ENTREPRISE Activités de sécurité privée › Haute-Garonne ›
GARDIENNAGE ECLIPSE SURETE
448 549 758Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/05/2003
15 Avenue Prat Gimont, 31130 Balma
Dirigeants et associés
- Gérant Stephane LESCOUL › (nouvel onglet) (52 ans)
- Commissaire aux comptes Adrien GAUPILLAT › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Vincent BONJOUR › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
1 sans position
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (12)
1 opération · 11 mandats
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- opérations SAS S.G.P.I.- LYON › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2015 22/06/2015
- mandats SECUDIFF › (nouvel onglet) · via Stephane LESCOUL
- mandats GROUPE ECLIPSE › (nouvel onglet) · via Stephane LESCOUL
- mandats GLOBAL ENVIRONNEMENT SERVICES › (nouvel onglet) · via Stephane LESCOUL
- mandats ECOLE FRANCAISE DE SECURITE PRIVEE - E.F.S.P. › (nouvel onglet)cessée · via Stephane LESCOUL
- mandats GROUPE ECLIPSE SECURITE › (nouvel onglet)cessée · via Stephane LESCOUL
- mandats ECOLE FRANCAISE DE SECURITE PRIVEE 1 - E.F.S.P.1 › (nouvel onglet)cessée · via Stephane LESCOUL
- mandats SCI PATRIMOINE IMMOBILIER LESCOUL › (nouvel onglet) · via Stephane LESCOUL
- mandats GROUPE EVENT SERVICES (G.E.S) › (nouvel onglet) · via Stephane LESCOUL
- mandats Adrien GAUPILLAT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Stephane LESCOUL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Vincent BONJOUR › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : transfert, 31/01/2019
- 31/01/2019 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 02/01/2019 siège 75 Rue Saint-Jean, 31130 Balma → 15 Avenue Prat Gimont, 31130 Balma INSEE, Sirene
- 05/06/2015 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2015 siège 91 Chemin de Gabardie, 31200 Toulouse → 75 Rue Saint-Jean, 31130 Balma INSEE, Sirene
- 03/10/2014 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2014 siège 4 Rue Theron de Montauge, 31200 Toulouse → 91 Chemin de Gabardie, 31200 Toulouse INSEE, Sirene
- 01/02/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 18/07/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/11/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/06/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Enquêtes et sécurité → Activités de sécurité privée INSEE, Sirene
- 15/09/2006 siège 2 Rue Jules Raimu, 31200 Toulouse → 4 Rue Theron de Montauge, 31200 Toulouse INSEE, Sirene
- 10/03/2004 siège 2 Rue Jules Raimu, 31200 Toulouse INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Enquêtes et sécurité INSEE, Sirene
- 01/05/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2019 · 15.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité · code 1351
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (23)
dernier : 3,5 M€, 27/07/2026
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27/07/2026
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST › (nouvel onglet)
3,5 M€
marché · Surveillance, gardiennage et sécurité humaine, du site du Service National de Police Scientifique (SNPS) à Ecully
marché · 3,5 M€
Surveillance, gardiennage et sécurité humaine, du site du Service National de Police Scientifique (SNPS) à Ecully
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25/06/2026
REGIE MUNICIPALE MUSEE D'ART HYACINTHE RIGAUD › (nouvel onglet)
560 k€
marché · ACCORD CADRE PRESTATIONS DE VIDEO SURVEILLANCE DE SURVEILLANCE ET DE SECURITE INCENDIE DU MUSEE D'ART HYACINTHE RIGAUD
marché · 560 k€
ACCORD CADRE PRESTATIONS DE VIDEO SURVEILLANCE DE SURVEILLANCE ET DE SECURITE INCENDIE DU MUSEE D'ART HYACINTHE RIGAUD
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16/06/2026
UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LANGUEDOC ROUSSILLON › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de gardiennage et surveillance pour les 5 sites régionaux de l'Urssaf Languedoc Roussillon. La consultation comporte 3 lots - Prestations de gardiennage jour des accue…
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
Prestations de gardiennage et surveillance pour les 5 sites régionaux de l'Urssaf Languedoc Roussillon. La consultation comporte 3 lots - Prestations de gardiennage jour des accue…
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31/03/2026
AUDENCIA › (nouvel onglet)
92 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations liées à l'exploitation des sites - Campus Paris Audencia
Accord cadre · 92 k€ (montant maximum)
Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations liées à l'exploitation des sites - Campus Paris Audencia
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18/03/2026
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE › (nouvel onglet)
45 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre relatif aux prestations de gardiennage et de sécurité incendie à destination de l’Assurance Maladie de l’Isère - Service de contrôle et sûreté d’accueils hors siège p…
Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)
Accord-cadre relatif aux prestations de gardiennage et de sécurité incendie à destination de l’Assurance Maladie de l’Isère - Service de contrôle et sûreté d’accueils hors siège p…
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22/01/2026
CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV › (nouvel onglet)
1,4 M€
marché · Gardiennage des sites de Montpellier 3M avec rondes et télésurveillance 2026
marché · 1,4 M€
Gardiennage des sites de Montpellier 3M avec rondes et télésurveillance 2026
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01/01/2026
SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL RHONE › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · Gardiennage et surveillance - Surveillance spécifique contre les risques incendie - Mission de mandataire de sécurité
