ENTREPRISE Fabrication de produits explosifs › Vaucluse ›
EURENCO FRANCE SAS
449 207 414SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/07/2003
123 Allee de Brantes, 84700 Sorgues
Dirigeants et associés
- Président Yves TRAISSAC › (nouvel onglet) (60 ans)
- Administrateur Julia PY › (nouvel onglet) (44 ans)
- Administrateur Laure CHAMBRAS LAFUENTE › (nouvel onglet) (60 ans)
- Administrateur Marjorie SANCHEZ › (nouvel onglet) (49 ans)
- Administrateur Helene DE COINTET DE FILLAIN › (nouvel onglet) (52 ans)
- Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
1 sans position
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (20)
4 opérations · 16 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations VERYONE › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2024 14/03/2024
- opérations SNPE › (nouvel onglet) · apport partiel d'actif, acquéreur · 2022 04/11/2022
- opérations MANUCO › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption · vente de fonds, acquéreur · 2022 26/07/2022
- opérations BERGERAC NC › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2012 15/02/2012
- mandats SCI 1994 CHAMBEYRON › (nouvel onglet) · via Helene DE COINTET DE FILLAIN
- mandats BAPAR › (nouvel onglet) · via Helene DE COINTET DE FILLAIN
- mandats EXCELTEC › (nouvel onglet)cessée · via Helene DE COINTET DE FILLAIN
- mandats SCI DE LA BORDERIE › (nouvel onglet) · via Helene DE COINTET DE FILLAIN
- mandats ECA › (nouvel onglet)cessée · via Helene DE COINTET DE FILLAIN
- mandats PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Julia PY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats DES PILIERS › (nouvel onglet) · via Helene DE COINTET DE FILLAIN
- mandats SHOCK PHYSICS INTERNATIONAL › (nouvel onglet)cessée · via Yves TRAISSAC
- mandats GROUPE ECA › (nouvel onglet)cessée · via Helene DE COINTET DE FILLAIN
- mandats MJLF SOLUTIONS › (nouvel onglet) · via Marjorie SANCHEZ
- mandats EURENCO PYRO SOLUTIONS › (nouvel onglet) · via Yves TRAISSAC
- mandats Laure CHAMBRAS LAFUENTE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Yves TRAISSAC › (nouvel onglet) · président
- mandats Marjorie SANCHEZ › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Helene DE COINTET DE FILLAIN › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (43)
dernier : transfert, 02/01/2023
- 02/01/2023 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 19/12/2022 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 19/12/2022 dénomination EURENCO → EURENCO FRANCE SAS INSEE, Sirene
- 19/12/2022 siège 26 Allee des Saules, 84700 Sorgues → 123 Allee de Brantes, 84700 Sorgues INSEE, Sirene
- 23/06/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/10/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/06/2020 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 13/05/2020 siège 30 Avenue Carnot, 91300 Massy → 26 Allee des Saules, 84700 Sorgues INSEE, Sirene
- 22/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/08/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/04/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/02/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/12/2018 activité Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base → Fabrication de produits explosifs INSEE, Sirene
- 04/09/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 28/01/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 29/06/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 29/04/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/02/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/02/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/10/2014 siège 33 Rue Joubert, 75009 Paris → 30 Avenue Carnot, 91300 Massy INSEE, Sirene
- 06/08/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/07/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/04/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/11/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/04/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/03/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/02/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/02/2012 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2012 siège 12 Quai Henri Iv, 75004 Paris → 33 Rue Joubert, 75009 Paris INSEE, Sirene
- 10/06/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/03/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/03/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2010 activité Fabrication de produits explosifs → Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base INSEE, Sirene
- 19/01/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/12/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/12/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/12/2008 activité Activités des sociétés holding → Fabrication de produits explosifs INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Administration d'entreprises → Activités des sociétés holding INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 01/07/2003 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/07/2003 dénomination EURENCO INSEE, Sirene
- 01/07/2003 siège 12 Quai Henri Iv, 75004 Paris INSEE, Sirene
- 01/07/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2023 · 43.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des industries chimiques et connexes
- Convention collective Convention collective nationale des industries chimiques et connexes · code 0044
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (11)
dernier : opération, 14/03/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/03/2024 opérationfusion-absorptionsignal VERYONE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/12/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 04/11/2022 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 04/11/2022 opérationapport partiel d'actifsignal SNPE › (nouvel onglet) · apporteuse BODACC, opérations · signal
