CAPSE FRANCE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2016 · 6.

1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
2. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
3. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 30/04/2026 AGENCE PUBLIQUE POUR L'IMMOBILIER DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour mission d’assistance environnementale à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du dossier de demande de dérogation d’espèces…

   Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

   Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour mission d’assistance environnementale à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du dossier de demande de dérogation d’espèces…

   140 k€
2. 17/03/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ETUDES REGLEMENTAIRES ET CONTRÔLES PERIODIQUES SUR LES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L’ENVIRONNEMENT (ICPE) DECHETS - Contrôles périodiques

   Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

   ETUDES REGLEMENTAIRES ET CONTRÔLES PERIODIQUES SUR LES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L’ENVIRONNEMENT (ICPE) DECHETS - Contrôles périodiques

   80 k€
3. 17/03/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Z260130F00 LOT 2 : CONTROLES PERIODIQUES

   Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

   Z260130F00 LOT 2 : CONTROLES PERIODIQUES

   80 k€
4. 02/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE › (nouvel onglet)
   marché subséquent · montant porté à 506 k€ le 04/06/2026 · groupement de 3 titulaires · MS1 Reprise de l'AVP, réalisation des études de projet et poursuite des missions de maîtrise d'œ uvre (DCE, ACT, DET, VISA, OPC, AOR) relative à la phase 1 du projet Axe 7

   marché subséquent · porté à 506 k€ le 04/06/2026 · groupement de 3 titulaires

   MS1 Reprise de l'AVP, réalisation des études de projet et poursuite des missions de maîtrise d'œ uvre (DCE, ACT, DET, VISA, OPC, AOR) relative à la phase 1 du projet Axe 7

   506 k€
5. 06/01/2026 SYNDICAT MIXTE INTERREGIONAL D AMENAGEMENT DES DIGUES DU DELTA DU RHONE ET DE LA MER › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE RELAVTIVE AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DU

   marché · 183 k€ · groupement de 5 titulaires

   MAITRISE D'OEUVRE RELAVTIVE AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DU

   183 k€
6. 06/01/2026 SYNDICAT MIXTE INTERREGIONAL D AMENAGEMENT DES DIGUES DU DELTA DU RHONE ET DE LA MER › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE RELAVTIVE AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DU

   marché · 162 k€ · groupement de 5 titulaires

   MAITRISE D'OEUVRE RELAVTIVE AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DU

   162 k€
7. 03/10/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR PARIS › (nouvel onglet)
   marché · La présente consultation est organisée en vue de la réalisation d'une mission d’étude ICPE pour le projet de relogement du Centre de Recherche et d'Expertise de la Logistique, sit…

   marché · 4 826 €

   La présente consultation est organisée en vue de la réalisation d'une mission d’étude ICPE pour le projet de relogement du Centre de Recherche et d'Expertise de la Logistique, sit…

   4 826 €
8. 08/07/2025 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 3 titulaires · MAITRISE D OEUVRE POUR LA MODERNISATION ET EXTENSION DE LA DECHETERIE DE NIMES ANCIENNE MOTTE

   marché · 90 k€ · groupement de 3 titulaires

   MAITRISE D OEUVRE POUR LA MODERNISATION ET EXTENSION DE LA DECHETERIE DE NIMES ANCIENNE MOTTE

   90 k€
9. 06/12/2024 DEPARTEMENT DU TARN › (nouvel onglet)
   marché · 4 avenants · groupement de 9 titulaires · ETUDE D'AMENAGEMENT CYCLABLE DU FAISCEAU DU LAURAGAIS

   marché · 500 k€ (4 avenants) · groupement de 9 titulaires

   ETUDE D'AMENAGEMENT CYCLABLE DU FAISCEAU DU LAURAGAIS

   500 k€
10. 06/06/2024 DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · RD 25 ETUDE DE DIAGNOSTIC POUR L AMENAGEMENT DE LA TRAVERSE DE ST MAURICE DE NAVACELLES

    marché · 43 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    RD 25 ETUDE DE DIAGNOSTIC POUR L AMENAGEMENT DE LA TRAVERSE DE ST MAURICE DE NAVACELLES

