SOC NOUV TRANSPOR TERRASSE CHARTRAINS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2022 · 17.

1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
2. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
3. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
4. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
5. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
6. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
7. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
8. Convention collective Convention collective nationale des entreprises du paysage · code 7018
9. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

1. 12/08/2026 OPH DE CHARTRES METROPOLE / C'CHARTRES HABITAT › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE DEMOLITION ET DESAMIANTAGE

   Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE DEMOLITION ET DESAMIANTAGE

   2,0 M€
2. 14/11/2025 COMMUNE DE LUCE › (nouvel onglet)
   marché · Pavillon 26, rue de la Beauce - Démolition d'un local 5, rue du Paradis et d'un pavillon 26, rue de la Beauce à LUCÉ (28110)

   marché · 50 k€

   Pavillon 26, rue de la Beauce - Démolition d'un local 5, rue du Paradis et d'un pavillon 26, rue de la Beauce à LUCÉ (28110)

   50 k€
3. 13/10/2025 COMMUNE DE GALLARDON › (nouvel onglet)
   marché · LA REQUALIFICATION DE L'ILOT MAIRIE AVEC CREATION D'UN POLE CULTUREL LOT 14 : DEMOLITION/ DESAMIANTAGE

   marché · 113 k€

   LA REQUALIFICATION DE L'ILOT MAIRIE AVEC CREATION D'UN POLE CULTUREL LOT 14 : DEMOLITION/ DESAMIANTAGE

   113 k€
4. 13/10/2025 CC ENTRE BEAUCE ET PERCHE › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · TERRASSEMENT - VRD / 85

   marché · 469 k€ (1 avenant)

   TERRASSEMENT - VRD / 85

   469 k€
5. 11/09/2025 COMMUNE DE MARIGNE-LAILLE › (nouvel onglet)
   marché · DESAMIANTAGE ET DEMOLITION ECOLE MATERNELLE

   marché · 92 k€

   DESAMIANTAGE ET DEMOLITION ECOLE MATERNELLE

   92 k€
6. 11/09/2025 COMMUNE DE MARIGNE-LAILLE › (nouvel onglet)
   marché · DESAMIANTAGE ET DEMOLITION ECOLE MATERNELLE

   marché · 100 k€

   DESAMIANTAGE ET DEMOLITION ECOLE MATERNELLE

   100 k€
7. 27/08/2025 CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de de raccordement entre l'Unité de Valorisation Energétique (UVE) et le dépôt de collecte de Chartres Métropole Traitement et Valorisation (CMTV)

   marché · 60 k€

   Travaux de de raccordement entre l'Unité de Valorisation Energétique (UVE) et le dépôt de collecte de Chartres Métropole Traitement et Valorisation (CMTV)

   60 k€
8. 07/08/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D'EURE ET LOIR › (nouvel onglet)
   marché · Programme de travaux de curage, de désamiantage et de déconstruction de 3 bâtiments collectifs de 30 logements39, 49 et 59 Rue de la Paix Thiron-Gardais (28480)

   marché · 446 k€

   Programme de travaux de curage, de désamiantage et de déconstruction de 3 bâtiments collectifs de 30 logements39, 49 et 59 Rue de la Paix Thiron-Gardais (28480)

   446 k€
9. 30/07/2025 CC DES PAYS DE L'AIGLE › (nouvel onglet)
   marché · Aménagement de la traverse du bourg de la Ferté-Fresnel le long des RD12, RD14 et la parcelle AC29 - Relance du lot 3 suite à l'infructuosité du marché.

   marché · 127 k€

   Aménagement de la traverse du bourg de la Ferté-Fresnel le long des RD12, RD14 et la parcelle AC29 - Relance du lot 3 suite à l'infructuosité du marché.

   127 k€
10. 30/07/2025 CC DES PAYS DE L'AIGLE › (nouvel onglet)
    marché · LOT N 3 BATIMENT

    marché · 127 k€

    LOT N 3 BATIMENT

    127 k€
11. 07/07/2025 ENERGIE EURE-ET-LOIR › (nouvel onglet)
    marché · Démolition, désamiantage et dépollution de deux bâtiments

    marché · 178 k€

    Démolition, désamiantage et dépollution de deux bâtiments

    178 k€
12. 03/07/2025 COMMUNE DE COURVILLE SUR EURE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 47 k€ le 09/03/2026 · EXTENSION MEDIATHEQUE - LOT 1 SN TTC

    marché · porté à 47 k€ le 09/03/2026

    EXTENSION MEDIATHEQUE - LOT 1 SN TTC

    47 k€
13. 12/06/2025 COMMUNE DE ROMORANTIN LANTHENAY › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de démolition de bâtiments de commerce, quartier des Favignolles à Romorantin-Lanthenay

    marché · 113 k€

    Travaux de démolition de bâtiments de commerce, quartier des Favignolles à Romorantin-Lanthenay

