ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Tarn-et-Garonne ›
EARL ROSSIGNOL JEROME
449 703 206Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/2003
820 Route de Sibade, 82440 Mirabel
Dirigeants et associés
- Gérant Jerome ROSSIGNOL › (nouvel onglet) (45 ans) · arrivée publiée le 18/09/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
3 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GAROS › (nouvel onglet) · via Jerome ROSSIGNOL
- mandats Jerome ROSSIGNOL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats VERGERS LADORE › (nouvel onglet) · via Jerome ROSSIGNOL
- opérations Jean-claude Rossignol › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2003 01/05/2003
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : transfert, 15/02/2022
Dirigeants · 1
- 15/02/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 16/12/2021 siège 819 Route D'albias, 82440 Mirabel → 820 Route de Sibade, 82440 Mirabel INSEE, Sirene
- 05/09/2008 activité Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 08/07/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 08/07/2008 dénomination GAEC DES ROSSIGNOLS → EARL ROSSIGNOL JEROME INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 01/05/2003 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/05/2003 dénomination GAEC DES ROSSIGNOLS INSEE, Sirene
- 01/05/2003 siège 819 Route D'albias, 82440 Mirabel INSEE, Sirene
- 01/05/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2022 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 04/09/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/09/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/05/2003 reprise repris de Jean-claude Rossignol › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
820 Route de Sibade, 82440 Mirabel
siège · SIRET 449 703 206 00028 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 16/12/2021
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : réduction du capital social, 09/02/2022
- 09/02/2022 Réduction du capital social Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/09/2008 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination — En celle de earl rossignol jerome · CO GERANT PARTANT : MME ROSSIGNOL ROSE MARIE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2008 Cession de parts sociales MME ROSE MARIE FILIPPA CEDE A MR JEROME ROSSIGNOL320 PARTS N° 1 A 320 · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/08/2003 Constitution de la société CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS AGRICOLES · Autre pièce déposée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.