ENTREPRISE Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment › Ille-et-Vilaine ›

MARSE CONSTRUCTION

450 437 892SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 08/10/2003

15 Rue Jules Verne Za Joval 3, 35690 Acigne

10 à 19 Effectif salariés · 2024
2,4 M€ Total du bilan exercice 2021
non publié EBE
763 k€ Résultat net
1,3 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 1,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale LEBRUBIN › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : transfert, 25/10/2022

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 08/10/2003 au 04/11/2019 16 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 04/11/2019 6 ans
Activité
Travaux de maçonnerie générale Travaux de maçonnerie générale Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Za le Placis, 35230 Bourgbarre Za le Placis, 35230 Bourgbarre Siège · du 08/10/2003 au 01/09/2007 3 ans Za de la Mottais, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Za de la Mottais, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Siège · du 01/09/2007 au 11/10/2022 15 ans 15 Rue Jules Verne Za Joval 3, 35690 Acigne 15 Rue Jules Verne Za Joval 3, 35690 Acigne Siège · depuis le 11/10/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 08/10/2003 23 ans Immatriculation08/10/2003

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2022 · 11.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (43)

dernier : 52 k€, 21/05/2026

  1. 21/05/2026 COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LA-COUR › (nouvel onglet)
    marché · LOT 1 - DEMOLITIONS MAÇONNERIE

    marché · 52 k€

    LOT 1 - DEMOLITIONS MAÇONNERIE

    52 k€
  2. 20/05/2026 COMMUNE DE ACIGNE › (nouvel onglet)
    marché · VILLE D’ACIGNE RESTAURANT D’ENFANTS MUNICIPAL RÉNOVATION THERMIQUE MARCHE DE TRAVAUX LOTS 2 à 8 - démolition - gros œuvre

    marché · 117 k€

    VILLE D’ACIGNE RESTAURANT D’ENFANTS MUNICIPAL RÉNOVATION THERMIQUE MARCHE DE TRAVAUX LOTS 2 à 8 - démolition - gros œuvre

    117 k€
  3. 19/05/2026 COMMUNE DE ACIGNE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · RENOVATION THERMIQUE DU REM - LOT02 - DEMOLITION - GROS OEUVRE

    marché · 117 k€ (1 avenant)

    RENOVATION THERMIQUE DU REM - LOT02 - DEMOLITION - GROS OEUVRE

    117 k€
  4. 25/03/2026 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · RENNES - 3 ensembles - Rénovation de 5 halls d'entrées et locaux communs - Galicie/Landrel/Torigné: Lot 1: Gros-Oeuvre - Démolitions

    marché · 67 k€

    RENNES - 3 ensembles - Rénovation de 5 halls d'entrées et locaux communs - Galicie/Landrel/Torigné: Lot 1: Gros-Oeuvre - Démolitions

    67 k€
  5. 17/12/2025 COMMUNE DE LA MEZIERE › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D UN EQUIPEMENT MULTI FONCTIONS - LOT 1 - VRD / GROS OEUVRE

    marché · 801 k€

    CONSTRUCTION D UN EQUIPEMENT MULTI FONCTIONS - LOT 1 - VRD / GROS OEUVRE

    801 k€
  6. 28/11/2025 RECTORAT DE L'ACADEMIE DE RENNES › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux dans le cadre du projet MOZAIK de création de nouveaux espaces de travail à destination des services du numérique au 4ème étage 96, rue d’Antrain à Rennes - Lot …

    marché · 160 k€

    Marché de travaux dans le cadre du projet MOZAIK de création de nouveaux espaces de travail à destination des services du numérique au 4ème étage 96, rue d’Antrain à Rennes - Lot …

    160 k€
  7. 17/11/2025 COMMUNE DE DOMAGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 50 k€ le 16/07/2026 · Atelier technique - lot 2 Démolition / Terrassement / Réseaux / Maçonnerie

    marché · porté à 50 k€ le 16/07/2026

    Atelier technique - lot 2 Démolition / Terrassement / Réseaux / Maçonnerie

    50 k€
  8. 13/10/2025 COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE › (nouvel onglet)
    marché · GROS OEUVRE ET DESAMIANTAGE

    marché · 73 k€

    GROS OEUVRE ET DESAMIANTAGE

    73 k€
  9. 08/10/2025 CC VAL D'ILLE-AUBIGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 115 k€ le 08/10/2026 · LOT 1 - CONSTRUCTION BAT EPICERIE SOLIDAIRE ET RESTO DU COEUR - GROS OEUVRE - RAVALEMENT

    marché · porté à 115 k€ le 08/10/2026

    LOT 1 - CONSTRUCTION BAT EPICERIE SOLIDAIRE ET RESTO DU COEUR - GROS OEUVRE - RAVALEMENT

    115 k€
  10. 31/07/2025 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    marché · Lot2 Gros oeuvre_ Travaux de remplacement de menuiseries extérieures au niveau R+1 du bâtiment d’exploitation de l’Usine de production d’eau potable de Villejean située Rue Doyen …

    marché · 42 k€

    Lot2 Gros oeuvre_ Travaux de remplacement de menuiseries extérieures au niveau R+1 du bâtiment d’exploitation de l’Usine de production d’eau potable de Villejean située Rue Doyen …

