ENTREPRISE Travaux de menuiserie bois et PVC › Isère ›

MEANDRE CREATION

452 358 989Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/03/2004

Meandre Oggi, 63 Rue du Moirond, 38420 Domene

Exploite un établissement au 63 Rue du Moirond, 38420 Domene (menuiserie), repris d'OGGI › (nouvel onglet).

20 à 49 Effectif salariés · 2024
6,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
614 k€ EBE
354 k€ Résultat net
1,3 M€ Capitaux propres
1,7 M€ Dettes financières trésorerie 731 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Marc MAIRE › (nouvel onglet) (58 ans)
  2. Personne morale ALEO › (nouvel onglet)
  3. Personne morale CORFAC AUDIT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

1 opération · 6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : siège, 25/04/2013

Activité
Fabrication de meubles meublant Fabrication de meubles meublant Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2008 1 an Fabrication de meubles de bureau et de magasin Fabrication de meubles de bureau et de magasin Activité · du 31/12/2008 au 13/01/2012 3 ans Travaux de menuiserie bois et PVC Travaux de menuiserie bois et PVC Activité · depuis le 13/01/2012 14 ans
Siège
Rue du Moirond, 38420 Domene Rue du Moirond, 38420 Domene Siège · du 01/03/2004 au 25/04/2013 9 ans Meandre Oggi, 63 Rue du Moirond, 38420 Domene Meandre Oggi, 63 Rue du Moirond, 38420 Domene Siège · depuis le 25/04/2013 13 ans
État
active active État · depuis le 01/03/2004 22 ans Immatriculation01/03/2004

Source : INSEE, Sirene · 2004 → 2013 · 7.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 2 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (39)

dernier : 440 k€, 11/03/2026

  1. 11/03/2026 COMMUNE DES ALLUES › (nouvel onglet)
    marché · Transformation du Bâtiment Administratif de Méribel en halle commerçante et travaux annexes

    marché · 440 k€

    Transformation du Bâtiment Administratif de Méribel en halle commerçante et travaux annexes

    440 k€
  2. 11/03/2026 COMMUNE DES ALLUES › (nouvel onglet)
    marché · TRANSFORMATION DU BATIMENT ADMINISTRATIF DE MERIBEL EN HALLE COMMERCANTE ET TRAVAUX ANNEXES - LOT 5 MENUISERIES INTERIEURES BOIS AGENCEMENT

    marché · 440 k€

    TRANSFORMATION DU BATIMENT ADMINISTRATIF DE MERIBEL EN HALLE COMMERCANTE ET TRAVAUX ANNEXES - LOT 5 MENUISERIES INTERIEURES BOIS AGENCEMENT

    440 k€
  3. 11/03/2026 COMMUNE DES ALLUES › (nouvel onglet)
    marché · Transformation du Bâtiment Administratif de Méribel en halle commerçante et travaux annexes

    marché · 61 k€

    Transformation du Bâtiment Administratif de Méribel en halle commerçante et travaux annexes

    61 k€
  4. 02/03/2026 COMMUNE DES ALLUES › (nouvel onglet)
    marché · TRANSFORMATION DU BATIMENT ADMINISTRATIF DE MERIBEL EN HALLE COMMERCANTE ET TRAVAUX ANNEXES - LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS PORTE AUTOMATIQUE

    marché · 61 k€

    TRANSFORMATION DU BATIMENT ADMINISTRATIF DE MERIBEL EN HALLE COMMERCANTE ET TRAVAUX ANNEXES - LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS PORTE AUTOMATIQUE

    61 k€
  5. 04/11/2025 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de restructuration du Collège Louise de Savoie à CHAMBERY (73)/ Lot n° 06 : MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS

    marché · 1,3 M€

    Travaux de restructuration du Collège Louise de Savoie à CHAMBERY (73)/ Lot n° 06 : MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS

    1,3 M€
  6. 04/11/2025 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,3 M€ le 06/10/2026 · Travaux de restructuration du Collège Louise de Savoie à CHAMBERY (73)/ Lot n° 06 : MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS

    marché · porté à 1,3 M€ le 06/10/2026

    Travaux de restructuration du Collège Louise de Savoie à CHAMBERY (73)/ Lot n° 06 : MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS

