AGENCE FRANC ARCHITECTURES LE HAVRE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2023 · 19.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 03/04/2024 COMMUNE DE DEAUVILLE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · ECOPARC CONSTRUCTION D UN BATIMENT

   marché · 152 k€ · groupement de 4 titulaires

   ECOPARC CONSTRUCTION D UN BATIMENT

   152 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2024 · 7 exercices.

1. 5 Rue Edouard Larue, 76600 Le Havre

   siège · CABINET JEAN AMOYAL · SIRET 477 846 679 00025 · architecte · depuis 13/04/2023

Les 591 autres entreprises du métier « architecte » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 14/06/2023 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — Non renouvellement du mandat du commissaire aux comptes · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 13/06/2023 Changement de dénomination
   Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : changement de dénomination, transfert de siège, transformation de forme, fusion, augmentation de capital

   Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Changement de dénomination — AMOYAL en AGENCE FRANC ARCHITECTURE LE HAVRE à compter du 13 avril 2023. · signal

   Transfert de siège — Les associés décident de transférer le siège social du 5 quai de l'Arsenal - 76600 LE HAVRE au 5 rue · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée suivant décisions de l'assemblée générale · signal

   Fusion — Aux termes d'un projet de fusion en date du 28 avril 2011, approuvé par décision de l'associé unique · signal

   Augmentation de capital — augmentation de capital d'un montant de SEIZE MILLE SEPT CENTS EUROS (16 700 €) et la fusion a · signal

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3. 10/02/2023 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Nomination de Monsieur Fabien GOURLIN en qualité de nouveau président. · signal

   Départ de dirigeant — Les Associés confirment accepter et constater en tant que de besoin la démission de · signal

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4. 16/05/2022 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, prend acte de la révocation de Monsieur Nicola DI MATTEO de ses · signal

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5. 29/04/2019 Répartition des parts
   Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 29/04/2019 Autre mouvement de propriété
   Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

   Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 05/04/2019 Autre modification relative aux dirigeants
   Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 05/04/2019 Autre mouvement de propriété
   Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 2 autres

   Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 2 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 08/06/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Divers · Tenue de l'assemblée

   Divers · Tenue de l'assemblée

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10. 05/09/2011 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — Aux termes d'un projet de fusion en date du 28 avril 2011, approuvé par décision de · signal

    Apport — L'associé unique, Monsieur Jean AMOYAL, apporte à la société la somme de Huit Mille · signal

    Augmentation de capital — EUROS (1 066 348 €). Il a été rémunéré par une augmentation de capital d'un montant de · signal

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11. 05/09/2011 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — Le projet de traité de fusion de Ia société SARL A.T.I,I. et de la société SARL D'ARCHITECTE JEAN · signal

    Apport — la composition détaillée_et_l'évaluation de l'actif et du passif de la-société-SARL A.T.I.I., apportés-à-la · signal

    Dissolution — dissolution de la société SARL A.T.I.I. au jour de la réalisation de la fusion décidée par la société SARL · signal

    Augmentation de capital — D'ARCHITECTE JEAN AMOYAL approuvant la fusion et l'augmentation de capital qui en résulte, seront · signal

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12. 05/09/2011 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Dissolution — fusion et à décider la dissolution de la société, de conférer, en tant que de besoin aux mandataires de son · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ ABSORBANTE - REMISE ET DROITS DES PARTS · signal

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13. 05/09/2011 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Dissolution — fusion et à décider la dissolution de la société, de conférer, en tant que de besoin aux mandataires de son · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ ABSORBANTE - REMISE ET DROITS DES PARTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 05/09/2011 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — un original du projet de fusion en date du 29 avril 2011 et son avenant en date du 30 juin 2011, · signal

    Apport — le récépissé du dépôt au greffe du rapport du commissaire aux apports, · signal

    Dissolution — APPROUVE, en application des articles L 236-1 et suivants et des articles L 236-23 et suivants du code · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital d'un montant de SEIZE MILLE SEPT CENTS EUROS (16 700 €) et la fusion a · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 08/06/2011 Divers
    Fusion · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, dissolution

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — Tribunal de Commerce du Havre en date du 5 mars 2010 concernant la fusion par voie · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Augmentation de capital — La rémunération des apports sera réalisée par une augmentation du capital de la société · signal

    Dissolution — comptes annuels arrêtés au 31 octobre 2010 et approuvés par l'associé unique de la société · signal

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16. 29/04/2011 Divers
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Dissolution — fusion et à décider la dissolution de la société, de conférer, en tant que de besoin aux mandataires de son · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ ABSORBANTE - REMISE ET DROITS DES PARTS · signal

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17. 28/10/2009 Divers
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale approuve la nomination du Cabinet MODEL, commissaire aux comptes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 30/09/2004 Changement de dénomination
    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, changement de dénomination, modification de l'objet

    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — L'associé unique, Monsieur Jean Amoyal apporte à la société la somme de Huit Mille · signal

    Changement de dénomination — Modification Dénomination · signal

    Modification de l'objet — Modification Objet Social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 16/07/2004 Constitution de la société
    Cession d'entreprise ou de titres · Divers · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre · 1 signal : apport

    Cession d'entreprise ou de titres · Divers · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 1 autre

    Apport — L'associé unique, Monsieur Jean Amoyal apporte à la société la somme de Huit Mille · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 19.