    113 k€
14. 19/05/2025 LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Démolition de deux pavillons et annexes - (001C) Quai Madeleine à Orléans

    marché subséquent · 49 k€

    Démolition de deux pavillons et annexes - (001C) Quai Madeleine à Orléans

    49 k€
15. 23/04/2025 COMMUNE DE COURVILLE SUR EURE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 203 k€ le 15/09/2025 · AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC AUX ABORDS DE L'EGLISE-LOT 1 VRD

    marché · porté à 203 k€ le 15/09/2025

    AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC AUX ABORDS DE L'EGLISE-LOT 1 VRD

    203 k€
16. 24/03/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D'EURE ET LOIR › (nouvel onglet)
    marché · Programme de travaux de curage, de désamiantage et de déconstruction Avenue de Badouleau à Senonches (28250)

    marché · 99 k€

    Programme de travaux de curage, de désamiantage et de déconstruction Avenue de Badouleau à Senonches (28250)

    99 k€
17. 31/10/2024 COMMUNE DE LA FERTE BERNARD › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE DEMOLITION DE L'ECOLE MARCEL PAGNOL

    marché · 69 k€

    TRAVAUX DE DEMOLITION DE L'ECOLE MARCEL PAGNOL

    69 k€
18. 19/08/2024 COMMUNE DE TRAPPES › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un bâtiment vestiaire/tribune dans le cadre des travaux de restructurations du stade Robert GRAVAUD et ses annexes à Trappes (78).

    marché · 98 k€

    Construction d'un bâtiment vestiaire/tribune dans le cadre des travaux de restructurations du stade Robert GRAVAUD et ses annexes à Trappes (78).

    98 k€
19. 09/07/2024 DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE › (nouvel onglet)
    marché · RD27 - DECONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE BATIMENTS A LIFFRE Une visite sur site est obligatoire. Les entreprises auront la possibilité de visiter les bâtiments à déconstruire les 1…

    marché · 44 k€

    RD27 - DECONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE BATIMENTS A LIFFRE Une visite sur site est obligatoire. Les entreprises auront la possibilité de visiter les bâtiments à déconstruire les 1…

    44 k€
20. 23/04/2024 COMMUNE DE JOUY › (nouvel onglet)
    marché · Désamiantage - Rénovation de la salle polyvalente de JOUY

    marché · 17 k€

    Désamiantage - Rénovation de la salle polyvalente de JOUY

    17 k€
21. 21/03/2024 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 337 k€ le 06/11/2024 · RÉNOVATION DU COLLÈGE MARCEL PAGNOL

    marché · porté à 337 k€ le 06/11/2024

    RÉNOVATION DU COLLÈGE MARCEL PAGNOL

    337 k€
22. 13/02/2024 COMMUNE DE CETON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 711 k€ le 03/06/2025 · groupement de 11 titulaires · Réhabilitation du restaurant "Le Lion d'Or"

    marché · porté à 711 k€ le 03/06/2025 · groupement de 11 titulaires

    Réhabilitation du restaurant "Le Lion d'Or"

    711 k€
23. 18/01/2024 COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · LOT 1 - REQUALIFICATION PARTIELLE DU CENTRE COMMERCIAL DES GAUCHETIERES: DEPOLLUTION CURAGE ...

    marché · 120 k€ (2 avenants)

    LOT 1 - REQUALIFICATION PARTIELLE DU CENTRE COMMERCIAL DES GAUCHETIERES: DEPOLLUTION CURAGE ...

