ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Eure ›
PATELLE
448 963 470Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 04/06/2003
530 Rue du Docteur Duvrac, 27310 Bourg-Achard
Dirigeants et associés
- Associé Martine PERIER › (nouvel onglet) (69 ans) · depuis 10/12/2025
- Rôle non publié Dominique PERIER › (nouvel onglet) (71 ans)
- Associé PERTUIS › (nouvel onglet)
- Gérant PROMOVEA › (nouvel onglet)
- Gérant Martine PERIER › (nouvel onglet) (69 ans) · arrivée publiée le 14/04/2024
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « PATELLE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (15)
15 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CHAUSEY › (nouvel onglet) · via Martine PERIER (et 1 autres)
- mandats PERTUIS › (nouvel onglet) · via Martine PERIER (et 1 autres)
- mandats SCI MAUPITI › (nouvel onglet) · via Martine PERIER (et 1 autres)
- mandats TATIHOU › (nouvel onglet) · via Martine PERIER (et 1 autres)
- mandats CHAPIE › (nouvel onglet) · via Dominique PERIER
- mandats Dominique PERIER › (nouvel onglet) · autre
- mandats Martine PERIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats PERTUIS › (nouvel onglet) · associé
- mandats PIEROM › (nouvel onglet) · via Martine PERIER
- mandats PROMOVEA › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI LES FALAISES › (nouvel onglet) · via Dominique PERIER
- mandats RISLESEINE › (nouvel onglet)cessée · via Martine PERIER (et 1 autres)
- mandats COMATA REUNION › (nouvel onglet)cessée · via Dominique PERIER
- mandats MER D'IRLANDE › (nouvel onglet)cessée · via Dominique PERIER
- mandats SOC AMILLY DISTRIBUTION › (nouvel onglet)cessée · via Dominique PERIER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 10/12/2025
Dirigeants · 1
- 10/12/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : PROMOVEA › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 14/04/2024 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 15/02/2024 forme juridique Société civile immobilière → Société civile immobilière de construction-vente INSEE, Sirene
- 15/02/2024 siège le Moulin de Quicangrogne, 27310 Bourg-Achard → 530 Rue du Docteur Duvrac, 27310 Bourg-Achard INSEE, Sirene
- 15/02/2024 activité Location de logements → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Location de logements INSEE, Sirene
- 04/06/2003 forme juridique Société civile immobilière INSEE, Sirene
- 04/06/2003 siège le Moulin de Quicangrogne, 27310 Bourg-Achard INSEE, Sirene
- 04/06/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2003 → 2025 · 10.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 03/08/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/08/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Centre Commercial du Roumois 530 Rue du Docteur Duvrac, 27310 Bourg-Achard
siège · SIRET 448 963 470 00027 · société de programme immobilier · depuis 15/02/2024
Les 179 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Eure (27) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : nomination d'un administrateur, 12/01/2026
- 12/01/2026 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/01/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/03/2024 Autre modification relative aux dirigeants Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 11.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.