ATELIER J.S.A.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2025 · 11.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 25/09/2026 DOMFRONT TINCHEBRAY INTERCO › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 3 titulaires · Maitre oeuvre transformation école Aliénor Aquitaine Domfront en crèche et RPE

   marché · 46 k€ · groupement de 3 titulaires

   Maitre oeuvre transformation école Aliénor Aquitaine Domfront en crèche et RPE

   46 k€
2. 01/04/2026 TERRITOIRE D'ENERGIE ORNE › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE : TRAVAUX D'AMENAGEMENT, DE MISE EN CONFORMITE ET CREATION D'UNE EXTENSION RELIANT DEUX BATIMENTS EXISTANTS

   marché · 65 k€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires

   MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE : TRAVAUX D'AMENAGEMENT, DE MISE EN CONFORMITE ET CREATION D'UNE EXTENSION RELIANT DEUX BATIMENTS EXISTANTS

   65 k€
3. 15/11/2022 COMMUNE DE LA FERTE MACE › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 72 k€ le 24/07/2026 · groupement de 6 titulaires · MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE PREVERT

   marché · porté à 72 k€ le 24/07/2026 · groupement de 6 titulaires

   MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE PREVERT

   72 k€
4. 11/10/2022 COMMUNE DE SAINT GERMAIN DU CORBEIS › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 266 k€ le 24/06/2024 · groupement de 4 titulaires · MO - réhabilitation et extension du Gymnase

   marché · porté à 266 k€ le 24/06/2024 · groupement de 4 titulaires

   MO - réhabilitation et extension du Gymnase

   266 k€
5. 10/10/2022 COMMUNE DE LA FERTE MACE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 6 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU GROUPE SCOLAIRE JACQUES PRÉVERT

   marché · 142 k€ · groupement de 6 titulaires

   MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU GROUPE SCOLAIRE JACQUES PRÉVERT

   142 k€
6. 22/04/2022 COMMUNE DE LA FERTE MACE › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 50 k€ le 29/12/2025 · groupement de 3 titulaires · MARCHE MAITRISE OEUVRE REHABILITATION MARCHE COUVERT ET HALL MAIRIE

   marché · porté à 50 k€ le 29/12/2025 · groupement de 3 titulaires

   MARCHE MAITRISE OEUVRE REHABILITATION MARCHE COUVERT ET HALL MAIRIE

   50 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 6.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

1. 1 Rue du Chanoine Laigre, 61600 La Ferte Mace

   siège · SIRET 447 949 645 00025 · architecte · depuis 01/01/2025

Les 81 autres entreprises du métier « architecte » · Orne (61) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 16/12/2024 Acte · type non publié
   3 signaux : apport, transfert de siège, transformation de forme

   Apport — A la constitution de la société, il a été apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE · signal

   Transfert de siège — MACE sera transféré au 1 rue du Chanoine Laigre, 61600 LA FERTE MACE, à compter du 1ºr janvier 2025. · signal

   Transformation de forme — Domfront le 17 mars 2003, bordereau n°2003/105 Case n°1, a été transformée en société à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 25/07/2019 Transformation de la forme juridique
   Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

   Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — A la constitution de la société, il a été apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE · signal

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, statuant aux conditions prévues par les nouvelles dispositions statutaires, nomme, · signal

   Départ de dirigeant — - Démission(s) de gérant(s) · signal

   Transformation de forme — Domfront le 17 mars 2003, bordereau n°2003/105 Case n°1, a été transformée en société à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 05/06/2019 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — - Changement de forme juridique · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 27/06/2016 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
   Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

   Statuts mis à jour

   Apport — A la constitution de la société, il a été apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE (10.000) euros · signal

   Transformation de forme — 17 mars 2003, bordereau n°2003/105 Case n°1, a été transformée en société à responsabilité limitée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 09/10/2012 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, transformation de forme