    120 k€
24. 09/01/2024 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 129 k€ le 26/06/2024 · LYCEE CAMILLE CLAUDEL - BLOIS - RENATURATION COUR LYCEE LYCEE CAMILLE CLAUDEL - BLOIS - RENATURATION COUR LYCEE

    marché · porté à 129 k€ le 26/06/2024

    LYCEE CAMILLE CLAUDEL - BLOIS - RENATURATION COUR LYCEE LYCEE CAMILLE CLAUDEL - BLOIS - RENATURATION COUR LYCEE

    129 k€
25. 09/01/2024 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · LYCEE CAMILLE CLAUDEL à BLOIS (41) - Travaux de renaturation et plantation de micro-forêts dans les cours de lycées/ Lot n° 01 : Espaces verts - mobiliers

    marché · 127 k€

    LYCEE CAMILLE CLAUDEL à BLOIS (41) - Travaux de renaturation et plantation de micro-forêts dans les cours de lycées/ Lot n° 01 : Espaces verts - mobiliers

    127 k€
26. 29/12/2023 COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU › (nouvel onglet)
    marché · Dépollution, curage, déconstruction et aménagements payasagers - Requalification partielle du centre commercial des Gauchetières

    marché · 120 k€

    Dépollution, curage, déconstruction et aménagements payasagers - Requalification partielle du centre commercial des Gauchetières

    120 k€
27. 27/12/2023 VALLOIRE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Construction neuve de 3 maisons individuelles 313 rue de Lorette - 45160 OLIVET

    marché · 44 k€

    Construction neuve de 3 maisons individuelles 313 rue de Lorette - 45160 OLIVET

    44 k€
28. 20/12/2023 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LPA MONTOIRE SUR LE LOIR - DEMOLITION DESAMIANTAGE 4 BATS LPA MONTOIRE SUR LE LOIR - DEMOLITION DESAMIANTAGE 4 BATS

    marché · 48 k€ (1 avenant)

    LPA MONTOIRE SUR LE LOIR - DEMOLITION DESAMIANTAGE 4 BATS LPA MONTOIRE SUR LE LOIR - DEMOLITION DESAMIANTAGE 4 BATS

    48 k€
29. 20/12/2023 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · EPLEFPA DU LOIR ET CHER SITE LPA DE MONTOIRE SUR LE LOIR (41) - Travaux de désamiantage et de démolition de 4 bâtiments préfabriqués

    marché · 48 k€

    EPLEFPA DU LOIR ET CHER SITE LPA DE MONTOIRE SUR LE LOIR (41) - Travaux de désamiantage et de démolition de 4 bâtiments préfabriqués

    48 k€
30. 15/09/2023 COMMUNE DE VERETZ › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 2 Espaces verts et mobiliers

    marché · 134 k€ (1 avenant)

    Lot 2 Espaces verts et mobiliers

    134 k€
31. 08/09/2023 COMMUNE DE AUTAINVILLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 188 k€ le 23/11/2023 · Lot 1 Terrassement espaces verts mobilier

    marché · porté à 188 k€ le 23/11/2023

    Lot 1 Terrassement espaces verts mobilier

    188 k€
32. 21/08/2023 OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE GUERRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES NECROPLES - NÉCROPOLE DE FLEURY LES AUBRAIS

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES NECROPLES - NÉCROPOLE DE FLEURY LES AUBRAIS

    40 k€
33. 31/07/2023 COMMUNE DE BEAUCE LA ROMAINE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 123 k€ le 15/06/2024 · REQUALIFICATION AVENUE BRETAGNE LOT 2

    marché · porté à 123 k€ le 15/06/2024

    REQUALIFICATION AVENUE BRETAGNE LOT 2

    123 k€
34. 24/07/2023 COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 127 k€ le 06/03/2026 · TX DESAMIANTAGE - DEMOLITION BATIMENT LE LONG DE LA RUELLE DES LAVANDIERES

    marché · porté à 127 k€ le 06/03/2026

    TX DESAMIANTAGE - DEMOLITION BATIMENT LE LONG DE LA RUELLE DES LAVANDIERES

    127 k€
35. 29/09/2022 CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · REALISATION D'OPERATION DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE L'AMIANTE

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    REALISATION D'OPERATION DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE L'AMIANTE

    600 k€
36. 31/05/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE EMERAUDE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 115 k€ le 28/08/2025 · Lot 3 : Démolition - Désamiantage - Déplombage

    marché · porté à 115 k€ le 28/08/2025

    Lot 3 : Démolition - Désamiantage - Déplombage

    115 k€
37. 07/02/2022 COMMUNE DE LA CHAUSSEE SAINT VICTOR › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · Construction centre de loisirs lot 15 espaces verts mobiliers

    marché · 102 k€ (5 avenants)

