ENTREPRISE Activités des sièges sociaux › Ille-et-Vilaine ›
Jean Busson (LE CHAPITRE)
449 811 074Entrepreneur individuelactive depuis 01/08/2003
35600 Sainte-Marie
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Jean BUSSON › (nouvel onglet) · depuis 01/08/2003
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (3)
1 mandat · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Jean BUSSON › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 01/08/2003
- opérations Claire Busson › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2013 01/01/2013
- opérations Chantal Mingot › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2003 01/08/2003
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : activité, 06/11/2011
- 06/11/2011 activité Restauration traditionnelle → Activités des sièges sociaux
- 06/11/2011 siège le Chapitre, 35600 Sainte-Marie
- 06/11/2011 étatréactivation Reprise d'activité
- 01/01/2010 étatcessation Cessation d'activité
- 01/01/2008 activité Restaurants de type traditionnel → Restauration traditionnelle
- 25/12/2004 activité Débits de boissons → Restaurants de type traditionnel
- 25/12/2003 activité Débits de boissons
- 01/08/2003 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2003 → 2011 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)
- Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : reprise, 01/01/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/01/2013 reprise repris de Claire Busson › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/08/2003 reprise repris de Chantal Mingot › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Chapitre, 35600 Sainte-Marie
siège · LE CHAPITRE · SIRET 449 811 074 00029 · restaurant · depuis 01/01/2013
Les 4 168 autres entreprises du métier « siège social » · Ille-et-Vilaine (35) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.