    42 k€
  11. 31/07/2025 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 43 k€ le 10/01/2025 · Lot 2 : Gros Oeuvre - Tvx réparations des désordres sur menu

    marché · porté à 43 k€ le 10/01/2025

    Lot 2 : Gros Oeuvre - Tvx réparations des désordres sur menu

    43 k€
  12. 02/07/2025 COMMUNE DE ACIGNE › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION FONCTIONNELLE ET ENERGETIQUE DE LA MEDIATHEQUE ET DE LA SALLE ANNIE BROWN Les prestations sont réparties en 17 lots : 01 DEMOLITION-CURAGE 02 VRD-GROS OEUVRE 03 RAVALE…

    marché · 112 k€

    RENOVATION FONCTIONNELLE ET ENERGETIQUE DE LA MEDIATHEQUE ET DE LA SALLE ANNIE BROWN Les prestations sont réparties en 17 lots : 01 DEMOLITION-CURAGE 02 VRD-GROS OEUVRE 03 RAVALE…

    112 k€
  13. 02/07/2025 COMMUNE DE ACIGNE › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION FONCTIONNELLE ET ENERGETIQUE DE LA MEDIATHEQUE ET DE LA SALLE ANNIE BROWN

    marché · 112 k€

    RENOVATION FONCTIONNELLE ET ENERGETIQUE DE LA MEDIATHEQUE ET DE LA SALLE ANNIE BROWN

    112 k€
  14. 02/07/2025 COMMUNE DE ACIGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 120 k€ le 30/07/2026 · LOT02- VRD - Gros Oeuvre

    marché · porté à 120 k€ le 30/07/2026

    LOT02- VRD - Gros Oeuvre

    120 k€
  15. 30/06/2025 COMMUNE DE LA BOUEXIERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 46 k€ le 04/02/2026 · Lot 1 Gros Oeuvre et curage Tvaux de rénovation Foyer rural accueil périscolaire et salle culturelle

    marché · porté à 46 k€ le 04/02/2026

    Lot 1 Gros Oeuvre et curage Tvaux de rénovation Foyer rural accueil périscolaire et salle culturelle

    46 k€
  16. 18/06/2025 COMMUNE DE LA MEZIERE › (nouvel onglet)
    marché · EXTENSION ET RESTAURATION DU PREAU DE L ECOLE PJH - LOT 1 - GROS OEUVRE - RAVALEMENT - VRD

    marché · 93 k€

    EXTENSION ET RESTAURATION DU PREAU DE L ECOLE PJH - LOT 1 - GROS OEUVRE - RAVALEMENT - VRD

    93 k€
  17. 03/06/2025 COMMUNE DE CLAYES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 42 k€ le 03/10/2025 · 2025PREAU_LOT1

    marché · porté à 42 k€ le 03/10/2025

    2025PREAU_LOT1

    42 k€
  18. 27/05/2025 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · OP 685 – Institut d’études politiques (35) Rennes – Restructuration de la bibliothèque universitaire - TRAVAUX - VRD - GROS OEUVRE

    marché · 458 k€

    OP 685 – Institut d’études politiques (35) Rennes – Restructuration de la bibliothèque universitaire - TRAVAUX - VRD - GROS OEUVRE

    458 k€
  19. 14/05/2025 COMMUNE DE RENNES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 22 k€ le 27/10/2025 · Complexe sportif de Lesseps - Réhabilitation du logement de fonction - Gros-œuvre

    marché · porté à 22 k€ le 27/10/2025

    Complexe sportif de Lesseps - Réhabilitation du logement de fonction - Gros-œuvre

    22 k€
  20. 30/04/2025 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 4 maisons locatifs sociaux - PACE: Lot 2: Gros Oeuvre

    marché · 134 k€

    Construction de 4 maisons locatifs sociaux - PACE: Lot 2: Gros Oeuvre

    134 k€
  21. 30/04/2025 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · OP 21YA2Z – RENNES (35) Lycée Chateaubriand - Rénovation de l'accueil avec mise aux normes accessibilité et sécurité - TRAVAUX Le périmètre des travaux concerne : - la rénovation…

    marché · 80 k€

    OP 21YA2Z – RENNES (35) Lycée Chateaubriand - Rénovation de l'accueil avec mise aux normes accessibilité et sécurité - TRAVAUX Le périmètre des travaux concerne : - la rénovation…