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Les associés, après avoir pris acte du projet de cession de parts devant intervenir, · signal

   Apport — A la constitution de la société, il a été apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE (10.000) euros · signal

   Transformation de forme — 24 août 2009, la société a été transformée en société à responsabilité limitée d'architecture. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 22/09/2011 Cession de parts sociales
   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, transformation de forme

   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Par les présentes, le cédant, Monsieur Alain JUILLARD, sus désigné de première part, cède et transporte · signal

   Transformation de forme — 24 août 2009, la société a été transformée en société à responsabilité limitée d'architecture. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 22/09/2011 Cession de parts sociales
   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Les associés, après avoir pris acte du projet de cession de parts devant intervenir, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 22/09/2011 Cession de parts sociales
   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, transformation de forme

   Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — (cession de parts sociales) · signal

   Apport — A la constitution de la société, il a été apporté à la société en numéraire une somme de Dix MILLE (10.000) euros · signal

   Transformation de forme — 17 mars 2003, bordereau n°2003/105 Case n°1, a été transformée en société à responsabilité limitée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 22/07/2010 Cession de parts sociales
   Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, transformation de forme

   Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Par les présentes, le cédant, Monsieur Alain JUILLARD, sus désigné de première part, cède et transporte · signal

   Nomination de dirigeant — La gérance est confiée à Mademoiselle Sandra SELLOS nommée lors de l''assemblée générale du · signal

   Transformation de forme — 24 août 2009, la société a été transformée en société à responsabilité limitée d'architecture. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 22/07/2010 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — - Agrément d'un nouvel associé en vue de la cession de parts sociales à intervenir, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 22/07/2010 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, transformation de forme

    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — (cession de parts sociales) · signal

    Apport — A la constitution de la société, il a été apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE (10.000) euros · signal

    Transformation de forme — 17 mars 2003, bordereau n°2003/105 Case n°1, a été transformée en société à responsabilité limitée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 21/09/2009 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de forme — L'assemblée générale, constatant que les conditions légales de la transformation de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 21/09/2009 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — A la constitution de la société, l a été apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE (10.000) euros · signal

    Transformation de forme — 17 mars 2003, bordereau n°2003/105 Case n°1, a été transformée en société à responsabilité limitée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 31/07/2009 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Cession de titres — : Cession de parts · signal

    Apport — Il est apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE (10.ooo) euros · signal

    Nomination de dirigeant — La gérance est confiée à Mademoiselle Sandra SELLOS nommée lors de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 31/07/2009 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — - Cession de parts · signal

    Apport — Il est apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE (10.ooo) euros · signal

    Nomination de dirigeant — La gérance est confiée à Mademoiselle Sandra SELLOS nommée lors de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 12/08/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — société, la résolution suivante est mise aux voix : · signal

    Départ de dirigeant — Démission de Monsieur Alain JUILLARD de ses fonctions de gérant. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 21/07/2008 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Cession de titres — - Cession de parts sociales et modification de la répartition du capital social · signal

    Apport — Il est apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE (10.o00) euros · signal

    Nomination de dirigeant — Art. 28. - Nomination du premier gérant. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 27/07/2007 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Cession de titres — - Cession de parts sociales et modification de la répartition du capital social · signal

    Apport — Il est apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE (10.000) euros · signal

    Nomination de dirigeant — Les associés décident de nommer gérante, aux côtés de Monsieur Alain JUILLARD, pour · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 26/07/2006 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Cession de titres — Les associés, après avoir pris acte du projet de cession de parts devant intervenir, · signal

    Apport — Il est apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE (10.ooo) euros · signal

    Nomination de dirigeant — Par les présentes, le cédant, Monsieur ALAIN JUILLARD, sus désigné de première · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 01/04/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Apport — Il est apporté à la société en numéraire une somme de DIX MILLE (1o.0o0) euros · signal

    Nomination de dirigeant — Article 28 - Nomination du premier gérant. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 20.