    43 k€
11. 01/02/2024 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · STEP ARMATONDE ELABORATION-SUIVI DES ÉTUDES RÉGLEMENTAIRES

    marché · 93 k€ · groupement de 2 titulaires

    STEP ARMATONDE ELABORATION-SUIVI DES ÉTUDES RÉGLEMENTAIRES

    93 k€
12. 03/01/2024 DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 155 k€ le 23/06/2025 · groupement de 4 titulaires · RD127E3-RD127E8-RD112E2 - MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UNE VOIE VERTE ET REAMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR DE LA RD986-RD127E3 - RELANCE

    marché · porté à 155 k€ le 23/06/2025 · groupement de 4 titulaires

    RD127E3-RD127E8-RD112E2 - MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UNE VOIE VERTE ET REAMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR DE LA RD986-RD127E3 - RELANCE

    155 k€
13. 28/09/2022 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 14 avenants · groupement de 13 titulaires · ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LES PROJETS D AMENAGEMENT DANS L ESPACE PUBLIC METROPOLITAIN

    marché subséquent · 8,0 M€ (14 avenants) · groupement de 13 titulaires

    ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LES PROJETS D AMENAGEMENT DANS L ESPACE PUBLIC METROPOLITAIN

    8,0 M€
14. 07/07/2022 COMMUNE DE MAUGUIO › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 90 k€ le 09/01/2025 · groupement de 4 titulaires · ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE, FONCTIONNELLE ET ECONOMIQUE DES SECTEURS DE LA LOUVADE ET DE LA POINTE DE MUDAISON

    marché · porté à 90 k€ le 09/01/2025 · groupement de 4 titulaires

    ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE, FONCTIONNELLE ET ECONOMIQUE DES SECTEURS DE LA LOUVADE ET DE LA POINTE DE MUDAISON

    90 k€
15. 20/11/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · FORMATION DES MAIRES ET AGENTS MUNICIPAUX A L APPLICATION DE LA LOI DU 10 JUILLET VISANT A RENFORCER LA PREVENTION ET LA LUTTE CONTRE L INTENSIFICATION ET L EXTENSION DU RISQUE IN…

    acte de sous-traitance · 3 125 €

    FORMATION DES MAIRES ET AGENTS MUNICIPAUX A L APPLICATION DE LA LOI DU 10 JUILLET VISANT A RENFORCER LA PREVENTION ET LA LUTTE CONTRE L INTENSIFICATION ET L EXTENSION DU RISQUE IN…

    3 125 €
16. 25/02/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LACS ET GORGES DU VERDON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REACTUALISATION PIDAF

    acte de sous-traitance · 2 840 €

    REACTUALISATION PIDAF

    2 840 €
17. 21/11/2024 LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Maîtrise d'oeuvre pour la mise en conformité de la plateforme déchets verts de Sigean

    acte de sous-traitance · 17 k€

    Maîtrise d'oeuvre pour la mise en conformité de la plateforme déchets verts de Sigean

    17 k€
18. 20/03/2023 CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MOE ZA GRAND TILLEUL NYONS

    acte de sous-traitance · 30 k€

    MOE ZA GRAND TILLEUL NYONS

    30 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 18.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. 175 Rte de la Gare, 07360 Les Ollieres-sur-Eyrieux

   siège · SIRET 477 679 369 00041 · conseil aux entreprises · depuis 01/10/2016

2. 90 Rue Maryam Mirzakhani, 34000 Montpellier

   CAPSE FRANCE · SIRET 477 679 369 00066 · ingénierie et études techniques · depuis 01/10/2024

Les 1 352 autres entreprises du métier « conseil aux entreprises » · Ardèche (07) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 13/11/2016 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 13/11/2016 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 22/07/2014 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 18/10/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 11/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 19/05/2006 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 08/07/2004 Statuts mis à jour
   Constitution de la société · Tenue de l'assemblée

   Constitution de la société · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.