ENTREPRISE Commerce de détail de livres en magasin spécialisé › Nord ›
SA LE FURET DU NORD
459 500 864SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1959
le Furet du Nord, 191 Rue des Cinq Voies, 59200 Tourcoing
Procédure en cours : redressement, ouverte le 01/06/2026. Les jugements ›
Dirigeants et associés
- Président Christophe DESBONNET › (nouvel onglet) (64 ans)
- Administrateur Nathalie LELEU › (nouvel onglet) (53 ans)
- Administrateur Cécile WILSON › (nouvel onglet) (54 ans)
- Personne morale GRANT THORNTON › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (24)
6 opérations · 18 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations DISMA › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 1994 25/02/1994
- opérations SCOLABUR › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1991 15/06/1991
- opérations SOC RIEZ FRERES › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1991 15/06/1991
- opérations PAPETERIE VINCENT › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1990 01/04/1990
- opérations LES ENFANTS DE A. DEROME › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1988 28/10/1988
- opérations SELEXI DISTRIBUTION ET COMPAGNIE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1987 29/09/1987
- mandats SOCIETE CIVILE PORTEFEUILLE LAOSAN › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie LELEU
- mandats SCI NASOAL › (nouvel onglet)cessée · via Nathalie LELEU
- mandats RHESUSWEB › (nouvel onglet) · via Christophe DESBONNET
- mandats DESBOMILIER › (nouvel onglet) · via Christophe DESBONNET
- mandats CESTANCL › (nouvel onglet) · via Cécile WILSON
- mandats SCI ROMANE › (nouvel onglet) · via Cécile WILSON
- mandats GRANT THORNTON › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SCI VALANCHRIS › (nouvel onglet) · via Christophe DESBONNET
- mandats SC NGLELEU › (nouvel onglet) · via Nathalie LELEU
- mandats SC LELEU IMMO › (nouvel onglet) · via Nathalie LELEU
- mandats SCI FURET DE LILLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI DE L'UNION › (nouvel onglet) · associé
- mandats MARENGO › (nouvel onglet) · via Christophe DESBONNET
- mandats GROUPE NOSOLI › (nouvel onglet) · via Christophe DESBONNET
- mandats NOSOLI 72 › (nouvel onglet) · via Christophe DESBONNET
- mandats Christophe DESBONNET › (nouvel onglet) · président
- mandats Nathalie LELEU › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Cécile WILSON › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (1)
dernier jugement : redressement, 01/06/2026
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01/06/2026
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Lille Métropole
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 14 avril 2026, désignant : administrateur SELARL BL & ASSOCIES prise en la personne de Maître Manuel BOUYER 3 bis rue des Archives 94000 CRETEIL, SELARL BMA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître MIQUEL Laurent 119 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille, Société AJILINK - LABIS CABOOTER - DE CHANAUD prise en la personne de Me Vincent LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES prise en la personne de Maître Emmanuel MALFAISAN 34 rue du Triez 59290 Wasquehal, SELARL MI
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2026 · 1 jugement.
› Historique (23)
dernier : changement de dirigeant, 16/06/2026
- 16/06/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/12/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/10/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/07/2020 transfert l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 18/02/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/10/2011 changement de dirigeant changement de representant permanent BODACC, RCS-B
- 12/10/2011 changement de dirigeant changement de representant permanent BODACC, RCS-B
- 21/01/2011 changement de dirigeant changement de membres du conseil de surveillance BODACC, RCS-B
- 24/03/2010 changement de dirigeant nomination d'un vice president du conseil de surveillance BODACC, RCS-B
- 09/03/2010 changement de dirigeant nomination d'un directeur general adjoint BODACC, RCS-B
- 15/05/2009 changement de dirigeant changement de membres du conseil de surveillance BODACC, RCS-B
- 03/04/2009 changement de dirigeant changement de membres du conseil de surveillance BODACC, RCS-B
- 19/09/2008 changement de dirigeant changement de membres du conseil de surveillance BODACC, RCS-B
- 21/07/2008 changement de dirigeant nomination de deux commissaires aux comptes BODACC, RCS-B
- 31/03/2008 changement de dirigeant transformation en sa a directoire BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 siège 37 Rue Jules Guesde (lomme), 59000 Lille → le Furet du Nord, 191 Rue des Cinq Voies, 59200 Tourcoing INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de détail de livres, journaux et papeterie → Commerce de détail de livres en magasin spécialisé INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de détail de livres, journaux et papeterie INSEE, Sirene
- 01/01/1981 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1981 dénomination SCOLABUR INSEE, Sirene
- 01/01/1981 siège 37 Rue Jules Guesde (lomme), 59000 Lille INSEE, Sirene
- 01/01/1959 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1959 → 2026 · 23.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de la librairie
- Convention collective Convention collective nationale de la librairie · code 3013
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (13)
dernier : 40 k€, 29/05/2026
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29/05/2026
COMMUNE DE ETAPLES › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre de fournitures scolaires, pédagogiques et de loisirs pour la ville d'etaples-sur-mer: Lot 2 : Supports pédagogiques : manuels scolaires, ouvrages de littérature et ma…
