ENTREPRISE Activités d'architecture › Doubs ›
CAP ARCHITECTURE
450 976 451Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/12/2003
7 Chemin de Bellevue, 25210 Bonnetage
Dirigeants et associés
- Gérant Stephane VERMOT › (nouvel onglet) (55 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Stephane VERMOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CAP ARCHITECTURE › (nouvel onglet) · via Stephane VERMOT
- mandats LA VIE EST BELLE › (nouvel onglet) · via Stephane VERMOT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : siège, 20/04/2026
- 20/04/2026 siège 5 Rue des Rondeys, 25210 le Russey → 7 Chemin de Bellevue, 25210 Bonnetage INSEE, Sirene
- 28/02/2008 transfert transfert du siege social et de l'etablissement principal du 31 b avenue de lattre de tassigny BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités d'architecture INSEE, Sirene
- 31/10/2007 siège 31 B Av de Latrre de Tassigny, 25210 le Russey → 5 Rue des Rondeys, 25210 le Russey INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Activités d'architecture INSEE, Sirene
- 01/12/2003 siège 31 B Av de Latrre de Tassigny, 25210 le Russey INSEE, Sirene
- 01/12/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2026 · 7.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
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7 Chemin de Bellevue, 25210 Bonnetage
siège · SIRET 450 976 451 00036 · location de biens immobiliers · depuis 20/04/2026
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Zone Commerciale les Rondeys 5 Rue des Rondeys, 25210 Le Russey
SIRET 450 976 451 00028 · architecte · depuis 31/10/2007
Les 203 autres entreprises du métier « architecte » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (4)
dernier : statuts mis à jour, 21/04/2026
- 21/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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21/04/2026
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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01/01/2008
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, transfert de siège
Apport — Monsieur Stéphane VERMOT, associé unique, apporte à la Société une somme en · signal
Transfert de siège — Après avoir rappelé que selon l'article 4 des statuts, le siège social peut être transféré en tout · signal
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08/12/2003
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : apport
Apport — Monsieur Stéphane VERMOT, associé unique, apporte à la Société une somme en · signal
Source : INPI, actes · n = 4.