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)
Gardiennage et surveillance - Surveillance spécifique contre les risques incendie - Mission de mandataire de sécurité
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19/12/2025
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS › (nouvel onglet)
3,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de sûreté et de sécurité pour les sites de la Caisse des Dépôts - Bagneux
Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
Prestations de sûreté et de sécurité pour les sites de la Caisse des Dépôts - Bagneux
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18/12/2025
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS › (nouvel onglet)
2,8 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de sûreté et de sécurité pour les sites de la Caisse des Dépôts (Paris, Angers, Bordeaux). - Bordeaux
Accord cadre · 2,8 M€ (montant maximum)
Prestations de sûreté et de sécurité pour les sites de la Caisse des Dépôts (Paris, Angers, Bordeaux). - Bordeaux
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18/12/2025
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS › (nouvel onglet)
16,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de sûreté et de sécurité pour les sites de la Caisse des Dépôts (Paris, Angers, Bordeaux). - Paris
Accord cadre · 16,5 M€ (montant maximum)
Prestations de sûreté et de sécurité pour les sites de la Caisse des Dépôts (Paris, Angers, Bordeaux). - Paris
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02/12/2025
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
941 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de surveillance et de gardiennage du site du Campus CNRS de GRENOBLE
Accord cadre · 941 k€ (montant maximum)
Prestations de surveillance et de gardiennage du site du Campus CNRS de GRENOBLE
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01/12/2025
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet)
623 k€
marché · La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations de gardiennage nécessaires à la protection des immeubles à usage de bureaux et de laboratoire, serre et/ou équipe…
marché · 623 k€
La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations de gardiennage nécessaires à la protection des immeubles à usage de bureaux et de laboratoire, serre et/ou équipe…
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08/10/2025
MSA GRAND SUD › (nouvel onglet)
75 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE SURVEILLANCE DE LA ZONE D'ACCUEIL DU PUBLIC DU SITE DE PERPIGNAN DE LA MSA GRAND SUD
Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)
PRESTATION DE SURVEILLANCE DE LA ZONE D'ACCUEIL DU PUBLIC DU SITE DE PERPIGNAN DE LA MSA GRAND SUD
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26/09/2025
CITALLIOS › (nouvel onglet)
168 k€
marché · MARCHE D'EXPLOITATION DU PC SECURITE DE LA RESIDENCE DE L'AFUL DE LA CARAVELLE A VILLENEUVE LA GARENNE
marché · 168 k€
MARCHE D'EXPLOITATION DU PC SECURITE DE LA RESIDENCE DE L'AFUL DE LA CARAVELLE A VILLENEUVE LA GARENNE
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28/08/2025
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-OUEST › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre relatif à des prestations de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes pour l'Hôtel de Police de Bordeaux (33)
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
Accord-cadre relatif à des prestations de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes pour l'Hôtel de Police de Bordeaux (33)
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22/07/2025
CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX › (nouvel onglet)
650 k€
Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition d'une équipe de sécurité incendie - sûreté au Centre Hospitalier de Mâcon
Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)
Mise à disposition d'une équipe de sécurité incendie - sûreté au Centre Hospitalier de Mâcon
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28/03/2025
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU RHONE › (nouvel onglet)
604 k€
marché · Prestation de gardiennage et de sécurité du siège et des sites extérieurs de la CPAM du Rhône
marché · 604 k€
Prestation de gardiennage et de sécurité du siège et des sites extérieurs de la CPAM du Rhône
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18/12/2024
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE › (nouvel onglet)
3,9 M€
Accord cadre · montant maximum · SURVEILLANCE ET SECURITE PRIVEE, SECURITE INCENDIE ET ASSISTANCE AUX PERSONNES AU PROFIT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE
Accord cadre · 3,9 M€ (montant maximum)
SURVEILLANCE ET SECURITE PRIVEE, SECURITE INCENDIE ET ASSISTANCE AUX PERSONNES AU PROFIT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE
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05/12/2024
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST › (nouvel onglet)
843 k€
marché · EMPLOI DE PERSONNELS QUALIFIÉS SSIAP 1 ET SSIAP 2 AU PROFIT DES CENTRES DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (CRA) DE LYON
marché · 843 k€
EMPLOI DE PERSONNELS QUALIFIÉS SSIAP 1 ET SSIAP 2 AU PROFIT DES CENTRES DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (CRA) DE LYON
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05/12/2024
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST › (nouvel onglet)
380 k€
marché · Le présent marché a pour objet l’externalisation de certaines fonctions non régaliennes assurées sur le site par la Police Aux Frontières (PAF) pour les Centres de Rétention Admin…
marché · 380 k€