- 31/08/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 26/07/2022 opérationfusion-absorptionsignal MANUCO › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 31/08/2018 changement de contrôleapport partiel d'actif, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 29/05/2018 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 02/01/2014 vente MANUCO › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 15/02/2012 opérationfusion-absorption BERGERAC NC › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 15/02/2012 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 11.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2019 : 103,1 M€ · Achats 59,7 M€ · Charges externes 35,2 M€ · Personnel 0 € · EBE 8,2 M€
- 2021 : 101,9 M€ · Achats 63,7 M€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 32,8 M€ · EBE 2,0 M€
- 2022 : 115,9 M€ · Achats 89,8 M€ · Charges externes 2,8 M€ · Personnel 40,8 M€ · EBE −17,5 M€
- 2023 : 166,2 M€ · Achats 29,0 M€ · Charges externes 75,3 M€ · Personnel 49,4 M€ · EBE 7,3 M€
- 2024 : 335,7 M€ · Achats 88,0 M€ · Charges externes 101,3 M€ · Personnel 61,8 M€ · EBE 81,6 M€
- 2025 : 403,3 M€ · Achats 85,6 M€ · Charges externes 130,4 M€ · Personnel 69,5 M€ · EBE 108,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2019 : 7,9 %
- 2021 : 1,9 %
- 2022 : -15,1 %
- 2023 : 4,4 %
- 2024 : 24,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (7)
7 établissements actifs
-
123 Allee de Brantes, 84700 Sorgues
siège · SIRET 449 207 414 00102 · industrie chimique · depuis 22/09/2021
-
1928 Avenue D'avignon, 84700 Sorgues
SIRET 449 207 414 00029 · industrie chimique · depuis 31/03/2009
-
Boulevard Charles Garaud, 24100 Bergerac
SIRET 449 207 414 00037 · industrie chimique · depuis 15/02/2012
-
Parc Baussenq, 13310 Saint Martin de Crau
SIRET 449 207 414 00060 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/05/2016
-
83 Boulevard Exelmans, 75016 Paris
EURENCO SA · SIRET 449 207 414 00078 · industrie chimique · depuis 04/05/2020
-
26 Allee des Saules, 84700 Sorgues
SIRET 449 207 414 00094 · industrie chimique · depuis 13/05/2020
-
1 Boulevard Victor, 75015 Paris
SIRET 449 207 414 00128 · industrie chimique
Les 58 autres entreprises du métier « industrie chimique » · Vaucluse (84) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.
› Actes (77)
dernier : modification des statuts, 30/07/2026
- 30/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
22/02/2023
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/12/2022
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/12/2022
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
23/12/2022
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion
Fusion
-
21/12/2022
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/11/2022
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
04/11/2022
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
31/08/2022
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
18/06/2021
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
15/10/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée
Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée
-
02/06/2020
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
- 13/05/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
18/10/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
02/08/2019
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée
-
23/04/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
31/01/2019
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
31/08/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif — De la branche d activite additifs · Apport en nature — Partiel d actif de la branche d activite additifs · Scission — De la branche d activite additifs par eurenco au profit de veryone · Tenue de l'assemblée
Apport partiel d'actif — De la branche d activite additifs · Apport en nature — Partiel d actif de la branche d activite additifs · Scission — De la branche d activite additifs par eurenco au profit de veryone · Tenue de l'assemblée
-
29/05/2018
Apport partiel d'actif — De la branche d activite additifs consenti par eurenco a very one
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature — Apport partiel d actif de la branche d activite additifs consenti par eurenco a very one · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Apport en nature — Apport partiel d actif de la branche d activite additifs consenti par eurenco a very one · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
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06/04/2018
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
26/03/2018
Entre la société EURENCO SA (RCS EVRY 449 207 414) - Apporteurse - et la société VERYONE SAS (RCS AVIGNON 834 228 611) -Bénéficiaire -
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports
Apport en nature · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports
- 26/06/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
01/09/2016
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
25/04/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
16/02/2016
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée
-
16/02/2016
Remplacement d'un administrateur représentant des salariés
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
31/08/2015
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
19/12/2014
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/11/2014
du 33 rue Joubert - 75004 Paris au 30 avenue Carnot - 91300 Massy
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
- 17/10/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/06/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/05/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/05/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/04/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/03/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/02/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/01/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/01/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/01/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/01/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/05/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/07/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/06/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 77.