    1,3 M€
  7. 16/10/2025 COMMUNE DE LUMBIN › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION SALLE POLYVALENTE LOT 10 MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 66 k€

    CONSTRUCTION SALLE POLYVALENTE LOT 10 MENUISERIES INTERIEURES

    66 k€
  8. 28/08/2025 COMMUNE DE THEYS › (nouvel onglet)
    marché · Création d'un pôle enfance - Lot no6 MEANDRE OGGI

    marché · 85 k€

    Création d'un pôle enfance - Lot no6 MEANDRE OGGI

    85 k€
  9. 15/07/2025 COMMUNE DE MOIRANS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 145 k€ le 21/07/2026 · groupement de 3 titulaires · REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 2 - SECOND OEUVRE

    marché · porté à 145 k€ le 21/07/2026 · groupement de 3 titulaires

    REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 2 - SECOND OEUVRE

    145 k€
  10. 10/07/2025 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Opération de Construction neuve et aménagement des accès du Collège Marie Marvingt Avenue Henri Barbusse à Albigny sur Saône (69 250) lots 1-3-4-5-6-7-8-9-10-13-14 et 15

    marché · 5,4 M€ · groupement de 3 titulaires

    Opération de Construction neuve et aménagement des accès du Collège Marie Marvingt Avenue Henri Barbusse à Albigny sur Saône (69 250) lots 1-3-4-5-6-7-8-9-10-13-14 et 15

    5,4 M€
  11. 16/06/2025 COMMUNE DES ALLUES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT5 MENUISERIE EXTERIEURES BOIS- Réhabilitation et extension du presbytère

    marché · 119 k€ (1 avenant)

    LOT5 MENUISERIE EXTERIEURES BOIS- Réhabilitation et extension du presbytère

    119 k€
  12. 26/05/2025 METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction d'un centre technique assainissement sur la commune d'Echirolles

    marché · 91 k€

    Travaux de construction d'un centre technique assainissement sur la commune d'Echirolles

    91 k€
  13. 23/05/2025 SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM › (nouvel onglet)
    marché · ST MARTIN D'HERES (38400) - Rue Louise Bourgeois - ZAC DAUDET - POÈM'<br />Construction de 37 logements collectifs et 1 Parking SILO de 36 Places<br />

    marché · 90 k€

    ST MARTIN D'HERES (38400) - Rue Louise Bourgeois - ZAC DAUDET - POÈM'<br />Construction de 37 logements collectifs et 1 Parking SILO de 36 Places<br />

    90 k€
  14. 23/05/2025 SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM › (nouvel onglet)
    marché · ST MARTIN D'HERES (38400) - Rue Louise Bourgeois - ZAC DAUDET - POÈM'<br />Construction de 37 logements collectifs et 1 Parking SILO de 36 Places<br />

    marché · 189 k€

    ST MARTIN D'HERES (38400) - Rue Louise Bourgeois - ZAC DAUDET - POÈM'<br />Construction de 37 logements collectifs et 1 Parking SILO de 36 Places<br />

    189 k€
  15. 28/01/2025 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · MEYLAN - Chemin des Prés - construction de 73 logements collectifs accession

    marché · 285 k€

    MEYLAN - Chemin des Prés - construction de 73 logements collectifs accession

    285 k€
  16. 15/01/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 646 k€ le 05/02/2026 · Lot 16 Mobilier

    marché · porté à 646 k€ le 05/02/2026

    Lot 16 Mobilier

    646 k€
  17. 15/01/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de mise en conformité et de rénovation du village vacances Les Ramayes sur la commune Les Adrets en Belledonne (7 Laux) - Consultation n°2 : mise en conformité et rénovati…

    marché · 635 k€

    Travaux de mise en conformité et de rénovation du village vacances Les Ramayes sur la commune Les Adrets en Belledonne (7 Laux) - Consultation n°2 : mise en conformité et rénovati…

