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PATELLE

448 963 470Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 04/06/2003

530 Rue du Docteur Duvrac, 27310 Bourg-Achard

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Martine PERIER › (nouvel onglet) (69 ans) · depuis 10/12/2025
  2. Rôle non publié Dominique PERIER › (nouvel onglet) (71 ans)
  3. Associé PERTUIS › (nouvel onglet)
  4. Gérant PROMOVEA › (nouvel onglet)
  5. Gérant Martine PERIER › (nouvel onglet) (69 ans) · arrivée publiée le 14/04/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (15)

15 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 10/12/2025

Forme juridique
Société civile immobilière Société civile immobilière Forme juridique · du 04/06/2003 au 15/02/2024 20 ans Société civile immobilière de construction-vente Société civile immobilière de construction-vente Forme juridique · depuis le 15/02/2024 2 ans
Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Location de logements Location de logements Activité · du 01/01/2008 au 15/02/2024 16 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 15/02/2024 2 ans
Siège
le Moulin de Quicangrogne, 27310 Bourg-Achard le Moulin de Quicangrogne, 27310 Bourg-Achard Siège · du 04/06/2003 au 15/02/2024 20 ans 530 Rue du Docteur Duvrac, 27310 Bourg-Achard 530 Rue du Docteur Duvrac, 27310 Bourg-Achard Siège · depuis le 15/02/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 04/06/2003 23 ans Immatriculation04/06/2003
Dirigeants · 1
PROMOVEA
gérant gérant PROMOVEAdepuis le 10/12/2025 11 mois

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2003 → 2025 · 10.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 03/08/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Centre Commercial du Roumois 530 Rue du Docteur Duvrac, 27310 Bourg-Achard

    siège · SIRET 448 963 470 00027 · société de programme immobilier · depuis 15/02/2024

Les 179 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : nomination d'un administrateur, 12/01/2026

  1. 12/01/2026 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 12/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 12/01/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 18/03/2024 Autre modification relative aux dirigeants Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 03/08/2010 Cession de parts sociales — S sociales par la sa risle seine a mr dominique perier Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 12/06/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 11.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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