    Construction centre de loisirs lot 15 espaces verts mobiliers

    102 k€
38. — COMMUNE DE TRAPPES › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de restructuration du stade GRAVAUD à Trappes : désamiantage et démolition des bâtiments vestiaires et maison du gardien lot 1 désamiantage et lot 2 démolition

    marché · 38 k€

    Travaux de restructuration du stade GRAVAUD à Trappes : désamiantage et démolition des bâtiments vestiaires et maison du gardien lot 1 désamiantage et lot 2 démolition

    38 k€
39. 01/10/2026 CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Voirie Réseaux Divers

    acte de sous-traitance · 2 689 €

    Voirie Réseaux Divers

    2 689 €
40. 13/05/2025 COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 2 : REQUALIFICATION PARTIELLE DU CENTRE COMMERCIAL DES GAUCHETIERES - GROS OEUVRE ET ETANCHEITE EN INFRASTRUCTURE

    acte de sous-traitance · 16 k€

    LOT 2 : REQUALIFICATION PARTIELLE DU CENTRE COMMERCIAL DES GAUCHETIERES - GROS OEUVRE ET ETANCHEITE EN INFRASTRUCTURE

    16 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 40.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 14.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

1. 19 Rue de Fontenay, 28110 Luce

   siège · SIRET 477 730 725 00058 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 01/01/2016

2. 19 Route de Laigne-en-Belin, 72230 Monce-en-Belin

   SIRET 477 730 725 00090 · terrassement et démolition · depuis 01/01/2018

3. Zi des Sablons 4 Chemin de L'orange, 45130 Meung-sur-Loire

   SN TTC ESPACES VERTS · SIRET 477 730 725 00108 · paysagiste · depuis 03/03/2022

4. Zone Artisanale de Vislain Ii 3 Rue Docteur Roger Hebert, 28200 Chateaudun

   SIRET 477 730 725 00124 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 18/10/2023

5. 26 Rue Henri Iv, 28190 Saint-Georges-sur-Eure

   SIRET 477 730 725 00132 · eau, assainissement et déchets · depuis 07/05/2025

Les 259 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Eure-et-Loir (28) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

1. 08/04/2024 Fusion
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 23/05/2022 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 24/03/2022 Modification de l'objet social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 18/05/2021 Modification de l'objet social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 17/09/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 03/09/2018 Modification de l'exercice social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 26/04/2017 Fusion
   Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 17/11/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Divers · Tenue de l'assemblée

   Divers · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 17/11/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Divers · Tenue de l'assemblée

   Divers · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 17/11/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Divers · Tenue de l'assemblée

    Divers · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 27/10/2016 Entre les Sociétés B. MORANCE et Société Nouvelle Transports Terassements Chartrains - S.N.T.T.C
    Divers · Fusion · Autre pièce déposée

    Divers · Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 28/01/2016 du Hameau de Dondainville 28300 Amilly
    Modification des statuts · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 28/01/2016 du Hameau de Dondainville 28300 Amilly
    Modification des statuts · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 28/01/2016 du Hameau de Dondainville 28300 Amilly
    Modification des statuts · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 22/09/2014 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 25/06/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Divers · Tenue de l'assemblée

    Divers · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 29/08/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 29/08/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 05/05/2010 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 21/10/2008 Cession de parts sociales — S et agrement d un nouvel associe modificationsdes statuts apres rectifications erreurs materielles
    Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe modificationsdes statuts apres rectifications erreurs materielles · Modification des statuts — S apres rectifications erreurs materielles · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe modificationsdes statuts apres rectifications erreurs materielles · Modification des statuts — S apres rectifications erreurs materielles · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 26/08/2008 Modification des statuts — Exclusion d un associe
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 08/03/2005 Augmentation du capital social
    Cession d'actions — S entre associes · Entrée d'un nouvel associé — D une cession d actions entre associes · Modification des statuts — S agrement d une cession d actions entre associes · Autre pièce déposée · Divers · et 2 autres

    Cession d'actions — S entre associes · Entrée d'un nouvel associé — D une cession d actions entre associes · Modification des statuts — S agrement d une cession d actions entre associes · Autre pièce déposée · Divers · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 27/07/2004 Nomination d'un dirigeant — D exploitation et extensiion activite
    Divers · Tenue de l'assemblée

    Divers · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. 02/07/2004 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · lettres acceptation fonctions CCT-CCS du 23/06/04 · Cession d'entreprise ou de titres · Divers · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. —date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 26.