    635 k€
  18. 12/11/2024 COMMUNE DE THYEZ › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration et extension du groupe scolaire des Charmilles

    marché · 982 k€

    Restructuration et extension du groupe scolaire des Charmilles

    982 k€
  19. 04/07/2024 COMMUNE DE MEGEVE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 145 k€ le 02/09/2025 · RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE - MOBILIER ET AUDIOVISUEL LOT No2 MOBILIER ET PLACARDS

    marché · porté à 145 k€ le 02/09/2025

    RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE - MOBILIER ET AUDIOVISUEL LOT No2 MOBILIER ET PLACARDS

    145 k€
  20. 07/06/2024 COMMUNE DE GONCELIN › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · LOT 3 MENUISERIES EXTERIEURES-OCCULTATIONS

    marché · 246 k€ (2 avenants)

    LOT 3 MENUISERIES EXTERIEURES-OCCULTATIONS

    246 k€
  21. 27/05/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · Lot 04 Menuiseries extérieures bois

    marché · 779 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    Lot 04 Menuiseries extérieures bois

    779 k€
  22. 27/05/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Lot 04 Menuiseries extérieures bois

    marché · 779 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    Lot 04 Menuiseries extérieures bois

    779 k€
  23. 22/04/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension du multi-accueil les 3 Quenottes et la rénovation partielle de l'existant sur la commune de Plateau-des-Petites-Roches

    marché · 33 k€

    Travaux d'extension du multi-accueil les 3 Quenottes et la rénovation partielle de l'existant sur la commune de Plateau-des-Petites-Roches

    33 k€
  24. 22/03/2024 COMMUNE DE LES BELLEVILLE › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION DE LA GALERIE MARCHANDE "LA CROISETTE" Les Menuires 73440 LES BELLEVILLE <br />

    marché · 446 k€

    RENOVATION DE LA GALERIE MARCHANDE "LA CROISETTE" Les Menuires 73440 LES BELLEVILLE <br />

    446 k€
  25. 19/01/2024 CC COEUR DE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Menuiseries extérieures bois

    marché · 108 k€

    Menuiseries extérieures bois

    108 k€
  26. 19/01/2024 CC COEUR DE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Menuiseries intérieures

    marché · 126 k€ (1 avenant)

    Menuiseries intérieures

    126 k€
  27. 24/11/2023 COMMUNE DE MEYLAN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 60 k€ le 18/12/2024 · REHABILITATION CINE MENUISERIES EXTERIEURES BOIS OCCULTATION

    marché · porté à 60 k€ le 18/12/2024

    REHABILITATION CINE MENUISERIES EXTERIEURES BOIS OCCULTATION

    60 k€
  28. 24/11/2023 COMMUNE DE MEYLAN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation du CINE

    marché · 55 k€

    Travaux de réhabilitation du CINE

    55 k€
  29. 31/10/2023 COMMUNE DE PONTCHARRA › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 764 k€ le 24/12/2024 · groupement de 3 titulaires · Lot n°7.A : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ OCCULTATIONS - AO n° 23-TEC-09 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET D'UNE CRECHE – Code CPV : 45210000 travaux de bâtiment.

    marché · porté à 764 k€ le 24/12/2024 · groupement de 3 titulaires

    Lot n°7.A : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ OCCULTATIONS - AO n° 23-TEC-09 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET D'UNE CRECHE – Code CPV : 45210000 travaux de bâtiment.

    764 k€
  30. 31/10/2023 COMMUNE DE PONTCHARRA › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 995 k€ le 10/02/2025 · groupement de 3 titulaires · Lot n°9 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS/ MOBILIERS - AO n° 23-TEC-09 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET D'UNE CRECHE - Code CPV : 45210000 travaux de bâtiment.

    marché · porté à 995 k€ le 10/02/2025 · groupement de 3 titulaires

    Lot n°9 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS/ MOBILIERS - AO n° 23-TEC-09 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET D'UNE CRECHE - Code CPV : 45210000 travaux de bâtiment.

