ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Tarn-et-Garonne ›
EARL DU CAUSSE
451 449 706Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 17/12/2003
679 Chemin du Quart, 82000 Montauban
Dirigeants et associés
- Gérant Fanny CONSTANS › (nouvel onglet) (41 ans)
- Gérant Laure CHIOTASSO › (nouvel onglet) (43 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (11)
11 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats L'HERBIER › (nouvel onglet) · via Fanny CONSTANS (et 1 autres)
- mandats SCI DES ECOLES › (nouvel onglet) · via Fanny CONSTANS (et 1 autres)
- mandats SCI DU CEDRE 82 › (nouvel onglet) · via Fanny CONSTANS (et 1 autres)
- mandats SCI LA BASTIDIENNE › (nouvel onglet) · via Fanny CONSTANS (et 1 autres)
- mandats CFE2L › (nouvel onglet) · via Fanny CONSTANS
- mandats Fanny CONSTANS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GFA DU CAUSSE › (nouvel onglet) · via Laure CHIOTASSO
- mandats Laure CHIOTASSO › (nouvel onglet) · gérant
- mandats NOVAPOM › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI DE NOUVEL › (nouvel onglet) · via Laure CHIOTASSO
- mandats SCI DE NOUVEL › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 03/04/2016
Dirigeants · 2
- 03/04/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 17/12/2003 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2016 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 27/01/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/01/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 31/08/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Verlhaguet 679 Chemin du Quart, 82000 Montauban
siège · SIRET 451 449 706 00014 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 17/12/2003
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : par Mr CHIOTASSO Gérard à Mlle CHIOTASSO Laure et Mme CHIOTASSO Fanny , 22/06/2016
- 22/06/2016 par Mr CHIOTASSO Gérard à Mlle CHIOTASSO Laure et Mme CHIOTASSO Fanny Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2016 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2010 Cession de parts sociales Cession par Mr CHIOTASSO Gérard à Mme CHIOTASSO Fanny · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2010 Cession de parts sociales Cession par Mr CHIOTASSO Gérard à Mme CHIOTASSO Fanny · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2009 Cession de parts sociales Cession par Mr CHIOTASSO Gérard à Melle CHIOTASSO Laure · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2009 Cession de parts sociales Cession par Mr CHIOTASSO Gérard à Melle CHIOTASSO Laure · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2009 Cession de parts sociales Cession par Mr CHIOTASSO Gérard à Melle CHIOTASSO Laure · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/10/2004 Autre pièce déposée Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/2004 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.