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Accord-cadre de fournitures scolaires, pédagogiques et de loisirs pour la ville d'etaples-sur-mer: Lot 2 : Supports pédagogiques : manuels scolaires, ouvrages de littérature et ma…
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29/05/2026
COMMUNE DE ETAPLES › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accord cadre de fournitures scolaires, pédagogiques et de loisirs pour la ville d'Etaples-sur-mer. Lot2 ; Supports pédagogiques manuels scolaires, ouvrages de littérature et matér…
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Accord cadre de fournitures scolaires, pédagogiques et de loisirs pour la ville d'Etaples-sur-mer. Lot2 ; Supports pédagogiques manuels scolaires, ouvrages de littérature et matér…
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18/08/2025
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
605 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURE LIVRES DOCUMENTAIRES LOT1 OUVRAGES DE FICTION LITTERATURES FRANCAISE ET ETRANGERES TRADUITS EN FRANCAIS POUR ADULTES
Accord cadre · 605 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
FOURNITURE LIVRES DOCUMENTAIRES LOT1 OUVRAGES DE FICTION LITTERATURES FRANCAISE ET ETRANGERES TRADUITS EN FRANCAIS POUR ADULTES
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18/08/2025
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
605 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURE LIVRES DOCUMENTAIRES LOT2 OUVRAGES DE DOCUMENTAIRES POUR ADULTES LITTERATURES FRANCAISE ET ETRANGERES TRADUITS EN FRANCAIS
Accord cadre · 605 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
FOURNITURE LIVRES DOCUMENTAIRES LOT2 OUVRAGES DE DOCUMENTAIRES POUR ADULTES LITTERATURES FRANCAISE ET ETRANGERES TRADUITS EN FRANCAIS
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07/01/2025
COMMUNE DE VIROFLAY › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Achat et livraison de livres pour la commune de Viroflay - LOT 2 Achat et livraison de livres scolaires destinés aux écoles
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Achat et livraison de livres pour la commune de Viroflay - LOT 2 Achat et livraison de livres scolaires destinés aux écoles
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16/07/2024
CA DU BEAUVAISIS › (nouvel onglet)
320 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES POUR LES ÉTABLISSEMENTS CULTURELS COMMUNAUTAIRES LOT 1 - ACQUISITION DE LIVRES DE FICTION POUR LA JEUNESSE ET POUR LES ADULTES SUR BON D…
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES POUR LES ÉTABLISSEMENTS CULTURELS COMMUNAUTAIRES LOT 1 - ACQUISITION DE LIVRES DE FICTION POUR LA JEUNESSE ET POUR LES ADULTES SUR BON D…
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16/07/2024
CA DU BEAUVAISIS › (nouvel onglet)
320 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES ACQUISITION DE LIVRES DOCUMENTAIRES POUR LA JEUNESSE ET POUR LES ADULTES SUR BONS DE COMMANDE
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES ACQUISITION DE LIVRES DOCUMENTAIRES POUR LA JEUNESSE ET POUR LES ADULTES SUR BONS DE COMMANDE
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16/07/2024
CA DU BEAUVAISIS › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES ACQUISITION DE BANDES DESSINÉES NON RELIÉES POUR LA JEUNESSE ET POUR LES ADULTES SUR BONS DE COMMANDE
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES ACQUISITION DE BANDES DESSINÉES NON RELIÉES POUR LA JEUNESSE ET POUR LES ADULTES SUR BONS DE COMMANDE
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23/05/2024
COMMUNE DE ETAPLES › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre d'achat et livraison de fournitures scolaires, matériels didactiques, livres scolaires et non scolaires, supports pédagogiques, matériels d'activités manuelles à dest…
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Accord-cadre d'achat et livraison de fournitures scolaires, matériels didactiques, livres scolaires et non scolaires, supports pédagogiques, matériels d'activités manuelles à dest…
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19/02/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Acquisition de divers documents
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Acquisition de divers documents
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12/02/2024
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
417 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · MD - Fourniture/livraison livres neufs non scolaires+de textes lus et d'éditions adaptées de littérature générale (fiction et documentaire), destinés aux adultes CD59
Accord cadre · 417 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
MD - Fourniture/livraison livres neufs non scolaires+de textes lus et d'éditions adaptées de littérature générale (fiction et documentaire), destinés aux adultes CD59
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26/05/2023
COMMUNE DE MANTES LA JOLIE › (nouvel onglet)
120 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · LIVRES DOCUMENTAIRES POUR ADULTES LOT 3 ACQUISITION SUPPORTS CULTURELS NON SCOL
marché · 120 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
LIVRES DOCUMENTAIRES POUR ADULTES LOT 3 ACQUISITION SUPPORTS CULTURELS NON SCOL
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26/05/2023
COMMUNE DE MANTES LA JOLIE › (nouvel onglet)
120 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · LIVRES DE FICTION POUR ADULTES LOT 2 ACQUISITION SUPPORTS CULTURELS NON SCOL
marché · 120 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
LIVRES DE FICTION POUR ADULTES LOT 2 ACQUISITION SUPPORTS CULTURELS NON SCOL
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 13.