Le présent marché a pour objet l’externalisation de certaines fonctions non régaliennes assurées sur le site par la Police Aux Frontières (PAF) pour les Centres de Rétention Admin…
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09/10/2024
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
502 k€
Accord cadre · montant maximum · Surveillance des locaux de l'EFS-NVAQ - Sites de Bordeaux Pellegrin - Pessac Enora et Bersol
Accord cadre · 502 k€ (montant maximum)
Surveillance des locaux de l'EFS-NVAQ - Sites de Bordeaux Pellegrin - Pessac Enora et Bersol
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16/05/2024
CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES DE L HERAULT › (nouvel onglet)
700 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 4 : prestations de gardiennage pour la surveillance et la sécurité des locaux des établissements de la Caf de l'Hérault situés sur les communes de Montpellier et Lunel
Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)
Lot 4 : prestations de gardiennage pour la surveillance et la sécurité des locaux des établissements de la Caf de l'Hérault situés sur les communes de Montpellier et Lunel
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09/04/2024
REGIE METROPOLITAINE D'EXPLOITATION DE PARCS DE STATIONNEMENT › (nouvel onglet)
2,1 M€
marché · Prestations de sécurité et de sûreté des infrastructures de METPARK
marché · 2,1 M€
Prestations de sécurité et de sûreté des infrastructures de METPARK
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 23.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 12/01/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/01/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 15/10/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 10/07/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/06/2015 opérationfusion-absorptionsignal SAS S.G.P.I.- LYON › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 06/11/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2023)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 36,7 M€
- 2017 : 36,6 M€
- 2018 : 36,9 M€ · Achats 46 k€ · Charges externes 6,2 M€ · Personnel 30,9 M€ · EBE −204 k€
- 2019 : 26,7 M€
- 2022 : 18,6 M€ · Achats 16 k€ · Charges externes 2,2 M€ · Personnel 16,3 M€ · EBE 22 k€
- 2023 : 19,1 M€ · Achats 5 490 € · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 17,2 M€ · EBE −353 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : 3,4 %
- 2017 : 0,8 %
- 2018 : -0,6 %
- 2019 : -2,3 %
- 2022 : 0,1 %
- 2023 : -1,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 7 exercices.
› Établissements (6)
6 établissements actifs
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15 Avenue Prat Gimont, 31130 Balma
siège · SIRET 448 549 758 00127 · sécurité privée · depuis 02/01/2019
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10 Place de la Joliette, 13002 Marseille
GARDIENNAGE ECLIPSE SURETE · SIRET 448 549 758 00135 · sécurité privée · depuis 02/01/2019
-
10 Rue de la Moulinatte, 33130 Begles
SIRET 448 549 758 00143 · sécurité privée · depuis 01/03/2020
-
Za de Courtaboeuf 11 Av des Deux Lacs, 91140 Villejust
SIRET 448 549 758 00168 · sécurité privée · depuis 22/11/2023
-
16 B Avenue de la Republique, 69200 Venissieux
SIRET 448 549 758 00176 · sécurité privée · depuis 01/08/2025
-
29 Rue du Pilier, 93300 Aubervilliers
SIRET 448 549 758 00184 · sécurité privée
Les 732 autres entreprises du métier « sécurité privée » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.
› Actes (23)
dernier : renouvellement d'un mandat, 24/11/2023
-
24/11/2023
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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21/10/2020
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/06/2019
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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24/01/2019
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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23/06/2017
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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12/01/2016
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/10/2015
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
10/07/2015
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Autre pièce déposée
Divers · Autre pièce déposée
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28/05/2015
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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25/09/2014
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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23/01/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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06/07/2012
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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06/11/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
06/11/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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06/11/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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06/11/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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13/06/2008
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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15/11/2006
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
19/09/2006
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
15/06/2006
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
15/06/2006
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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04/05/2004
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 19/05/2003 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 23.