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SCM LE CLOS VALESCURE

452 834 856Société civile de moyenscessée le 05/10/2003

190 Av de Valescure, 83370 Frejus

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Dominique RAYBAUT › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Autre Francois MORTUREUX › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'à la cessation
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 01/10/2008

État
active active État · du 04/10/2003 au 05/10/2003 1 jours Immatriculation04/10/2003 Cessation d'activité05/10/2003

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2003 → 2008 · 4.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 25/03/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (6)

dernier : réduction du capital social, 06/04/2012

  1. 06/04/2012 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/04/2012 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/09/2008 ACTE DES 25.7.08/ 28.7.08/31.7.08
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/03/2008 Cession de parts sociales
    ENTRE D UNE PART CHRISTIANE KARAKOGLOU RAYBAUT DOMINIQUE GROS PHILIPPEET FRANCOIS MORTUREUX ET D AUTRE PART LAPIERRE MANUEL · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour

    ENTRE D UNE PART CHRISTIANE KARAKOGLOU RAYBAUT DOMINIQUE GROS PHILIPPEET FRANCOIS MORTUREUX ET D AUTRE PART LAPIERRE MANUEL · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/03/2008 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée

    Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/03/2008 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

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