    80 k€
  22. 11/04/2025 COMMUNE DE SAINT DIDIER › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux allotis pour la construction de 8 logements en centre-bourg - Gros Oeuvre

    marché · 233 k€

    Marché de travaux allotis pour la construction de 8 logements en centre-bourg - Gros Oeuvre

    233 k€
  23. 03/04/2025 COMMUNE DE LA MEZIERE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · EXTENSION ET RESTAURATION DU PREAU DE L ECOLE PJH - LOT 1 - GROS OEUVRE - RAVALEMENT - VRD

    marché · 93 k€ (1 avenant)

    EXTENSION ET RESTAURATION DU PREAU DE L ECOLE PJH - LOT 1 - GROS OEUVRE - RAVALEMENT - VRD

    93 k€
  24. 24/12/2024 COMMUNE DE DOMAGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 34 k€ le 09/01/2026 · RÉHABILITATION THERMIQUE DE L’ÉCOLE ET DE LA CANTINE DE DOMAGNE - GROS OEUVRE

    marché · porté à 34 k€ le 09/01/2026

    RÉHABILITATION THERMIQUE DE L’ÉCOLE ET DE LA CANTINE DE DOMAGNE - GROS OEUVRE

    34 k€
  25. 23/12/2024 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · 24-MAPO-SEMBZH-084 | OP219O54 – Lycée Jean Macé (35) RENNES_TRAVAUX_ Changement des menuiseries extérieures Lot 02 gros œuvre

    marché · 218 k€

    24-MAPO-SEMBZH-084 | OP219O54 – Lycée Jean Macé (35) RENNES_TRAVAUX_ Changement des menuiseries extérieures Lot 02 gros œuvre

    218 k€
  26. 16/12/2024 COMMUNE DE BAULON › (nouvel onglet)
    marché · La Commune souhaite créer un espace à vocation socio-culturelle dans l'ancienne école dont le bâtiment est ancien et énergivore. Rénovation tous corps-d' état. - Voirie/réseaux di…

    marché · 46 k€

    La Commune souhaite créer un espace à vocation socio-culturelle dans l'ancienne école dont le bâtiment est ancien et énergivore. Rénovation tous corps-d' état. - Voirie/réseaux di…

    46 k€
  27. 16/12/2024 COMMUNE DE BAULON › (nouvel onglet)
    marché · La Commune souhaite créer un espace à vocation socio-culturelle dans l'ancienne école dont le bâtiment est ancien et énergivore. Rénovation tous corps-d' état. - Gros oeuvre

    marché · 42 k€

    La Commune souhaite créer un espace à vocation socio-culturelle dans l'ancienne école dont le bâtiment est ancien et énergivore. Rénovation tous corps-d' état. - Gros oeuvre

    42 k€
  28. 07/10/2024 COMMUNE DE LIVRE SUR CHANGEON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 95 k€ le 01/07/2025 · Rénovation de la salle polyvalente

    marché · porté à 95 k€ le 01/07/2025

    Rénovation de la salle polyvalente

    95 k€
  29. 26/09/2024 COMMUNE DE LA BOUSSAC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 65 k€ le 10/06/2025 · LOT No3 DEMOLITION - GROS OEUVRE

    marché · porté à 65 k€ le 10/06/2025

    LOT No3 DEMOLITION - GROS OEUVRE

    65 k€
  30. 25/09/2024 CC PAYS DE CHATEAUGIRON COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché porte sur les travaux d’aménagement d’un local à destination d’une micro-crèche à Servon-sur-Vilaine. Lieu d’exécution des prestations : 10C, rue Charles Brisou …

    marché · 23 k€

    Le présent marché porte sur les travaux d’aménagement d’un local à destination d’une micro-crèche à Servon-sur-Vilaine. Lieu d’exécution des prestations : 10C, rue Charles Brisou …

    23 k€
  31. 29/07/2024 COMMUNE DE TRANS LA FORET › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 175 k€ le 16/01/2026 · Lot 1 - Démolition / GO / Terrassement

    marché · porté à 175 k€ le 16/01/2026

    Lot 1 - Démolition / GO / Terrassement

    175 k€
  32. 28/06/2024 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension de la zone d'assemblage plateaux/ stockage de chariots de l'unité centrale de production de repas sur le site de Pontchaillou au CHU de Rennes - suite - V.R.D …

    marché · 55 k€

    Travaux d'extension de la zone d'assemblage plateaux/ stockage de chariots de l'unité centrale de production de repas sur le site de Pontchaillou au CHU de Rennes - suite - V.R.D …