› Changements de contrôle (6)
dernier : reprise, 25/02/1994
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/02/1994 reprise repris par DISMA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/06/1991 reprise repris de SCOLABUR › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/06/1991 reprise repris de SOC RIEZ FRERES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/1990 reprise repris de PAPETERIE VINCENT › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 28/10/1988 reprise repris de LES ENFANTS DE A. DEROME › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 29/09/1987 reprise repris de SELEXI DISTRIBUTION ET COMPAGNIE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 6.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 82,1 M€
- 2018 : 81,2 M€ · Achats 49,2 M€ · Charges externes 13,6 M€ · Personnel 14,2 M€ · EBE 4,2 M€
- 2019 : 79,4 M€ · Achats 48,0 M€ · Charges externes 14,6 M€ · Personnel 13,9 M€ · EBE 3,0 M€
- 2020 : 79,8 M€ · Achats 48,2 M€ · Charges externes 14,1 M€ · Personnel 13,6 M€ · EBE 3,8 M€
- 2021 : 66,1 M€ · Achats 39,4 M€ · Charges externes 13,7 M€ · Personnel 13,2 M€ · EBE −147 k€
- 2022 : 81,3 M€ · Achats 48,7 M€ · Charges externes 15,1 M€ · Personnel 13,7 M€ · EBE 3,7 M€
- 2024 : 82,4 M€ · Achats 49,4 M€ · Charges externes 18,6 M€ · Personnel 12,0 M€ · EBE 2,4 M€
- 2025 : 81,9 M€ · Achats 49,1 M€ · Charges externes 18,7 M€ · Personnel 12,2 M€ · EBE 2,0 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2018 : 5,2 %
- 2019 : 3,7 %
- 2020 : 4,8 %
- 2021 : -0,2 %
- 2022 : 4,6 %
- 2024 : 2,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements (19)
19 établissements actifs
-
Zone de l Union - 186/191 191 Rue des Cinq Voies, 59200 Tourcoing
siège · LE FURET DU NORD · SIRET 459 500 864 00325 · librairie · depuis 13/06/2019
-
15 Place du General de Gaulle, 59800 Lille
SIRET 459 500 864 00036 · librairie · depuis 29/09/1987
-
21 Rue du Quesnoy, 59300 Valenciennes
SIRET 459 500 864 00051 · librairie · depuis 29/09/1987
-
15 Boulevard Emile Basly, 62300 Lens
SIRET 459 500 864 00069 · librairie · depuis 29/09/1987
-
19 Rue Leon Gambetta, 62000 Arras
SIRET 459 500 864 00101 · librairie · depuis 01/06/1989
-
Centre Commercial V2 Boulevard de Valmy, 59650 Villeneuve-d'Ascq
SIRET 459 500 864 00168 · librairie · depuis 01/08/1991
-
Place Georges Clemenceau, 62400 Bethune
SIRET 459 500 864 00176 · librairie · depuis 01/07/1992
-
Centre Commercial Grand R 21 B Gr Grande Rue, 59100 Roubaix
LE FURET DU NORD · SIRET 459 500 864 00200 · librairie · depuis 01/04/2005
-
Englos les Geants Local 300 Gal Marchande Auchan, 59320 Sequedin
SIRET 459 500 864 00218 · librairie · depuis 23/03/2009
-
Cite Europe Zac Terminal Ss la Manche 1001 Boulevard du Kent, 62231 Coquelles
LE FURET DU NORD · SIRET 459 500 864 00226 · librairie · depuis 01/02/2011
Les 339 autres entreprises du métier « librairie » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 19.
› Actes (44)
dernier : tenue de l'assemblée, 02/06/2026
- 02/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
25/09/2024
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
09/12/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
30/06/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social — Social du 37 rue jules guesde 59160 lomme au 191 rue des cinq voies zone de l union 59200 tourcoing · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social — Social du 37 rue jules guesde 59160 lomme au 191 rue des cinq voies zone de l union 59200 tourcoing · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
-
06/02/2018
Changement de dirigeant — S du directoire et directeur general adjoint
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants — Et directeur general adjoint · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants — Et directeur general adjoint · Tenue de l'assemblée
- 09/03/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/04/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/04/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/02/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/03/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/10/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/09/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/03/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/11/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/12/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/11/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/02/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/1992 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 44.