    995 k€
  31. 31/10/2023 COMMUNE DE PONTCHARRA › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 768 k€ le 18/02/2026 · OFFRE DE BASE (763 759,28 € HT) + OPT 3 (19 106,76 € HT) + OPT 11 (-18642,87 € HT)

    marché · porté à 768 k€ le 18/02/2026

    OFFRE DE BASE (763 759,28 € HT) + OPT 3 (19 106,76 € HT) + OPT 11 (-18642,87 € HT)

    768 k€
  32. 31/10/2023 COMMUNE DE PONTCHARRA › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,0 M€ le 18/02/2026 · OFFRE DE BASE ( 1 033 618,62 € HT) + OPT 10 ( - 31 859,71 € HT) + OPT 11 (- 1 393,75 € HT) + OPT 15 € (- 5 057,47 HT)

    marché · porté à 1,0 M€ le 18/02/2026

    OFFRE DE BASE ( 1 033 618,62 € HT) + OPT 10 ( - 31 859,71 € HT) + OPT 11 (- 1 393,75 € HT) + OPT 15 € (- 5 057,47 HT)

    1,0 M€
  33. 29/08/2023 COMMUNE DE BOURGNEUF › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · LOT 5 - MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 81 k€ (2 avenants)

    LOT 5 - MENUISERIES INTERIEURES

    81 k€
  34. 02/06/2023 COMMUNE DE MEGEVE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 198 k€ le 02/09/2026 · TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE LOT No5 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS

    marché · porté à 198 k€ le 02/09/2026

    TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE LOT No5 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS

    198 k€
  35. 31/05/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d&#8217;extension-restructuration du collège « les 6 Vallées » à Bourg d&#8217;Oisans (38520) - Reconsultation des ex lots 5, 10 et 11/ Lot n° 17 : Lot 17- 05 F : menuise…

    marché · 913 k€

    Travaux d&#8217;extension-restructuration du collège « les 6 Vallées » à Bourg d&#8217;Oisans (38520) - Reconsultation des ex lots 5, 10 et 11/ Lot n° 17 : Lot 17- 05 F : menuise…

    913 k€
  36. 31/05/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,0 M€ le 25/09/2026 · Restructuration collège 6 vallées Bourg Oisans -Phase 2- lot 17 menuiseries extérieures, occultation

    marché · porté à 1,0 M€ le 25/09/2026

    Restructuration collège 6 vallées Bourg Oisans -Phase 2- lot 17 menuiseries extérieures, occultation

    1,0 M€
  37. 14/04/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,7 M€ le 25/08/2026 · groupement de 5 titulaires · Extension restructuration collège les 6 Vallée Bourg d'Oisans Phase 2 lot 6 second oeuvre

    marché · porté à 2,7 M€ le 25/08/2026 · groupement de 5 titulaires

    Extension restructuration collège les 6 Vallée Bourg d'Oisans Phase 2 lot 6 second oeuvre

    2,7 M€
  38. 05/01/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,5 M€ le 01/01/2022 · groupement de 4 titulaires · Collège Les Buclos Rénovation thermique des façades et remplacement des menuiseries extérieures

    marché · porté à 2,5 M€ le 01/01/2022 · groupement de 4 titulaires

    Collège Les Buclos Rénovation thermique des façades et remplacement des menuiseries extérieures

    2,5 M€
  39. — TERACTEM › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction d'un immeuble LINEA de 15 logements et locaux professionnels sur l'ILOT D ZAC Pré Billy à Pringy

    marché · 135 k€

    Travaux de construction d'un immeuble LINEA de 15 logements et locaux professionnels sur l'ILOT D ZAC Pré Billy à Pringy

    135 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 39.

› Changements de contrôle (2)

dernier : vente, 25/04/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

2,7 M€ 2016 6,3 M€ 2022 8,2 M€ 2023 6,3 M€ 2024 6,7 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 2,7 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 635 k€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 51 k€
  • 2022 : 6,3 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 145 k€
  • 2023 : 8,2 M€ · Achats 3,6 M€ · Charges externes 2,1 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 449 k€
  • 2024 : 6,3 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 328 k€
  • 2025 : 6,7 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 2,2 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 614 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,9 % 6,7 % 1,4 %
2016 2022 2023 2024 5,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 1,9 %
  • 2022 : 2,3 %
  • 2023 : 5,5 %
  • 2024 : 5,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 3845.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

2 exploitants avant

  1. 63 Rue du Moirond, 38420 Domene

    siège · MEANDRE OGGI · SIRET 452 358 989 00021 · menuiserie · depuis 25/04/2013

    2 exploitants avant
    1. non publié
    2. 123 k€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 2 680 autres entreprises du métier « menuiserie » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : tenue de l'assemblée, 20/01/2025

  1. 20/01/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/01/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/11/2024 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 01/07/2024 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
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Source : INPI, actes · n = 8.

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