03/04/2017 siège les Charbotins, 71670 Saint-Pierre-de-Varennes → 3 B Rue de Chambertin, 71200 le Creusot
- 03/04/2017 activité Restaurants de type traditionnel → Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- 25/12/2003 activité Restaurants de type traditionnel
- 05/04/2003 siège les Charbotins, 71670 Saint-Pierre-de-Varennes
- 05/04/2003 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2003 → 2017 · 5.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3 B Rue de Chambertin, 71200 Le Creusot
siège · SIRET 447 850 793 00020 · commerce non alimentaire sur marchés · depuis 03/04/2017
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.