    55 k€
  33. 28/06/2024 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension de la zone d'assemblage plateaux/ stockage de chariots de l'unité centrale de production de repas sur le site de Pontchaillou au CHU de Rennes - suite - V.R.D …

    marché · 552 €

    Travaux d'extension de la zone d'assemblage plateaux/ stockage de chariots de l'unité centrale de production de repas sur le site de Pontchaillou au CHU de Rennes - suite - V.R.D …

    552 €
  34. 12/06/2024 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · TINTENIAC (35) - Lycée professionnel Bel Air - OP 21UMWG - travaux - Durée 9 mois - Gros oeuvre

    marché · 84 k€

    TINTENIAC (35) - Lycée professionnel Bel Air - OP 21UMWG - travaux - Durée 9 mois - Gros oeuvre

    84 k€
  35. 21/05/2024 COMMUNE DE MONTREUIL LE GAST › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · LOT 2 GROS OEUVRE RAVALEMENT

    marché · 410 k€ (3 avenants)

    LOT 2 GROS OEUVRE RAVALEMENT

    410 k€
  36. 20/10/2023 COMMUNE DE BREAL SOUS VITRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 275 k€ le 08/08/2024 · TRAVAUX REHA COMMERCE/LOGEMENT - LOT 02 - DEMOLITION-GROS OEUVRE

    marché · porté à 275 k€ le 08/08/2024

    TRAVAUX REHA COMMERCE/LOGEMENT - LOT 02 - DEMOLITION-GROS OEUVRE

    275 k€
  37. 21/08/2023 COMMUNE DE CHATEAUGIRON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 230 k€ le 30/08/2024 · LOT1 - GROS OEUVRE - DEMOLITIONS

    marché · porté à 230 k€ le 30/08/2024

    LOT1 - GROS OEUVRE - DEMOLITIONS

    230 k€
  38. 24/05/2023 COMMUNE DE BETTON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 413 k€ le 17/09/2025 · LOT 2 DEMOLITION RESTRUCTURATION ECOLE MATERNELLE HAYE-RENAUD

    marché · porté à 413 k€ le 17/09/2025

    LOT 2 DEMOLITION RESTRUCTURATION ECOLE MATERNELLE HAYE-RENAUD

    413 k€
  39. 21/02/2023 COMMUNE DE SAINT AUBIN DU CORMIER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 125 k€ le 07/10/2024 · LOT 2 - GROS OEUVRE - SALLE DE DANSE

    marché · porté à 125 k€ le 07/10/2024

    LOT 2 - GROS OEUVRE - SALLE DE DANSE

    125 k€
  40. 29/07/2022 COMMUNE DE LIFFRE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry à Liffré - Lots 2 à 14 - Gros-oeuvre

    marché · 38 k€

    Réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry à Liffré - Lots 2 à 14 - Gros-oeuvre

    38 k€
  41. 06/04/2022 COMMUNE DE BOURGBARRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 153 k€ le 01/03/2024 · GROS OEUVRE/VRD/DEMOLITION

    marché · porté à 153 k€ le 01/03/2024

    GROS OEUVRE/VRD/DEMOLITION

    153 k€
  42. 22/11/2024 CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REMPLACEMENT MENUISERIES EXTERIEURES MAISON INTERCOMMUNALE

    acte de sous-traitance · 2 927 €

    REMPLACEMENT MENUISERIES EXTERIEURES MAISON INTERCOMMUNALE

    2 927 €
  43. 22/09/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES BRETAGNE ROMANTIQUE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE COMMUNAUTAIRE LOT 1 - VRD AMENAGEMENT EXTERIEURS

    acte de sous-traitance · 4 765 €

    CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE COMMUNAUTAIRE LOT 1 - VRD AMENAGEMENT EXTERIEURS

    4 765 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 43.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2021 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2020)

Total du bilan

2,0 M€ 2016 1,9 M€ 2017 1,9 M€ 2018 2,8 M€ 2019 2,0 M€ 2020 2,4 M€ 2021
  • 2016 : 2,0 M€
  • 2017 : 1,9 M€
  • 2018 : 1,9 M€
  • 2019 : 2,8 M€
  • 2020 : 2,0 M€
  • 2021 : 2,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2021.

Marge d'EBE, contre le secteur

2020 : 16,2 %

au-dessus de la médiane du secteur (2020)

  • 2020 : 16,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercice 2020 · n = 10060.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2021 · 6 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 15 Rue Jules Verne Za Joval 3, 35690 Acigne

    siège · SIRET 450 437 892 00034 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 11/10/2022

Les 1 774 autres entreprises du métier « maçonnerie et gros œuvre » · Ille-et-Vilaine (35) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : transfert du siège social, 21/10/2022

  1. 21/10/2022 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/12/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/11/2019 Transformation de la forme juridique — De la societe en societe par action simplifiee
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/10/2019 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/10/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

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